societe centrale d`apiculture - Société Centrale d`Apiculture

Bulletin d’adhésion SOCIETE CENTRALE D’APICULTURE
Année 2015 (1er janvier – 31 décembre)
Renouvellement d’adhésion 
Nouvelle Adhésion 
Assurances ruches
Date limite de souscription pour toutes les assurances: 31 mars 2015
Les assurances couvrent la période du 1 janvier au 31 décembre 2015
Le nombre de ruches assurées doit correspondre au nombre déclaré ci-dessus.
N° de Carte SCA ................................................... NAPI……………………….
M, Mme, Mlle…………………………………………………Prénom……………………
* Si vous ne vous abonnez pas à la revue Abeille de France
Assurance multirisques via la SCA
Total
Adresse…………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………..
Nombre de ruches …………………………….….. x 2,10 € =
(Remplir
obligatoirement l’imprimé au dos de cette page.)
Code postal………………………..Ville ……………………………………………………
E-mail :…………………………………….…………………………………..………….
NUMAGRIT…………………………..ou
SIRET …………………………………...
NOMBRE de RUCHES .................
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Merci de cocher les cases choisies
3 assurances vous sont proposées.
(Ne choisissez qu’une assurance parmi les 3 suivantes)
A - Responsabilité Civile – Défense et recours
Vos 10 premières ruches sont assurées en responsabilité civile avec votre abonnement.
Cotisation individuelle SCA :………………….17,50 €
En adhérant à la SCA vous pouvez vous abonner aux revues apicoles aux tarifs privilégiés
ci-dessous, commander des produits sanitaires via le GDSA 94&75, accéder à la bibliothèque de
la SCA.
Par votre cotisation, vous nous soutenez dans notre démarche de transmission des connaissances
en apiculture, de protection de l'abeille domestique et des insectes pollinisateurs...
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Abonnement revues
** Si vous vous abonnez à la revue Abeille de France
tarifs réservés aux adhérents de la SCA
Abeille de France incluant 10 ruches assurées en RC : 15,50 €
Abeilles et Fleurs : ………………………………….…..27,00 €
La Santé de l’Abeilles : ………………………………17,50 €
Dès la 11ème ruche
Nombre de ruches ……..... x 0,15 € =
B – Responsabilité Civile - Défense et recours + Incendie et Tempête
(sauf DOM-TOM et Corse)
Nombre de ruches ………..………..……….……………. x 0,70 € =
C - Multirisques via l’Abeille de France (SNA) sauf DOM-TOM et corse
(remplir
obligatoirement l’imprimé au dos de cette page.)
Nombre de ruches ………..………..…………….………. x 1,28 € =
Total assurances
Abonnement revues pour l’étranger :
Abeille de France :…………………………………………….25,00 €
C
Montant total : A + B + C
Total cotisation et abonnements
A
Don à la SCA déductible des impôts (reçu fiscal)
B
Chèque à l’ordre de la SCA et à envoyer à : SCA - 41 rue Pernety -75014 PARIS
Timbre à coller sur votre carte d’adhérent SCA
SCA 2015
DEMANDE D’ADHESION EN MULTIRISQUE
DEMANDE D’ADHESION EN MULTIRISQUE
A remplir si vous ne vous abonnez pas à l’Abeille de France
Conditions de garanties assurance SCA
Assureur : Groupama - 161 Av Paul Vaillant-Couturier - 94250 - GENTILLY
DEMANDE D’ADHESION EN MULTIRISQUE
L’apiculteur doit assurer la totalité de ses ruches. Nombres de ruches assurées……….
Les adhésions ne seront plus acceptées après le 31 mars 2015
NOM………………………………………………..Prénom……………………………
Adresse…………………………………………………………………………….
Code postal…………………… Ville………………………………………
A remplir si vous vous abonnez à l’Abeille de France
Les conditions de garanties sont consultables dans la revue l’Abeille de France.
En cas de sinistre contacter directement l’Abeille de France.
DEMANDE D’ADHESION EN MULTIRISQUE
La valeur nominale d’une ruche avec son contenu a été estimée à 100 euros sauf pour
l’assurance mortalité autre que celle par maladie, qui est exclus où le plafond est fixé à 46 euros
pour la colonie.
Une franchise de 10 % par sinistre sera déduite du total des indemnités versées au titre de
l’article 15 avec un minimum de 100 € par sinistre. (vol et détérioration des ruches)
Nombre de ruches assurées : …………...
Les adhésions ne seront plus acceptées après le 31 mars 2015
NOM……………………………………………………..Prénom………………………………
Adresse……………………………………………………………………………………………
Certifiées sincères et exactes les déclarations portées sur la présente
Date
Code postal……………………
Ville………………………………………
Signature précédée de la mention manuscrite « Lu et approuvé »
Certifiées sincères et exactes les déclarations portées sur la présente
Date
Signature précédée de la mention manuscrite « Lu et approuvé »
Assurances ruches : dans le cadres d’un « Contrat de groupe » ce qui est le cas en
passant par la SCA, il n’est délivré aucun récépissé, ni attestation à titre individuel.
Votre règlement enregistré à sa date de réception fera foi.
Emplacement des ruchers :
Nota Pour toute déclaration de sinistre, vous devez joindre obligatoirement la
copie de déclaration de ruchers pour l’année en cours et contacter directement
GROUPAMA.
Si plusieurs ruchers, indiquer le n° du ou des départements :
Attention : les risques maladie et mortalité par intoxication ou empoisonnement sont désormais
exclus de la présente assurance
Assurances ruches : dans le cadres d’un « Contrat de groupe » ce qui est le cas en passant par la
SCA, il n’est délivré aucun récépissé, ni attestation à titre individuel. Votre règlement enregistré
à sa date de réception fera foi.