V (Cultes) Organisation et police du culte catholique

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE
V (Cultes)
Organisation et police du culte catholique
(1800-1921)
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 V
Par Marcel Catherine, documentaliste
Limoges
1991
Plan de classement
2 V 1-3
ORGANISATION DU CULTE
2 V 4-10
CIRCONSCRIPTION PAROISSIALES
2 V 11-25
POLICE DU CULTE
Corps du répertoire
O RGANISATION
2V1
DU CULTE
Législation ; instructions sur l’organisation cultuelle. -Loi du 18 germinal an X
(concordat)i. Circulaires ministérielles ; correspondance (an X-1881). Arrêtés du
préfet de la Haute-Vienne (an IX-1806). Législation et instructions relatives aux
inhumations (an XII-1832) et aux honoraires des fonctions ecclésiastiques :
baptêmes, mariages, sépultures (1806-1903).
An IX-1903
2V2
Prestation de serment des ecclésiastiques nommés pour exercer les fonctions de
ministre du culte catholique dans le département de la Haute-Vienne. Convocation des ecclésiastiques par le préfet (lettre aux maires du 26 germinal
an XI). Programme de la cérémonie de prestation de serment à la cathédrale de
Limoges, le 4 floréal an XI ; formules de serments (an XI-1814). Procès-verbaux
de prestations de serment (4 floréal an XI-mars 1806).
An XI-1814
2V3
Enregistrement de la correspondance reçue et adressée.
22 germinal an XII-26 pluviôse an XIII
C IRCONSCRIPTIONS
2V4
PAROISSIALES
Circulaires ; instructions ; correspondance (an X-1847). Tableau des succursales
du département de la Haute-Vienne, dressé en exécution du décret impérial du
30 septembre 1807 (1808-1811)ii.
An X-1847
2 V 5-6
Cures ; succursales ; chapelles et vicariats. - Demandes en érection ; enquêtes ;
pétitions ; modifications territoriales ; correspondance.
An X-1898
2V5
Aixe-sur-Vienne (1830) ; Ambazac (1843-1845) ; Balledent (1822-1840) ;
La Bazeuge (1892) ; Beaune-les-Mines, voir Rilhac-Rancon ; Bellac
(1841), voix aussi Mortemart ; Bersac-sur-Rivalier (1826) ; Beynac (s. d.) ;
Blond (1827-1847), voir aussi Vayres ; Boisseuil (s. d.) ; Bonnac-la-Côte,
voir Pensol ; Bosmie, voir Breuilaufa ; Breuilaufa (1846-1847) ; Le Buis
(1843) ; Burgnac (1819-1827), voir aussi Royères ; Bussière-Galant
(1898) ; Bussière-Poitevine (1847), voir aussi Blond ; Le Chalard, voir
Ladignac-le-Long ; Les Cars (1811-1821) ; Champsac (1813) ; Châlus, voir
Blond ; Châteauponsac (1822) ; Le Châtenet-en-Dognon (1830) ;
Cheissoux (s. d.) ; Chènevières, voir Les Cars ; Compreignac (1808) ;
Conore, voir Breuilaufa ; Courbefy, voir Rilhac ; Coussac-Bonneval
(1839-1847) ; La Croix-sur-Gartempe (s. d.) ; Cromac (an X) ; Cussac
(1828-1847), voir aussi Blond ; Darnac (1839-1847), voir aussi Vayres ;
Dompierre-les-Églises, voir Rilhac ; Dournazac, voir Cussac ; Eybouleuf
(an X) ; Eyjeaux (s. d.) ; Eymoutiers (1840-1841) ; Flavignac, voir Vayres ;
Glanges (1808) ; Gorre (s. d.) ; Les Grands Chézeaux, voir Saint-Georgesles-Landes ; Jouac (1807-1841) ; Jourgnac (1842) ; Ladignac-le-Long
