14 septembre 2015

PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU
COMITÉ DE GESTION DE L’ASSOCIATION DES
PARENTS D’ELEVES DU LYCÉE FRANÇAIS DE DOHA
DU 14 SEPTEMBRE 2015
L'an deux mille quinze,
Le quatorze Septembre à 19h30,
Les membres du comité de gestion de l’association des parents d’élèves du Lycée Français de Doha,
association de droit français constituée conformément à la loi française du 1er Juillet 1901 dont le siège
est situé à la Fédération des Associations de Parents d'élèves des établissements d’Enseignement
français à l'Etranger (FAPEE), 101, boulevard Raspail – 75006 Paris, France, et dont le siège d’activité
est au Lycée Français de Doha, Al Intisar Street, West Bay, P.O. Box 6110, DOHA, Qatar et exerce ses
activités dans les limites du territoire de l’Etat du Qatar (l’"Association") se sont réunis au siège
d’activité de l’Association, sur convocation du Président du Comité de Gestion de l’Association (le
"Président") conformément à l’article 45.1 des statuts de l’Association.
Sont présents ou représentés :

Membres du comité de gestion ayant une voix délibérative :
Fonction
Nom
Présent ou représenté
Membre
Emmanuel BIGOT
Présent
Membre
Thierry FAYOUX
Représenté par Xavier P.
Membre
Virginie BOURLE
Présente
Membre
Olivier GUERIS
Présent
Membre
Agathe SULTAN
Démissionnaire
Membre
Amélie WILLEMOT
Démissionnaire
Membre
Xavier PLANCHON
Présent
Membre
Marc BOURLAND
Présent
Membre
Cyril ZAMORA
Présent
Représentant du personnel
Loïc EVANNO
Présent
Comité de Gestion Lycée Bonaparte
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
Membres du comité de gestion ayant une voix consultative :
Fonction
Nom
Présent ou représenté
Proviseur
Marc VALENTIN
Excusé
Anne BOIRON
Présente
Eric CHEVALIER
Présent
COCAC
Olivier DEZEESE
Présent
Directeur Administratif et
Financier
Jean Philippe SAMY
Présent
Fonction
Nom
Présent ou représenté
Directeur de l’Ecole Primaire
Jean-Claude PERNOT
Présent
Proviseur Adjoint
Ibrahim CONTE
Présent
Attachée de coopération
linguistique et éducative près
l’ambassade de France à Doha
Son excellence l’ambassadeur
de France

Invités :
Le comité de gestion étant valablement constitué il peut donc valablement délibérer.
Ordre du jour
1. Sujets d’information générale (ne nécessitant pas de décision du comité de gestion)
a.
Effectifs globaux réels de la rentrée
b. Point administratif et financier
5mn
MV
5mn VB+JPS
i.
Encaissements des frais de scolarité du 1er trimestre 2015-2016
ii.
Situation budgétaire au 30/06/2015
iii.
Assurances scolaires et péri scolaires
iv.
Prime des personnels administratifs
v.
Point sur les HSE
vi.
Sponsoring – dons
Comité de Gestion Lycée Bonaparte
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Point sur les travaux de l’été
c.
2. Sujets nécessitants ou pouvant nécessiter une décision du comité de gestion
a.
Validation CR CG du 08 Juin 2015
b. Validation de la cooptation d’André Auger en remplacement de Claude-Amélie
Willemot, au poste de secrétaire adjoint
Point sur les effectifs par classe – Quelle limite est fixée ?
c.
d. Point administratif et financier
i.
Point sur les impayés – Quelle règle est appliquée ?
ii.
Banque et placements de la trésorerie
iii.
Participation financière à l’association des anciens élèves et contrepartie
demandée
5mn
MV
iv.
Allocation logement cas individuel d’un personnel enseignant
v.
Cartographie des procédures restant à mettre en place
vi.
Agenda des événements jusqu’au vacances de Noël
e.
Point RH
i.
Postes vacants à pourvoir
1.
Conclusions de la CCLR et approbation du comité de gestion
2.
Réflexion sur les procédures de recrutement en amont de la CCLR
ii.
Validation de la grille de salaires 2015-2016
iii.
Cartographie salariale et des indemnités perçues (logement, scolarité,
transport etc …)
f.
Bonaparte 2018
i.
Point sur le dossier de Lusail
ii.
Point sur le projet d’agrandissement DLB
5mn
iii.
Point sur l’extension du bail actuel
Monsieur l’Ambassadeur
iv.
