Archives communales déposées

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
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DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 443
LAVALDENS
Dominique DUPRAZ
conservateur adjoint
1979, complété en 2003
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LAVALDENS
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES - BIBLIOGRAPHIE
page 4
ARCHIVES ANCIENNES ET MODERNES (1580-1955)
pages 5-14
Administration communale [série D]
Etat civil [série E]
Population, subsistances [série F]
Cadastre, contributions [série G]
Affaires militaires [série H]
Police locale [série i]
Elections [série K]
Finances, comptabilité [série L]
Bâtiments communaux [série M]
Biens communaux [série N]
Voirie, travaux publics [série O]
Cultes [série P]
Assistance, prévoyance [série Q]
Instruction, sports [série R]
Archives antérieures à 1790 [série S]
INDEX DES NOMS PROPRES
page 6
page 7
page 7
page 8
page 9
page 9
page 10
page 10
page 10
page 11
page 12
page 12
page 12
page 13
page 13
pages 15-16
2
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LAVALDENS
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INTRODUCTION
Historique
Sous l’Ancien Régime, Lavaldens, indépendante sur le plan administratif, était divisée en
deux paroisses distinctes : celle de Lavaldens et celle de Moulin-Vieux.
Classement
Les archives déposées de la commune de Lavaldens ont été classées en 1979. Un complément
a été ajouté en 2003.
Ces archives ont été classées selon le cadre de classement simplifié des communes rurales, qui
ne distingue pas les archives avant l’an VIII et après l’an VIII. Certaines analyses sont un peu
trop succinctes et seraient à reprendre.
Mais tel que ce répertoire permet l’accès à ce joli fonds de 3,50 mètres linéaires, qui ne dépare
pas les ensembles anciens et volumineux que conservent d’autres communautés du canton de
Valbonnais (Valbonnais, le Périer, Entraigues, ...). Ainsi sous les cotes 4E443/S1 ou S8 sont
cités des documents datant des années 1580.
3
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
Aux Archives départementales de l’Isère
4 E 238
Dépôt des archives communales de Villard-Saint-Christophe.
4E238/15 et 16
4 E 621
Procès contre Villard-Saint-Christophe au sujet des montagnes, 1811-1872
Dépôt des archives communales de Valbonnais : voir les documents
concernant les communes composant le canton de Valbonnais
BIBLIOGRAPHIE
Lucette Félix-Mallet, « Lavaldens et la Morte », 1985 [consultable aux Archives de l’Isère
sous la cote 8°3453]
Alain Guibert, « Lavaldens au XVIIIe siècle », Travail d’études et de recherche, Université de
Grenoble, 1976 [consultable aux Archives de l’Isère sous la cote 2 J 244]
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4 E 443
ARCHIVES ANCIENNES
ET
MODERNES
1318 (copie)-1955
N.-B. : les cotes se lisent 4E443_1D1, etc...
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LAVALDENS
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ADMINISTRATION COMMUNALE
[série D]
1D1
Assemblée des habitants.- Délibérations (1670-1673). Extraits de délibérations
(1623-1668, 1682-1732).
1670-1732
1 D 2-4
Conseil municipal.- Délibérations.
1808-1868
1 D 2* 1808-1838
1 D 3* 1839-1850
1 D 4* 1850-1868
2D1
Correspondance.- Analyse des lettres reçues et envoyées (1845-1875).
Délivrance de passeport et livret (1861-1875). Transcription de la correspondance
active (1856-1876, 1890). Analyse des lettres reçues (1846-1848). Analyse de la
correspondance active (1891-1894).
1845-1894
3D1
Sections électorales à Moulin-Vieux et au Villard.- Création, ave plan.
3D2
Archives communales.- Procès-verbal de remise des registres paroissiaux au
maire (1792). Inventaire des archives et du mobilier de la mairie (1845-1882).
1792-1882
4 D 1-4
Contentieux.
