contrat pour chevaux en œ pension 1. Identification de l`équidé 1

 contrat pour chevaux en ½ pension
1. Identification de l'équidé
Nom de l'équidé:
Race: Age:
Nom du propriétaire: N° de siret:
Robe:
Prénom: ENTRE LES SOUSSIGNES
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TERMOTE Fanny, agissant en qualité de Directrice des « écuries du petit soleil »
et: , désigné par les présentes par « le demi pensionnaire » d'autre part:
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1. Hebergement et nouriture de l'équidé
Le cheval sera logé en paddock avec un abri. Du foin (maximum 12 Kg) et un peu de paille seront mis à sa disposition. Il sera avec d'autres chevaux ou poneys dans ce paddock. Le paiement de la demi pension se fait au 1er de chaque mois . Si le cavalier desir prendre un cheval en demi pension en cours de mois celle ci sera calculée au prorata.
2. Assurance et responsabilités
Pour les demis pension
Vous devez être assuré pour la pratique de l'équitation de loisir ( licence FFE ou attestation de l'assurance à fournir). Vous devez aussi signaler à votre assureur que vous avez un cheval en demi pension pour que vous soyez couver si ce dernier causait des dégats à autrui ( lors d'une chute de cheval et que celui ci rentrerait seul aux écuries par exemple). Une attestation d'assurance est réclamée. 3.Equitation et avantages
Si vous désirer ( vous ou votre famille ) monter en cours collectif le cheval que vous avez pris en demi pension, pendant la période où le centre équestre est ouvert au public (Avril, Toussaint ), sachez que vous avez un tarif préférentiel.
La séance de 1h30 = 6€ TTC
la balade de 2 h = 12€ TTC Si vous souhaitez que le moniteur travaille le cheval pris en demi pension plusieurs tarifs vous sont proposés:
un travail en longe = 10€ TTC
un travail monté = 30€ TTC ( carrière ou extérieur )
débourage = 450€ TTC pour un mois
1. Réglement intérieur
Les écuries du petit soleil peuvent arrêter la demi pension d'un cheval s'il y a des différents avec le demi pensionnaire ou un proche où un non respect de votre part envers ce cheval, les autres chevaux des écuries et des personnes du centres (clients, personnels, enfants, animaux...). . Tout mois commencé est dû . Si vous ne voulez plus de ce cheval en demi pension en cours de mois il n'y aura pas de remboursement ni de tarif réduit.
Le présent contrat est valable jusqu'au 31 Octobre de l'année en cours.
Pour les demis pension les coûts de maréchaleries et le vermifuge se divisent par deux avec le club et les frais de vétérinaires reste à la charge de club sauf si le cheval est blaissé par la cavalière en dehors des cours prient avec fanny. Si l'intervension du vétérinaire ou de l'ostéopathe est nécéssaire suite à ces bléssures les frais seront à votre charge pendant toute la période des soins , même si cette période au delà de votre période de demi pension et durant l'hiver. Tarif € TTC / mois / cheval En souhaitant un bon séjour à votre monture, Fanny reste à votre disposition pour tous renseignement complémentaires.
Fait le : 00,00,2008
Signature du responsable
écuries du petit soleil
signatures du demi des pensionnaire et des parents pour les mineurs
( avec la mention lu et approuvé)