Alternatives à la non extension du bail en 2018
5mn
Comité de Gestion Lycée Bonaparte
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La séance est ouverte par le Président du CDG qui souhaite la bienvenue à Monsieur
l’Ambassadeur et excuse M. Fayoux qui est souffrant. Procuration a été donnée à M.
Planchon.
Le Président propose de commencer par le point :
2- Sujets nécessitants ou pouvant nécessiter une décision du comité de gestion
a)- Validation CR CG du 08 Juin 2015
Votants : 7 –Voix : 8
Contre :0 -Abst :0 - Pour :7
Le Compte rendu est validé.
b- Validation de la cooptation d’André Auger en remplacement de Claude-Amélie
Willemot,
Le Président propose de voter la cooptation de M. André Auger en remplacement de Mme
Willemot démissionnaire.
Votants : 78 –Voix : 8
Contre :0 -Abst :0 - Pour :7
Abstention 0 - Contre 0 - Pour 7
Monsieur Auger est donc membre du Comité de Gestion.
Monsieur le Président souligne qu’une seconde cooptation sera nécessaire pour remplacer
Madame Sultan qui doit quitter définitivement le Qatar. Il précise que celle-ci a proposé de
coopter le candidat suivant figurant sur la liste des parents candidats aux dernières élections,
que le contact a été pris avec lui, et qu’il est en attente de la réponse de l’intéressé.
Le comité de gestion se compose des membres suivants :
Fonction
Nom
Présent ou représenté
Membre
Emmanuel BIGOT
Présent
Membre
Thierry FAYOUX
Excusé – Procuration Xavier P.
Membre
Virginie BOURLE
Présente
Membre
Olivier GUERIS
Présent
Membre
André AUGER
Présent
Membre
Amélie WILLEMOT
Démissionnaire
Membre
Xavier PLANCHON
Présent
Membre
Marc BOURLAND
Présent
Membre
Cyril ZAMORA
Présent
Représentant du personnel
Loïc EVANNO
Présent
Comité de Gestion Lycée Bonaparte
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Le Président poursuit l’ordre du jour par le premier point
1 Sujets d’information générale (ne nécessitant pas de décision du comité de
gestion)
A)- Effectifs globaux réels de la rentrée
M. le Proviseur fait état du nombre d’élèves scolarisés. Il présente un tableau des effectifs.
1434 élèves versus 1322 en 2014 soit une augmentation conséquente quoiqu’inférieure à celle
attendue.
La section maternelle primaire est presque complète avec une importante pression sur les
niveaux CM2 petite section et grande section.
Sur le secondaire un peu moins d’effectifs qu’attendus, mais nous restons proche de la
capacité maximum d’accueil hormis en troisième.
Côtés enseignants, deux postes sont à pourvoir, un professeur de lettre et un professeur en
économique et social. Ces postes devraient être pourvus prochainement. Les enseignants déjà
en poste couvrent les besoins en attendant.
Monsieur l’Ambassadeur fait remarquer que tous les enfants français du Qatar ont pu être
scolarisés sur l’ensemble des établissements. Le message donné aux parents est clair
concernant l’enseignement français au Qatar, pour l’Ambassade les deux établissements
Voltaire et Bonaparte sont complémentaires.
Les nationalités tierces sont plus touchées faute de places disponibles.
Une information plus précise sur les ratios français et étranger sera donnée après l’enquête de
rentrée.
b)- Point administratif et financier
Encaissements des frais de scolarité du 1er trimestre 2015-2016
I-
L’envoi des factures par internet a permis un retour plus rapide des fonds et évité
l’affluence de la rentrée. Cependant les secrétaires ont pris du retard pour établir les reçus. Il
reste encore 12M QAR à récupérer soit 40% de collecte effectuée.
II-
Situation budgétaire au 31/08/2015
Il reste 55.000QAR d’impayés mais la situation financière est bonne.
Les dépenses restent maitrisées dans les limites fixées.
III-
Assurances scolaires et péri scolaires
Les contrats d’assurance ont été renégociés à l’avantage du Lycée. Les assurances
couvrent les élèves pour toutes les activités organisées par l’établissement y compris celles
hors du territoire du Qatar (trajet, activités scolaires, péri scolaires, voyages scolaires).
Les clubs sportifs se verront proposer une assurance pour couvrir leurs membres dans
la pratique sportive. Les intervenants seront également couverts par une assurance.
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IV-
Prime des personnels administratifs
Monsieur Sami présente un tableau récapitulatif des répartitions des primes pour le
personnel administratif. Ces primes ont été accordées aux personnels ayant atteint les
objectifs qui leurs avaient été assignés. Les primes ont été attribuées sur notation et
pour la réalisation de certaines missions qui n’étaient pas couvertes.
