22 juillet 2014 - Saint

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT LEGER DES VIGNES
DU MARDI 22 JUILLET 2014
REUNION EXTRAORDINAIRE
L'AN DEUX MIL QUATORZE et le 22 juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de
Saint-Léger-des-Vignes s’est réuni, en session extraordinaire, au lieu ordinaire de ses
séances sous la Présidence de son Maire, Pascal THEVENET.
Etaient présents : THEVENET Pascal, MARTIN Eliane, FRAGNY Christophe, BOLLE
Michel, GERMAIN Jean-Claude, FOUBERT Delphine, GRISARD Marina, GODEC
Frédéric, ROUSSELIN Martine, CHABANNES Carole, BARDON Fabrice, PARAUT
Damien, CARRARINI Jean.
Absents : BONNEAU Cyril, FERMELY Isabelle, SIROT Francine, REBERNIK Brigitte
Excusée : DESBOUIS Valérie.
Procurations : Valérie DESBOUIS à Marina GRISARD
Convocation du 15 JUILLET 2014
Assistait à la séance Chantal Veillerot
Secrétaire de séance : Michel Bolle
Pascal Thevenet explique que lors du dernier conseil du 18 juin, il avait évoqué la
démission de Monsieur Pascal Malvaux de son poste de 1er adjoint et de conseiller
municipal.
Par courrier en date du 2 juillet, Madame la Préfète a accepté sa démission des
fonctions de 1er adjoint et de conseiller municipal.
Dès lors, il y a une vacance dans l’effectif du conseil. Celui-ci peut donc procéder à une
élection pour le pourvoir.
Lorsqu’un seul adjoint a cessé ses fonctions, le conseil est convoqué pour procéder au
remplacement dans le délai de quinzaine. Ce dernier est élu au scrutin secret et à la
majorité absolue.
L’adjoint nouvellement élu ne peut prendre le rang qu’après tous les autres, chacun des
adjoints restant, passant au rang supérieur.
Ainsi Eliane Martin sera 1ère adjointe ; Christophe Fragny sera 2ème adjoint et celui qui
sera élu deviendra 3ème adjoint.
En ce qui concerne les délégations, c’est au Maire, et, à lui seul, qu’il appartient, s’il
l’estime utile, de les aménager.
CM-22-07-2014
REMPLACEMENT DU TROISIEME ADJOINT AU MAIRE (délibération N°2014-CM- 55) :
Vu le code Général des Collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7-2 ,
L 2122-10 et L 2122-15,
Vu la délibération N°2014-CM-16 du 28 mars 2014, portant création de 3 postes d’adjoint au
Maire,
Vu le procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 28 mars 2014 constatant
l’élection des trois adjoints,
Vu la délibération N°2014-CM-15 du 28 mars 2014, portant sur les indemnités de fonction des
adjoints au Maire,
Vu la démission du 1er adjoint effective à compter du 2 juillet 2014,
Considérant la vacance d’un poste d’adjoint au Maire,
Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir
le poste vacant de troisième adjoint,
Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la
majorité absolue,
Vu les explications du Maire,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal
DECIDE
A l’unanimité
Article 1er : procède à la désignation du 3ème adjoint au maire au scrutin secret à la majorité
absolue :
Après un appel de candidature, la liste de candidats est la suivante :
- Monsieur Jean-Claude GERMAIN
Monsieur le Maire demande s’il y a d’autres candidats ou d’autres listes.
Il est procédé à la distribution de bulletins blancs
Monsieur le Maire précise qu’il informera ensuite des délégations.
Monsieur le Maire, invite les assesseurs, à participer au dépouillement.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 7
-
A obtenu :

Monsieur Jean-Claude GERMAIN 13 voix
Article 2 :
Monsieur Jean-Claude GERMAIN est désigné en tant que troisième adjoint au maire, délégué
aux Travaux, à l’Urbanisme, à l’Organisation des Services Techniques.
L’ordre du tableau est désormais le suivant :
CM-22-07-2014
Madame Eliane MARTIN : 1ère Adjointe au Maire, déléguée aux Affaires Sociales et à
la Solidarité.
Monsieur Christophe FRAGNY : 2ème Adjoint au Maire délégué à la Vie Associative
(Sports, Culture, Loisirs), aux Fêtes et Cérémonies.
Monsieur Jean-Claude GERMAIN : 3èmer Adjoint au Maire, délégué aux Travaux, à
l’Urbanisme, à l’Organisation des Services Techniques.
Jean-Claude GERMAIN a déclaré accepter d'exercer ces fonctions, et son écharpe lui a
été remise.
Pascal THEVENET en profite pour remercier Michel Bolle de son dévouement pour
avoir pris le relais dans le suivi des travaux en attendant la nomination du 3ème adjoint.
A la veille de la période de vacances estivales, le Maire profite de ce conseil municipal
extraordinaire pour faire un point sur la vie communale.
