comment aménager un stockage de fioul ou gas-oil

EXPLOITATIONS AGRICOLES
Comment aménager un stockage
de fioul ou gas-oil ?
Guide pratique à destination
des techniciens et des agriculteurs lorrains
Que dit la réglementation :
En fonction du type, du lieu et de la capacité de stockage, la réglementation applicable fait référence :
- A la réglementation spécifique pour les stockages des produits pétroliers
pétroliers :
Arrêté du 21 mars 1968, modifié le 26 février 1974 puis le 3 mars 1976
Arrêté du 1er juillet 2004
- Au régime des installations classées :
Les seuils de classement I.C.P.E. sont fonction du type et de la capacité de stockage.
L’exploitant doit intégrer ses différents stockages dans sa déclaration ou sa demande d’autorisation. Il
faut alors se renseigner auprès de :
- la Direction des Services Vétérinaires (D.S.V.) ou de la Direction Départementale des Affaires
Sanitaires et Sociales (DASS) pour un éleveur en fonction de la taille de son exploitation.
- la Direction Régionale de l’industrie, de la Recherche et de l’Environnement (DRIRE) pour
les autres cas.
- Au Réglement Sanitaire Départemental (R.S.D.) :
Il est recommandé, voire obligatoire dans certains R.S.D., d’implanter le stockage à plus de 35 m d’un
point d’eau (puits, forage, source...), des berges d’un cours d’eau ou d’un étang et de s’informer sur les
contraintes en zones inondables.
Le Code Rural et le Code de l’Environnement qualifient de délit les actions conduisant à l ’écoulement, au
déversement ou au rejet de substances ayant nui à la faune piscicole, endommagé la faune ou la flore et limité
l’usage des baignades.
Dans un périmètre de protection de captage d’eau potable : des contraintes supplémentaires peuvent être
imposées, notamment pour les stockages enterrés (informations consultables en mairie, à la D.R.A.F. ou à la
D.D.A.S.S.).
Sept. 2004
Les types de stockage
Une réglementation différente pour chaque forme de stockage
1
Risques et conséquences d’un mauvais stockage
1 - Les hydrocarbures sont les plus souvent
impliqués lors des pollutions accidentelles
des eaux.
2 - Une pollution par hydrocarbures est
difficile et longue à résorber (mauvais
mélange avec l’eau et forte rémanence du
produit dans le milieu).
3 - Brûlés à l’air libre, ils produisent des
émanations de dioxydes de soufre en
partie responsables des pluies acides, de
l’effet de serre et de problèmes respiratoires
pour l’homme.
Année
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
Nombre total de
cas de pollution
accidentelle des
eaux (Dpt 54)
74
59
55
52
51
37
32
31
Hydrocarbures mis en causes
Nombre de cas
44
32
44
33
31
27
27
23
59%
54%
80%
63%
61%
73%
84%
74%
Cuves ou citernes
mises en causes
19
6
11
10
7
9
13
9
43%
19%
25%
30%
23%
33%
48%
39%
Source : Préfecture de Meurthe et Moselle
2 Plusieurs types de réservoirs sont autorisés pour le stockage de produits pétroliers
¾
les réservoirs de type ordinaire (extrait de l’article 5 de l’arrêté du 1er juillet 2004):
Types de réservoirs
Catégorie
Normes appliquées
Réservoirs en acier
Réservoirs de type "Léger" Ordinaire
norme française NF M 88-940
Réservoirs à simple paroi Ordinaire
norme française NF M 88-512
(ou la norme européenne NF EN 12285-2 lorqu'elle aura été homologuée)
Réservoirs cylindriques veticaux
Ordinaire
construits sur site
Réservoirs parallépipédique Ordinaire
norme européenne NF EN 14015 lorqu'elle aura été homologuée)
NF E 86-255
Réservoirs en matière plastique
¾
Réservoir à simple enveloppe Ordinaire
Projet de de norme prNF EN 13341 (application dès parution de la norme)
Réservoir à enveloppe secondaire Ordinaire