(1869), voir aussi Rilhac ; Limoges (an XI-1828) ; Magnac-Bourg (an
XII) ; Magnac-Laval (1840-1846) ; Mailhac (1808-1839) ; Meilhac (18081825) ; Meuzac (an X) ; La Meyze (an XI-1838) ; Mézières-sur-Issoire
(1828-1847) ; Milhaguet (1844-1845) ; Montrol-Sénard (1819-1845) ;
Mortemart (an X-1844). An X-1898
2V6
2 V 7-10
Nantiat (1817-1818), voir aussi Eymoutiers ; Oradour-sur-Vayres (18281847), voir aussi Blond ; Pensol (1816) ; Quinsac, voir Breuilaufa ; Rancon
(1847), voir aussi Blond ; Rilhac-Lastours (1806-1827) ; Rilhac-Rancon
(1808-1846) ; Rochechouart (Biennat) (1806) ; Roziers-Saint-Georges
(1820-1839) ; Royères (1819-1827) ; Royères-hors-la-Roche (1826-1827) ;
Saint-Amand-le-Petit (1827) ; Saint-Auvent (1846-1847) ; Saint-Cyr (an
X) ; Sainte-Marie-de-Vaux (1807-1840) ; Saint-Georges-les-Landes (18311833) ; Saint-Germain-les-Belles (1839) ; Saint-Hilaire-la-Treille, voir
Rilhac ; Saint-Jean-Ligoure, voir Solignac ; Saint-Just-le-Martel (1822) ;
Saint-Laurent-sur-Gorre, voir Gorre ; Saint-Léonard-de-Noblat (s. d.) ;
Saint-Martin-le-Mault (an X) ; Saint-Martin-Terressus (1822) ; SaintNicolas (1808-1843) ; Saint-Maurice-les-Brousses (1842-1844) ; SaintOuen-sur-Gartempe (1846-1848) ; Saint-Paul (1827-1846) ; Saint-PierreChâteau (1822) ; Saint-Priest-le-Betoux (an X-1841), voir aussi Jouac ;
Saint-Sornin-la-Marche (an X) ; Saint-Sulpice-Laurière (an X-1828), voir
aussi Royères ; Saint-Sulpice-les-Feuilles (1826-1827) ; Saint-Victurnien
(1807) ; Les Salles-Lavauguyon (1846) ; Solignac (1827) ; Surdoux (18201847) ; Sussac, voir Vayres ; Texon (1836) ; Vaulry (an XI) ; Vayres (18411848) ; Veyrac (1808) ; Verneuil-Moustiers (s. d.) ; Videix (1840-1841) ;
Videix (Saint-Gervais) (1842-1843) ; Villefavard (1806-1844). An X-1848
Renseignements statistiques sur les circonscriptions paroissiales (avec indication
de la date de création, de la superficie, du nombre d’habitants et du nombre de
hameaux de chaque paroisse).
1845
2V7
Arrondissement de Bellac.
2V8
Arrondissement de Limoges.
2V9
Arrondissement de Rochechouart.
2 V 10
Arrondissement de Saint-Yrieix-la-Perche.
P OLICE
2 V 11
DU CULTE
Prêtres assermentés, réfractaires, insoumis, interdits. - Instructions ;
correspondance.
An VIII-1806
2 V 12-13
Rapports du clergé avec les autorités civiles. - Correspondance (exposé des
différends).
An X-1921
2 V 12
Ambazac à Limoges. An X-1878.
2 V 13
Magnac-Bourg à Villefavard. An XI-1921.
2 V 14
Enquête sur les desservants. - Correspondance.
1858-1859
2 V 15
Dossier concernant Mgr. l’évêque de Léon (Espagne), ministre de Don Carlos.
- Avis de recherche ; signalement et ordre d’arrestation.
1836
2 V 16-17
Processions.
1806-1920
2 V 16
Manifestations autorisées (1818-1912) ; manifestations interdites (18801920) : extrait des registres des délibérations de conseils municipaux ;
arrêtés pris par les maires ; correspondanceiii. 1818-1920
2 V 17
Ostensions : rapports de police ; coupures de presse ; correspondance.
