PACK PRO ENTREPRISE Exigez la référence.

Assurance Santé et Prévoyance
PACK PRO ENTREPRISE
Exigez la référence.
CIPRÉS vie
Pack Pro
Entreprise TNS
Les solutions Prévoyance et Santé
à la hauteur de vos ambitions.
Ne choisissez plus entre performance et sécurité.
Vous souhaitez faire des choix pertinents et adaptés à
votre situation personnelle, vous voulez vous appuyer en
toute confiance sur un expert.
Votre conseiller MaGestiondePatrimoine vous apporte,
via CIPRÉS vie, des solutions de santé et prévoyance pour
vous accompagner tout au long de votre vie personnelle
et professionnelle.
Pour tout renseignement complémentaire sur CIPRÉS vie,
n'hésitez pas à vous rendre sur le site :
www.cipres.fr
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Vous êtes Indépendant, Gérant Majoritaire, ou vous exercez
une profession libérale, médicale ou paramédicale.
Vous voulez améliorer votre protection sociale et
souhaitez réduire votre charge fiscale ?
Décliné par métier et pensé comme un produit destiné
aux salariés, le Pack Pro Entreprise propose à tous les
travailleurs non salariés un socle commun de garanties
tout en incluant les spécificités de chaque profession et
de leur Régime Obligatoire (RO) (tarifs, approche aux
risques …).
Tout en bénéficiant d’une protection sociale complète,
vous profitez d’avantages fiscaux conséquents grâce à
la loi Madelin .
Le Pack Pro Entreprise TNS vous permet ainsi de :
Améliorer votre protection sociale et celle de votre famille.
Vous bénéficiez d’une formule Prévoyance Décès, Rente de
conjoint, Rente éducation, Incapacité / Invalidité et d’un
large choix de garanties santé à choisir en fonction
de vos besoins.
Profiter d’une fiscalité avantageuse
Grâce à votre statut professionnel, vous avez la possibilité
de profiter d’un cadre fiscal attractif.
Les garanties CIPRÉS vie vous permettent ainsi de bénéficier
des avantages de la Loi Madelin : en effet, les cotisations
acquittées pour de nombreuses garanties sont exonérées
de cotisations sociales et déductibles du revenu imposable.
Exigez la référence !
CIPRÉS vie est un acteur majeur sur le marché de la
Protection Sociale, principalement des dirigeants, des
TNS et des TPE.
Courtier grossiste souscripteur spécialisé en Assurance
de Personnes, CIPRÉS vie est le précurseur en matière de
solutions packagées simples & performantes en
Protection Sociale pour les indépendants, les TPE et PME.
La solution Pack Pro Entreprise TNS est une référence
plusieurs fois récompensée par la presse spécialisée
depuis son lancement dont le Label d’Excellence
décerné par les Dossiers de l’Epargne.
Votre conseiller MaGestionDePatrimoine est à votre
disposition pour vous faire bénéficier au mieux des
avantages du Pack Pro Entreprise.
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CIPRÉS vie
Prévoyance
Santé
Le volet Prévoyance du Pack Pro Entreprise TNS
Pourquoi souscrire un contrat de prévoyance complémentaire ?
Exemples de remboursements pour un assuré :
En cas de décès, de maladie ou d’accident, les revenus de la
famille s’en trouvent diminués voire supprimés. Or, les prestations de votre régime obligatoire sont insuffisantes. Un contrat
de prévoyance complémentaire vous permettra ainsi de
garantir le maintien de vos revenus.
Décliné par activité et conçu comme un produit destiné aux
cadres supérieurs, le Pack Pro Entreprise TNS Prévoyance
vous propose un socle de garanties optimum tout en
considérant les spécificités de votre profession.
Régime
Obligatoire
Capital décès
Arrêt de travail
Invalidité
totale
Artisans
(RSI)
6 924,00 €
maxi : 48,08 €/j
maxi :
17 310€/an
Commerçants
(RSI)
6 924,00 €
maxi : 48,08 €/j
maxi :
17 310 €/an
Experts-comptables
Classe 1 :
37 205 €
néant
Classe 1 :
6 366 €/an
(CAVEC)
Envisagez l’avenir sereinement
La prévoyance, c’est prévoir et non subir les situations de
demain. Votre conseiller MaGestionDePatrimoine vous
propose donc, en partenariat avec CIPRÉS vie, une gamme
complète d’offres de prévoyance couvrant l’ensemble de vos
besoins.
