MAIRIE DE MAIGNELAY

MAIRIE DE MAIGNELAY-MONTIGNY
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 JUIN 2016
Sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire
Etaient présents :
Mme MARCHAND Marie-Jeanne, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, Mme BROWET Joëlle, M.
VAUCHELLE Patrick, MMmes CENSIER Christine, BODIN Evelyne, MATS Anik et PRUVOST
Gisèle, M. PETIT Jean-Luc, Mmes MOKRI Djamila et BOMOU Carine, MM. DELIGNY Frédéric
NAVARRO Julien et DEVAUX Sébastien, Mme COURSEAUX Estelle, Mme GUERIN-GILLES
Laetitia, MM. LOISEL Jacques et Mme FONTAINE Anne-Sophie.
Absents :
M. LEGUEN Gilles qui avait donné pouvoir à M. FLOUR Denis, M. RISO Marcel qui avait donné
pouvoir à M. PETIT Jean-Luc, M. CARPENTIER Didier qui avait donné pouvoir à M.
VAUCHELLE Patrick et M. DECEUNINCK Philippe qui avait donné pouvoir à Mme FONTAINE
Anne-Sophie
Secrétaire :
M. LOISEL Jacques
Le Bureau d’Etudes ATER ENVIRONNEMENT a présenté en diaporama les documents finalisés à
ce jour portant sur le plan local d’urbanisme.
Il a été ensuite décidé de vendre une parcelle d’une surface de 21 m² située au lieu-dit « Maignelay
Nord », terrain enclavé qui ne présente pas un intérêt particulier pour le patrimoine de la commune.
Suite à la création d’une nouvelle voie en impasse à partir de la rue de Saint Just qui dessert
plusieurs constructions, le Conseil Municipal a décidé de la dénommer : Impasse Suzanne
LESOBRE, bienfaitrice de la commune, née en 1890 et décédée en 1969.
L’assemblée a émis un avis favorable, à la majorité, à la création de deux emplois en contrat unique
d’insertion CAE pour les services techniques à compter du 1er juillet 2016.
Au niveau du personnel, une délibération a été prise pour adapter le régime indemnitaire de certains
personnels à la nouvelle réglementation en vigueur au 1er juillet 2016.
Pour clore la séance, le Conseil Municipal a entériné le projet de modifications statutaires portant
sur l’objet social de l’A.D.T.O. (association départementale pour les territoires de l’Oise).
Fait à Maignelay-Montigny, le 28 juin 2016
Le Maire,
Denis FLOUR