CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1. PRÉMISSE BASICS SRL

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. PRÉMISSE
BASICS SRL, avec siège en Poviglio (RE), rue de la Constitution, 26, distribue matériel photovoltaïque aux conditions générales de vente qu'ils
suivent.
Telles conditions générales s'appliquent aux modifications éventuelles demandées par le promoteur aussi acheteur, successivement à la
souscription de la proposition à j'essuie. Telles conditions générales annulent chaque différent et/ou il contrarie clause, imprimé ou
manuscrite, présent dans les ordres, dans les demandes, dans la correspondance et, de toute façon, en chaque autre écrit du promoteuracheteur. La souscription des conditions générales présentes implique l'adhésion du promoteur-acheteur aux mêmes, sans réserve quelque.
Les conditions générales présentes sont rédigées en langue italienne, qu'il en constitue la langue officielle, et le promoteur-acheteur déclare
de leur avoir intégralement coups d'oeil et bien comprises.
2. PROPOSÉE
La pro position (confirmation d’ordre) contractuel du promoteur-acheteur, soussignée à j’essuie, elle est valide et efficace aux sens de l’art.
1326 code civil et le promoteur acheteur ne demande pas acceptation en exprimé premier de l’exécution, aux sens de l’art. 1327 code civil.
3. ACCEPTATION DE LA PROPOSITION CONCLUSION DU CONTRAT.
Le contrat de vente se considérera perfectionné, aux sens de l’art. 1327 code civil, sans acceptation exprimée premier de l’exécution, dans le
moment et dans l’endroit dans lequel le "BASIC SRL" recevra la proposition soussignée contractuelle, et c’est-à-dire près du propre siège.
Modifications éventuelles de la proposition susdite seront examinées seules si vous communiquées par le promoteur-acheteur, par lettre
recommandée avec A.R., avant le terme péremptoire de 8 jours reportée par la date à j’essuie. La révocation éventuelle de la proposition
susdite dû été communiquée par le promoteur-acheteur, par lettre recommandée avant le terme péremptoire de 8 jours reportée par la date
à j’essuie ; en tal cas, le Basic Srl, traitera tout ce que est versé par le promoteur-acheteur quel acompte reporté à j’essuie, au titre d’amende,
aux sens de l’art. 1382 code civil. En chaque cas, BASIC SRL, pourra toujours modifier ou annuler quelques articles et/ou marque pas pour
raisons de production et/ou marque pas pour raison de production et/ou approvisionnement et/ou causes techniques imputables à la même,
en donnant communication au promoteur-acheteur.
4. LIVRAISON
Les termes de remise (Envoi) éventuellement indiqués en "confirmation d’ordre" ils sont indicatifs et pas contraignants. BASIC SRL est
autorisé jusqu’ici à fournir au client aussi le produit premier du terme de remise négocié ou une partie du produit. "BASIC SRL" s’occupera à la
remise des produite d’ici la période indiquée à j’essuie, en les entendant pour remise le départ de la marchandise du magasin du BASIC SRL
par retrait de la marchandise même de la part du transporteur. Le retard éventuel dans la remise ne pu pas été invoqué par le promoteuracheteur quel cause de résolution contractuelle ou comme source d’indemnité ou d’indemnisation, aussi en combien la période indiquée à
j’essuie il est indicatif purement. BASIC SRL ne sera pas tenu au respect de la période susdite dans l’hypothèse de grande force. En chaque cas,
aux sens de l’art. 1510, II alinéas, code civil, le BASIC SRL se libérera de l’obligation de remise de la marchandise en remettant la même au
transporteur. La marchandise voyage à risque et danger du promoteur-acheteur, sauf qu’il n’ait pas différemment été établi par accords entre
les parties. En chaque cas le promoteur-acheteur renonce à la possibilité d’exiger de BASIC SRL, le payement de montants à titre d’amendes
ou indemnisation damnes en cas de remise retardée respect à la date d’envoi indiqué à j’essuie. Rendu de la part du promoteur-acheteur de
marchandise conforme à l’ordre c’est-à-dire substitution de produits conformes à l’ordre ils seront acceptés par BASIC SRL autorisation écrite
préalable seule. La marchandise voyage à la charge et au risque du promoteur-acheteur différentes dispositions sauves différentes
dispositions déterminées en confirmation d’ordre et vous acceptées par le client.
