bordereau des prix - Mairie de Novéant-sur

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bordereau des prix - Mairie de Novéant-sur
BORDEREAU DES PRIX
NOTA : Les prix unitaires seront indiqués pour chaque article du présent bordereau en toutes lettres
sous la définition de l'ouvrage et en chiffre dans la colonne de droite
CHAPITRE 1 :
TRAVAUX D’INSTALLATION DE CHANTIER ..................................................................... 2
PRIX 11 : INSTALLATION DE CHANTIER ...................................................................................................... 2
PRIX 12 : SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER ........................................................................... 2
PRIX 13 : ETUDES D’EXECUTION ET PIQUETAGE ..................................................................................... 3
PRIX 14 : CONSTAT D’HUISSIER................................................................................................................... 3
PRIX 15 : PANNEAU D’INFORMATION .......................................................................................................... 3
PRIX 16 : PLAN D’ASSURANCE QUALITE (PAQ) ......................................................................................... 4
CHAPITRE 2 :
ALIMENTATION EN EAU POTABLE ................................................................................... 5
PRIX 21 : CANALISATION FONTE DUCTILE, Y COMPRIS TERRASSEMENT, ENROBAGE ET
REMBLAIS........................................................................................................................................................ 5
PRIX 22 : ROBINET VANNE............................................................................................................................ 5
PRIX 23 : BRANCHEMENT AEP, Y COMPRIS FOURREAU BLEU Ø 63 MM, Y COMPRIS LA
DEPOSE DE L’EXISTANT ............................................................................................................................... 6
PRIX 24 : REGARD COMPTEUR .................................................................................................................... 7
PRIX 25 : REPRISE DE LA PLOMBERIE EXISTANTE JUSQU'A L’ANCIEN COMPTEUR ........................... 7
PRIX 26 : POTEAU INCENDIE ........................................................................................................................ 7
PRIX 27 : RACCORDEMENT SUR POTEAU EXISTANT ............................................................................... 8
PRIX 28 : BETON DE BUTEE.......................................................................................................................... 8
PRIX 29 : VENTOUSE...................................................................................................................................... 8
PRIX 210 : DEMOLITION ET REFECTION DE CHAUSSEE .......................................................................... 8
PRIX 211 : DEMOLITION ET REFECTION DE TROTTOIRS ......................................................................... 9
PRIX 212 : VIDANGE MANUELLE................................................................................................................... 9
PRIX 213 : ESSAIS DE CONTROLE ALIMENTATION EN EAU POTABLE ................................................... 9
PRIX 214 : RACCORDEMENT SUR RESEAU EXISTANT ........................................................................... 10
PRIX 215 : PLAN DE RECOLEMENT EAU POTABLE.................................................................................. 10
COMMUNE DE NOVEANT-SUR-MOSELLE - Travaux de remplacement conduite AEP – Rue Foch – DCE – BPU
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CHAPITRE 1 :
TRAVAUX D’INSTALLATION DE CHANTIER
PRIX 11 : INSTALLATION DE CHANTIER
Ce prix rémunère forfaitairement l’installation de chantier pendant la durée des travaux,
comprenant :
- la mise en place de locaux pour le personnel conforme à la règlementation en vigueur,
l’aménagement des aires de stockage pour les agrégats et les approvisionnements, les clôtures
ou barricades éventuelles de type HERAS.
- l'installation d'un bureau pour les réunions avec les différents intervenants,
- la fourniture, la mise en place, l'entretien, les dépenses de raccordement et de fonctionnement
(eau, électricité et téléphone), le repliement des installations de chantier telles qu'elles sont
définies au C.C.A.P., et au P.G.C., et la remise en état du terrain en fin de chantier,
- l'exécution d'une aire de stockage pour les matériaux et le matériel, la mise en place d'une
clôture en périphérie de l'installation, et les remaniements et renforcements rendus nécessaires
au cours des diverses phases d'exécution des travaux,
- la réalisation de toutes les voies d'accès et des pistes de chantier nécessaires, l'entretien des
accès au chantier pendant la durée complète du chantier quelles que soient les conditions
météorologiques.
