Organisation financière du Service Départemental - UNSS 48

ACADEMIE DE MONTPELLIER
SERVICE DEPARTEMENTAL UNSS LOZERE
ORGANISATION FINANCIERE
Année Scolaire 2015 - 2016
Les remboursements des rencontres et compétitions Départementales
Tout déplacement d'une AS doit être connu du service départemental avant la date de celui-ci.
Les remboursements départementaux s'effectueront tous les deux mois (S0) (ND) (JF) (MA) et (MJ)
quel que soit le moyen de transport utilisé à raison de 0,050 € par km aller, à l'unité pour les sports
individuels, au nombre maximal de joueurs pour une équipe de sports collectifs à partir du moment
où l’A.S. se sera inscrite en ligne.
Les transports départementaux des formations Jeunes Officiels sont gratuits ainsi que le cross
départemental et les journées athlétisme collèges (un minima de 12 élèves participants pour un
100% sinon un remboursement normal).
Le 16ème raid départemental 2016 des collèges sera sans frais d'inscription.
Les remboursements des rencontres et compétitions Académiques, Inter Académies et France
Les remboursements Académique, Inter Académique et France s'effectueront dès remboursement
du virement du SR UNSS MONTPELLIER.
La demande étant toujours effectuée par le Service Départemental vous devez impérativement
indiquer le nombre d'élèves, de jeunes officiels et accompagnateurs, réellement présents à l'issue
de la compétition (pas 15 jours après car la demande doit arriver dans les 15 jours !).
Le taux de remboursement est progressif par km aller (0,02 € de 0 à 49 kms, 0,03 € de 50 à 99
kms, 0,04 € de 100 à 149 kms, de 0,05 € de 150 à 199 kms et 0,06 € au dessus de 200 kms) quel que
soit le moyen de transport utilisé pour le niveau académique.
Le cross académique 2015 sera pris en charge à 100% en fonction des collectifs de déplacement.
En ce qui concerne le niveau Inter Académie et France il est de 0,06 € élève x km x aller.
Les hébergements des Jeunes Officiels sont pris en charge aux Inter Académie et France par le
service départemental.
Les lycées reçoivent une aide de 20 € par nuitée et par personne par le Conseil Régional pour une
participation à un France après en avoir effectué la demande auprès de Francis FOURES
([email protected]).
Sylviane TROLARD Directrice du Service UNSS - Conseillère Technique IA-DASEN Lozère
Service Départemental UNSS de la Lozère – 12 Avenue du Père Coudrin 48000 MENDE
 04.66.45.50.59 - 06.82.21.95.46
courriel : [email protected]
site : unss48.free.fr
FACTURATION DES TRANSPORTS
Merci de me fournir 6 chèques pour l’ensemble de l’année scolaire afin que dès l’établissement de
la facture je puisse encaisser le ou les chèques (il y a trop de décalage entre la facture et la
réception du/des chèques).
Vous recevrez une facture début novembre 2015 pour ce qui concerne les mois de
septembre et octobre 2015
Vous recevrez une facture début janvier 2016 pour ce qui concerne les mois de novembre et
décembre 2016.
Vous recevrez une facture début mars 2016 pour ce qui concerne les mois de janvier et
février 2016.
Vous recevrez une facture début mai 2016 pour ce qui concerne les mois de mars et avril
2016.
Vous recevrez une facture avant l’assemblée générale de juin 2016 à régler lors de
l’assemblée pour ce qui concerne les mois de mai et juin 2016.
La subvention du cross d’établissement 2015 devrait être stable.
En ce qui concerne les subventions exceptionnelles versées par le SD UNSS (en fonction du
bilan financier 2015) elles le seront entre le 11 et 16 janvier 2016 ce qui vous permettra de
fournir obligatoirement votre bilan financier année civile 2015 pour le 31 janvier 2016. Le
bilan financier doit faire apparaitre le solde positif et/ou négatif de l'année et la trésorerie
au 1er janvier 2016.N’oubliez pas de faire figurer tous les remboursements UNSS et les
«gratuités» qui doivent apparaitre en dépenses et en recettes (opération blanche pour
vous).
