CONTRAT DE SAILLIE Entre Mr et Mme…………

Transcription

CONTRAT DE SAILLIE Entre Mr et Mme…………
CONTRAT DE SAILLIE
Entre
Mr et Mme…………
Elevage……………..
(Propriétaires de l’étalon)
Adresse …………….
Nom de l’étalon…………..
LOF………………………..
Puce ou tatouage……………
téléphone………..
mail…………….
Dysplasie……………
TAN
Niveau
Et,
Mr et Mme……………….
Elevage…………………
(propriétaire de la lice)
Adresse…………………..
Nom de la lice……………..
LOF…………………….
Puce ou Tatouage…………..
Téléphone…………….
Dysplasie……………..
TAN
Niveau
IL EST CONVENU :
• Les propriétaires de la lice versent 10% du prix d’un chiot le jour de
la saillie ou de l’insémination.Cette somme ne sera pas due si la lice
reste vide et que celle –ci revient une deuxième fois.
• Les frais d’insémination ou d’entretien si la lice reste quelques jours
chez l’étalon(dosage hormonal, nourritures, soins vétérinaires) seront
à la charge du propriétaire de la lice.
• La saillie devra être déclarée par les propriétaires de la lice auprès de
la SCC dans les délais autorisés par celle-ci, ainsi que la déclaration
LOF des chiots.
• Les propriétaires de la lice s’engagent à régler la somme de 10% du
prix d’un chiot par chiot vivant à l’âge de 8 semaines, à concurrence
d’une portée de 10 chiots. Ce règlement devra se faire avant 5 mois
suivant la saillie.
• Si le propriétaire de l’étalon le souhaite, il pourra choisir en premier
choix de portée un chiot en remplacement de la somme due.
Fait le …….. à LEPIN LE LAC
SIGNATURES