Journée Nationale d`échanges

Pôle National de Lutte contre l’Habitat Indigne
JOURNEE NATIONALE D’ECHANGES : LE TRAITEMENT DES "HOTELS MEUBLES"
Marseille, le 11 décembre 2008, Auditorium de l’Alcazar
PROGRAMME
Matin
8h00 : Accueil des participants
Projection du diaporama « logements en déshérence / hôtels meublés » association Regards
Croisés – 2006-2007
9h00 : Ouverture de la journée
Arlette FRUCTUS, adjointe au Maire de Marseille déléguée à l’Habitat et au Logement
Introduction
Nancy Bouché, Présidente du Pôle national de lutte contre l’habitat indigne
--------------------------------------------------Président de séance : Raymond Le Deun
sous-préfet, chargé de l’habitat indigne dans les Bouches du Rhône
9h20 : Les outils juridiques et opérationnels d’intervention
Définition de l’hôtel meublé : Polices et réglementations des « hôtels meublés »
Nancy BOUCHE, Présidente du Pôle
Les aides à l’amélioration des conditions de sécurité et de salubrité des « hôtels meublés »
Laurent GIROMETTI, directeur technique et juridique à l’Anah
Le droit des occupants des « hôtels meublés »
Nicole MAURY, chargée de mission à l’ANIL
Débats
Présidente de séance : Arlette FRUCTUS, adjointe au Maire de Marseille
en présence de Françoise GAUNET et José ALLEGRINI, adjoints au maire de Marseille
10h10 : Des cadres d’intervention locale
Les hôtels meublés à Marseille : Problématique, cadre d’intervention, plan d’action
Nadine GHIOTTO, Laurent MERIC, Marc GUYOT, Direction de l’Habitat et du Logement
Christine BLANDEL, Direction de la Prévention et de la Protection du Public
Bénédicte MOISSON DE VAUX, Direction Départementale de l’Equipement
Kheir Eddine DJAGHRI, SEM Marseille-Aménagement
Philippe CHANTRAINE, Adoma
Débats
11h 30 – 12h : intervention de Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille,
Vice-Président du Sénat
[12h – 12h 30 : point presse]
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12h15 – 14h : Buffet offert par la Ville de Marseille
Hôtel de Ville –Pavillon Puget
Après-midi
Président de séance : Alain REGNIER
préfet, délégué général pour la coordination de l’hébergement et de
l’accès au logement des personnes sans-abri ou mal logées
14h15 :
Les Hôtels meublés dans le Val de Marne : Problématique, mise en place d’une Maîtrise d’œuvre
urbaine et sociale
Tristan BARRES, DDE du Val de Marne
Les hôtels meublés à Nice : Problématique, cadre d’intervention, plan d’action
Anne COURTOIS-MARCOS, Ville de Nice, Direction du Logement et de la Rénovation Urbaine
14h50 – 15h05 : Débats
15h 05 : Les difficultés rencontrées localement : la question des « pseudos » hôtels meublés
Les « meublés lyonnais »
Florence TARDIEU, Mission Habitat du Grand Lyon
Géraldine MEYER, ALPIL
Deux « hôtels meublés » à Gaillac (Tarn)
Hélène ROQUE, ADIL du Tarn
Dominique VERBAENEN, CCAS de Gaillac
15h30 – 15h50 : Débats
15h50 : Expériences locales d’intervention publique
Exemple d’une opération d’amélioration d’un hôtel meublé : l’amélioration de la sécurité et de
la salubrité d’un hôtel, dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration des hôtels meublés
de Paris
Céline BRODOVITCH, SIEMP
Sylvie FROISSART, SIEMP
Exemple de travaux d’office sur des hôtels meublés : les procédures engagées par la Préfecture
de Police de Paris
Gérard LACROIX, Préfecture de Police de Paris
Alexandre MOREAU, Préfecture de Police de Paris
16h20 – 16h45 : Débats
16h 45 : Conclusion technique
Nancy BOUCHE
17h : Clôture
Alain REGNIER, Préfet, délégué général pour la coordination de l’hébergement et de l’accès au
logement des personnes sans-abri ou mal logées.
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