Publicité transport piscine Bray

Publicité transport piscine Bray-Dunes
Année scolaire 2014-2015
Le Collège Lamartine à Hondschoote ouvre à la concurrence le transport
Hondschoote/ Bray-Dunes pour les déplacements piscine de ses élèves
en 2014-2015.
Selon l’article 28 du Code des Marchés publics, le Collège détermine
librement les modalités du marché à procédure adaptée en fonction de la
nature et des caractéristiques du besoin.
1) Nature et caractéristiques du besoin
a) Le collège souhaite effectuer 25 déplacements aller/retour
Hondschoote /Bray-Dunes les mardis et jeudis du mardi 09 septembre
2014 au jeudi 18 décembre 2014 pour 60 élèves à chaque déplacement.
Voici le calendrier détaillé pour les 25 déplacements:
Septembre 2014 : mardi 09/09, jeudi 11/09, mardi 16/09, jeudi 18/09,
mardi 23/09, jeudi 25/09 et mardi 30/09 (7 déplacements).
Octobre 2014 : jeudi 02/10, mardi 07/10, jeudi 09/10, mardi 14/10, jeudi
16/10 (5 déplacements)
Novembre 2014 : mardi 04/11, jeudi 06/11, jeudi 13/11, mardi 18/11,
jeudi 20/11, mardi 25/11 et jeudi 27/11 (7 déplacements).
Décembre 2014 : mardi 02/12, jeudi 04/12, mardi 09/12, jeudi 11/12,
mardi 16/12 et jeudi 18/12 (6 déplacements)
b) Le nombre d’élèves à transporter : 60 élèves
c) Les Horaires (séance piscine 11H-12H)
Départ 10H35 du Collège Lamartine
Retour 12H25 au Collège Lamartine
2) Le Collège vous informe des conditions suivantes ;
a) L’offre est constituée par l’ensemble des déplacements. L’offre la plus
avantageuse sera retenue. Le prix sera ferme et définitif même en cas
d’aléas économiques. Un bon de commande sera établi mensuellement
par le Collège pour le prestataire.
b) Le Collège Lamartine peut à tout moment modifier un déplacement.
Le prestataire doit être capable d’assurer le service en cas de
modification du calendrier ; date et horaire.
Une quantité minimale de 20 déplacements est prévue et une quantité
maximale de 25 déplacements.
c) Le collège Lamartine se verra dans l’obligation d’annuler un
déplacement en cas d’évènement indépendant de sa volonté présentant
un caractère imprévisible et insurmontable qui empêche la réalisation de
l’enseignement piscine (grève, fermeture piscine, conditions climatiques
empêchant la circulation ….etc)
Un déplacement annulé ne sera pas facturé par le prestataire
d) Votre offre devra nous parvenir au plus tard le lundi 25 Août 2014.
Les offres reçues après cette date ne seront pas examinées.
e) L’établissement examinera les offres et décidera de l’attribution du
marché.
Le marché sera notifié par lettre au candidat retenu suivi d’un bon de
commande au plus tard le 31 août 2014.
Votre proposition devra nous parvenir au plus tard le 25 Août 2014 soit
par mail à l’adresse [email protected] ou par courrier à
l’adresse suivante :
Collège Lamartine
A l’attention de Monsieur le Principal
56, rue Lamartine
59 122 Hondschoote