La paie
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9 MANUEL • CHAPITRE 9 : LA PAIE CHAPITRE La paie Note Quelques erreurs se sont glissées aux pages 500 à 505 du manuel. Ces pages ont été refaites et insérées ici. Nous nous excusons de tout inconvénient. PROBLÈMES NUMEROS MATIERE TRAITEE 1 et 2 Le calcul des salaires et l’enregistrement au journal général 3à6 Le calcul des salaires et l’enregistrement au journal des salaires 7 à 10 Le calcul de la contribution de l’employeur et l’enregistrement au journal général Le calcul des salaires et l’enregistrement au journal général 01 L’entreprise Alexandra ne compte qu’un seul employé, Jean-Jules Gulliver. Voici le détail du salaire qui lui a été versé au cours des trois premières semaines du mois de juin 20X5. Salaire brut 1 015,00 $ Retenues et contributions provinciales à payer Employé – impôt sur le revenu – Régime de rentes du Québec – Régime québécois d’assurance parentale 106,95 $ 18,79 4,23 129,97 $ Retenues et contributions fédérales à payer Employé – impôt sur le revenu 92,90 $ – assurance-emploi 22,84 115,74 $ Au cours de la dernière semaine de paie du mois de juin 20X5, Jean-Jules Gulliver a travaillé 38 heures au taux horaire de 10,50 $. Les heures supplémentaires sont calculées après 35 heures. Les codes de demande et de retenue applicables au calcul de son salaire sont 1 au fédéral et A au provincial. L’entreprise verse 1,75 % du salaire brut de l’employé à la CSST, et 3 % au FSS. TRAVAIL A FAIRE a) Préparer le relevé de paie de Jean-Jules Gulliver pour la semaine terminée le 27 juin 20X5. b) Enregistrer au journal général le salaire net de Jean-Jules Gulliver pour la semaine terminée le 27 juin 20X5. c) Calculer et enregistrer la contribution de l’employeur pour le mois. M-500 MANUEL • CHAPITRE 9 : LA PAIE d) Enregistrer au journal général les remises mensuelles aux gouvernements, le 15 juillet 20X5. e) Enregistrer la charge de la CSST pour le mois. Le taux de cotisation à la CSST est de 1,75 %, et la masse salariale admissible est estimée à 20 000 $. La somme due pour l’année a été versée le 30 avril. f) Enregistrer le taux relatif aux vacances, qui est de 4 %, et la somme afférente. 02 Gérard Gautier, propriétaire d’une entreprise agricole, vous soumet les renseignements suivants concernant le salaire de ses deux employées pour la semaine terminée le 28 avril 20X4. Employées Chantal Smith Taux horaire 14 $ 16 $ Nombre d’heures travaillées 38 40 Nicole Martel Codes de demande et de retenue 3 4 – gouvernement fédéral C D – gouvernement provincial Autres retenues – caisse de retraite 4% 4% – dons de charité 5$ 2$ Les heures supplémentaires sont calculées après 40 heures. L’employeur contribue à égalité de parts à la caisse de retraite des employées. Le résumé mensuel des salaires des deux employées pour les trois premières semaines du mois d’avril se lit comme suit : Salaires bruts 3 420,00 $ Retenues et contributions provinciales à payer Employées – impôt sur le revenu 418,80 $ – Régime de rentes du Québec 67,82 – Régime québécois d’assurance parentale 14,22 500,84 $ Retenues et contributions fédérales à payer Employées – impôt sur le revenu 339,58 $ 76,95 416,53 $ – assurance-emploi Autres – caisse de retraite – dons de charité 136,80 $ 21,00 $ TRAVAIL A FAIRE a) Préparer le relevé de paie des deux employées pour la semaine terminée le 28 avril 20X4. b) Enregistrer au journal général le paiement des salaires nets des deux employées pour la semaine terminée le 28 avril 20X4. c) Calculer et enregistrer la contribution de l’employeur pour le mois ; l’entreprise verse 2,5 % des salaires bruts de ses employées à la CSST, et 3 % au FSS. d) Enregistrer au journal général les remises mensuelles aux gouvernements, au fiduciaire de la caisse de retraite ainsi qu’à l’organisme de charité, le 15 mai 20X4. M-501 MANUEL • CHAPITRE 9 : LA PAIE e) Enregistrer le paiement de la somme due pour l’année à la CSST, le 22 avril ; le taux de cotisation est de 2,5 %, et la masse salariale admissible est estimée à 65 000 $. À ce jour, on a enregistré une somme de 623,45 $ comme contribution à payer à la CSST. f) Enregistrer la charge de la CSST pour le mois. g) Enregistrer le taux relatif aux vacances, qui est de 6 %, et la somme afférente. Le calcul des salaires et l’enregistrement au journal des salaires 03 Maria Paladini, propriétaire de l’épicerie Romano, vous remet les renseignements suivants concernant les salaires de ses employés pour le mois de février 20X6. Employés Taux horaire Roméo Costopoulos Jean Viens Francine Tamburini 12,50 $ 10,40 $ 8,80 $ Nombre d’heures travaillées : – normales 02-06 40 30 20 02-13 40 30 20 02-20 40 28 15 02-27 40 30 20 02-06 4 0 4 02-13 6 4 0 02-20 2 0 0 02-27 1 2 10 2% 2% – supplémentaires Codes de demande et de retenue Roméo est marié et sa femme ne travaille pas ; ils ont un enfant de six ans. Les codes sont 3 et C pour Jean, et 1 et A pour Francine. Autres retenues – cotisations syndicales – dons de charité 5,00 $ 5,00 $ 2% 5,00 $ Les heures supplémentaires sont payées au taux normal majoré de 50 %. TRAVAIL A FAIRE WWW a) Déterminer les codes de demande et de retenue de Roméo Costopoulos à l’aide des formulaires TP-1015.3 et TD1 dont vous trouverez des exemplaires sur le site www.cheneliere.ca et dont vous avez des modèles aux annexes 9.1, 9.2 et 9.4 et à l’aide du tableau fédéral des codes de demande présenté à l’annexe 9.3. b) À l’aide des tables de retenues, établir le journal des salaires pour les semaines du 6 et du 13 février 20X6. c) Enregistrer les avantages sociaux pour ces deux semaines : le taux du FSS est de 3 % et celui de la CSST est de 2,5 %. d) Enregistrer le taux relatif aux vacances, qui est de 6 %, et la somme afférente. M-502 MANUEL • CHAPITRE 9 : LA PAIE 04 La Licorne emploie les trois personnes suivantes : – Jules Richard, né le 14 novembre 1970, est marié. Sa femme ne travaille pas, mais elle étudie à l’université et paie des droits de scolarité de 1 500 $ par année ; ils ont deux enfants de 6 ans et 12 ans ; – Michèle Tournier, dont les codes de retenue et de demande sont B et 2 ; – Jim Updike, dont les codes de retenue et de demande sont C et 3. Les employés contribuent au financement de leur association syndicale en versant 2 % de leur salaire brut. TRAVAIL A FAIRE Le journal partiel des salaires pour le mois de mars 20X5 se trouve à la page 505. a) Déterminer les codes de retenue et de demande de Jules Richard à l’aide des formulaires TP-1015.3 et TD1 dont vous trouverez des exemplaires sur le site www.cheneliere.ca et dont vous avez des modèles aux annexes 9.1, 9.2 et 9.4 et à l’aide du tableau fédéral des codes de demande présenté à l’annexe 9.3. WWW b) À l’aide des tables de retenues, terminer le journal des salaires pour le mois de mars 20X5. c) Enregistrer les avantages sociaux pour ces quatre semaines : le taux du FSS est de 3 %, et celui de la CSST est de 2,5 %. d) Enregistrer le taux relatif aux vacances, qui est de 8 %, et la somme afférente. 