FICHE PRODUIT SANTÉ QUIÉTUDE Plus

fiche produit santé
Quiétude Plus
I- La cible
Toute personne physique assujettie à un régime de base obligatoire français en tant qu’assuré social de
55 à 85 ans.
Ii- Les plus produits
- Le tiers payant gratuit Almerys,
- Pas de délais de carence,
- Pas de questionnaire médical,
- Paiement mensuel sans frais,
- Gratuité à partir du 3ème enfant et suivant,
- Des garanties «Renfort» en optique et en dentaire
- Une assistance 7j/7 et 24h/24 (Europ Assistance : 01 41 85 94 51)
Iii- Les composantes du produit
L’adhérent:
Personne physique ou morale.
L’assuré ou bénéficiaire:
Personne(s) physique(s) désignée(s) au certificat d’adhésion.
Territorialité des garanties et des prestations :
France Métropolitaine.
Les formalités :
A l’adhésion, l’assuré doit répondre sous forme de déclaration à une demande d’informations concernant
la situation personnelle des personnes à assurer. Ces déclarations seront reprises sur le certifcat
d’adhésion et servent de base à l’établissement de l’adhésion au contrat. Elles permettent d’évaluer en
toute connaissance de cause l’engagement d’assurance, et de percevoir la cotisation adaptée.
Le site www.fma.fr permet :
- Un téléchargement des documents contractuels,
- L’impression d’un certificat d’adhésion.
IV- Garantie complémentaire
La Garantie «Aléas» concerne toute personne physique âgée de plus de 55 ans et de moins de 80 ans et
rembourse une partie des frais engendrés lors d’un changement de domicile (cf Annexe Garantie Aléas).
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V- Nos garanties
www.fma.fr
Des formules adaptées à tous les besoins des séniors et de leurs enfants.
TABLEAU DE GARANTIES QUIéTUDE pLUS (Réf.EQC033TGA)
GARANTIE Q1
GARANTIE Q2
GARANTIE Q3
Frais réels
100%
Frais réels
35€/j
18€/j
100%
non
Frais réels
140%
Frais réels
60€/j
35€/j
100%
non
Frais réels
180%
Frais réels
75€/j
40€/j
100%
80€/j
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
25€/séance
20€/séance
140%
140%
140%
140%
140%
140%
140%
30€/séance
25€/séance
180%
180%
180%
180%
180%
180%
180%
35€/séance
30€/séance
100%
100%
100%
100€
100€
150€
150€
200€
150€
100%
100%
100%
100€
100€
100%
100%
140%
140%
150€
150€
140%
100%
180%
180%
200€
200€
180%
100%
350€
100€
140%
400€
200€
180%
450€
300€
100€
150€
200€
15€
50€
25€/séance
100%
25€
50€
15€
15€
50€
30€/séance
100%
30€
50€
20€
15€
50€
35€/séance
100%
35€
50€
25€
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
HOSpITALISATION (MEDICALE ET CHIRURGICALE)
> Frais de séjour en secteur conventionné (1)
> Soins - Honoraires en secteur conventionné
> Forfait journalier secteur conventionné (2)
> Chambre particulière en médecine et chirurgie (3)
> Frais d’accompagnement adulte supérieur à 70 ans (4)
> Transport en ambulance accepté par le RO
> Frais d’hospitalisation en secteur non conventionné (1)(5)
SOINS ET HONORAIRES MEDICAUX CONvENTIONNéS
> Consultations, visites généralistes
> Consultations, visites spécialistes
> Actes Techniques
> Auxiliaires médicaux
> Analyses laboratoires
> Radiologie
> Transport
> Diététicien (maximum 3 séances par an)
> Podologue-Pédicure (maximum 3 séances par an)
pHARMACIE
> Médicaments remboursés par RO
OpTIQUE (par an et par bénéficiaire)
> Forfait annuel monture, verres lentilles acceptées ou refusées par le RO (6) - (9)
> Opération laser de la myopie par an (9)
DENTAIRE (par an et par bénéficiaire)
> Soins dentaires et radiologie
> Prothèses remboursées par RO (7)
> Orthodontie acceptée par RO (7)