Surpris par cette annonce, le représentant des personnels rappelle que ces notations
n’ont pas été discutées en Commission de Dialogue Social et qu’elles ne figurent pas
dans le Vadémécum. Monsieur le Proviseur indique que la grille de dix critères sur
lesquels s’appuie cette notation pourrait être incluse dans le Vadémécum.
Pour les personnels de la vie scolaire il y aura un système de récupération de temps et
un système de HSE qui peuvent être payées plus tard.
V-
Point sur les HSE
A noter un dépassement important de l’enveloppe qui devra être ventilé sur d’autres
lignes budgétaires (remplacement et surcroît d’activités sont en augmentation). Le CG
demande à avoir un contrôle en amont de l’attribution des HSE, afin d’avoir une vision claire
du budget. Action pédagogiques et Projets d’établissement doivent être budgétisés en avance.
VI-
Sponsoring – dons
Le DAF fait le point sur les différents donateurs, le montant des dons et leurs attributions.
Chaque don fait l’objet d’une convention. A noter la subvention exceptionnelle du QOC
remise par l’ambassade, pour la participation active de l’établissement aux championnats du
monde de Handball 2014. Cette somme sera allouée au sport.
Le CG demande que lors de la prochaine réunion il y ait un bilan détaillé des sommes
restantes.
c- Point sur les travaux de l’été
Le CG remercie Dima pour le travail effectué sur la restructuration des classes. Les travaux
ont été terminés à temps pour la rentrée et semblent très bien accueillis, il reste des petits
détails à régler qui n’étaient pas prévus au budget (climatiseur dans les toilettes, installation de
toilettes adaptées chez les maternelles) mais dont le coût reste mineur. La compagnie en
charge de la sécurité a fait le point sur les installations manquantes et va fournir le nécessaire
très rapidement. La réception des travaux sera effectuée après l’Aïd afin de prendre le temps
de voir si tout fonctionne correctement, il reste 10% de la somme à verser. Des rideaux d’air
devront être installés au dessus des entrées des toilettes c’est une norme obligatoire au Qatar.
Il semble qu’avec l’agrandissement, nous sommes en limite de capacité électrique car les
coupures par zones sont très fréquentes. Il faudra donc prévoir un audit sur ce point et étudier
un budget pour une mise en conformité de la capacité électrique.
Les effectifs de la compagnie de nettoyage doivent être augmentés pour faire face à
l’agrandissement. De même, il faut rajouter la prestation « menuiserie » à la compagnie
d’entretien travaux (électricité, plomberie).
Comité de Gestion Lycée Bonaparte
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Il faudra penser pour le prochain budget à mettre en place un système plus simple concernant
les clés (pass unique ?).
A prévoir également des zones d’ombre sur les nouvelles entrées de classe du côté du terrain
d’athlétisme et vers le barnum.
Prévoir également le renouvellement des cartes d’accès à l’établissement.
f- Bonaparte 2018
I-Point sur le dossier de Lusail
Le président du CG fait l’historique du dossier de Lusail. Cette piste était à étudier sans pour
autant s’engager au-delà du raisonnable une fois notre dossier de candidature validé. Un
courrier a été adressé au Manager du projet de Lusail pour demander une réunion pour
clarifier si nous pouvions statutairement participer à cet appel d’offre, quel était notre degré
d’engagement juridique et financier en cas de participation et voir la possibilité d’un report de
la date de remise du dossier. Lors de cette réunion, il a été précisé que si nos statuts ne posent
pas de problème en tant qu’opérateur, en tant que développeur, seule une compagnie
commerciale serait autorisée à signer le contrat. Cela nous obligerait à créer une société ou à
demander à une société existante de signer à notre place.
D’un point de vue structurel, nous ne sommes pas en mesure de faire face à l’appel d’offre.
Suite à l’étude financière réalisée par M. Bourland, nous ne serions pas en mesure d’absorber
tant le coût des travaux comme les frais de fonctionnement du site en lui-même.
Monsieur l’Ambassadeur précise que sa mission est d’aider le lycée Bonaparte dans ses
projets et en aucun cas d’imposer une vision quelconque. Monsieur l’Ambassadeur s’engage à
continuer à ouvrir les portes selon les besoins des projets.
Le CG décide de voter pour l’arrêt de cette option.
Votants : 8 –Voix : 9
Contre :0 -Abst :0 - Pour :9
L’abandon de l’option Lusail est donc acté.
II- Point sur le projet d’agrandissement DLB
L’architecte a rendu la mise à jour de l’esquisse du projet qui avait fait consensus. Une
visite est programmée à la fin du mois.
