Contrat/Bon de commande

 Contrat/Bon de commande Vos coordonnées : Société : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Représentée par : …………………….. ……………………………………………………………………………………………………………………………. Tel : …………………………… Fax : ……………………………… Adresse de facturation :……………………………………………………………………………………………………………………………………… Numéro de TVA : ……………………………………………………… Adresse de livraison : ………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Adresse E-­‐mail : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Votre commande : Nombre de boites : PREMIUM : ......... BASIC : ………. BIO : …….. FRESH’CUT : ………. Fréquence de livraison : !par semaine !par mois !Lundi !Mardi !Mercredi !Jeudi !vendredi (Sous réserve d’approbation du service logistique) ère
Date de 1 livraison : ……………………………………… Fait à : …………………Le : ………… Signature & cachet : En signant ce bon de commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente figurant au verso du présent document. FRESHFRUIT 10-­‐11, z.a. Triangle Vert L-­‐5691 El lange Tel : +352-­‐403-­‐704-­‐914. Fax : +352490080 E-­‐mail : [email protected] RCS : B 143840 Conditions générales de vente Les commandes et livraisons de Fruit@Office sont soumises aux conditions générales de ventes suivantes à l’exclusion de toute autre : Prix de vente et révision des tarifs Fruit@Office PREMIUM : Le prix de vente est de 32.50€ HTVA l’unité / 27.50€ pour 3 boites commandées. Fruit@Office BASIC : Le prix de vente est de 22.50€ HTVA l’unité Fruit@Office BIO : Le prix de vente est de 32.50€ HTVA l’unité Fruit@Office FRESH’CUT : LE PRIX EST DE 34.50€ HTVA L’unité. Les prix de vente indiqués ci – dessus seront indexés sur base du nombre indice de l’échelle mobile des salaires (indice de base : 737.83). Validité de la commande Les quantités ainsi que la fréquence de livraison hebdomadaire indiquées au recto sont conclues pour une ère
durée indéterminée, et ce à partir de la 1 date de livraison fixé au recto du présent document. Le client peut modifier la quantité et la fréquence de livraison des Fruit@Office commandés moyennant un préavis d’une semaine. Tout changement est à aviser par écrit à l’adresse figurant au bas du présent document ou par mail à l’adresse : [email protected] . Le client peut mettre fin aux livraisons de Fruit@Office moyennant un préavis d’un mois, notifié par lettre recommandée avec accusé de réception à l’attention de la société FRESHFRUIT. Livraison La livraison des Fruit@Office s’effectuera en un seul endroit à l’adresse indiquée par le client au recto du présent document. La répartition dans les étages des Fruit@Office, ainsi que l’évacuation des boites vides sont à la charge du client. Facturation Une facture récapitulative des livraisons vous sera envoyée chaque fin de mois. Le client s’engage à effectuer le paiement des factures endéans les trente jours suivant réception. Compétence Les présentes conditions générales sont régies par le droit luxembourgeois. FRESHFRUIT 10-­‐11, z.a. Triangle Vert. L-­‐ 5691 Ellange Tel : +352403-­‐704-­‐914. Fax : +352490080 E-­‐mail : [email protected] RCS : B 143840 www.fruitatoffice.com