Marché public 2010/2 - Lycée Maurice Ravel

Cité scolaire Maurice RAVEL
89 cours de Vincennes
75971 PARIS CEDEX 20
Marché public 2016
Fourniture de repas confectionnés
Sur place et assistance technique
Pour le service de restauration
Du Lycée Maurice Ravel
A c t e
d ’ e n g a g e m e n t
Date limite de remise des offres :
Vendredi 27 novembre 2015 à 12 heures
 01 44 64 87 40
 01 43 72 93 82
[email protected]
http://www.lycee-maurice-ravel.fr
Cité scolaire Maurice RAVEL
89 cours de Vincennes
75971 PARIS CEDEX 20
 Identifiants
Identification de l’acheteur
Lycée Maurice Ravel-89 cours de Vincennes-75020 Paris
Nom, Prénom, qualité du signataire du
marché :
Madame France BESSIS,
Proviseure du Lycée Maurice Ravel
Objet du marché
Désignation et numéro de téléphone de la
personne habilitée à donner des
renseignements :
Monsieur Nicolas BARTHEL,
Intendant du Lycée Maurice Ravel
A. Offre principale
1- Fourniture de repas confectionnés sur place pendant les périodes scolaires ;
a) assistance technique à tous les stades de l’élaboration de la
fourniture de repas : approvisionnement, livraison, réception, stockage,
préparation, confection, service aux convives, nettoyage approprié,
évacuation des déchets ;
b) mise en place et suivi de toutes les règles d’hygiène obligatoires en
restauration collective (HACCP, traçabilité).
B. Offre complémentaire
a) Fourniture et blanchissage des tenues de personnels de cuisine pour
l’ensemble du service restauration sans sigle apparent ;
b) Fourniture des produits d’entretien nécessaires au service de restauration.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée, en vertu des articles 28, 29 et 30 du Code des
Marchés Publics (CMP).
 01 44 64 87 40
 01 43 72 93 82
[email protected]
http://www.lycee-maurice-ravel.fr
Cité scolaire Maurice RAVEL
89 cours de Vincennes
75971 PARIS CEDEX 20
 Engagement du candidat
Nom, prénoms et qualité du signataire
•
•
•
Adresse professionnelle et téléphone
Agissant pour mon propre compte ;
Agissant pour le compte de la société (indiquer le nom, l’adresse, le numéro de
SIREN, Registre du commerce, numéro et ville d’enregistrement ou Répertoire des
métiers, numéro et ville d’enregistrement ou les références de son inscription à un
ordre professionnel ou référence de l’agrément donné par l’autorité compétente
quand la profession à laquelle il appartient est réglementée) :
Agissant en tant que mandataire


du groupement solidaire
du groupement conjoint
Pour l’ensemble des entrepreneurs groupés qui ont signé la lettre de candidature.
-
Après avoir pris connaissance du Cahier des Clauses Particulières et des documents qui y sont
annexés, je m’engage ou j’engage le groupement dont je suis mandataire, conformément aux
clauses et conditions des documents visés ci-dessus, à livrer les fournitures et à exécuter les
prestations demandées sur la base de mon offre.
-
Montants : voir bordereau du prix joint en annexe 1
-
Compte à créditer : voir RIB joint
-
Bénéficie de l’avance forfaitaire
•
•
je ne renonce pas
je renonce au bénéfice de l’avance forfaitaire
-
Délai d’exécution :
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2016 pour une durée d’un an, renouvelable 4
fois au maximum. Le titulaire du marché est tenu par ses obligations contractuelles jusqu’à la
fin de la période de validité du marché en cours.
-
Durée et validité de l’offre :
L’engagement figurant au premier paragraphe me lie pour la durée de validité des offres
indiquées au règlement de la consultation, soit 150 jours.