Recrutement CUI : Le recrutement de Monsieur Maurice Halard depuis le 10 juin,
donne entière satisfaction. Cet agent, sérieux, travaille en autonomie et exécute avec
plaisir les tâches qui lui sont confiées. Pascal Thevenet ne regrette pas son choix et est
heureux de contribuer à sa réinsertion professionnelle.
C’est pourquoi il a décidé d’avoir recours à une seconde embauche, pour, cette fois ci,
dégager des heures de ménages. Notamment au personnel des écoles (permettant ainsi
plus de présence du personnel qualifié auprès des institutrices), mais aussi aux autres
personnels intervenant sur le centre d’accueil. Le bon fonctionnement des stages et la
fréquentation importante du restaurant scolaire ont engendré un bon nombre d’heures
supplémentaires qu’il fallait absolument récupérer avant la Toussaint.
Cinq personnes ont été reçues aujourd’hui et une, correspond au profil. Si tout va bien
le poste sera pourvu ; début août, pour 20 heures hebdomadaires, avec une période
d’essai de 2 mois, pour une année.
Travaux accueil mairie : Pascal Thevenet redit sa volonté de restructuration des
bureaux pour un meilleur accueil du public, avec plus de confidentialité dans des
locaux rénovés d’une part, et d’autre part, de meilleures conditions de travail pour les
agents administratifs, avec des bureaux individuels.
Ces travaux seront exécutés par nos agents avec un moindre coût.
Minibus : depuis le début d’année les pannes ne cessent de se répéter et les factures
s’allongent. Aujourd’hui, on n’a plus les moyens de payer les nouvelles réparations. En
effet, l’ensemble du parc de matériel roulant de la commune est plus que vétuste. La
question qu’il va falloir se poser c’est que fait-on avec ce minibus ? Sachant qu’il va
falloir penser très rapidement à remplacer le petit camion benne et le Fiorino qui
arrivent « en fin de vie ».
CM-22-07-2014
Pascal Thevenet a bien conscience que les associations vont être pénalisées mais pour
cette fin d’année on ne peut pas faire autrement.
Fête de la musique : Très belle initiative des Bourgui-Belges avec une belle fête de la
musique qui était une première pour la commune. Bonne idée, aussi, d’avoir décoré le
parc de la marie et permis aux léogartiens de se l’approprier pour cette journée. A
renouveler l’an prochain, en espérant encore plus de monde.
Centre d’hébergement : On reçoit prochainement, et, pour la première fois une équipe
de jeunes athlètes Allemands. Ils nous ont été envoyés par le Conseil Régional de
Bourgogne via l’association Bourguignonne du Sport. On mettra tout en œuvre pour
les accueillir au mieux. C’est l’opportunité pour Saint léger d’avoir une vitrine sur
l’étranger. Le but étant le remplissage optimum du Centre d’accueil toute l’année.
Cette année par exemple il est quasiment complet en juillet et en août, ce qui n’était
pas le cas les années précédentes. (Ceci explique aussi les besoins supplémentaires en
heures de ménages, restauration, services …).
Site internet : Martine Rousselin dit qu’il est très compliqué d’avoir accès et de
modifier le site internet existant comme elle le souhaiterait avec ses collègues de la
commission communication. Elle a réussi à se mettre en relation avec un correspondant
sur EBourgogne. Une formation d’une journée leur a été proposée pour permettre
d’obtenir un site internet correspondant à leurs attentes.
Service ingénierie du Conseil Général de la Nièvre : Pascal Thevenet explique qu’il a
reçu Madame Charlotte Bernard Chef de Service ingénierie du Conseil Général dans le
cadre de conseils pour un certain nombre de projets d’aménagements.
Derrière la mairie pour l’accès aux personnes à mobilité réduite ; dans le bourg avec la
sécurisation de la traversée et l’aménagement des parkings entre autres.
Ces études seront facturées sur la base d’un forfait d’heures, et, correspondront à une
pré-enquête très fiable permettant d’indiquer précisément le montant des travaux à
engager.
Ces projets seront à travailler avec les représentants de la commission travaux dès la
rentrée de septembre.
Fête de Saint léger : Christophe Fragny rappelle la réunion du 19 août.
Beaucoup de points sont encore à affiner notamment l’électricité de la Salle Socioéducative, le fond musical du feu d’artifice, l’accueil des groupes etc……VENEZ
NOMBREUX.
Plus aucune question n’étant posée
Levée de séance à 19h45
Le secrétaire de Séance
Michel BOLLE
CM-22-07-2014
Le Maire
Pascal THEVENET
Les Membres
MARTIN Eliane
SIROT Francine absente
FRAGNY Christophe
GODEC Frédéric
BOLLE Michel
PARAUT Damien
GERMAIN Jean-Claude
DESBOUIS Valérie
Procuration à Marina GRISARD
REBERNIK Brigitte absente
CARRARINI Jean
ROUSSELIN Martine
FOUBERT Delphine
GRISARD Marina
CHABANNES Carole
BONNEAU Cyril absent
FERMELY Isabelle absente
BARDON Fabrice
CM-22-07-2014