Projet de de norme prNF EN 13341 pour le réservoir intérieur (application
dès parution de la norme)
les réservoirs de type sécurité renforcée (extrait de l’article 5 de l’arrêté du 1er juillet 2004):
Types de réservoirs
Réservoirs en plastiques renforcés
de verre
Catégorie
Normes appliquées
à sécurité norme expérimentale XP M 88-554 conjointement utilisée avec les normes
renforcée
européennes NF EN 976-1 et NF EN 976-2
La conformité de ces normes doit être constatée (marque ou certificat de conformité)
Réservoirs en acier
Réservoirs à double paroi
à sécurité
renforcée
Réservoirs à simple paroi à revêtement à sécurité
extérieur en béton renforcée
¾
norme française NF M 88-513
(remplacée par la norme européenne NF EN 122858-2 ou NF EN 1285-1 dès parution)
norme française NF M 88-516
Réservoir à revêtement intérieur en à sécurité
plastiques renforcés renforcée
norme française NF M 88-552 (pour les réservoirs neufs)
norme française NF M 88-553 (pour les réservoirs en services)
Réservoir à enveloppe intérieure en à sécurité
matière plastique renforcée
norme française NF M 88-514
les récipients fermés transportables :
1 – Ils sont constitués de bidons ou de fûts spécifiques aux produits pétroliers d’une contenance au plus égale
à 200 litres (ceux d’une contenance utile de 50 litres et plus doivent être métalliques).
Les types de stockage
Tout réservoir, raccord ou tout autre équipement doit être conforme à une norme
française ou à tout autre norme d’un Etat de l’Union européenne assurant un niveau de
sécurité et de protection de l’environnement équivalent.
3 Les principales implantations possibles pour le stockage des produits
produits pétroliers
Stockage de fioul ou gas-oil
Stockage
à l’extérieur d’un bâtiment
Stockage
non enterré
Stockage à l’intérieur
d’un bâtiment
Stockage
enterré
Stockage
en fosse
Stockage
non enterré
Stockage
enterré
En étage
Stockage
enfoui
Stockage
en fosse
Au rez-de-chaussé
Stockage
enfoui
En sous-sol
Les stockages non enterrés
Différentes réglementations s’appliquent en fonction de la capacité de stockage
Réglement Sanitaire
Départemental
Réglementation Installations Classées (fioul et gazole)
Déclaration
3
3
50 à 500 m
< 50 m
4
Autorisation
3
> 500 m
Le stockage non enterré en plein air
1 – Les réservoirs installés en plein air doivent :
- être conçus pour stocker les produits pétroliers en extérieur.
- être suffisamment opaques pour empêcher l’altération des caractéristiques du produit stocké.
- être fixés solidement sur un sol plan maçonné.
2 – Toutes les parties métalliques (réservoirs, canalisations et autres accessoires) doivent être reliées à la terre
par une liaison équipotentielle.
3 – Les récipients ou réservoirs doivent être équipés d’une deuxième enveloppe étanche et être conçus de telle
sorte qu’il soit possible de rendre compte de toute perte d’étanchéité de l’enveloppe intérieure.
A défaut d’une deuxième enveloppe, ils doivent être placés dans une cuvette de rétention étanche dont la
capacité doit être au moins égale à la plus grande des valeurs suivantes :
- 100 % de la capacité du plus grand réservoir
- 50 % de la capacité globale des réservoirs
4 - Pour l’implantation de stockage en plein air, des distances réglementaires sont à respecter :
Distances minimales entre la paroi du réservoir et le bâtiment le plus proche d'un tiers
3
3
3
3
3
Capacité
< 2,5 m
entre 2,5 et 6 m
entre 6 et 10 m
entre 10 et 50 m
> 50 m
Distance
0 mètre
1 mètre
6 mètres
7 mètres
10 mètres
5 - Lorsque la capacité de stockage dépasse 15 000 litres, la
distance (d) entre deux réservoirs est au minimum de
1,5 m et 0,2 x D (D étant le diamètre du plus grand
réservoir en mètre).
