Aide-mémoire – Normes d`aménagement des établissements

Aide-mémoire – Normes d’aménagement des établissements
Établissement numéro
Nom de l’établissement
Lieu d’exploitation
Théâtre
Amphithéâtre
Piste de course
Pavillon de chasse
et pêche
Centre sportif
QUESTIONNAIRE RELATIF À UNE DEMANDE DE PERMIS D’ALCOOL
Aménagement
Où sont situés les comptoirs de services des boissons alcooliques et, le cas échéant, les points de services ou bars amovibles?
Le lieu d’exploitation sert-il à plusieurs usages? (location de salles pour différents événements, salle de spectacles, tenue de réception, etc.).
Si oui, lesquels?
Y a-t-il des loges ou
Si oui, y aura-t-il
des chambres de joueurs?
Oui
Non
consommation dans ces endroits?
Si oui, veuillez fournir un plan et un tableau de capacité pour chacune des pièces.
Oui
Non
L’aménagement des lieux est-il permanent ou peut-il être modifié selon l’usage? (sièges fixes, tables et chaises, gradins, estrades, etc.).
Si oui, veuillez fournir un plan et un tableau de capacité pour chacun des aménagements.
Est-ce que votre établissement comprend les aménagements suivants?
Veuillez cocher :
Scène :
Oui
Non
Piste de danse :
Oui
Non
Oui
Non
Mode d’exploitation
Quelles sont les sources de revenus de votre établissement? Indiquer leur provenance et leur répartition en pourcentage.
Selon le lieu d’exploitation indiqué plus haut (centre sportif, théâtre, etc.),
est-ce que cette exploitation constitue la vocation première de votre établissement?
Décrire les principales activités et indiquer leur nature et leur fréquence en fournissant la programmation, le cas échéant :
Quelle est votre clientèle cible?
Quelle est la période d’ouverture
de votre établissement?
Annuel, veuillez fournir les jours
et les heures d’ouverture
Saisonnier, veuillez préciser
la période d’exploitation
Lorsqu’il n’y aura aucune activité, est-ce que votre établissement restera ouvert?
Autres
Oui
Non
Y aura-t-il vente de boissons alcooliques dans les estrades ou gradins ou dans l’espace réservé aux spectateurs ou au participants?
Oui
Non
Indiquer l’endroit :
Y aura-t-il consommation de boissons alcooliques dans les estrades ou gradins ou dans l’espace réservé aux spectateurs ou au participants?
Oui
Non
Indiquer l’endroit :
De quelle façon sont servies les boissons alcooliques?
Verres de plastique
Verres de carton
Verres de styromousse
Que prévoyez-vous faire pour contrôler la vente et la consommation de boissons alcooliques par les mineurs?
Quel contrôle comptez-vous exercer pour éviter la surconsommation de boissons alcooliques?
Y a-t-il des appareils d’amusement (par exemples : simulateurs de golf, tables de billard, allées de quilles ou autres jeux d’arcade)
dans votre établissement? Si oui, précisez lesquels et leur nombre.
Si oui, est-ce que ces appareils d’amusements sont munis de la vignette de la Régie?
Oui
Non
Le cas échéant, quels sont les sports pratiqués dans votre établissement? Les activités sportives sont-elles organisées?
Si oui, fournir la programmation.
Quels équipements sportifs ou installations sont mis à la disposition de la clientèle pour la pratique d’un sport? (par exemple : service de location)
Quelle est la nature des spectacles présentés dans votre établissement (théâtre, amphithéâtre, centre sportif)?
Demandeur
Nom (en lettres moulées)
RACJ-1052 (13-07)
M.
Date
Mme
Signature
Année
Mois
Jour