Conditions générales : Toute commande implique l`adhésion sans

Conditions générales : Toute commande implique l’adhésion sans réserves aux présentes conditions
générales par le client. Toute commande peut comporter des conditions particulières venant modifier,
compléter ou préciser les présentes conditions générales, elles sont dans ce cas indiquées sur le bon de
commande du client.
Le prix est stipulé hors taxes, selon le tarif en vigueur au jour de la réception de la commande.
Le bon de commande précise : la référence du produit fini, et sa description. Toutes modifications par
rapport aux spécificités de la commande fera l’objet d’un avenant précisant la nature des modifications
réalisées.
Condition de règlement : 50% du devis HT sont réglables à la signature du bon de commande par le client
afin de valider la commande. Le solde du règlement est payable avant l’envoi de la commande à l’ordre des Cerises de Mars, SARL, dont
le numéro Siret est le 51081947700027. Un email de confirmation sera alors envoyé au client afin de
l’informer que sa commande est prête à être envoyée et qu’il doit procéder au règlement du solde de sa
facture.
Mode de règlement :
Virement Bancaire National (France) :Titulaire : LES CERISES DE MARS / Domiciliation : SG PARIS
GRENELLE (03490) / 39 RUE DU COMMERCE 75015 PARIS / Code banque Code guichet N° compte Clé
RIB / 30003 03490 00020592460 56 Virement Bancaire International : IBAN : FR76 3000 3034 9000 0205 9246 056 / BIC-ADRESSE SWIFT :
SOGEFRPP / Indiquer dans la partie réservée aux notes, la référence de la commande communiquée dans
l’email de confirmation.
Chèque : Le règlement de la facture par chèque est accepté. Libeller le chèque à l’ordre de «Les cerises de
Mars» et l’envoyer à l’adresse suivante : Les cerises de Mars, 7 rue Charles François Dupuis 75003 PARIS /
Dès encaissement du chèque du solde de la facture la commande sera envoyée dans les délais indiqués cidessous. Ce mode de paiement est accepté uniquement pour les clients possédant un compte en banque
français.
La clause pour retard de paiement ci-dessous est applicable : en cas de non paiement dans les 30 jours, les
factures seront majorées d’une pénalité de 15% exigible de plein droit. Il sera dû en outre un intérêt de 5%
par mois sur les sommes venues à échéance.
Annulation de commande : le client a 7 jours ouvrés pour annuler sa commande, au delà de cette limite,
elle sera traitée. En cas d’annulation postérieure à ce délai, les 50% d’acompte ne seront pas restitués.
Adresse de livraison : La livraison du colis est faite à l’adresse indiquée par le client au moment de sa
commande.
Pour toute information concernant les modalités de livraison, merci d’écrire par e-mail
à: [email protected]
Délais de livraison : A réception du premier règlement sur le compte LES CERISES DE MARS, la
commande sera livrée en France métropolitaine en moyenne dans les 5 semaines (sauf cas de force majeure
: grèves, actes terroristes, guerres, catastrophes naturelles et météorologiques…). Ce délai est établi en
fonction des jours du calendrier dits ouvrés (hors week-end et jours fériés) Les procédures de paiement par
virement bancaire et par chèque peuvent rallonger ce délai d’une dizaine de jours, le temps que ces
opérations soient enregistrées par la banque. En cas de contretemps, le client est aussitôt prévenu par
email et a la possibilité de modifier ou annuler sa commande. Le contenu de chaque colis est
systématiquement contrôlé avant son envoi.
Boîtes postales : Pour des raisons de sécurité, une signature est nécessaire à la réception de la commande.
Nous ne pouvons donc effectuer aucun envoi vers une boîte postale.
Expédition : Les livraisons sont effectuées par UPS, en colis dit «Classique» (remise de signature) en
France et par UPS dit Saver à l’international. La responsabilité du transport des marchandises revient au
destinataire.
Lui seul dispose d’un recours contre le transporteur en cas d’avaries survenues durant le transport. En cas
de perte d’un colis, nous ne pouvons pas être tenus responsables des faits d’UPS et nous ne pourrons
procéder à une nouvelle expédition qu’après l’établissement par UPS de la déclaration de perte officielle,
c’est-à-dire après 31 jours.
Frais de livraison : Les frais de livraison par Coursier à Paris sont offerts pour tout achat d’un montant
supérieur à 1 500€ HT. Pour tout achat d’un montant inférieur, ils sont de 17,50€ TTC vers Paris et
variables selon les autres destinations.
Les frais de livraison via UPS 48h sont offerts pour tout achat supérieur à 1500€ TTC en France. Pour tout
achat d’un montant inférieur, ils sont de 25€ TTC vers Paris et variables selon les autres destinations.