procès-verbal de la séance du conseil communautaire du jeudi 21

Transcription

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 21 JUIN 2012
L’an deux mille douze, le vingt et un juin, à dix-huit heures, les membres du Conseil Communautaire, dûment convoqués,
se sont réunis à la salle polyvalente de Martailly-lès-Brancion, sous la présidence de Madame GABRELLE, Présidente de
la Communauté de Communes du Tournugeois.
Date de Convocation : 15/06/2012
Présents : M. GALLUCHOT Daniel (Lacrost), M. THIELLAND Gérard (Lacrost), M. TALMEY Patrick (Martailly-lèsBrancion), M. MEUNIER Jean-Claude (Ozenay), M. FLOCHON Patrick (Préty), M. GROSJEAN Henri (Préty),
Mme GABRELLE Catherine (Royer), M. BOSIO Hervé (Tournus), M. FAURE Louis (Tournus), M. LAMBEY Bruno
(Tournus), M. LEGROS Jean (Tournus), M. OUDELETTE Yves (Tournus), Mme SEITZ Charlotte (Tournus),
M. VESSILLER Marc (Tournus), M. CHOPARD Jean-François (Le Villars), M. TALMARD Gérald (Uchizy),
M. TALMARD Paul (Uchizy), délégués titulaires.
Absents représentés par un suppléant : Mme MECHIN Gisèle (La Truchère) représentée par Mme PUGET Sophie,
M. PERRET Guy (Plottes) représenté par M. STEDRY Guido, M. BUATOIS Gérard (Tournus) représenté par M. CERCY
André, M. COLIN Gérard représenté par M. CARPINO Sylvain.
Absent ayant donné un pouvoir : Mme MONNOT Monique (Tournus) à M. LEGROS Jean (Tournus).
Absents excusés : M. PERRUSSET Henri (Farges-lès-Mâcon), M. MARINIER Jacques (Plottes), M. MUYARD Frédéric
(La Chapelle-sous-Brancion).
Secrétaire de séance : M. TALMARD Gérald (Uchizy).
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Membres en exercice : 25
Votants : 22
Mme GABRELLE remercie M. TALMEY, Maire de Martailly-lès-Brancion, de nous recevoir pour cette nouvelle séance du
Conseil communautaire.
Ordre du jour :
« Modalités de répartition du FPIC entre la Communauté de Communes du Tournugeois et ses douze communes
membres ».
Service Gestion des déchets :
« Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – année 2011 ».
Tourisme :
« Choix des prestataires retenus pour la création d’équipements à vocation halieutique et touristique en bord de Saône ».
Personnel communautaire :
« Modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Tournugeois ».
« Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire ».
Administration générale :
« Modification de la composition des commissions spécialisées ».
Questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération.
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-Présentation des modalités de répartition et de calcul du FPIC par Mme MALATERRE, Trésorière de Tournus :
Mme GABRELLE cède la parole à Mme MALATERRE, Trésorière de Tournus, venue expliquer les modalités de
répartition et de calcul du FPIC entre la Communauté de Communes du Tournugeois et ses 12 communes membres.
Le Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales consiste à prélever une partie des ressources
de certaines intercommunalités et communes pour la reverser à des intercommunalités et communes moins favorisées.
Cette année, le Tournugeois est redevable de 47 170 €. M. GROSJEAN relève que la Saône-et-Loire compte 41
Communautés de Communes et seulement 6 qui reversent dont le Tournugeois. Les élus ont, toutefois, le choix dans la
façon de répartir ce prélèvement commun.
3 Options :
1) Conserver la répartition de droit commun :
a. Répartition du FPIC entre l’EPCI et les communes membres au prorata de la contribution au potentiel fiscal agrégé
(PFA). Ceci permet de calculer la quote-part revenant à l’EPCI : taux de contribution au PFA égal à 25,38 % pour
l’EPCI soit un prélèvement de 11 971 € pour la Communauté de Communes.
b. Ventilation du solde (35 199 €) à répartir entre les communes en fonction de la population de chaque commune
multipliée par le rapport entre la contribution au potentiel fiscal agrégé par habitant des communes membres de
l’EPCI et du potentiel fiscal agrégé par habitant de la commune.
Dans ce cas, le conseil n’a pas à délibérer.
