Objectifs pédagogiques : La pédagogie s`appuie sur : Public :

COMMENT OPTIMISER la NEGOCIATION
DES CONTRATS DE MARGES de DERIVES DE GRE A GRE
NON COMPENSES de MANIERE CENTRALE
Dates : 15/12/2016 – 12/01/2017 – 17/01/2017
Horaires : 9h – 12h30
Lieu : Espace Hamelin - 17, rue de l’Amiral HAMELIN - 75016 PARIS
Prix :
- adhérent : 770 €
- non adhérent : 886 €
Objectifs pédagogiques :
Décryptage des Normes Techniques de Règlementation du 4 octobre 2016.
Décryptage des normes et standards ISDA/FBF.
Négociation de la documentation contractuelle.
La pédagogie s'appuie sur :
- L’explication de la réglementation en vigueur pour les contreparties visées par le règlement
EMIR (OPCVM, FIA, contreparties financières et non financières…),
- Les guidelines des régulateurs et les associations de place, et
- L’expérience de plus de 20 ans des formateurs sur la documentation de place (ISDA MA,
CSA VM, CSD IM, CTA, ACA, SA, etc…).
Public :
Elle est destinée aux acteurs de la gestion collective/asset management, et plus spécifiquement
à leurs juristes, ainsi qu’à toute entreprise exerçant une activité de dérivés.
S.A.S.U au capital de 50.000 euros Siège social : 31 rue de Miromesnil - 75008 Paris
Téléphone 01 44 94 94 00 - Télécopie 01 42 65 16 31
N° Siret : 434 563 235 00010 Code NAF n° 804 C N° organisme de formation : 11753473375
N° TVA intracommunautaire : FR50 434 563 235
Le 24/11/2016
Programme de la formation : chaque date peut être suivie séparément
1ère date : – Cadre réglementaire et standards de place
Quelles sont les normes ?
-
EMIR : règlement n°648/2012 et FAQ 16 février 2016 AEMF/2016/293
Contrepartie concernées
Produits concernés
Régime et procédure d’exemptions
-
NTR du 4 octobre 2016 (déchiffrage et interprétation)
Contexte et définition
Procédure de gestion des risques
Accords de compensation et d’échange de sûretés
Sûretés Eligible
Calcul et modélisation d’IM et de VM
Ségrégation
Régimes d’exemptions (nature des CP, des contrats, des montants)
Calendrier
Annexes techniques
Quels sont les standards de place ?
-
Self-Discloser Letter ISDA
A qui est-elle destinée ? Quels sont les régimes applicables ? Quel est son articulation
avec le Protocole ? Comment remplir la Lettre ?
-
Protocole VM ISDA Amend 2.0
Objectifs des Protocole ISDA ? Qui peut adhérer au Protocole ? Comment le Protocole
s’articule-t-il avec le Questionnaire et les Exhibits ? Existe-t-il d’autres moyens de
conclure de la documentation ?
-
Questionnaire
Compréhension de l’articulation du Questionnaire, des Exhibits, du Protocole et des
CSA.
Descriptif des paramètres du Questionnaire.
Principe du matching ? Inconvénients des fallbacks ?
Efficacité du Protocole ?
S.A.S.U au capital de 50.000 euros Siège social : 31 rue de Miromesnil - 75008 Paris
Téléphone 01 44 94 94 00 - Télécopie 01 42 65 16 31
N° Siret : 434 563 235 00010 Code NAF n° 804 C N° organisme de formation : 11753473375
N° TVA intracommunautaire : FR50 434 563 235
Le 24/11/2016
2ème date – Négociation de la documentation VM
-
Elaboration d’une stratégie de négociation
Comment négocier ? Que négocier ? Avec qui ? Sur quels fondements ?
Définition des paramètres juridiques, financiers, opérationnels.
-
Documentation VM
Compréhension des paramètres des CSA VM : Base currency, valuation agent,
covered transaction, exposure, MTA notification time, resolution time, other
provisions
-
Cas Pratique
Application à des cas d’espèces sur les modèles ISDA/FBF à un CSA VM.
Echanges avec les participants sur les difficultés rencontrées.
3ème date – Négociation de la documentation IM
-
Elaboration d’une stratégie de négociation
Comment négocier ? Que négocier ? Avec qui ? Sur quels fondements ?
Définition des paramètres juridiques, financiers, opérationnels.
Quid des custodians ? Impact des one-way provisions.
-
Documentation IM
Collateral schedule, ACA, Modèles FBF et ISDA (CTA, CSD IM, SA).
Compréhension des paramètres : applicable regimes, SIMM exception, standard
approach, base currency, termination currency, MTA, threshold, notification time,
condition precedent, CE End Date, other provisions, etc.
-
Cas Pratique
Application à des cas d’espèces sur les modèles ISDA/FBF dans le cas d’un one-way
CSD IM/ CTA.
Echanges avec les participants sur les difficultés rencontrées.
S.A.S.U au capital de 50.000 euros Siège social : 31 rue de Miromesnil - 75008 Paris
Téléphone 01 44 94 94 00 - Télécopie 01 42 65 16 31
N° Siret : 434 563 235 00010 Code NAF n° 804 C N° organisme de formation : 11753473375
N° TVA intracommunautaire : FR50 434 563 235
Le 24/11/2016