LS-AS_200_Rapport_définitif_ASNO TM Aquitaine

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AUDIT ET DES RISQUES
DIRECTION DES AUDITS DE SÉCURITÉ
Audit de Sécurité National Opérationnel
20 rue de Rome - 75008 PARIS
TÉL. : +33 (0)1 53 42 08 50
Monsieur Philippe BRU
Directeur Régional TER Aquitaine Limousin Poitou-Charente
Paris, le 06 septembre 2016
N/R : AS200-ASNO-PM-2016/450
Objet : Résultat de l’Audit de Sécurité National Opérationnel (ASNO) de/du Technicentre Aquitaine réalisé
par la Direction des Audits de Sécurité (DAS) en 6/2016
L'établissement Technicentre Aquitaine a été audité par la Direction des Audits de Sécurité dans
le cadre d’un Audit périodique de Sécurité National Opérationnel du 20/6/2016 au 30/6/2016.
Le précédent audit de ce type a été réalisé dans cette entité en 9/2014.
Conformément à la procédure en vigueur au plan national RA 00154 « Modalités de réalisation
des audits périodiques de la Sécurité de l'Exploitation Ferroviaire » , l’audit a évalué :
• le niveau de sécurité des 12 domaines opérationnels de cet établissement concernés par
des activités impliquant la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire,
• la qualité du management de la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire.
Un rapport d’audit détaillé vous est transmis et commenté par la DAS. Vous trouverez ci-après en
annexes 1 et 2 une synthèse de l’évaluation de cet établissement.
Le Chef de la mission ASNO Matériel
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – RCS BOBIGNY 808 332 670
Copie par courriel à:
SNCF :
-
M. le Directeur Général Délégué Sécurité du Groupe Public Ferroviaire
M. le Directeur Général de l'audit et des Risques
M. l’Inspecteur Général de la Sécurité
M. le Directeur Sécurité Système
SNCF Mobilités :
- M. le Directeur Général Sécurité
- M. le Directeur Sécurité Mobilités
- Mme la Directrice Générale Voyageurs
- M. le Directeur Général TER
- M. le Directeur Matériel
- Mme le Chef du Département Matériel Sécurité de la Direction du Matériel
Annexe 1 : Evaluation des domaines de l’Opérationnel
L'opérationnel mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
16,7
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA
Presque moyen (M-)
00154), l'opérationnel est considéré sur une échelle SAMI comme :
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, l’opérationnel avait été évalué à 18,3/20 "Acceptable (A)".
L'audit note donc une régression notable.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
Non-Conformité Majeure (NC Maj) : Néant
Non-Conformité (NC) :
- La maintenance du bogie et de ses équipements associés,
- La maintenance des essieux.
- Les interventions complètes, domaine qui a été évalué « Insuffisant » par cumul de quatre NonConformités
Nota:
Bien que faisant l'objet d'aucune Non-Conformité, une attention particulière devra être apportée dans les
domaines suivants évalués :
- Moyens : Néant
- Presques Acceptables :
- Les manœuvres, mouvement et opérations de station service.
- La gestion des parcs.
- Acceptables :
- La maintenance de la caisse, des portes et des organes de chocs et traction.
- La maintenance des équipements d'assistance.
- Les techniques métiers.
- La maintenance des installations et outillages, les moyens de lutte contre l'incendie des locaux.
- La protection du personnel.
- Les activités concourantes.
Annexe 2 : Evaluation des domaines du Management
Le management mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA
00154), le management est considéré sur une échelle SAMI comme :
18,1
Acceptable (A)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, le management avait été évalué à 13/20 "Moyen (M)".
L'audit note donc une progression.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
- Les domaines évalués "Insuffisant" : Néant
- Les domaines évalués "Moyen" :
- La Veille et le contrôle.
- L'Amélioration.