4D1
4D2
4D3
4D4
1914
1318 (copie)-1904
Limites communales et propriété des montagnes de Rif-Bruyant : procès
entre les communes de Lavaldens et Oris-en-Rattier (1777-1862), avec
comme pièces justificatives la marquage des limites des communautés
(1659-1670), l’acte de partage d’un domaine à Rif-Bruyant (1664), la
procédure de délimitation (an XII), le rapport d’expert (an XIV) et les
plans des endroits concernés (fin XVIIIe s.-XIXe s.).
1659-1862
Droits de propriété et d’usages sur la montagne de Serriou (« quartiers »
des Sagnes et des Alvais et montagne Badière) : procès entre les
communes de Lavaldens et la Mure avec rapports d’experts (1788, 1841),
jugement (1842), procès-verbaux de garde-champêtre, procédures, plan
des montagnes de l’Oullière, Serrioux et Romayeu (1904).
1788-1904
Propriété et usage des communaux de Lauzon : procès entre les
communes et Lavaldens et la Valette (1809-1853), avec copies de procèsverbaux de la Réformation des forêts concernant la Valette et Oris-enRattier et d’actes d’assemblée (1697 copie-1725).
1697 copie- 1853
1
Propriété et usage des communaux de Badière : procès entre les
communes de Lavaldens et la Morte (1826-1873), avec copies
d’albergement et de reconnaissances (1318-1421). Propriété et usage de
1 Voir également plus loin : 4 E 443_S11
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LAVALDENS
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la montagne de la Chinarde : procès entre les communes de Lavaldens et
Villard-Saint-Christophe (1845-1873). Rente pour l’instruction des
enfants pauvres : procès entre Lavaldens, d’une part et Claude Carrier et
Jean Cros d’autre part (1788-1815). Pâturage de troupeaux sur la
montagne de Alaveys : procès entre Lavaldens et des « bayles » de
Provence (1827). Revendication de parcelles de terre par Lavaldens
contre François Freynet (1867).
1318 copie-1873
ETAT CIVIL
[série E]
E 1*
Registres paroissiaux
COMMUNICABLE]
E 2-4
Registres paroissiaux de Lavaldens. [NON COMMUNICABLES] 1692-1746
E 1*
E 2*
E 3*
de
Moulin-Vieux
(1748-1790,
1792).
[NON
1748-1792
1692-1714
1715-1733
1733-1746
POPULATION - SUBSISTANCES
[série F]
F1
Dénombrement de la population.- Listes nominatives (1841-1936). Etats
récapitulatifs (1866-1891).
1841-1936
F2
Ravitaillement.- Carnets d’achat de sucre.
7
1920
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CADASTRE - CONTRIBUTIONS
[série G]
G 1-6
Cadastre ancien2.
G 1*
G 2*
G 3*
G 4*
G 5*
G 6*
G 7-9
1665-1762
Parcellaire, 312 f°
1665
er
1762
Parcellaire roturier du bas Lavaldens, 1 volume, 210 f°
er
Parcellaire roturier du bas Lavaldens, 1 volume, 105 f° [copie du
précédent]
1762
ème
Parcellaire roturier du haut Lavaldens, 2 volume, 86 f° [copie du 2ème
volume manquant]
1762
3
cote réservée pour un parcellaire noble (1762) manquant .
Plan général des fonds compris au parcellaire, comprenant le répertoire
des mas, plans avec indication des natures de culture [10 plans couleur]4.
vers 1762
Contribution foncière.- Etats de section.
G 7*
G 8*
G 9*
1791-1840
1791 (8 cahiers)
vers 1809 (à la fin du volume : matrice de rôle pour la contribution
foncière)
1840
G 10*
Cadastre.- Livre des mutations de propriété.
1820-1843
G 11
Contribution foncière.- Matrices et rôles.
1791-1793
G 12
Territoire de la commune.- Procès-verbal de délimitation avec croquis (1833),
suivi du procès-verbal de la division en section (1839) ; extrait de délibération
municipale concernant la division des sections en lieux-dits (1839).
1833-1839
G 13
Rétribution scolaire.- Rôles (1854-1857).