1806-1897
2 V 18
Commémorations, services funèbres. -Fête de l’Empereur (15 août 1806) ;
services funèbres pour le repos de l’âme de Louis XVIII (1824) et du prince
Jérôme Napoléon (10 juillet 1860) ; commémoration des Trois Glorieuses
(1836-1840) ; service funèbre pour les victimes de février 1848 (mars 1848) ; fête
de Jeanne d’Arc (1894-1895) ; 9ême centenaire du miracle des Ardents (1894) :
rapports ; correspondance ; coupures de presse.
1806-1895
2 V 19
Sonneries de cloches. -Réglementation ; correspondance.
1843-1911
2 V 20
Lettres-circulaires de Mgr. l’évêque de Limoges (1887-1903) ; lettres pastorales
(1886-1904) ; mandements de Mgr. l’évêque de Limoges et mandements divers
(1887-1890) ; itinéraires de visites pastorales (1889-1891) ; programmes pour
l’examen des prêtres (1890-1895) ; publications émanant de 1’évêché (18811897).
1886-1903
2 V 21
Missions. -Rapports de police ; correspondance.
1807, 1897
2 V 22
Conférences et congrès catholiques. -Sujets ; rapports de police ; coupures de
presse ; comptes-rendus ; correspondance.
1834-1896
2 V 23
Refus de sépultures religieuses. -Rapports ; correspondance.
1834-1842
2 V 24
Église catholique françaiseiv. -Déclaration d’illégalité de tout exercice du culte
catholique, hors de la juridiction épiscopale (circulaire du 3 février 1831) ; en
toute illégalité, installation de membres de ce nouveau culte dans plusieurs
paroisses du département de la Haute-Vienne, Villefavard et Rilhac-Lastours,
notamment ; opposition des autorités civiles et ecclésiastiques ; interdiction de
réunions prétendues religieuses et d’accès aux églises : hostilité de la population
envers les membres de l’église officielle, incidents à Villefavard ; renseignements
sur les officiants de la « secte », les sieurs Papon, l’Hotev, Rep et Vinot.
1831-1844
2 V 25
Célébration des cultes (chapelles et oratoires ouverts sans autorisation ;
prédictions extraordinaires) ; Interdiction de célébration de culte ; interdiction
de la chaire aux membres des congrégations religieuses : circulaires ; enquêtes ;
correspondance.
1900-1903
Annexe
LISTE DES ÉVÊQUES DE LIMOGES (an X-1940)
Date d’élection ou de Date de prise de
nomination
possession du siège
BOURG (Jean-Marie, Philippe du)
9 floréal an X
22 messidor an X
PINS (Jean-Paul, Gaston de) vi
10/11/1822
TOURNEFORT (Prosper de)vii
15/05/1825
BUISSAS (Bernard)
4/08/1844
13/08/1844
DESPREZ (julien, Florian, Félix)viii
19/03/1857
14/07/1857
FRUCHARD (Félix, Pierre)ix
3/07/1859
30/11/1859
DUQUESNAY (Alfred)x
16/10/1871
2/02/1872
LAMAZOU (Henri-Pierre)xi
17/02/1881
25/06/1881
BLANGER (François, Benjamin)
4/07/1883
10/10/1883
RENOUARD (Firmin, Léon, Joseph)
28/02/1888
8/08/1888
QUILLIET (Hector, Raphaël)xii
29/12/1913
8/01/1914
FLOCARD (Alfred)
2/02/1921
11/02/1921
RASTOUIL (Louis)xiii
21/10/1938
10/01/1939
i
Imprimerie Dalesme, Limoges, 31 p.
En deux exemplaires.
iii Dossiers par commune.
iv Ou culte de l’abbé CHATEL. Après la Révolution de 1830, l’abbé Châtel réunit autour de lui quelques prêtres mécontents
et fonda ce nouveau culte qui se célébrait en français
v Le sieur l’Hôte passera au protestantisme, cette décision est à l’origine de 1’implantation des protestants à Villefavard
vi Démissionnaire, décédé en 1824.
vii Décédé le 7 mars 1844.
viii Transféré à l’archevêché de Toulouse, depuis cardinal.
ix Transféré à l’archevêché de Tours.
x Transféré à 1’archevêché de Cambrai.
xi Circonstances du décès, cf. 3 V 4.
xii Transféré à l’évêché de Lille.
xiii Décédé en 1966.
ii