- le nettoyage des voies publiques pendant la durée du chantier, l'enlèvement des matériaux en
excédent,
- les dispositifs de sécurité (gardiennage, éclairage),
- toutes les prestations provisoires (reprise de branchement, manchon,…) assurant d'une manière
continue l'évacuation des effluents des riverains durant les travaux,
- les mesures nécessaires pour assurer la libre circulation, ainsi que l’accès aux propriétés
riveraines,
- la fourniture, mise en place et exploitation des équipements de pompage quelle que soit la durée
des travaux et le débit d’arrivée des eaux souterraines ou de ruissellement ou des effluents issus
des réseaux d’assainissement, pour leur épuisement et leur détournement, toutes fournitures,
mains d’œuvre et toutes sujétions.
L'installation devra être faite pour ne pas gêner le bon déroulement des travaux. Toute détérioration
entraînée par ces aménagements sera reprise après travaux à la charge de l'entrepreneur.
Ce prix sera payé en deux fractions à l'entrepreneur:
- 50% après la mise en place de l'ensemble des équipements
- 50% après le repliement de tous les matériels,
Le forfait :
PRIX 12 : SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER
Ce prix rémunère forfaitairement la signalisation de chantier, comprenant :
- La mise en place, l'exploitation, la surveillance quotidienne et le repliement en fin de chantier des
dispositifs de signalisation temporaire du chantier, tels qu'ils sont définis au C.C.A.P et au P.G.C.
- Cette signalisation concerne la signalisation de position au droit du chantier, la signalisation de
déviation pour assurer la circulation des piétons et l'accessibilité aux riverains, durant toute la
période du chantier. Les panneaux et supports devront être conformes aux normes en vigueur et
aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière - livre 1 Signalisation
temporaire et seront fixés sur des supports stables.
- La mise en place éventuelle de feux tricolores pour alternance de circulation conformément aux
normes en vigueur,
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- L'exploitation et la surveillance quotidienne de cette signalisation pendant toute la durée du
chantier, le remplacement si besoin.
Ce prix sera payé en deux fractions à l'entrepreneur:
- 50% après la mise en place de l'ensemble des équipements
- 50% après le repliement de tous les matériels,
Le forfait :
PRIX 13 : ETUDES D’EXECUTION ET PIQUETAGE
Ce prix rémunère au forfait toutes les études d’exécution nécessaires à l’établissement du dossier
d’exécution complet ou pendant la durée des travaux, comprenant :
- Les prestations de sondage et de reconnaissance des
- Le piquetage général des travaux en planimétrie et altimétrie. L'entrepreneur fournira le
personnel, les piquets correctement marqués, les cordeaux et tous les outils nécessaires aux
opérations de piquetage. Le piquetage sera complet et comprendra le piquetage des
- La mise au point des plans d’exécution. L’entrepreneur fournira le personnel et les moyens
nécessaires à cette tâche afin de tenir les délais demandés,
- La réalisation de planches d’essais de matériaux ou d’essais de plaque,
- Toutes les prestations préparatoires de géomètre.
- 40 % à la première situation. ;
- 40 % lorsque la moitié des prestations du marché sera atteinte ;
- 20 % à la réception du DOE.
Le forfait :
PRIX 14 : CONSTAT D’HUISSIER
Ce prix rémunère le déplacement et le constat d’huissier de l’état des constructions riveraines, de la
voirie objet du présent marché. Les photographies des imperfections et la fourniture du dossier en
triple exemplaire pour le maître d’ouvrage et son représentant.
Le forfait :
PRIX 15 : PANNEAU D’INFORMATION
Ce prix, à la charge du titulaire, rémunère à l’unité la fourniture et la pose d’un panneau
d'information sur le chantier, conforme aux modèles présentés par le Maître d’ Ouvrage.
Ce prix comprend notamment :
- la fourniture des panneaux sur armature fer galvanisé,
- la fourniture des supports en fer galvanisé,
- la mise en peinture et la décoration fixée par le Maître d'Ouvrage,
- les travaux de pose du panneau dans un espace spécifié par le Maître d'Oeuvre,
- la mise en place et le scellement,
- la dépose des panneaux et la remise en état des lieux à la fin des travaux.
L’unité :
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PRIX 16 : PLAN D’ASSURANCE QUALITE (PAQ)
Ce prix rémunère forfaitairement l'élaboration, la mise en place du Plan d'Assurance Qualité et
l'exécution du contrôle externe par l'entreprise et son laboratoire de chantier, conformément au
C.C.T.P.