Taxe sur les chiens.- Registre des déclarations, rôles (1855-1911).
1854-1911
G 14
Taxe d’affouage sur les bois, sur les bestiaux envoyés aux pacages
communaux et sur les communaux cultivés.- Rôles.
1849-1944
G 15
Taxe des prestations pour l’entretien des chemins.- Registre des déclarations,
rôles.
1859-1910
2 Voir aussi 4E443/S12
3 Ce parcellaire noble fut consulté en mairie en 1976 dans le cadre d’un travail d’études et de recherche (TER) ;
mais il n’y a pas été revu lors de l’inspection menée en 1979 par le directeur des archives départementales.
4 La collection primitive des plans en comportait au moins 31 ; 21 plans ont donc disparu.
8
4 E 443
G 16
LAVALDENS
Contribution patriotique.- Registre des déclarations (1789-1790).
Impôt.- Décharges (1881-1890).
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1789-1890
G 17-18
Atlas cadastral (ou plan). [NON COMMUNICABLES]
G 17*
G 18*
G 20*
1839
Sections A à C
Sections D et E
Matrice cadastrale des propriétés foncières.
1839-1910
AFFAIRES MILITAIRES
[série H]
H1
Recensement militaire.- Tableaux nominatifs des jeunes gens (1850-1910).
Guerre 1870-1871.- Levée d’hommes (1870).
1850-1910
H2
Garde nationale.- Procès-verbaux d’élection des officiers, états nominatifs
(1840-1870).
Pompier.- Etat nominatif des volontaires (1931).
1840-1931
POLICE LOCALE
[série i]
i 1-2
Pâturages communaux.
i1
i2
1823-1945
Etats et projets de réglementation, rapport de l’inspecteur des Eaux et
Forêts.
1880-1945
Arrêtés municipaux de police (1906-1945). Déclarations des propriétaires
mettant leurs troupeaux dans les pâturages communaux (XIXe s.-1942).
Interdiction de faire entrer sur la commune du bétail touché par une
épizootie (1823).
1823-1945
9
4 E 443
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ELECTIONS
[série K]
K 1-2
Elections.
K1
K2
1840-1936
Arrêtés de nomination du maire (1843-1865). Listes électorales et procèsverbaux d’élection (1840-1878).
1840-1878
Listes électorales et procès-verbaux d’élection.
1879-1936
FINANCES - COMPTABILITE
[série L]
L 1-3
Budgets primitifs et additionnels.
L1
L2
L3
1821-1953
1821-1879
1880-1919
1921-1953
L4
Comptes administratifs (1830-1839, 1867-1905, 1915-1919, 1927-1952).
1830-1952
L5
Comptes de gestion (1790-an V, 1831-1844, 1852, 1877-1929).
L6
Pièces comptables (1790-an IX).
Recettes des impositions.- Bail au rabais de l’adjudication (an IV).
Irrégularités dans la gestion du maire.- Arrêté préfectoral (1829).
Comptes.- Arrêté du conseil de préfecture (1848-1881).
1790-1929
1790-1881
BATIMENTS COMMUNAUX
[série M]
M1
Ecoles.- Construction au chef-lieu, au Fontagnieu et à Moulin-Vieux :
correspondance, devis, plan.
1840-1931
10
4 E 443
Monument aux morts.- Construction (1921).
Cures de Lavaldens et Moulin-Vieux.- Inventaire et adjudication (an IV).
Eglise et presbytère de la Ville et Moulin-Vieux.- Reconstruction :
correspondance, devis, plans (1880-1908).
Cimetière.- Réparations (1880-1891).
an IV-1921
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M2
LAVALDENS
BIENS COMMUNAUX
[série N]
N1
Forêts et bois communaux.- Rapports d’inspecteurs, listes des bois exploités en
coupe affouagère, listes de délivrance des chablis et des bois secs, procès-verbal
d’estimation des coupes, cahiers des charges des adjudications, procès-verbal de
reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal des gardes champêtres et
forestiers.
an XIII-1939
N2
Reboisement.- Rachat par l’Etat de périmètres de reboisement (Drac-Bonne et
Combes), avec plans.