05 Luc Gravel, propriétaire d’une entreprise d’informatique, vous soumet les renseignements suivants concernant les salaires de ses employés pour le mois de janvier 20X4. La semaine normale de travail est de 35 heures. Employés Taux horaire Monique Racicot Réjeanne Richard Simon Brunet Hugo Desrochers 14,00 $ 16,00 $ 12,00 $ 10,00 $ Nombre d’heures travaillées : – normales 01-06 35 32 28 42 01-13 38 44 39 35 01-20 40 35 35 38 01-27 44 36 42 46 Codes de demande et de retenue – gouvernement fédéral 3 4 2 1 – gouvernement provincial C D B A 4% 4% 4% 4% Autres retenues – caisse de retraite Autres renseignements : – Les heures supplémentaires sont rémunérées au taux normal majoré de 50 %. – L’employeur contribue à égalité de parts à la caisse de retraite des employés. TRAVAIL A FAIRE a) À l’aide des tables de retenues, établir le journal des salaires pour le mois de janvier 20X4. b) Enregistrer les avantages sociaux et les charges sociales pour ces quatre semaines : le taux du FSS est de 3 %, celui de la CSST est de 2,5 %, et celui relatif aux vacances est de 6 %. M-503 MANUEL • CHAPITRE 9 : LA PAIE c) On trouve, au bas du journal des salaires, les données globales pour l’année civile 20X3. Il faut préparer les documents suivants, dont des exemplaires sont offerts sur le site www.cheneliere.ca : WWW – T4 – Relevé 1 – T4 Sommaire – Sommaire des retenues et contributions de l’employeur (RLZ-1.S) 06 Me Serge Petit, avocat, vous soumet les renseignements suivants concernant les salaires de ses employés pour le mois d’août 20X5. La semaine normale de travail est de 35 heures. Employés Taux horaire Chantale Desjardins Claude Beaudoin Louis Lépine 24,00 $ 16,00 $ 12,00 $ Nombre d’heures travaillées : – normales 08-06 35 32 28 08-13 38 44 39 08-20 40 35 35 08-27 44 35 42 Codes de demande et de retenue – gouvernement fédéral 3 1 2 – gouvernement provincial C A B 4% 4% 0% Autres retenues – caisse de retraite Autres renseignements : – Les heures supplémentaires sont rémunérées au taux normal majoré de 50 %. – L’employeur contribue à égalité de parts à la caisse de retraite des employés. – L’employeur prélève sur la paie de Chantale Desjardins une somme de 10 $ par semaine qu’il remet à la Fondation Jean Tremblay. TRAVAIL A FAIRE a) À l’aide des tables de retenues, établir le journal des salaires pour le mois d’août 20X5. b) Enregistrer les avantages sociaux pour ces quatre semaines : le taux du FSS est de 3 %, celui de la CSST est de 2,5 %, et le taux relatif aux vacances est de 8 %. WWW c) On trouve, au bas du journal des salaires, les données globales pour l’année civile 20X4. Il faut préparer les documents suivants, dont des exemplaires sont offerts sur le site www.cheneliere.ca : – T4 – Relevé 1 – T4 Sommaire – Sommaire des retenues et contributions