2) Opter pour une répartition dérogatoire en fonction du coefficient d’intégration fiscal (CIF).
Cette répartition doit être adoptée à la majorité des 2/3 de l’organe délibérant de l’EPCI. Dans ce cas, le
prélèvement et le reversement sont dans un premier temps répartis entre l’EPCI, d’une part, et ses communes
membres, d’autre part, en fonction du CIF de l’EPCI. Dans un second temps, la répartition du FPIC entre les
communes membres peut être établie soit au prorata de leur contribution au PFA soit en fonction de critères choisis
par le Conseil Communautaire.

3) Opter pour une répartition dérogatoire libre par délibération adoptée à l’unanimité. Le Conseil
communautaire pourra fixer librement les critères de répartition.
Mme MALATERRE présente le résultat des simulations de l’option 2 qui sont globalement défavorables à l’ensemble des
communes par rapport à la répartition de droit commun. Elle précise que les prélèvements du FPIC interviendront par
mensualité à compter du mois de septembre jusqu’à la fin de l’année 2012 et seront imputés sur la fiscalité directe locale.
Cette solidarité au sein du bloc communal se mettra en place progressivement : 150 millions d’euros en 2012, 360 millions
d’euros en 2013, 570 millions en 2014, 780 millions en 2015 pour atteindre à partir de 2016 et chaque année, 2% des
ressources fiscales communales et intercommunales, soit près d’un milliard d’euros.
Le conseil doit obligatoirement se prononcer avant le 30 juin 2012. Sa décision a vocation à s’appliquer à toutes les
répartitions des années à venir. Toutefois, il semblerait possible pour le Conseil de délibérer à nouveau sur cette question
en 2013 si la répartition 2012 ne lui convenait plus aux dires de la Préfecture, précise Mme MALATERRE.
Mme GABRELLE procède à un tour de table pour connaître la position des Maires sur cette question :
Option 1 = Communes d’UCHIZY- OZENAY- MARTAILLY-LES-BRANCION- LACROST- LE VILLARS- ROYER
Option 2 = NEANT
Option 3 = Communes de TOURNUS- PRETY- LA TRUCHERE pour une répartition suivante :
40% à la charge de la Communauté de Communes = 18 868 € contre 11 971 € selon la répartition de droit commun.
60% à la charge des communes 28 302 € contre 35 199 € selon la répartition de droit commun.
Abstention = Commune de PLOTTES.
Le Conseil opte donc pour la répartition de droit commun. Il n’y a donc aucune délibération à prendre par le Conseil
communautaire.
Suite à l’intervention de M. VESSILLER, M. GROSJEAN, Vice-président, réunira la Commission des Finances pour
rédiger une motion demandant la suppression du dispositif.
Arrivée à 18h25 de M. OUDELETTE.
Arrivée à 19h07 de M. LAMBEY.
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
Rapporteur : Mme Catherine GABRELLE.
Le compte-rendu du 23 mai 2012 est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
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1 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS
POUR L’ANNEE 2011
Rapporteur : Mme GABRELLE.
Conformément à la loi n°95-101 du 2 février 1995 et au décret d’application n°2000-404 du 11 mai 2000, les délégués sont
invités à prendre connaissance du rapport relatif au fonctionnement 2011 du service de gestion des déchets ménagers
(coûts, évènements marquants, évolution du service…) qui leur est remis.
Mme SEITZ se félicite des performances de tri et de valorisation des matériaux. C’est la preuve que le travail et la
présence de M. VORILLION auprès des administrés portent leurs fruits.
Mme PETEUIL constate que le budget est plus équilibré puisque les recettes sont supérieures aux dépenses de
fonctionnement. Les recettes attendues pour la vente des matériaux sont en effet nettement supérieures aux estimations.
Toutefois, il convient de noter un caractère exceptionnel car cela n’est pas de trop pour équilibrer le budget du fait d’une
forte augmentation du coût de traitement des ordures ménagères résiduelles enfouies par le SMET Nord-est 71 à Chagny
ainsi que l’augmentation de la TVA de 5 à 7%.
Ä Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, prend connaissance du rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public d’élimination des déchets de l’année 2011.
2 - CHOIX DES PRESTATAIRES RETENUS POUR LA CREATION D’EQUIPEMENTS A VOCATION
HALIEUTIQUE ET TOURISTIQUE EN BORD DE SAONE.
