ASNO 2015 EIV St Dizier - Lettre de suite Directeur entité

DIRECTION DES AUDITS DE SECURITE
AUDIT DE SECURITE NATIONAL OPERATIONNEL
20 rue de Rome - 75008PARIS
TÉL. : +33 (0)1 53 42 08 51 - FAX : +33 (0)1 53 42 27 29
Monsieur Pierre MAILLET
Directeur d’INFRARAIL
PARIS, le 15 juin 2015
N/R :
AS200-ASNO Infra M&T-2015/368
Objet : Résultat de l’Audit de Sécurité National Opérationnel (ASNO) de l’EIV de St Dizier
réalisé par la Direction des Audits de Sécurité (DAS) en 04/2015.
L’EIV de St Dizier a été audité du 30/03/2015 au 10/04/2015 par la Direction des Audits de
Sécurité dans le cadre d’un Audit périodique de Sécurité National Opérationnel (ASNO).
Le précédent audit de ce type a été réalisé dans cette entité en 01/2013.
Conformément à la procédure en vigueur au plan national RA 00154 « Modalités de réalisation
des audits périodiques de la Sécurité de l'Exploitation Ferroviaire », l’audit a évalué :
•
le niveau de sécurité des 7 domaines opérationnels de cet établissement concernés par
des activités impliquant la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire,
•
la qualité du management de la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire.
Un rapport d’audit détaillé vous est transmis et commenté par la DAS. Vous trouverez ci-après
en annexes 1 et 2 une synthèse de l’évaluation de cet établissement.
Chef de la Mission ASNO Infra Maintenance et Travaux
SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS - R.C.S. PARIS B 552 049 447
Copie par courriel à:
Monsieur le Directeur Général Sécurité et Qualité Ferroviaire
Monsieur le Directeur Général des Audits et des Risques
Monsieur l’Inspecteur Général de la Sécurité
Monsieur le Directeur Général SNCF INFRA
Monsieur le Directeur Sécurité Système et Projets
Monsieur le Directeur de la Production Industrielle
Monsieur le Directeur de la Maintenance du Réseau
Monsieur le Directeur de la Sécurité Infrastructure
Annexe 1 : Evaluation des domaines de l’opérationnel :
L’opérationnel mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
17,5/20
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA 00154),
l’opérationnel est considéré sur une échelle SAMI comme :
Moyen (M)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, l’opérationnel avait été évalué à 18,3/20
L'audit note donc une régression
Acceptable (A)
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
Non-Conformité Majeure (NC Maj) : aucune non-conformité majeure n’a été détectée.
Non-Conformité (NC) : Plusieurs NC ont été détectées dans les domaines suivants :
Suivi, maintenance et utilisation des outillages ; Manœuvres à l'intérieur de l'EIV.
Nota:
Une attention particulière devra être apportée également dans les domaines suivants :
- Points Sensibles : Sécurité du personnel : PS 9 E - Contrats EIV /Autres établissements ; Sécurité du
personnel : Coactivité – entreprises extérieures ; Production SES ; Production machines-outils.
Annexe 2 : Evaluation des domaines du management :
Le management mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
18.1/20
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA 00154), le
management est considéré sur une échelle SAMI comme :
Acceptable (A)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, le management avait été évalué à 18.6/20
L'audit note donc une très légère regression
Acceptable (A)
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
- Les domaines évalués « Insuffisant » : aucun domaine n'a été évalué Insuffisant.
- Les domaines évalués « Moyen » : Documentation de sécurité; Veille et contrôle.