Ce prix comprend :
- l'ensemble des prestations nécessaires à l'établissement du PAQ et des procédures d'exécution,
- les moyens nécessaires à l'exécution du contrôle interne et externe ;
- l'ensemble des contrôles externes exécutés par l'entrepreneur dans le cadre du contrôle intérieur
- la synthèse du P.A.Q.
Le forfait :
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CHAPITRE 2 :
ALIMENTATION EN EAU POTABLE
PRIX 21 : CANALISATION FONTE DUCTILE, Y COMPRIS TERRASSEMENT,
ENROBAGE ET REMBLAIS
Ce prix rémunère la fourniture et pose en tranchée de canalisation type «Natural» ou reconnu
similaire par le maître d’ouvrage, comprenant :
- la fouille en tranchée mécanique et manuelle en terrain ordinaire ou de toute nature y compris
démolition de roche et maçonnerie (y compris chaussée) sur une largeur de 0,75 m et une
profondeur de 1,20 m au-dessus de la génératrice supérieure de la canalisation,
- le lit de pose et l'enrobage en tout venant (ou sable) 6,3/10 sur 0.10 m d'épaisseur, et l'enrobage
du tuyau jusqu'à 0,15 m au-dessus de la génératrice supérieure (fourniture des matériaux
comprise),
- la fourniture à pied d’œuvre, l’approche, la mise en place des canalisations de fonte type
«Natural» ou reconnu similaire par le maître d’ouvrage, des pièces de raccord et pièces
spéciales, les découpes éventuelles,
- la fourniture et la façon des joints, les coupes des canalisations,
- fourniture et pose en tranchée ouverte et conformément aux prescriptions du Maître d'Oeuvre, de
grillage avertisseur à fils détecteurs type "Plyage HR" ou similaire en matière plastique de
couleur bleu de maille 40 mm x 40 mm de 0,30 m de largeur situé à 0,30 m environ au-dessus
des réseaux y compris remblaiement en deux passes, toutes fournitures et sujétions,
- la localisation des réseaux existants et le traçage en coordination avec les services
concessionnaires de tous les réseaux, (France Télécom, EDF, TV, …etc),
- le croisement et longement de tous types de réseaux enterrés localisés ou non par le service
concessionnaire, avec protection pendant les travaux, des canalisations, fourreaux ou câbles, et
la remise en état des enrobages et grillages, soutènements éventuels, avec remise en état des
enrobages et grillages,
- le croisement de tous types de réseaux enterrés localisés ou non par le service concessionnaire,
avec protection pendant les travaux, les soutènements éventuels des canalisations, fourreaux ou
câbles, et la remise en état des enrobages et grillages, avec remise en état des enrobages et
grillages,
- les prestations supplémentaires pour profondeur supplémentaire en cas de rencontre de réseaux
- le rétablissement des drains existants rencontrés ou le raccordement sur réseau avec accord du
Service Concessionnaire,
- le remblayage des fouilles et le compactage par couches de 0.30 m maximum réalisés
conformément au guide technique "remblayage des tranchées" du SETRA, avec les matériaux
de remblais (fourniture comprise),
- les mesures nécessaires pour assurer la libre circulation, ainsi que l’accès aux propriétés
riveraines,
- la fourniture et mise en œuvre de béton de fondation pour butée au dosage de 250 kg de ciment,
y compris ferraillage et coffrage éventuels,
- toutes fournitures, mains d’œuvre et toutes sujétions.
a) canalisation fonte ductile à joint standard Ø 150 mm
Le mètre linéaire :
PRIX 22 : ROBINET VANNE
NOTA : Tous les appareils de robinetterie et de fontainerie seront d’un type agréé par le service
gestionnaire du réseau.
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Ce prix rémunère la fourniture et pose de robinet vanne conforme à la norme NFE 29 234 de type
EURO 20 de P.A.M. ou reconnu similaire par le maître d’ouvrage à passage direct, en fonte ductile
série 16 bars, à brides percement standard, compris système de manœuvre, boulonnerie, joint de
démontage, coupes de conduites, essais, toutes fournitures et sujétions.