En toute sérénité, vous sélectionnez les garanties que vous
souhaitez mettre en place en adéquation avec vos objectifs.
Les + du Pack Pro Entreprise
• Une offre adaptée à votre statut professionnel : prise en
compte des remboursements de votre régime obligatoire
et tarifs adaptés.
• Des formalités médicales simplifiées : une simple déclaration
de santé suffit (au-delà de 3 PASS, un questionnaire médical simplifié)
• Tarif « âge à l’adhésion » : le tarif n’évolue pas avec
l’âge après l’adhésion.
Pour vous protéger ainsi que votre famille en cas de
disparition ou de perte totale et irréversible d’autonomie :
versement immédiat d’un capital aux bénéficiaires que vous
avez désignés, qui sera majoré si vous avez des enfants à
charge et doublé si le décès ou la PTIA survient à la suite
d’un accident.
Pour reconstituer jusqu’à 100% de votre revenu en cas
d’incapacité ou d’invalidité
En cas d’arrêt de travail, vous êtes assuré de percevoir un
complément de revenu sous forme d’indemnités journalières.
En cas d’invalidité partielle ou totale, vous pouvez percevoir
une rente d’invalidité.
Pour protéger votre conjoint et vos enfants
En cas de décès, votre conjoint peut bénéficier d’une rente
viagère et vos enfants d’une rente éducation.
Le volet Santé du Pack Pro Entreprise TNS
Pourquoi souscrire
une complémentaire santé ?
La prise en charge des frais de santé reste insuffisante et des
actes coûteux tels que l’optique ou les soins dentaires sont
peu remboursés par votre régime obligatoire et restent en
grande partie à votre charge.
C’est pourquoi la souscription d’une complémentaire santé
est une sécurité indispensable pour vous et votre famille.
Quels que soient votre statut professionnel et votre situation familiale, une complémentaire santé vous assure le
bénéfice de soins et d’actes de prévention de qualité sans
déséquilibrer votre budget personnel.
Exemples de remboursements :
Reste
à charge
Prestation
Tarif
Remboursement
RO
Consultation
généraliste
22,00 €
14,40 €
Optique
(verres)
210,00 €
5,36 €
204,64 €
Prothèse
dentaire
530,00 €
75,25 €
454,75 €
7,60 €
dont 1€ forfaitaire
Le Pack Pro Entreprise TNS a ainsi été conçu pour répondre à
vos besoins de santé.
Les + du Pack Pro Entreprise
• Aucun délai d'attente : vous êtes couverts dès la souscription
• Un tarif attractif : le tarif santé ne tient pas compte de l'âge
• Prise en charge des dépenses peu ou pas remboursées par
le régime obligatoire : vous êtes couverts sur des frais comme
les prothèses dentaires, les frais d’optique ou les médecines
douces.
Ajustez votre protection
selon vos besoins !
Vous adaptez votre couverture santé en fonction de vos
besoins, de votre situation de famille et de votre budget.
Le Pack Pro Entreprise TNS vous propose 8 niveaux de
garanties couvrant l’hospitalisation, les soins courants, le
dentaire, l’optique, le transport, la maternité et la cure
thermale :
Formules Santé 1 & 2
Vous recherchez une protection de base : les formules Santé
1 et 2 vous garantissent une couverture à moindre coût
Formules Santé 3 & 4
Vous voulez des garanties efficaces pour vous protéger
contre les risques importants : les formules Santé 3 et 4 vous
offrent une bonne protection intermédiaire.
Formules Santé 5 & 6
Vous souhaitez des garanties renforcées : les formules santé
5 et 6 couvrent l’ensemble de vos dépenses de santé.
Formules Santé 7 & 8
Vous exigez un remboursement supérieur : les formules
Santé 7 et 8 vous dotent d’une protection optimale.
Quelle que soit la formule retenue, vous bénéficiez d’une
prise d’effet immédiate sans formalité médicale.
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CIPRÉS vie
Loi Madelin
Profitez d’une fiscalité avantageuse !