Un marché à procédure adaptée intitulé « Création d’équipements à vocation halieutique et touristique en bord de Saône » a
été lancé le 24 mai 2012.
La présente consultation avait pour objet :
la construction d’un ponton d’accostage en L pour embarcations légères et avirons sur la commune de Le Villars ;
la création d’un poste de pêche pour personnes à mobilité réduite, d’une rampe de mise à l’eau et d’un ponton fixe
d’accostage pour barques de pêche sur le site de Farges-lès-Mâcon.
Le marché se décomposait en 2 lots :
- Lot n° 1 : Terrassement,
- Lot n° 2 : Fourniture et pose des équipements.
La date limite de remise des offres était fixée au lundi 18 juin 2012 à 12 heures.
La commission Tourisme et Culture s’est réunie le 20 juin 2012 afin de procéder à l’analyse des différentes offres. Trois
candidats ont répondu dans le délai imparti (deux pour les lots n°1 et 2 et un pour le lot n°2 uniquement) :
- SOCAFL SAS : ZA de la Fontaine à Crottet – BP 16 – 01 290 PONT DE VEYLE (Lots n°1 et 2).
- SAS SIVIGNON TP : Le Bourg – 71 120 VENDENESSE LES CHAROLLES (Lots n°1 et 2).
- ONF : Agence interdépartementale Ain–Loire–Rhône, 12 rue de la Grenouillère – BP 1095
01 009 BOURG EN BRESSE cedex (Lot n° 2).
Mme GABRELLE explique que globalement les références des entreprises se valent toutes mais que financièrement
l’entreprise SIVIGNON TP est la moins disante. Elle constate que l’offre est tout de même supérieure au montant inscrit au
BP 2012. A noter que la Communauté de Communes a sollicité auprès de Conseil Régional une subvention de 15 000 € au
titre du programme régional de soutien à la démocratisation des activités autour de la voie d’eau.
Elle confirme à M. Paul TALMARD que ces projets sont financés grâce aux recettes de la Taxe de Séjour et qu’aucune
participation communale n’est demandée aux communes concernées.
Ä Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, DECIDE, à l’unanimité des membres présents et
représentés :
- d’attribuer le marché total (le lot n°1 et le lot n° 2), à la SAS SIVIGNON TP domiciliée à 71 120 Vendenesse-lèsCharolles pour un montant total de 64 470, 50 € HT,
- d’autoriser Mme la Présidente à signer toutes les pièces afférentes à ce marché.
3 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Vu la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment
l’article 34 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la
collectivité ou de l’établissement,
Vu l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire en date du 22/05/2012 sur la demande d’intégration directe
de M. VORILLION Stéphane au grade d’opérateur des activités physiques et sportives, à compter du 16 avril 2012,
Considérant qu’il y a lieu de modifier le tableau des effectifs de la Communauté de Communes,
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Mme PETEUIL précise qu’il s’agit juste de mettre en corrélation le poste de M. VORILLION avec ses fonctions à l’espace
aquatique intercommunal.
représentés :
- de supprimer un poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet, à compter du 1er juillet 2012,
- de créer un poste d’opérateur des activités physiques et sportives à temps complet, à compter du
1er juillet 2012.
Les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 012 du budget primitif 2012 du budget principal.
4- PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE
Suite à la nomination par voie d’intégration directe d’un agent de la Communauté de Communes sur le grade d’opérateur
des activités physiques et sportives, il y a lieu de modifier et de compléter le régime indemnitaire en place.
représentés :
- d’ajouter dans la filière sportive le cadre d’emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives,
- de modifier l’article 2 des délibérations de mise en œuvre pour l’IAT et l’IEM,
- de fixer les coefficients par référence au tableau récapitulatif par filière.
Les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 012 du budget primitif 2012 du budget principal.
5- MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS SPECIALISEES
Suite à la démission de M. Daniel VOLAGE et à la désignation de M. Daniel GALLUCHOT comme nouveau délégué
titulaire du Conseil communautaire par délibération du Conseil municipal en date du 3 octobre 2011, il est proposé aux
membres du Conseil de nommer M. Daniel GALLUCHOT membre de Lacrost des commissions « Environnement » et
« Etudes et Prospectives » en lieu et place de M. Daniel VOLAGE.
représentés, de désigner M. Daniel GALLUCHOT membre des commissions «Environnement » et «Etudes et
Prospectives ».