a) Ø 100 mm
L’unité :
b) Ø 150 mm
L’unité :
PRIX 23 : BRANCHEMENT AEP, Y COMPRIS FOURREAU BLEU Ø 63 MM, Y
COMPRIS LA DEPOSE DE L’EXISTANT
Ce prix rémunère la réalisation d'un branchement d'eau potable de la canalisation principale
jusqu’au regard compteur et comprenant :
- la fouille en tranchée mécanique et manuelle en terrain ordinaire ou de toute nature y compris
démolition de roche et maçonnerie sur une largeur de 0,40 et une profondeur de 1,20 au-dessus
de la génératrice supérieure de la canalisation,
- l'enrobage en sable de carrière 0/5,
- le remblayage des fouilles et le compactage par couches de 0.30 m maximum réalisés
conformément au guide technique "remblayage des tranchées" du SETRA, avec les matériaux
de remblais d’apport (fourniture comprise),
- le longement de tous types de réseaux enterrés localisés ou non par le service concessionnaire,
avec protection pendant les travaux, soutènements éventuels, avec remise en état des
enrobages et grillages,
- la dépose soignée des collecteurs existants de toute nature comprenant les dispositions
provisoires assurant le maintien du fonctionnement du réseau d’eau potable, le démontage
soigné des canalisations, l’enlèvement et l’évacuation à la décharge des tuyaux,
- la fourniture et mise en oeuvre de béton de fondation ou de butée dosé à 250 kg de ciment de
laitier pour 0,400 m3 de sable,
- la fourniture et pose de collier de prise en charge, compris boulons de serrage, rondelle
d'étanchéité, percement de la conduite, robinet de prise équipé pour branchement comprenant
coudes, brides et bagues de joints pour fonte, la tige de manœuvre, le tabernacle, le tubeallonge, la bouche à tête réglable,
- la fourniture et mise en place en tranchée ouverte de canalisation en PEHD, conforme à la norme
N.F.T54-0160, de série 12 Bars bande bleue et de grillage avertisseur sur toute la longueur du
branchement.
- la fourniture et pose en tranchée ouverte de gaines TPC Ø 63 pour branchement AEP entre la
conduite principale et le regard compteur,
- Les mesures nécessaires pour assurer la libre circulation, ainsi que l’accès aux propriétés
riveraines,
- les percements de mur et muret sur le domaine privatif, ou le passage en sous-œuvre,
- toutes fournitures, mains d’œuvre et toutes sujétions.
PEHD SERIE 12 BARS SOUS GAINE BLEUE Ø 63 MM
Ø 26/32 mm
L'unité :
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PRIX 24 : REGARD COMPTEUR
Ce prix rémunère la fourniture et mise en place d'un regard compteur agréé par le service
gestionnaire du réseau, comprenant :
- les terrassements supplémentaires, y compris démolitions de roches ou maçonnerie,
- l'évacuation à la décharge des déblais excédentaires ou impropres,
- l'épuisement ou détournement des eaux,
- les coupes éventuelles de tuyaux,
- la fourniture et la pose du regard compteur,
- toutes fournitures, main d'œuvre et sujétions,
L'unité :
PRIX 25 : REPRISE DE LA PLOMBERIE EXISTANTE JUSQU'A L’ANCIEN COMPTEUR
Ce prix rémunère le remplacement du branchement existant depuis le nouveau regard compteur
jusqu’à l’emplacement actuel du compteur, comprenant :
- la fouille en tranchée mécanique et manuelle en terrain ordinaire ou de toute nature y compris
démolition de roche et maçonnerie sur une largeur de 0,40 et une profondeur de 1,20 au-dessus
de la génératrice supérieure de la canalisation,
- l'enrobage en sable de carrière 0/5,
- le remblayage des fouilles et le compactage par couches de 0.30 m maximum réalisés
conformément au guide technique "remblayage des tranchées" du SETRA, avec les matériaux
de remblais d’apport (fourniture comprise),
- le longement et croisement de tous types de réseaux enterrés localisés ou non par le service
concessionnaire, avec protection pendant les travaux, soutènements éventuels, avec remise en
état des enrobages et grillages,
- la dépose soignée des branchements existants de toute nature comprenant les dispositions
provisoires assurant le maintien du fonctionnement du réseau d’eau potable, le démontage
soigné des canalisations, l’enlèvement et l’évacuation à la décharge des tuyaux,
- la fourniture et mise en oeuvre de béton de fondation ou de butée dosé à 250 kg de ciment de
laitier pour 0,400 m3 de sable,
- la fourniture et pose de canalisation en PEHD, conforme à la norme N.F.T54-0160, de série 12
Bars bande bleue sur toute la longueur du branchement,
- la dépose et repose du compteur dans le nouveau regard compteur, y compris les reprises de
plomberie assurant le fonctionnement du branchement,
- Les mesures nécessaires pour assurer la libre circulation, ainsi que l’accès aux propriétés
riveraines,
- les percements de mur et muret sur le domaine privatif, ou le passage en sous-œuvre,
- les reprises de maçonnerie, les passages éventuels en encorbellements,
- toutes fournitures, mains d’œuvre et toutes sujétions.