1865-1925
N3
Communaux cultivés.- Déclarations (1834-1864).
Chasse et pêche.- Baux, adjudication, cahier des charges (1880-1937).
Echelle à poisson sur la Roizonne.- Projet (1927).
1834-1937
N4
Pâturages communaux.- Revendication de Lavaldens contre l’administration de
l’Enregistrement (an II). Procès-verbal de reconnaissance des montagnes5 (1814).
Plan d’ensemble d’après le cadastre avec indication des différentes sortes de
pâturage (s.d.). Rapport de l’inspecteur des Eaux et Forêts sur le pâturage (1901).
Location de quartiers de montagne : baux à ferme, adjudication, cahier des
charges, traité de gré à gré, correspondance (1834-1942). Déclarations des bergers
communaux (1924-1936).
an II-1942
5 Il s’agit des montagnes de Lauzon, Pey, Sapey, Ramey, Chion, Clos et Beaumont
11
4 E 443
LAVALDENS
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VOIRIE – TRAVAUX PUBLICS
[série O]
O1
Voirie.- Tableaux généraux des chemins ruraux (1844-1882). Plan de la commune
et de ses chemins, dressé par l’agent voyer (1868). Ouverture et entretien des
chemins vicinaux : devis, adjudication, achat de parcelles, plans (1843-1939).
Eau potable.- Alimentation (1882-1935).
Carrière de marbre et recherche de minerais (1839-1898).
1839-1939
CULTES
[série P]
P1
Paroisse de Lavaldens.- Nomination du curé (an XII). Revendication par le curé
de ruches à miel saisies en 1794 (1794-1807). Fabrique paroissiale : budget et
compte (1883).
Paroisse de Moulin-Vieux.- Création de la succursale (1843). Acquisition d’une
statue de la Vierge : listes de souscripteurs et donateurs (1855).
1794-1883
ASSISTANCE - PREVOYANCE
[série Q]
Q1
Enfants admis gratuitement de l’école.- Listes nominatives (1857-1875).
Assistance médicale gratuite.- Listes des bénéficiaires (1905).
Soins médicaux aux victimes de guerre.- Listes des bénéficiaires (1920-1928).
1857-1928
Q 2-5
Bureau de bienfaisance.
Q 2*
Q3
Q4
1827-1943
Registre de délibérations.
1842-1937
Budgets.
1829-1939
Comptes administratifs (1892-1942). Comptes de gestion (1827-1929).
Arrêts du conseil de préfecture pour les comptes (1845-1875). 1827-1942
12
4 E 443
LAVALDENS
Gestion du domaine de Rif-Bruyant6 : baux de location, cahier des
charges (1841-1943). Legs divers, adjudication de prairies (1843-1938).
1841-1943
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Q5
Q6
Mutuelle de prévoyance contre la mortalité du bétail, section de Lavaldens.Journal des dépenses et recettes.
1909-1955
INSTRUCTION - SPORT
[série R]
R1
Ecole.- Nomination d’instituteurs, inventaire du mobilier (1867-1905).
Ski-club du massif du Taillefer.- Statuts (XXe s.).
1867- XXe s.
ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
[série S]
S 1-3
Comptes des consuls et des collecteurs de taille.
S1
S2
S3
S 4-6
1587-1677
1702-1733
1766-1789
Pièces justificatives des comptes des consuls.- Quittances, parcelles des
dépenses, extraits des délibérations.
XVIIe s.- XVIIIe s.
S4
S5
S6
S7
1587-1789
XVIIe s.
XVIIIe s.
XVIIIe s.
Actes de l’intendant et de son subdélégué.- Lançons d’imposition, ordonnances,
commandements et contraintes au sujet des impôts, de la corvée et du logement de
troupes.
XVIIe s.- XVIIIe s.