Bien que la réalisation du projet soit liée au renouvellement du bail du site actuel et
comme le Comité de gestion avait pris la décision de constituer un document d’étude servant
de référence pour l’obtention du DC1 et que le budget de l’opération avait été voté en AG, le
CG propose de voter la deuxième tranche du travail d’architecte pour obtenir l’APS. Il
demande également à ce que le bureau d’architecte fournisse sa convention signée avec son
prestataire de service local.
Votants : 8 –Voix : 9
Contre :0 -Abst :0 - Pour :9 La deuxième tranche de travail est donc actée et sera
lancée
III-Point sur l’extension du bail actuel
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Monsieur l’Ambassadeur indique qu’il n’a pas de nouvelles informations mais
néanmoins des signes encourageants notamment grâce à l’implication personnelle du ministre
des affaires étrangères sur le sujet.
Le ministère des municipalités est très optimiste sur l’accord d’un renouvellement du
bail de même que sur le maintien du loyer dans des proportions raisonnables.
Cependant, le renouvellement du bail est en 2018 et une prise de décision avec autant
d’anticipation sur l’échéance reste très inhabituelle pour les autorités locales.
Le 2 Novembre le directeur de l’immobilier français du ministère de l’intérieur, vient
au Qatar pour discuter ce point et celui de la relocalisation de l’ambassade. Il se peut qu’à
cette occasion nous ayons plus d’information.
IV-Alternatives à la non extension du bail en 2018
L’option de trouver un terrain pour y construire un nouvel établissement doit être
maintenue et étudiée. Compte tenu de la pression immobilière dans Doha le terrain à trouver
sera sans doute soit plus éloigné du centre que ne l’est le lycée aujourd’hui.
Avant de partir Monsieur l’Ambassadeur informe le CG qu’il invite le lycée à réfléchir à sa
participation éventuelle aux grands évènements sportifs à venir :
- Championnats du monde de Boxe Olympique
- Championnats du monde handisport Athlétisme
- COB21 conférence à Katara avec projection film
Le Président en profite pour annoncer le projet de retransmettre le match France/Irlande le 11
octobre dans l’enceinte du lycée pour la communauté Française. L’idée d’ouvrir cet
événement à la communauté Irlandaise a été émise.
Le Président remercie au nom du CG Monsieur l’Ambassadeur de sa présence à cette séance.
d- Point administratif et financier
I-Point sur les impayés – Quelle règle est appliquée ?
Pas de problème majeur pour cette année. Le CG maintien la règle du malus le
cas échéant.
II-Banque et placements de la trésorerie
Un contact à été pris avec les différents fonds de placement sérieux locaux pour
éventuellement placer la trésorerie excédentaire.
III-
Participation financière à l’association des anciens élèves et contrepartie
demandée
Le CG propose de donner un montant de 10.000 Qar afin d’aider l’association à
commencer son projet.
Votants : 8 –Voix : 9
Contre :0 -Abst :0 - Pour :9La participation financière et sa contrepartie sont donc
actée
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IV-
Allocation logement pour un personnel enseignant sur le départ
Suite à une décision administrative un membre du personnel enseignant est
contraint de quitter le pays à compter de la fin du mois de ???. Son statut lui
permettait de bénéficier de l’aide au logement et cette aide court jusqu'à la fin de
son bail à savoir fin janvier 2016. Suite au caractère soudain de ce départ , son
épouse et ses enfants resteraient à Doha jusqu’en décembre, la question se pose
donc du maintien ou non de l’aide au logement.
Le CG prend note de la situation sensible et souligne qu’il existe une règle qui est
garante de la bonne gestion des ressources de l’établissement.
Le CG propose de rencontrer l’intéressé directement pour évoquer la situation et
prendre une décision à la suite de l’entretien.
V- Cartographie des procédures restant à mettre en place
Un exemple de procédures recommandées par la FAPEE a été distribué. Il faut revoir
nos priorités et développer les sujets retenus, c’est un chantier pour cette année.
Le Point sur les effectifs par classe :
Les effectifs tiennent compte de l’environnement physique des classes. C’est la raison
pour laquelle certaines des MGS sont limités à 21. Toutes les autres classes, quelque soit le
niveau, respectent les règles en vigueur.
Validation de la grille de salaire
La grille des salaires majorée de 4% est soumise au vote.
Votants : 8 –Voix : 9
Contre :0 -Abst :0 - Pour :9
La nouvelle grille de salaire est donc actée
Comité de Gestion du 01/06/2015 acté en
séance du
Votants
Pour
Contre
Abstention
Signature du Président
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