L'unité :
PRIX 26 : POTEAU INCENDIE
Ce prix rémunère la fourniture et pose d'un poteau d'incendie, incongelable à prises sous coffre
réglable, marque PAM ou similaire avec débit minimum de 60 m3/heure, pression dynamique
comprises entre 1 et 4 bars, diamètre nominal d'admission DN 150 mm avec une prise commandée
à fonctionnement automatique, clapet à guide anti-bélier, siège surélevé, soupape d'entrée d'air
pour la vidange perçage des brides STANDARD GN 10 avec la possibilité de varier la hauteur de
couverture en interposant les rallonges à brides Ø 150 mm sur le coude à patin support du poteau y
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compris manchettes à brides Ø 150 mm type PAM EURO 16 ou similaire avec bouche à clé
complète, massif drainant, toutes fournitures, main d'œuvre et sujétions.
L'unité :
PRIX 27 : RACCORDEMENT SUR POTEAU EXISTANT
Ce prix rémunère le raccordement du poteau incendie existant sur le nouveau réseau créé
comprenant :
- les épuisements éventuels,
- la définition technique du raccordement (pièces spéciales, …)
- après validation du concessionnaire, la fourniture et pose de pièces spéciales, raccords, toutes
sujétions comprises,
- le raccordement soigné et étanche de la canalisation à la canalisation existante,
- toutes fournitures, mains d'œuvre et sujétions de raccordement.
L'unité :
PRIX 28 : BETON DE BUTEE
Ce prix rémunère la fourniture et mise en oeuvre de béton de fondation pour butée au dosage de
250 kg de ciment, y compris ferraillage et coffrage éventuels. Toutes fournitures et sujétions de mise
en oeuvre.
Le mètre cube :
PRIX 29 : VENTOUSE
Ce prix rémunère la fourniture et pose d'une ventouse DN 40 équipée d'un robinet d'arrêt, y compris
la fourniture et pose d’un regard de visite 1200 x 1200 (y compris la fourniture et la pose d'un
tampon de regard en fonte 400 KN d'une ouverture utile de 600 mm, à cadre et tampon rond), le
raccordement sur la conduite, toutes pièces spéciales et sujétions.
L'unité :
PRIX 210 : DEMOLITION ET REFECTION DE CHAUSSEE
Ce prix rémunère la démolition et réfection de chaussée en béton ou de tout autre constitution,
comprenant :
- le découpage et le démontage soigné du revêtement et de la couche de base de la chaussée,
- le démontage des matériaux de fondation, sans ébranler ni dégrader les parties voisines,
- la démolition de roche ou maçonnerie,
- le chargement des matériaux et leur réemploi éventuel ou leur évacuation à la décharge de
l'entreprise.
- l'entretien entre les réfections provisoires et définitives,
- la reconstitution de la voirie conformément aux spécifications du gestionnaire de voirie avec une
constitution minimum de 0,50 m et un revêtement en enrobés de 0,05 m minimum, le cylindrage
par couche, toutes fournitures, mains d’œuvre et toutes sujétions.
Le mètre carré :
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PRIX 211 : DEMOLITION ET REFECTION DE TROTTOIRS
Ce prix rémunère la démolition et réfection de trottoirs en enrobés avec la reconstitution du trottoir à
l’identique de l’existant, toutes fournitures, y compris :
- le découpage et le démontage soigné du revêtement et de la couche de base,
- le démontage des matériaux de fondation, sans ébranler ni dégrader les parties voisines,
- le démontage des bordures et caniveaux comprenant la démolition en fouille de maçonnerie, y
compris la découpe éventuelle des armatures en acier, la dépose soignée des boutisses grés et
leur mise en dépôt aux services techniques du gestionnaire de voirie.
- le chargement et l'évacuation des gravats à la décharge de l'entreprise.