de l’employeur (RLZ-1.S) M-504 MANUEL • CHAPITRE 9 : LA PAIE LA LICORNE — JOURNAL DES SALAIRES — PARTIE A Salaire brut normal Date Retenues supplémentaire Nom Nombre Nombre Taux Taux d’heures d’heures Total Régime Régime de rentes québécois Assurancedu d’assurance emploi Québec parentale Caisse de retraite Cotisations syndicales 20X5 03-04 Jules Richard 350,00 13,99 1,46 03-04 Michèle Tournier 410,00 16,96 1,71 03-04 Jim Updike 235,00 8,30 0,98 03-11 Jules Richard 325,00 03-11 Michèle Tournier 422,00 03-11 Jim Updike 210,00 03-18 Jules Richard 340,00 03-18 Michèle Tournier 415,00 03-18 Jim Updike 264,00 03-25 Jules Richard 370,00 03-25 Michèle Tournier 395,00 03-25 Jim Updike 252,00 PARTIE B Page : 15 Retenues Revenu assujetti M-505 Impôt fédéral Numéro du chèque 0/ 320,20 110 28,00 25,69 320,83 111 2,55 0/ 213,53 112 Code au provincial Code 343,00 8 343,00 H 0/ 401,80 2 401,80 B 230,30 3 230,30 C Assurance collective Nom Numéro du compte du compte du du grand livre grand livre Encaisse au fédéral Impôt provincial 8 H 143 2 B 144 3 C 145 8 H 162 2 B 163 3 C 164 8 H 192 2 B 193 3 C 194 CHAPITRE 9 La paie chap. 9, no 1 a) RELEVÉ DE PAIE Alexandra 456, rue Des Tulipes Berthier-sur-mer (Québec) J8L 1Y9 Employé(e) : Jean-Jules Gulliver 672, rue Beaupré Montmagny (Québec) J9K 2Z8 Code des retenues provincial : A Code de demande fédéral : 1 Période de paie : du 20 au 27 juin 20X5 Paie de l’employé(e) Description Taux horaire Nombre d’heures Total Salaire 10,50 $ 35 367,50 $ Heures supplémentaires 15,75 3 47,25 $ Part de l’employeur Taux Montant 17,20 $ ,1 17,20 $ RQAP 1,73 $ 1,4 2,43 $ Assurance-emploi 8,71 $ 1,4 12,19 $ 3% 12,44 $ Commissions Total brut 414,75 $ Retenues RRQ Impôt fédéral 32,20 $ Impôt provincial 31,50 $ Total des retenues 91,34 $ Autres avantages sociaux FSS Total des avantages sociaux Salaire net 44,26 $ 323,41 $ 105 RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 9 chap. 9, no 1 b) à f) ALEXANDRA JOURNAL GÉNÉRAL Date Numéro du compte Nom des comptes et explications Débit Crédit b) 20X5 06-27 Salaires Impôt provincial à payer Régime de rentes à payer (RRQ) Régime québécois d’assurance parentale à payer (RQAP) Impôt fédéral à payer Assurance-emploi à payer Encaisse : Banque CIBC 4 1 4 75 3 1 50 1 7 20 1 73 3 2 20 8 71 3 2 3 41 (pour comptabiliser la paie de Jean-Jules Gulliver pour la semaine se terminant le 27 juin) c) 20X5 06-30 Avantages sociaux Régime de rentes à payer (RRQ) Régime québécois d’assurance parentale à payer (RQAP) Fonds des services de santé à payer (FSS) Assurance-emploi à payer 1 3 1 39 3 5 8 4 2 4 4 99 34 89 17 (pour comptabiliser la contribution de l’employeur pour le mois de juin) Contributions provinciales à payer RRQ : 18,79 $ + 17,20 $ = RQAP : (4,23 $ + 1,73 $) × 1,4 = FSS : (1 015 $ + 414,75 $) × 3 % = 35,99 $ 8,34 42,89 Contributions fédérales à payer Assurance-emploi : (22,84 $ + 8,71 $) × 1,4 = 44,17 d) 20X5 07-15 Assurance-emploi à payer Impôt fédéral à payer Encaisse : Banque CIBC 7 5 72 1 2 5 10 2 0 0 82 (pour comptabiliser les remises mensuelles au gouvernement fédéral) 07-15 Impôt provincial à payer Régime de rentes à payer (RRQ) Régime québécois d’assurance parentale à payer (RQAP) Fonds des services de santé à payer (FSS) Encaisse : Banque CIBC (pour comptabiliser les remises mensuelles au gouvernement provincial) 106 1 3 7 1 4 8 1 4 2 45 98 30 89 2 6 7 62 LA PAIE chap. 9, no 1 b) à f) (suite) ALEXANDRA JOURNAL GÉNÉRAL Date Nom des comptes et explications Numéro du compte Débit Crédit e) 20X5 06-30 Commission de la santé et de la sécurité du travail CSST payée d’avance 2 5 02 2 5 02 ((1 015 $ + 414,75 $) × 1,75 % = 25,02 $) f) 20X5 06-30 Avantages sociaux Indemnités de vacances à payer 5 7 19 5 7 19 ((1 015 $ + 414,75 $) × 4 % = 57,19 $) 107 108 20X6 02-06 02-06 02-06 02-13 02-13 02-13 Date Total Roméo Costopoulos Jean Viens Francine Tamburini Roméo Costopoulos Jean Viens Francine Tamburini Nom 40 30 20 40 30 20 Nombre d’heures Taux 12,50 10,40 8,80 12,50 10,40 8,80 Normal 4 – 4 6 4 – Nombre d’heures 18,75 15,60 13,20 18,75 15,60 13,20 Taux Supplémentaire Salaire brut 2 278,70 575,00 312,00 228,80 612,50 374,40 176,00 Total 92,80 25,13 12,11 7,99 26,99 15,20 5,38 Régime de rentes du Québec 9,48 2,39 1,30 0,95 2,55 1,56 0,73 Régime québécois d’assurance parentale 47,85 12,08 6,55 4,80 12,86 7,86 3,70 Assuranceemploi 45,58 11,50 6,24 4,58 12,25 7,49 3,52 Cotisations syndicales LUC GRAVEL JOURNAL DES SALAIRES 563,50 305,76 224,22 600,25 366,91 172,48 au fédéral 7 3 1 7 3 1 Code 563,50 305,76 224,22 600,25 366,91 172,48 au provincial Revenu assujetti Retenues H C A H C A Code 98,65 26,00 11,65 8,45 30,95 19.60 2,00 Impôt fédéral 73,52 22,93 4,28 1,50 30,93 13,88 – Impôt provincial 20,00 5,00 5,00 – 5,00 5,00 – Dons de charité 1 880,82 469,97 264,87 195,53 490,97 303,81 155,67 Encaisse 617 618 619 701 702 703 Numéro du chèque Page : 2 RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 9 chap. 9, no 5 a) LA PAIE chap. 9, no 5 b) LUC GRAVEL JOURNAL GÉNÉRAL Date 20X4 01-31 Nom des comptes et explications Avantages sociaux Régime de rentes à payer (RRQ) Régime québécois d’assurance parentale à payer (RQAP) Fonds des services de santé à payer (FSS) Assurance-emploi à payer Page : 12 Numéro du compte Débit Crédit 8 9 4 07 3 5 4 2 4 2 4 5 8 7 2 41 10 74 82 (pour comptabiliser la contribution de l’employeur pour les quatre semaines de janvier) RRQ : RQAP : 34,36 $ × 1,4 = FSS : 8 258 $ × 3 % = Assurance-emploi : 173,44 $ × 1,4 = 01-31 355,41 $ 48,10 247,74 651,25 $ 242,82 894,07 $ Commission de la santé et de la sécurité du travail CSST à payer 2 0 6 45 2 0 6 45 (8 258 $ × 2,5 % = 206,45 $) 01-31 Avantages sociaux Indemnités de vacances à payer 4 9 5 48 4 9 5 48 (8 258 $ × 6 % = 495,48 $) 109 RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 9 chap. 9, no 5 c) Luc Gravel, informaticien 20X3 25 522 427 528 4570 50 QC 000 000 000 Racicot 1 091 10 535 97 1 020 90 106 08 Monique 20X3 25 522 50 1 091 10 535 97 22 022 50 106 08 25 522 50 Racicot, Monique 1 020 90 000 1 620 000 40 000 Luc Gravel, informaticien 110 1 695 40 25 522 50 22 022 50 LA PAIE chap. 9, no 5 c) (suite) Luc Gravel, informaticien 20X3 27 215 427 528 4570 80 QC 000 000 000 Richard 1 173 93 571 53 1 088 63 113 36 1 575 40 27 215 80 23 715 80 Réjeanne 20X3 27 215 80 1 173 93 571 53 23 715 80 113 36 27 215 80 Richard, Réjeanne 1 088 63 000 1 290 000 40 000 Luc Gravel, informaticien 111 RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 9 chap. 9, no 5 c) (suite) Luc Gravel, informaticien 