DECHARGE DE RESPONSABILITE

DECHARGE DE RESPONSABILITE
Nous soussignés FAURE VERCORS
21 avenue de la falaise 38360 SASSENAGE
Déclare dégager toute responsabilité de quelque nature que ce soit concernant
votre enfant……………………………………………………………………sur la navette GRENOBLE /
LYON ST EXUPERY ET LYON ST EXUPERY / GRENOBLE avant sa montée dans le
bus et après sa descente du bus.
La société FAURE VERCORS ne saura être tenue pour responsable en cas d’incident
survenant à la descente du bus ou avant sa montée.
Même en cas de retard, la société FAURE VERCORS n’est pas responsable de votre
enfant pendant le temps d’attente.
Le parent devra indiquer au chauffeur le lieu de dépose de l’enfant.
Le parent s’engage à réceptionner l’enfant au lieu indiqué.
L’enfant doit être muni d’un titre de transport et d’une carte d’identité.
L’enfant doit être en mesure de porter seul son bagage.
Pendant le trajet, votre enfant sera considéré comme tout autre passager.
Cette décharge est valable pendant le seul temps de parcours.
Fait à Sassenage, le ……./……../………..
La Direction FAURE VERCORS
Les tuteurs légaux
« lu et approuvé »
Décharge valide un an à compter de la date d’émission