Table des matières
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Table des matières Introduction ............................................................................... SECTION I LA SCIENCE POLITIQUE AU SEIN DE L’HISTOIRE DES SCIENCES SOCIALES ................................................................. 1. L’origine des sciences sociales. – 2. La modernité : constructivisme, atomisme social et révolution. – 3. La science politique et l’éclosion des sciences sociales contemporaines. 5 5 SECTION II ÉPISTÉMOLOGIE DE LA SCIENCE POLITIQUE EN TANT QUE SCIENCE SOCIALE ..................................................... 9 4. L’épistémologie. – 5. Le subjectivisme épistémologique dominant. – 6. L’état épistémologique des sciences « dures » depuis deux siècles. – 7. L’état épistémologique des sciences humaines et sociales depuis deux siècles. – 8. Les théories idéologiques en sciences humaines et sociales. – 9. Science, sociologie et philosophies politiques. – 10. Une épistémologie réaliste pour la connaissance du politique. Précisions et références – 11. ........................................................... 14 PREMIÈRE PARTIE LE PHÉNOMÈNE POLITIQUE Chapitre I – La perception du phénomène politique ................. 19 SECTION I TOUT N’EST PAS POLITIQUE ........................................................... 19 12. Les lieux du politique. – 13. Les actions politiques. – 14. La politique érigée en fin dernière : l’idéologie. Précisions et références – 15. ........................................................... 24 Chapitre II – Le phénomène politique est l’une des formes du pouvoir ................................................................................... 27 SECTION I TOUT POUVOIR N’EST PAS POLITIQUE ............................................ 27 TABLE DES MATIÈRES 267 16. La réfutation de l’identité entre pouvoir et politique. – 17. La politique, forme du pouvoir des sociétés globales ou complexes. – 18. Le pouvoir politique et les autres formes de pouvoir. – 19. Pouvoir politique et puissance parentale. – 20. Pouvoir politique et pouvoir religieux. – 21. Pouvoir politique et pouvoir économique. – 22. Un pouvoir du savoir ? SECTION II LA SPÉCIFICITÉ DU POUVOIR POLITIQUE ........................................ 34 23. Les éléments constitutifs de tout phénomène de pouvoir. – 24. Les motivations du titulaire du pouvoir. – 25. Pouvoir naturel et sociétés humaines et animales. – 26. Spécificité du pouvoir politique des sociétés humaines face aux phénomènes de pouvoir des sociétés animales. – 27. Spécificité du pouvoir politique face aux autres formes de pouvoir des sociétés humaines. Précisions et références – 28. ........................................................... 42 Chapitre III – Le pouvoir politique est créateur d’ordre ............ 45 SECTION I LES STRUCTURES D’ORDRE DE TOUTE SOCIÉTÉ .............................. 45 29. L’ordre naturel. – 30. Construction de l’ordre social et créativité humaine. SECTION II LE DROIT EST L’UN DES INSTRUMENTS PRIVILÉGIÉS DU POUVOIR POLITIQUE DANS SA FONCTION CRÉATRICE D’ORDRE ...................................................................... 49 31. Qu’est-ce que le droit ? – 32. Les autres instruments de l’ordonnancement politique. – 33. Droit et science politique. SECTION III LES DEGRÉS D’INSTITUTIONNALISATION DU POUVOIR POLITIQUE ET L’ÉTAT ................................................ 54 34. Les deux notions d’institution. – 35. L’institutionnalisation du pouvoir politique. – 36. L’apparition de la forme étatique du pouvoir politique. – 37. L’idée de fonction. – 38. L’idée de souveraineté. – 39. Idéologie et hypertrophie de l’État. – 40. État formel et État réel. Précisions et références – 41. ........................................................... 62 268 INTRODUCTION À LA POLITIQUE DEUXIÈME PARTIE LA LÉGITIMITÉ Chapitre I – Les légitimités fondamentales ................................ 67 42. Métaphysique et physique du pouvoir. SECTION I LES LÉGITIMITÉS TENANT AUX ACTEURS POLITIQUES ..................... 68 43. La légitimité démocratique. – 44. La légitimité technocratique. SECTION II LES LÉGITIMITÉS TENANT AU CADRE DE L’ACTION POLITIQUE ................................................................ 73 45. La légitimité idéologique. – 46. La légitimité ontologique. SECTION III LA PRÉVALENCE ONTOLOGIQUE DE LA LÉGITIMITÉ DÉMOCRATIQUE ................................................ 77 47. La liberté, spécificité de l’homme et des sociétés humaines. – 48. Évolution historique de la légitimité démocratique. – 49. Prévalence procédurale de la légitimité démocratique et matérielle de la légitimité ontologique. – 50. Une définition formelle de la légitimité. – 51. Les qualités des gouvernants. Précisions et références – 52. ........................................................... 