6 Ce domaine a été légué en 1838 par Michel Creux aux fabriques paroissiales de Moulin-Vieux et de Lavaldens
et aux hameaux des Fraux, de Fontagnieu, du Mollard et de Rif-Bruyant.
13
4 E 443
Impositions.- Rôles de tailles royales, de tailles d’étapes, d’emprunts, de
subsistance des gens de guerre et de capitation.
1589-1789
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S 8-10
LAVALDENS
S8
S9
S 10
1589-1658
1666-1689
1690-1725, 1749, 1775-1789
S 11
Contentieux.- Procès divers concernant Lavaldens, notamment une procédure
contre la Morte au sujet des pâturages du Serriou et de Badeyre et d’un droit de
XVIIe s.- XVIIIe s.
passage par Pierre-Grosse (1639-1652)7.
S 12
Cadastre.- Dépenses pour le parcellaire (1767). Fragments de parcellaire et de
péréquaire (XVIIe s.). Révision des feux (1651).
Affaires militaires (1692-1709).
Affaires religieuses.- Demande au cardinal Le Camus en levée d’interdit par les
paroissiens (XVIIe s.). Procédure au sujet de la chapelle des Mazuers (1786).
Epidémie (1643).
Agriculture.- Dégâts causés par les pluies et les débordements des torrents :
procès-verbal d’estimation (1722). Inondations (1732). Lutte contre les chèvres
(1735). Nombre de moutons autorisés par habitant (XVIIIe s.).
Garde-bois (1790).
XVIIe s.-1790
S 13
Taille de Nantes-en-Rattier.- Rôle (1661).
Archives concernant des particuliers.- Acte de partage entre Claude d’Oris et
Bertrand de Pellafol (1499 copie). Testaments d’habitants de Lavaldens (15801581). Reconnaissance des habitants de la mistralie de Vizille et des environs en
faveur de François de Bonne (1594). Procédures devant le châtelain de Rattier
(1593-1787). Procédures entre particulier (XVIIe s.). Fourniture de chaux et
charbon : quittances passées par François Reynier, de Nantizon, au profit de Me
Ruelle (1780-1784).
1499 copie-1787
S 14
Communauté des hommes d’Uriage et de Nantes-en-Lavaldens (ou MoulinVieux).- Extraits d’actes d’assemblée (1623-1645). Rôles d’imposition (16191642). Comptes consulaires et pièces justificatives (1623-1637).
1619-1645
7 voir plus haut 4E443/4D4
14
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4 E 443
LAVALDENS
INDEX DES NOMS PROPRES
les numéros renvoient aux cotes
15
4D4
4D2
Badeyre
Badière
BONNE François de
S 11
4 D 2, 4 D 4
S 13
CARRIER Claude
Chinarde (la)
CREUX Michel
CROS Jean
4D4
4D4
Q5
4D4
Fontagnieu
Fraux (les)
FREYNET François
Q5
Q5
4D4
ORIS Claude d’
Oris-en-Rattier
Oullière (l’)
S 13
4 D 1, 4 D 3
4D2
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Alaveys
Alvais (les)
LE CAMUS (cardinal) S 12
Mazuers (les)
Mollard (le)
Morte (la)
Moulin-Vieux
Mure (la)
S 12
Q5
4 D 4, S 11
3 D 1, E 1, M 2,
P 1, Q 5, S 14
4D2
Nantes-en-Lavaldens S 14
Nantes-en-Rattier
S 13
Nantizon
S 13
PELLAFOL Bertrand de S 13
Pierre-Grosse
S 11
Provence
4D4
Rattier
REYNIER François
Rif-Bruyant
Roizonne (la)
Romayeu
RUELLE
S 13
S 13
4 D 1, Q 5
N3
4D2
S 13
Sagnes (les)
Serriou (le)
Serrioux
4D2
4D2
4 D 2, S 11
Taillefer (le)
1R1
Uriage-en-Lavaldens
S 14
Valette (la)
Villard (le)
Villard-Saint-Christophe
Vizille
4D3
3D1
4D4
S 13