> Parodontologie (9)
> Implants, maxi 2 implants /an (8)
> Prothèses nomenclaturées, non remboursées par le RO (7)
AUDIOpROTHESE - pETIT AppAREILLAGE
> Orthopédie-Petit appareillage (10)
> Fauteuil roulant (9)
> Prothèses auditives acceptées (9)
CURE THERMALE ACCEpTéE pAR LE RéGIME OBLIGATOIRE
> Cure thermale sous réserve d’acceptation par le RO pour 21 jours minimum (9)
pRévENTION
> Vaccin anti-grippe (9)
> Sevrage tabac (9)
> Ostéopathe, Etiopathe, Acupuncteur, Chiropracteur (2 séances maximum par an, toute profession confondue)
> Détartrage annuel
> Ostéodensitométrie refusée par le RO (9)
> Alèses, couches (9)
> Vaccins refusés par le RO (9)
pRESTATIONS
> Protection juridique médicale (selon Annexe N°89/SANSEN11)
> Assistance
> Garantie Aléas (selon Annexe Garantie Aléas)
RENFORT (Souscription possible jusqu’à 80 ans)
> Renfort 1
> Renfort 2
Optique
+100€
+150€
Dentaire
+100€
+150€
Souscription possible des Formules Q1, Q2 et Q3 jusqu’à 85 ans.
Les prestations en pourcentage sont exprimées sur la base du tarif de responsabilité (tarif de convention en secteur conventionné, tarif d’autorité en secteur non conventionné) et intègrent le remboursement du régime
obligatoire (RO). Elles sont accordées dans la limite des frais réels. Un seul niveau doit être souscrit pour une même famille. Les montants en euros figurant dans ce tableau représentent des plafonds versés en sus du
remboursement éventuel du régime obligatoire, dans la limite des frais réels.
Les formules Q1, Q2 et Q3 s’inscrivent dans le cadre des contrats dits «responsables».
(1) Frais personnels non pris en charge (télévision, blanchisserie, téléphone, boissons ). (2) Limitation par an et par bénéficiaire à : 30 jours en psychiatrie et à 90 jours en rééducation fonctionnelle, maison de repos, de
convalescence, moyen séjour. Le tarif en vigueur est défini par le ministère de la santé. (3) Prise en charge par an et par bénéficiaire limitée à : 60 jours en cas d’hospitalisation et à 30 jours en psychiatrie. (4) Maximum
12 jours par an pour un accompagné de plus de 70 ans. (5) La prise en charge globale est plafonnée à 4 000 € en incluant les frais de séjour, la chambre particulière et le forfait hospitalier. (6) Le montant du forfait optique
est reporté sur l’année suivante (n+1) si aucune consommation en la matière en année n. (7) Plafond par an et par bénéficiaire pour l’ensemble des niveaux : 600 € pour la formule Q1, 900 € pour la formule Q2 et 1200 €
pour la formule Q3. (8) Sous réserve d’une entente préalable de la CPAM. (9) Forfait annuel par an et par bénéficiaire s’ajoutant au remboursement éventuel du RO. (10) Cela comprend les corsets, plâtres, cannes anglaises,
lit médical, seringue, postiches, genouillère.
FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - siège social : 11 A Quai Conti - 78 430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - SIRET : 429 882 236 00020
- Immatriculée à l’ORIAS sous le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Activité
placée sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel (61 rue Taitbout 75009 Paris).
Les garanties du contrat sont souscrites auprès de L’EQUITE, Entreprise régie par le Code des Assurances - Siège social : 7, boulevard Haussmann 75442 Paris cedex 09 - Société Anonyme au capital de
18 469 320 euros - R.C.S. PARIS B 572 084 697 00034 - Société appartenant au groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026.
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