82 Chapitre II – Le consentement des gouvernés ............................ 87 SECTION I LA DÉMOCRATIE ............................................................................ 87 53. Les principales formes de démocratie. – 54. L’impossible démocratie pure ou directe. – 55. Les thèses anarchistes et leur réfutation. – 56. Jean-Jacques Rousseau et le sophisme sur le rapport liberté/obéissance. – 57. La « démocratie » athénienne : l’exercice direct du pouvoir par une élite restreinte et privilégiée. – 58. Les « Landsgemeinde » des cantons suisses : une pratique marginale et spectaculaire. – 59. L’e-démocratie et les obstacles physiques à la démocratie directe. – 60. La démocratie semidirecte. – 61. Le référendum d’abrogation législative. – 62. Le veto législatif. – 63. Le référendum législatif d’initiative populai- TABLE DES MATIÈRES 269 re, simple ou constituant. – 64. Le référendum législatif d’initiative parlementaire. – 65. Le référendum législatif d’initiative gouvernementale. – 66. Référendum plébiscitaire et plébiscite. – 67. La démocratie semi-directe en matière de contrôle des représentants : le mandat impératif. – 68. La démocratie représentative. – 69. La théorie française de la souveraineté nationale. SECTION II LE CADRE CONSTITUTIONNEL .......................................................107 70. La constitution : physiologie et droit politique. – 71. Définitions matérielle et formelle. – 72. Constitution souple ou rigide. – 73. Constitution coutumière ou écrite. – 74. Le constitutionnalisme. – 75. Le pouvoir constituant. – 76. Les deux démocraties, représentative et semi-directe dans la fonction constituante. – 77. Le cas du pouvoir constituant dérivé engendrant un nouveau pouvoir constituant originaire. Précisions et références – 78. ...........................................................114 TROISIÈME PARTIE L’ACCÈS AU POUVOIR Chapitre I – Les différents modes d’accès au pouvoir ................119 79. Les trois modes principaux. SECTION I LA FORCE ......................................................................................119 80. L’appropriation privative violente du pouvoir. – 81. La conquête du pouvoir par la force et le coup d’État. – 82. L’appropriation collective violente du pouvoir : la révolution. SECTION II L’HÉRÉDITÉ ...................................................................................123 83. Kratos-Thanatos : le recours à l’hérédité. – 84. La dynastie. – 85. L’hérédité royale et les deux républiques. SECTION III L’ÉLECTION ...................................................................................126 86. L’élection, mode aristocratique d’accès au pouvoir. – 87. Les potentialités démocratiques du système électif. – 88. Le tirage au sort, procédure démocratique. – 89. La cooptation. Précisions et références – 90. ...........................................................130 270 INTRODUCTION À LA POLITIQUE Chapitre II – Les composantes du système électif ......................133 91. L’universalité contemporaine du recours à la procédure élective. SECTION I LES TECHNIQUES D’EXPRESSION DES SUFFRAGES ............................133 I. Paramètres du suffrage ...........................................................134 92. Les critères de l’universalité du suffrage. – 93. Formes et raisons historiques du suffrage restreint. – 94. Suffrage libre ou obligatoire. – 95. Suffrage direct ou indirect. – 96. Suffrage égal et inégal. – 97. L’inscription sur la liste électorale. – 98. Votes blancs et nuls, abstentionnisme. II. Les modes de scrutin ............................................................145 99. Théorie générale. – 100. Le scrutin majoritaire. – 101. Le scrutin majoritaire à deux tours. – 102. Les formes de représentation proportionnelle. – 103. Les effets du système de la représentation proportionnelle. – 104. Les systèmes particuliers de représentation proportionnelle à effets mixtes. – 105. Les systèmes véritablement mixtes. III. Les circonscriptions électorales ............................................158 106. Modes de scrutin et choix des circonscriptions. – 107. Circonscriptions électorales et égalité entre électeurs. – 108. Le scrutin uninominal majoritaire sur les voies de la rigueur. – 109. La représentation proportionnelle et ses limites face au principe d’égalité entre les électeurs. – 110. Le « gerrymandering ». SECTION II LA FORMATION DE L’EXPRESSION DES SUFFRAGES ...........................163 111. Communication, agrégation, éducation. I. La propagande .......................................................................163 112. La