LE CONSULAT DE NAPOLÉON BONAPARTE (1799

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LE CONSULAT
DE NAPOLÉON BONAPARTE (1799-1804)
X Napoléon
Bonaparte s’appuie sur la Révolution pour
construire un nouveau régime.
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La France reprise en main par Bonaparte
A La Constitution de l’an VIII (1799)
Bonaparte fonde le Consulat et prend le titre de Premier
Consul. Il concentre entre ses mains un pouvoir exécutif
renforcé. Il a aussi l’initiative des lois. Le reste du pouvoir
législatif est partagé entre trois assemblées. Le suffrage universel est rétabli mais les Français n’élisent pas directement
leurs représentants.
Remarque : La Constitution sera à peine modifiée en 1804.
Toutefois, le rôle des assemblées sera de plus en plus négligeable (➝ dépliant, p. 6).
B La centralisation renforcée
• Bonaparte nomme, à la tête des départements, des préfets qui sont responsables devant lui. Les sous-préfets et les
maires sont également nommés.
• La censure frappe les journaux et les livres. Désormais,
aucun journal ne peut paraître sans autorisation préalable
(décret du 17 janvier 1800).
• La police traque les opposants au régime.
C Vers l’Empire
• Disposant d’un appareil d’État efficace, apprécié pour avoir
rétabli la paix (pour la première fois depuis 1792, la France
n’est plus en guerre), Bonaparte se fait désigner par plébiscite
consul à vie (1802).
• Le 2 décembre 1804, il se fait sacrer Empereur héréditaire
des Français sous le nom de Napoléon Ier.
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Une France réorganisée et pacifiée
A La réorganisation des finances
• Bonaparte réforme la perception des impôts pour procurer à l’État des rentrées régulières. Des fonctionnaires d’État
assurent la répartition et la perception des contributions
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directes. Le rétablissement d’impôts indirects (les « droits
réunis ») alourdit la charge fiscale.
• La Banque de France (1800) favorise la reprise des affaires
en consentant de larges avances d’argent à un taux modéré.
Elle prend aussi en charge une partie de la dette publique.
Une monnaie stable, le franc germinal, est instituée en 1804.
B La politique de réconciliation
• L’autorité de Bonaparte s’appuie sur une politique d’apaisement : amnistie pour les anciens Montagnards, armistice
avec les chefs de l’insurrection vendéenne, autorisation du
retour des nobles émigrés. Mais il se montre impitoyable à
l’égard des irréductibles.
• En 1801, il signe avec le pape le Concordat qui rétablit la
paix religieuse.
C Une France nouvelle
Afin de terminer la Révolution, Bonaparte entreprend des
réformes qui encadrent la société, maintiennent l’ordre et la
cohésion sociale.
• Le Code civil (connu sous le nom de « Code Napoléon »)
est promulgué en 1804. Il confirme les principes de 1789
(liberté, égalité devant la loi) et reconnaît l’abolition de la
monarchie. Il garantit le droit de propriété. Il rétablit l’autorité du père sur sa femme et ses enfants.
• Les lycées remplacent les écoles centrales jugées trop indépendantes. Ils forment les futurs cadres de la nation.
• Créée en 1802, la Légion d’honneur récompense les services militaires ou civils rendus à la Nation.
• Depuis 1803, un livret ouvrier (sur lequel sont inscrits les
lieux et les dates d’embauche) contrôle les salariés.
X L’époque napoléonienne fixe pour plusieurs décennies
les bases d’une nouvelle société.
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