Focus sur la fiscalité Madelin
La Loi Madelin permet aux dirigeants non salariés (TNS), commerçants, artisans et
libéraux ainsi qu’à leur conjoint collaborateur, de se constituer une protection sociale
(Prévoyance, Santé, Retraite) en déduisant les cotisations au titre des contrats
d’assurance groupe de leur rémunération de gérance (pour les TNS exerçant en
société) ou de leur bénéfice imposable (pour les TNS exerçant en nom propre).
Les prestations réglées au titre des rentes sont imposables, au même titre que les
indemnités journalières qui seraient versées :
Pour en bénéficier, les travailleurs non salariés doivent :
>> être à jour de leurs cotisations aux RO d’assurance maladie et vieillesse,
>> être imposables sous un régime réel, à l’exclusion des régimes micro entreprises.
Plafond de déductibilité :
Versements en 2010
Bénéfice imposable
(ou rémunération de gérance)
< 1 PASS
Régimes obligatoires de base et
complémentaire de retraite
et de prévoyance
La prévoyance complémentaire
facultative (décès, incapacité/invalidité,
frais de santé)
Bénéfice imposable
(ou rémunération de gérance)
> 1 PASS
PAS DE LIMITES
3,75% de la rémunération
« Art.62 » ou 7% du PASS
soit au minimum 2 423 €
3,75% de la rémunération de gérance
« Art.62 » + 7% du PASS
avec un total < à 3% de 8 PASS
soit au maximum 8 309 €
PASS = Plafond Annuel de la Sécurité sociale Valeur 2010 : 34 620 euros
L’exercice de référence est le bénéfice imposable (ou la rémunération de gérance) de l’exercice auquel les cotisations d’assurance de groupe sont versées.
Exemple
Paul Duquesne est gérant majoritaire d’une société spécialisée en plomberie. Sa rémunération de gérance s’élève, en
2009 à 65 000 €.
Limite de déduction Madelin en Prévoyance / Santé
(65 000 x 3,75%) + (34 620 x 7%)= 2 437,5 + 2 423 = 4 860,5 €
Avec un taux marginal d’imposition* de 30%, et une cotisation sur le Pack PPE Prévoyance/ Santé de CIPRÉS vie,
de 2 500 € /an, Paul Duquesne réalise une économie d’impôt de 750 € (2 500 € x 30%) et s’assure une couverture
complète en santé et prévoyance pour lui et sa famille.
* Le taux marginal d'imposition est l’impôt supplémentaire payé pour une augmentation de la base taxée.
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CIPRÉS vie, votre partenaire de confiance
Une filiale du Groupe Molitor
CIPRÉS vie est la principale filiale du Groupe Molitor, 14ème*
acteur français en assurances collectives, spécialisée en
Protection Sociale des structures professionnelles TPE/PME,
de leurs dirigeants ainsi que des Travailleurs Non Salariés de
tous les secteurs d’activité.
Pour bénéficier d’offres tarifaires très compétitives tout en
conservant des garanties de haut niveau, CIPRÉS vie négocie
en amont l’ensemble de ses offres auprès d’assureurs de 1er
plan.
Son objectif : vous faire gagner du temps !.. en vous proposant des solutions claires, globales alliant facilité d’adhésion et couvertures optimales adaptées à votre entreprise et vos salariés, mais également à vous, chef d’entreprise.
* Classement Argus, juin 2010
Chiffres clés 2010 du Groupe
180
30 000
entreprises gérées
collaborateurs
PROGRESSION DU CHIFFRE D’AFFAIRES
110 000
assurés couverts
133
20,04
22,25
118
+12,7%
millions d’euros
de chiffre d’affaires
2008
2009
TPE/PME
adhérentes par mois
PROGRESSION DE LA COLLECTE ANNUELLE
22,25
+11,03 %
700
133
millions d’euros
de collecte annuelle
2008
2009
6
Crédits photos : FOTOLIA
DOCUMENT NON CONTRACTUEL. MAGESTIONDEPATRIMOINE.COM_PPE_TNS_V05/2010
CIPRÉS VIE
37, rue Anatole France – 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX - SAS au capital de 7.180.000 €
SIREN : 435 177 969 - N° ORIAS : 07 031 102 - www.orias.fr
Sous le contrôle de l’ACAM, Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles
61, rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09
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