propagande d’État. – 113. La propagande partisane. – 114. Les campagnes électorales. – 115. Le contenu de la propagande : la sémiologie politique. – 116. Sémiologie appliquée : le cas français. – 117. Les supports ou médias. – 118. L’encadrement légal des nouvelles techniques de communication politique. – 119. Les sondages. – 120. Le financement des campagnes et des partis. II. Partis politiques et systèmes partisans ...................................180 121. Le rôle des partis politiques. – 122. Typologies. – 123. La typologie partisane duale selon M. Duverger. – 124. Partis d’un TABLE DES MATIÈRES 271 troisième type : le parti de rassemblement selon Kirschheimer et Charlot. – 125. Une illustration dans l’évolution des partis politiques français. – 126. La typologie des systèmes partisans. – 127. Les systèmes monopartisans. – 128. Les bipartismes. – 129. Les multipartismes. III. Le système éducatif .............................................................190 130. La socialisation politique. – 131. Famille, religion, école. – 132. L’enjeu politique de l’école. Précisions et références – 133, 134, 135. .........................................194 QUATRIÈME PARTIE L’EXERCICE DU POUVOIR Chapitre I – La répartition des pouvoirs entre gouvernants et gouvernés .................................................................................205 136. L’impossible sublimation de la césure gouvernants/ gouvernés. SECTION I LE PRINCIPE DE LIMITATION DU POUVOIR POLITIQUE ....................206 137. L’exercice totalitaire du pouvoir ou la prétention à l’inexistence d’une limite au pouvoir. – 138. La persistance de limites réelles au pouvoir totalitaire. – 139. Les régimes pluralistes et les limites à l’exercice du pouvoir. – 140. L’État de droit et les garanties constitutionnelles des libertés publiques et des droits fondamentaux de la personne humaine. SECTION II LES SANCTIONS AU NON-RESPECT DU PRINCIPE DE LIMITATION DU POUVOIR POLITIQUE ................................................................214 I. La protection juridictionnelle des gouvernés ..........................215 141. Le principe de légalité et son respect. – 142. Les contrôles de constitutionnalité. – 143. Le recours par voie d’action ouvert aux gouvernés. – 144. Le recours par voie d’action restreint aux gouvernants. – 145. Le recours par voie d’exception avec ou sans organe juridictionnel spécifique. – 146. Le particularisme français des deux ordres de juridictions et la protection des gouvernés. – 147. La destitution des gouvernants par une procédure pénale spéciale. 148. Les mécanismes internationaux de protection des droits de l’homme : l’amorce d’un contrôle de la conventionnalité. 272 INTRODUCTION À LA POLITIQUE II. Le droit naturel de légitime défense individuelle et collective sur le plan politique ...................................................................226 149. La reconnaissance en droit positif du droit à l’insurrection et de résistance à l’oppression. – 150. Le droit naturel de résistance à l’oppression et de recours à l’insurrection. Précisions et références – 151. .........................................................230 Chapitre II – La répartition des pouvoirs entre les gouvernants ..................................................................233 SECTION I LA TYPOLOGIE TÉLÉOLOGICO-NUMÉRIQUE DES RÉGIMES POLITIQUES ..............................................................234 152. La logique politique d’Aristote. – 153. Relativité politique et régimes mixtes. – 154. Pertinence contemporaine d’une telle typologie. SECTION II LA TYPOLOGIE LÉGISLATIVO-FONCTIONNELLE DES RÉGIMES POLITIQUES ..............................................................237 155. Les trois fonctions et les trois pouvoirs autour de la loi. – 156. La typologie classique des régimes politiques en fonction de l’acte législatif. – 157. Le régime présidentiel et le régime présidentialiste. – 158. La théorie du régime parlementaire : de la réalité au modèle. – 159. Les variétés de régimes parlementaires. – 160. Le régime d’assemblée. – 161. Le régime autoritaire. SECTION III LA RÉPARTITION TERRITORIALE DES POUVOIRS ..............................245 162. Pouvoir central et pouvoir local. – 163. État unitaire, déconcentration et décentralisation. – 164. État fédéral, États fédérés. – 165. Confédération d’États et organisations internationales. – 166. L’Union européenne : la périphérie qui veut devenir centre. Précisions et références – 167. .........................................................251 Index des noms .............................................................................255 Index des matières ........................................................................262