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION
- Ressourcerie : Suite à la commission du Conseil général et de l’ADEME du 18 juin 2012, Madame GABRELLE précise
que le dossier de demande de subvention a reçu un avis favorable des partenaires sous réserve des résultats du marché de
travaux.
- Maison médicale : Un dossier technique est téléchargeable sur le site du Conseil régional consacré aux opérations
lauréates à l’appel à projet de bâtiment basse consommation : www.bourgogne-batiment-durable.fr.
Concernant le bail, Mme GABRELLE fait le point sur les dernières modifications :
o Le montant du loyer ayant été diminué, deux zones de stockage ainsi qu’un local d’archives sont réservés à
l’usage exclusif de la Communauté de Communes.
o La mention de la TVA dans le loyer a été supprimée.
o Un article relatif au droit de préemption a été ajouté (disposition légale obligatoire).
Il est précisé et réaffirmé en séance que le montant du loyer n’est pas fixé en fonction du remboursement de l’emprunt. Le
Préfet a d’ailleurs répondu aux membres de l’association MASAN-T que les exigences de la Communauté de Communes
étaient bien limitées sur ce point.
- Conseil Général de Saône-et-Loire : Le nouveau Président est M. Rémi CHAINTRON. Mme GABRELLE relève un
très beau discours de M. MONTEBOURG, qui a prit ses nouvelles fonctions de Ministre du redressement productif.
- Francos-Gourmandes : Une réunion était organisée ce midi par la Ville de Tournus, pour dresser le bilan de la
1ère édition du festival, à laquelle ont participé Mme GABRELLE, Mme PETEUIL ainsi que M. VORILLION. Cela a
permis de s’expliquer longuement sur les diverses difficultés rencontrées notamment pour la gestion des déchets. Le bilan
des Francos Gourmandes est tout de même largement positif. M. LEGROS pense poursuivre l’expérience dans la durée.
La deuxième édition est d’ores et déjà programmée. Afin d’éviter tout débordement, ni bouteille en verre ni carton d’alcool
seront vendus sur place et le service sera effectué au verre lors de la prochaine édition. L’opinion générale est également
très positive. Il y a eu des fortes retombées médiatiques et économiques. Europe 1 a retransmis près de 6 heures de concert
live. Un article paraîtra prochainement dans la presse. Les producteurs et les restaurateurs sont également très contents de
leur week-end et n’en retiennent qu’un bilan satisfaisant. Financièrement, la manifestation a coûté 1 million d’euros dont
320 000 euros de fonds publics. Le festival a généré 700 000 euros de recettes et on comptabilise approximativement
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500 000 euros de retombées économiques pour les prestataires. C’est également une belle réussite pour l’économie
touristique mais cela n’a pas encore été chiffré.
Chaque conseiller s’est vu remettre en fin de séance le compte administratif 2011, le règlement du SPANC, une plaquette
du SMET et un flyer sur la semaine du développement durable organisée par la Ville de Tournus.
-
DATES DES PROCHAINES REUNIONS :
o Prochain Bureau communautaire : Jeudi 13 Septembre 2012 à 18h00 à La Chapelle-sous-Brancion.
o Prochain Conseil communautaire : Mercredi 19 Septembre 2012 à 18h30 à La Chapelle-sous-Brancion.
La séance est levée à 19h55.
Signatures des membres présents à la séance 21 juin 2012
M. BOSIO
M. BUATOIS
représenté par M. CERCY
M. COLIN
représenté par M. CARPINO
M. CHOPARD
M. MEUNIER
Mme MONNOT absente ayant donné pouvoir à
M. LEGROS
M. MUYARD
excusé
M. OUDELETTE
M. FAURE
M. PERRET
représenté par M. STEDRY
M. FLOCHON
M. PERRUSSET
Mme GABRELLE
Mme SEITZ
M. GALLUCHOT
M. TALMARD G.
M. GROSJEAN
M. TALMARD P.
M. LAMBEY
M. TALMEY
M. LEGROS
M. THIELLAND
M. MARINIER excusé
M. VESSILLER
excusé
Mme MECHIN
représentée par Mme PUGET
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