20X3 15 495 427 528 4570 10 QC 000 000 000 Brunet 593 75 325 40 619 80 64 48 Simon 20X3 15 495 10 593 75 325 40 11 995 10 64 48 15 495 10 Brunet, Simon 619 80 000 666 000 32 000 Luc Gravel, informaticien 112 975 20 15 495 10 11 995 10 LA PAIE chap. 9, no 5 c) (suite) Luc Gravel, informaticien 20X3 22 572 427 528 4570 17 QC 000 000 000 Desrochers 991 40 490 50 902 89 94 12 1 740 60 22 572 17 19 072 17 Hugo 20X3 22 572 17 1 740 60 490 50 19 072 17 94 12 22 572 17 Desrochers, Hugo 902 89 000 1 710 000 30 000 Luc Gravel, informaticien 113 RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 9 chap. 9, no 5 c) (suite) X3 Luc Gravel, informaticien 4 22 février 20X4 114 90 908 57 3 632 22 Luc Gravel 1 923 40 2 632 22 5 986 60 10 602 76 10 602 76 0 00 Propriétaire LA PAIE chap. 9, no 5 c) (suite) Luc Gravel, informaticien 20X3 4 3 850 18 3 850 18 7 700 36 378 04 529 26 907 30 5 287 42 5 287 42 0 00 13 895 08 0 00 90 805 57 90 805 57 3 2 724 17 2 724 17 0 00 115 RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 9 chap. 9, no 5 c) (suite) 20X3 0 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 00 20X3 0 00 116 0 00 0 00 0 00 0 00 LA PAIE chap. 9, no 9 ALEX JOURNAL GÉNÉRAL Date Nom des comptes et explications Page : 6 Numéro du compte Débit Crédit a) 20X1 06-30 Salaires Régime de rentes à payer (RRQ) Impôt provincial à payer Régime québécois d’assurance parentale à payer (RQAP) Assurance-emploi à payer Impôt fédéral à payer Cotisations syndicales à payer Encaisse : Banque Royale 7 5 5 0 00 1 4 2 7 8 2 3 1 1 6 9 6 8 6 1 5 1 5 5 8 5 50 50 41 90 75 00 94 1 4 2 2 2 6 4 3 2 3 7 50 50 97 86 (pour comptabiliser les salaires du mois de juin 20X1) b) 20X1 06-30 Avantages sociaux Régime de rentes à payer (RRQ) Fonds des services de santé à payer (FSS) Régime québécois d’assurance parentale à payer (RQAP) Assurance-emploi à payer 6 5 0 83 (pour enregistrer les avantages sociaux du mois de juin 20X1) Contributions provinciales RRQ : FSS : 7 550 $ × 3 % = RQAP : 31,41 $ × 1,4 = 142,50 $ 226,50 43,97 Contributions fédérales Assurance-emploi : 169,90 $ × 1,4 = 237,86 117 RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 9 chap. 9, no 9 (suite) ALEX JOURNAL GÉNÉRAL Date Nom des comptes et explications Page : 7 Numéro du compte Débit Crédit c) 20X1 07-15 Assurance-emploi à payer Impôt fédéral à payer Encaisse : Banque Royale 4 0 7 76 6 8 6 75 1 0 9 4 51 (pour enregistrer l’émission du chèque au gouvernement fédéral en ce qui concerne les remises du mois de juin 20X1) 07-15 Régime de rentes à payer (RRQ) Impôt provincial à payer Fonds des services de santé à payer (FSS) Régime québécois d’assurance parentale à payer (RQAP) Encaisse : Banque Royale 2 8 5 00 7 8 2 50 2 2 6 50 7 5 38 1 3 6 9 38 (pour enregistrer l’émission du chèque au gouvernement provincial en ce qui concerne les remises du mois de juin 20X1) 07-15 Cotisations syndicales à payer Encaisse : Banque Royale 1 5 1 00 1 5 1 00 (pour enregistrer l’émission du chèque de remise pour le mois de juin 20X1 au syndicat) d) 20X1 06-30 Commission de la santé et de la sécurité du travail CSST payée d’avance 3 2 0 88 3 2 0 88 (7 550 $ × 4,25 % = 320,88 $) e) 20X1 06-30 Avantages sociaux Indemnités de vacances à payer (7 550 $ × 6 % = 453 $) 118 4 5 3 00 4 5 3 00