Swiss News - SwissFoundations

Swiss News
01/mars 2011
Nouveaux membres
La fondation Volkart Vision, domiciliée à Winterthur, a adhéré à SwissFoundations en février 2011 (membre à part entière). Elle soutient exclusivement des projets, des idées et des organisations triés sur le volet ayant trait à
l’approvisionnement en eau et à une amélioration du statut des femmes. La
fondation déploie son action en Suisse, en Afrique de l’Est et en Amérique
latine (Mexique). Elle est dirigée par Judith Forster. www.volkart-vision.ch
Réforme
structurelle des
organes cantonaux
de surveillance des
fondations
Le 19 mars 2010, le Parlement fédéral adoptait la réforme structurelle de la
prévoyance professionnelle. Les autorités cantonales de surveillance LPP et
des fondations prendront par conséquent la forme d’établissements
indépendants de droit public. Le canton de Zurich et celui de Bâle-Ville ont
invité SwissFoundations à prendre position sur le sujet. Bâle-Ville prévoit de
fusionner son autorité de surveillance avec celle du canton de Bâle-Campagne.
Toutes les prises de position peuvent être consultées sur le site web de
l’association: www.swissfoundations.ch/de/aktivitaeten/stellungnahmen.html
Conférence
annuelle de
l’European
Foundation Centre:
tarif préférentiel
pour les membres
de SF
La conférence européenne la plus importante pour le secteur des fondations
aura lieu du 26 au 28 mai 2011 à Cascais, Portugal. Elle aura pour thème
«Resources and Sustainability – The Oceans». En tant qu’organisation
partenaire, SwissFoundations a droit à trois places à prix réduit. Davantage
d’informations sur le programme à l’adresse www.efc.be.
Stiftungsreport
2011
Le Schweizer Stiftungsreport 2011 va paraître le 3 mai 2011. Cette revue
annuelle décrivant les développements et les tendances dans le secteur des
fondations en Suisse et dans les pays voisins est nouvellement éditée par le
Centre for Philanthropy Studies (CEPS) de l’Université de Bâle, le Centre pour
le droit des fondations de l’Université de Zurich et SwissFoundations. Les
membres de SF reçoivent un exemplaire gratuit.
Stiftungsstadt
Basel
L’association Stiftungsstadt Basel s’est constituée à Bâle à la fin 2010.
L’association, à laquelle il n’est pas possible d’adhérer, s’est fixée comme
objectif d’organiser chaque année une Journée bâloise des fondations et
d’encourager le partage d’informations entre les 900 fondations d’utilité publique
domiciliées à Bâle. Son président est Hans Furer. Walter Brack, Christoph
Merian Stiftung, et Benno Schubiger, Sophie und Karl Binding Stiftung, font
partie du comité; ces deux fondations sont par ailleurs membres de
SwissFoundations. La date provisoire du premier Basler Stiftungstag a été
fixée au 16 août 2011.
Comptabilité des
fondations
donatrices
A la suite du symposium du 8 mars 2011 organisé à Bâle conjointement par le
e
CEPS et SwissFoundations sur la comptabilité des fondations donatrices, le 8
volume de la collection «Foundation Governance» de SwissFoundations a paru:
«Rechnungslegung und Revision von Förderstiftungen.
Handlungsempfehlungen für die Praxis». Un formulaire de commande est
disponible sur www.swissfoundations.ch. Les membres de SwissFoundations
reçoivent un exemplaire gratuit.
Les membres de SwissFoundations souhaitant participer sont priés de
s’annoncer auprès du secrétariat général jusqu’à mi-avril 2011.
Les quatre exposés du symposium sont disponibles sur extranet pour les
membres de SwissFoundations.
Haus der Stiftungen │ Kirchgasse 42 │ CH-8001 Zürich │ Tel. +41 44 440 00 10 │ Fax +41 44 440 00 11 │ [email protected] │ www.swissfoundations.ch
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mars 2011
Cercles de travail
Cercle de travail «Œuvres sociales»
er
Le cercle de travail «Œuvres sociales» s’est réuni le 1 mars 2011 à la Maison
des fondations pour définir le programme annuel. Martin Gubser, arcas
foundation, et Michaela Gasser, Ernst Göhner Stiftung, sont co-responsables du
cercle ([email protected] / [email protected]).
Cercle de travail «Finances»
Les groupes thématiques «Gestion des coûts» et «Gestion de
fortune/conditions-cadres légales» se sont réunis le 23 resp. le 31 mars 2011 à
la Maison des fondations à Zurich. Une autre rencontre des responsables des
groupes thématiques est prévue le 6 mai 2011; elle servira à discuter en détail
des sujets à traiter. Lukas von Orelli est responsable du cercle
([email protected]).
Base de données
en ligne pour les
membres de SF
Lors d’une rencontre locale de SwissFoundations le 2 décembre 2011 à
Winterthur, Volkart Stiftung a présenté une très intéressante base de données
en ligne pour la gestion des requêtes. Les fondations qui souhaitent en savoir
plus sur les possibilités de cet outil peuvent prendre contact avec Judith Forster,
directrice de Volkart Stiftung ([email protected]). Les exposés de cette
réunion sont disponibles sur l’extranet de l’association.
Legal and Fiscal
Country Profiles
Pour plus de transparence et une meilleure vue d’ensemble sur les fondations
dans les différents pays européens, l’European Foundation Centre a
récemment remis à jour 27 profils présentant les conditions-cadres en vigueur
dans les pays européens (www.efc.be Foundation Law). Ces profils
informent sur les différentes conditions-cadres fiscales en vigueur pour les
fondations d’utilité publiques. Le Pr Dominique Jakob, directeur du Centre pour
le droit des fondations à l’Université de Zurich, et Beate Eckhardt, secrétaire
générale de SwissFoundations, ont rédigé la partie concernant la Suisse.
Nouvelles
parutions
Perspektiven des Stiftungsrechts in der Schweiz und in Europa, édité par
le Pr Dominique Jakob; Helbing Lichtenhahn Verlag, Bâle 2010, ISBN 978-37190-3012-4
Code civil I, Commentaire romand, Chapitre III: Des fondations, Parisima
Vez, Dr en droit; Helbing Lichtenhahn Verlag, Bâle 2010 (tiré à part)
e
Stiftungen. Der Leitfaden für Gesuchsteller, Elisa Bortoluzzi Dubach, 2
édition revue et augmentée, Verlag Huber, Frauenfeld 2010, ISBN 978-3-71931429-3
Agenda
Jeudi 7 avril 2011, Cinématte, Berne
e
11 assemblée des membres de SwissFoundations (avec programme lors
de la soirée du 6 avril 2011)
Jeudi 5 mai 2011, 12h15, Au Premier, Zurich
SwissFoundations Stammtisch
26 au 28 mai 2011, Cascais, Portugal
Assemblée et conférence annuelles de l’European Foundation Centre
Jeudi 9 juin 2011, 17h00, Genève
Forum des fondations, Romandie
Jeudi 24 novembre 2011, Rolex Learning Centre, Lausanne
e
11 Symposium des fondations suisses
11 au 13 mai 2011, Stuttgart, Allemagne
Deutscher Stiftungstag 2011
Haus der Stiftungen │ Kirchgasse 42 │ CH-8001 Zürich │ Tel. +41 44 440 00 10 │ Fax +41 44 440 00 11 │ [email protected] │ www.swissfoundations.ch