5. PAYEMENT DU PRIX
Le prix des produits achetés dû été payé au BASIC SRL, avec siège en Poviglio (RE), rue de la Costituzione, 26, selon les conditions de payement
établies à j’essuie. Le Basic Srl, tandis que la solvabilité du promoteur-acheteur diminue (par exemple: pour survie de injonction de payer, des
protestes, de procédures exécutives, de procédures con insolvabilité, etc.) il aura la faculté de démordre du contrat. Le BASIC SRL, tandis que
le promoteur-acheteur retarde les payements dûs et/ou tandis que la solvabilité du promoteur-acheteur diminue, il pourra démordre du
contrat et/ou révoquer les délais de payement accordés, les escomptes effectués et les facilités appliquées.
6. DÉAILLANCE DU PROMOTEUR-ACHETEUR
Dans le cas dans lequel il se vérifie le non-paiement du prix selon les conditions établies à j’essuie, aussi d’un versement seul, le contrat sera
résolu de droit aux sens de l’art. 1456 code civil, ou le BASIC SRL pourra en suspendre l’exécution, aux sens de l’art. 1461 du code civil.
7. VICES DE LA MARCHANDISE
Le promoteur-acheteur devra renoncer vices éventuels et/ou manques de la marchandise au BASIC SRL, par écrit par lettre recommandé A.R.,
d’ici 8 jours de la date de réception de la même, en spécifiant le code-article et les vices et/ou les manques de façon à en possible rendre la
vérification. Le BASIC SRL reconnaisse l’existence d’une marchandise gâtée là où, le promoteur-acheteur sera autorisé à la restitution de la
marchandise gâtée par écrit par un lanceur indiqué par le Basic Srl, telle restitution il devra arriver avant le terme péremptoire de 10 jours de
l’autorisation ci-dessus; le promoteur-acheteur recevra une caractéristique de crédit successivement. Le Basic Srl reconnaisse l’existence de
marchandise manquante là où, le promoteur-acheteur recevra une caractéristique de crédit.
Le Basic Srl reconnaisse l’existence de marchandise manquante là où, le promoteur-acheteur recevra une caractéristique de crédit. Aucun
restitution ne pourra arriver et aucun manque pu été reconnue sans le respect de la procédure susdite et, donc, la marchandise achetée
s’entendra reçue exempté par le promoteur-acheteur de vices et dans la quantité résultante des documents de transport. Réclamations
éventuelles pour les dommages provoqués sur le transport effectué par courrier sera accepté seulement si sur le document de transport
clause de "acceptation marchandise aura été apposée avec réserve" et la réclamation il parviendra aux BASIC SRL en voie inscription d’ici 48
heures de la remise.
8. LOI APPLICABLE TROU COMPÉTENT
Le contrat est réglé par la loi italienne exclusivement. Pour chaque controverse, personne exclue, inhérent soit l’exécution du contrat seront
compétentes en voie exclusive le Trou de Reggio Emilia.
9. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Le promoteur-acheteur consent au traitement des données personnelles, sensibles et pas, exclusivement en relation aux obligations
contractuelles et d’il lit ; telles données seront communiquées et diffus seulement pour l’accomplissement des obligations ci-dessus.
10. RESPONSABILITÉ
L’étude de la charge vingt est charge du projeteur qui réalise l’installation photovoltaïque. Nous n’assumons pas responsabilité pour éventuels
dommages et/ou problèmes à installations auxquelles il n’a pas été effectué une étude correcte de la part d’un projeteur expert. Les données
techniques reportées sur notre catalogue sont indicatives et car les variables peuvent être multiples, ils sont à réfuter en phase de projet pour
chaque installation unique. Nos données sont reportées dans le seul but de donner une ligne guide au projeteur.
11. RÉCLAMATIONS/CONTESTATIONS
Ils ne les acceptent pas réclamations ne contestations de type quelconque après 8 (huit) jours de la réception de la marchandise, en restant
exprès à la charge du commettant la vérification de la conformité et de l’intégrité des bouts remise au moment de la réception marchandise. Il
fait foi, au tel but, la date du bulletin de remise.
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(lieu et date)
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(timbre et signature du promoteur-acheteur)