Rappel : en ce qui concerne le bilan financier d'une participation à un Championnat de
France il doit être envoyé au SD UNSS dès la connaissance de toutes les pièces comptables
de celui-ci (dépenses et recettes) afin d'espérer une subvention exceptionnelle....
En ce qui concerne le cross d'Etablissement 2015, il sera subventionné suite à la
connaissance de la date, lieu et horaires de ce cross-country.
Je vous rappelle toutes les possibilités de subvention que peut espérer une Association
Sportive : la cotisation licence, les remboursements transport UNSS, les subventions
exceptionnelles UNSS, les actions spécifiques mises en place par le comité directeur (loto,
tombola, vente de calendriers et autres, etc..), la ligne budgétaire de l'E.P.L.E., le foyer
socio-éducatif, la subvention spécifique de votre conseiller général de canton, une
subvention des différentes villes de vos élèves, A.S. et Egalité et A.S. en difficultés au
niveau DN UNSS, la recherche de sponsors, de publicités sur les maillots, etc...Sachant que
les collectivités territoriales sont de moins en moins riches...et seront amenées à faire des
choix !
ORGANISATION FINANCIERE suite
Subvention du Conseil Général de la Lozère
Une subvention Animation de 11 000,00 € qui sert aux collèges et aux lycées.
Une subvention de 8 120, 00 € qui sert aux achats de matériel de bureau (ordinateur, imprimante,
papier, etc…) aux remboursements des frais de déplacements administratifs de la directrice (en
dehors de ceux remboursés par le SR UNSS), au règlement du loyer 1 000,00 €, à l’abonnement du
téléphone portable (29,90 € par mois), à l’abonnement du fixe et internet du service (74,40 € par
mois) et autres dépenses de fonctionnement.
Sylviane TROLARD Directrice du Service UNSS - Conseillère Technique IA-DASEN Lozère
Service Départemental UNSS de la Lozère – 12 Avenue du Père Coudrin 48000 MENDE
 04.66.45.50.59 - 06.82.21.95.46
courriel : [email protected]
site : unss48.free.fr
Subvention du Conseil Régional Languedoc-Roussillon à propos des Districts lycées
En Lozère, le département, sert à rembourser différents déplacements, goûters, location B.E., location
matériel, remontées mécaniques, etc….afin que le sport scolaire départemental côute le moins cher
possible aux lycées.
En 2013 pour une subvention de 1 500 €, donc 1 500 € de l’UNSS.
En 2014 pas de subvention versée, 1 000 € demandés.
En 2015 pour une subvention de 1 000 €, donc 1 000 € de l’UNSS.
Subvention du C.N.D.S. 2015
Diminuée de 300 €, trois axes : Réduire les inégalités à la pratique sportive 4 000 €, Préservation
santé, promouvoir le sport santé 2 000 € et Formation vers une génération responsable 2 O00 €,
donc l’UNSS multiplie ces sommes….
La 6ème JNSS, « valeurs de la république et santé » se déroulera dans chaque EPLE.
Vu les nouveaux thèmes, il est primordial que le projet A.S. fasse état de ces dimensions,
que le bilan financier soit connu du SD UNSS.
Subvention exceptionnelle
Et comme il est rappelé dans la circulaire financière, tous les budgets France doivent être
envoyés au SD UNSS et suivant le bilan du SD UNSS, des subventions exceptionnelles sont
versées aux A.S. pour les aider.
Voilà tous les aspects financiers qui permettent aux A.S. de Lozère de développer le sport
scolaire dans tous ses aspects : animation, rencontres, compétitions, jeunes officiels, vers
une génération responsable, etc…
Sylviane TROLARD Directrice du Service UNSS - Conseillère Technique IA-DASEN Lozère
Service Départemental UNSS de la Lozère – 12 Avenue du Père Coudrin 48000 MENDE
 04.66.45.50.59 - 06.82.21.95.46
courriel : [email protected]
site : unss48.free.fr