Le candidat
(Représentant habilité à signer le marché)
A
, le
Cachet et signature
 01 44 64 87 40
 01 43 72 93 82
[email protected]
http://www.lycee-maurice-ravel.fr
Cité scolaire Maurice RAVEL
89 cours de Vincennes
75971 PARIS CEDEX 20
 Réponse du lycée
La présente offre est acceptée.
Signature du pouvoir adjudicateur
A Paris, le
La Proviseure
Du Lycée Maurice Ravel
Cachet et signature
 01 44 64 87 40
 01 43 72 93 82
[email protected]
http://www.lycee-maurice-ravel.fr
Cité scolaire Maurice RAVEL
89 cours de Vincennes
75971 PARIS CEDEX 20
 Notification du marché au titulaire
 En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous
« Reçu à titre de notification une copie du présent marché »
A ………………………………….., le……………………….
Signature du titulaire
 En cas d’envoi en LR avec AR :
Coller dans ce cadre l’avis de réception postal, daté et signé par le titulaire
 01 44 64 87 40
 01 43 72 93 82
[email protected]
http://www.lycee-maurice-ravel.fr
Cité scolaire Maurice RAVEL
89 cours de Vincennes
75971 PARIS CEDEX 20
 Cadre pour formule de nantissement
ou de cession de créances
Formule d’origine
Copie certifiée conforme à l’original délivrée en unique exemplaire pour être
remise à l’établissement de crédit en cas de cession ou de nantissement de
créance consenti conformément à la loi N° 81-1 du 2 janvier 1981 modifiée
facilitant le crédit aux entreprises.
A Paris, le
Signature
 01 44 64 87 40
 01 43 72 93 82
[email protected]
http://www.lycee-maurice-ravel.fr
Cité scolaire Maurice RAVEL
89 cours de Vincennes
75971 PARIS CEDEX 20
A n n e x e
À l ’ A c t e
1 -
d ’ E n g a g e m e n t
B o r d e r e a u
d e
p r i x
Prix unitaire (par repas) correspondant à la prestation de fourniture de repas
confectionnés sur place et d’assistance technique
Elèves D/P – Internes
Commensaux
Prestation repas
(incluant le prix du repas et l’assistance technique)
Elèves internes
(petit-déjeuner)
……………………
……………….HT
HT
……………………
……………….HT
HT
……………………
……………….HT
HT
……………………
……………….HT
HT
TTC
TTC
Prestation nettoyage
-
Fourniture et blanchissage des tenues de
travail ;
Produits lessiviels.
Prix global de la prestation par
repas
TVA 5.5 %
Prix total
Fait à
le
 01 44 64 87 40
 01 43 72 93 82
[email protected]
http://www.lycee-maurice-ravel.fr
Signature du candidat
Cité scolaire Maurice RAVEL
89 cours de Vincennes
75971 PARIS CEDEX 20
A n n e x e
À l ’ A c t e
2 -
d ’ E n g a g e m e n t
A t t e s t a t i o n
d e
v i s i t e
Je soussigné(e) ……………………………………………………représentant le Lycée Maurice Ravel,
Certifie que l’entreprise………………………………………………………………………………….
Représentée par …………………………………………………………………………………………
A effectué ce jour une visite de l’établissement afin de présenter une offre dans le cadre de ce MAPA 2015-01
« Fourniture de repas confectionnés sur place et assistance technique pour le service de restauration »
A Paris, le ………………………………………….
Signature du représentant du Lycée
Je soussigné(e) ……………………………………………………représentant habilité de l’entreprise :
………………………………………………………………………………….
Déclare avoir visité les locaux et matériels affectés à la restauration du Lycée Maurice Ravel.
« L’offre que je proposerai au Lycée Maurice Ravel sera établie en toute connaissance
de ses locaux et matériels »
A …………………………………, le ………………………………………….
(Signature du candidat et indication de sa qualité)
Cette attestation est à joindre à l’acte d’engagement dans la seconde enveloppe intérieure.
 01 44 64 87 40
 01 43 72 93 82
[email protected]
http://www.lycee-maurice-ravel.fr