- la reconstitution des trottoirs conformément aux spécifications du gestionnaire de voirie avec une
constitution minimum de 0,25 m et un revêtement en enrobés de 0,03 m minimum, le cylindrage
par couche, toutes fournitures, mains d’œuvre et toutes sujétions.
Le mètre carré.
PRIX 212 : VIDANGE MANUELLE
Ce prix rémunère la fourniture et pose d'une vidange manuelle comprenant la pose d'une vannette
Ø 40, sous bouche à clé, d'une canalisation en PEHD 32,6/40, conforme à la norme N.F.T54-0160,
à raccorder sur le réseau d’assainissement existant ou un fossé quelque soit la longueur du
raccordement, les pièces spéciales, toutes fournitures, main d’œuvre et sujétions.
L'unité :
PRIX 213 : ESSAIS DE CONTROLE ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Ce prix rémunère la réalisation des essais et contrôle comprenant :
- les contrôles de compactage avec essais au pénétromètre (par un laboratoire externe agréé) sur
l’emprise des réseaux à raison d’un essai par tronçon de réseau, à réaliser en présence du
Maître d’Oeuvre et du concessionnaire, comprenant les interventions de chantier, la fourniture de
matériel, le personnel, la reprise de malfaçons éventuelles, le rapport du laboratoire en trois
exemplaires avec pénétrodensitographes,
- la réalisation des essais de pression, conformément aux prescriptions des CCTG et CCTP, en
présence du Maître d’Oeuvre et du service gestionnaire du réseau.
- La désinfection du réseau avant mise en service, conformément aux règles sanitaires et suivant
prescriptions du service exploitant, y compris fourniture de l’eau et des produits désinfectants,
l’analyse d’échantillons prélevés, sur le chantier par un laboratoire agréé, l’attestation de
conformité,
- Les mesures nécessaires pour assurer la libre circulation, ainsi que l’accès aux propriétés
riveraines,
- Toutes fournitures, mains d’œuvre et toutes sujétions.
Pour des essais positifs sur l’ensemble des canalisations.
a) Essais de compactage
L’unité :
b) Essais de pression
L’unité :
c) Analyse d’eau
L’unité :
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PRIX 214 : RACCORDEMENT SUR RESEAU EXISTANT
Ce prix rémunère le raccordement de la canalisation quel que soit son diamètre au réseau existant
comprenant :
- les épuisements éventuels,
- la définition technique du raccordement (pièces spéciales, …)
- Après validation du concessionnaire, la fourniture et pose de pièces spéciales, raccords, toutes
sujétions comprises,
- le raccordement soigné et étanche de la canalisation à la canalisation existante,
- le remblai des fouilles,
- toutes fournitures, mains d'œuvre et sujétions.
L'unité :
PRIX 215 : PLAN DE RECOLEMENT EAU POTABLE
Ce prix rémunère la constitution et fourniture en trois exemplaires papier et sur support informatique
(disquette 3 ½ ou CD Rom) dans le système Autocad, d'un dossier de récolement comprenant, sur
fond de plan au 1/500ème ou 1/200ème fourni par l'entrepreneur :
- le nivellement par rapport à des repères IGN et le repérage par rapport à des points fixes (limites
de propriétés, bâtiments existants, ...) :
* des tampons de regards,
* du radier des collecteurs,
* des câbles, gaines et fourreaux (début de courbe, fin de courbe, profondeur, nature,),
* des regards de branchements (radiers et tampons),
* des joints de raccordement des branchements particuliers,
* des ouvrages de recueil d’eaux pluviales,
* des chutes,
* le diamètre et la nature des canalisations,
* le sens d’écoulement,
* les pentes entre chaque regard de visite,
* le détail des ouvrages spécifiques,
- tous les ouvrages particuliers (position, nature, dessin de détail),
- tous les ouvrages maçonnés réalisés (massif de butée, ouvrage de franchissement de
ruisseau...),
- tout croisement de câble, canalisation…
Ainsi que la fourniture des documents définis à l’article 9.5 du CCAP.
Ces documents seront obligatoirement établis sur le fond de plan en système Lambert réalisé par
un géomètre expert.
L’unité :
COMMUNE DE NOVEANT-SUR-MOSELLE - Travaux de remplacement conduite AEP – Rue Foch – DCE – BPU
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