6 - Lorsque le stockage dépasse 15 000 litres, il doit doit être
entouré d’une clôture de 1,75 mètre de hauteur au
moins.
h=1.75m
D
d
Puisard
d=0.2 x D et minimum de 1.50m
Les stockages non enterrés (suite…)
5 Le stockage non enterré à rezrez-dede-chaussée ou en soussous-sol d’un bâtiment
1 – Les réservoirs doivent être :
- posés sur un plan maçonné.
- fixés solidement au sol s’ils sont installés en zone inondable ou en zone de sismicité.
2 – Les récipients ou réservoirs doivent être équipés d’une deuxième enveloppe étanche, résistante au feu et
être conçue de telle sorte qu’il soit possible de rendre compte de toute perte d’étanchéité de l’enveloppe
intérieure.
A défaut d’une deuxième enveloppe, ils doivent placés dans une cuvette de rétention étanche et
incombustible dont la capacité doit être au moins égale à celle du stockage.
3 - Sous un stockage fixe, il ne doit exister aucun espace vide autre que le vide sanitaire.
4 – Il ne doit y avoir aucun espace vide au passage des tuyauteries dans les murs et planchers.
5 – Aucune canalisation d’alimentation en eau, en gaz ou en électricité indispensable au stockage ne doit
passer sous le réservoir ou la cuvette de rétention ou exister dans le local.
6 - Lorsque le stockage a une capacité dépassant 2 500 litres, il doit être implanté dans un local spécifique qui
peut faire office de cuvette de rétention avec un seuil de porte et aménagé en fonction des recommandations
suivantes :
- Murs, plancher et plafond doivent avoir une résistance coup-feu de degré deux heures.
- Porte d’une résistance coupe-feu de degré une heure, s’ouvrant sur l’extérieur.
- Ventilation minimale (section 1 décimètre carré).
- Installation électrique réalisée avec du matériel normalisé (NFC 15-100) qui peut être de type ordinaire.
- Le couloir d’accès au local doit être isolé des dégagements du bâtiment par une porte résistant au feu
pare-flammes de degré une demi-heure, munie d’un système de fermeture automatique.
6
Réalisation d’un bac de rétention
1 - Quelques règles pour réaliser le bac de rétention :
- la vanne de remplissage doit être située à
l’intérieur du bac de rétention pour capter les
écoulements.
Coût par entreprise
de 90 à 170 € /m 3 de
rétention
Fondations muret
- le revêtement bitumeux est à proscrire pour la
rétention des stockages d’hydrocarbures. Il faut
utiliser des revêtements adaptés.
Pour les murets 60 cm de profondeur
- Prévoir une pente au sol de 2 % vers le puisard
étanche régulièrement vidangé de ses eaux
pluviales.
Ferraillage et béton armé classe 5 B - 12 cm
Il est interdit de :
- faire passer des canalisations (eaux potable et
d'évacuation, gaz, électricité) sous les réservoirs et
dans les cuvettes de rétention.
- d’entreposer des matériaux inflammables à
moins d’un mètre.
Dimension : 0,50 m x 0,25 m
Béton dosé à 300 kg/m3
Dallage
Géotextile et empierrement 0,30 m
Exemple pour une cuve de 25 m3
(rétention avec 4 côtés)
Caractéristiques
Quantités
ciment
sable 0 - 5
gravier 12/20
semelle S 35
Béton prêt
à l'emploi
B 35 type 5 B
11 sacs
3
1,1 m
3
1,4 m
20 ml
ciment
sable 0 - 5
gravier 8/12
chainage 10- 10
agglos coffrants
ciment
sable 0 - 5
861
sable 0/2 ou 0/3
produit hydrofuge
selon fabricant
15 sacs
3
1,2 m
3
1,6 m
52 ml
250 unités
50 sacs
3
5m
5 sacs
3
0,5 m
2,6 m
3
Murs de côté
Chaînage - poteaux
Poteaux tous les 2 m
2 chaînages (0,20 m x 0,15 m)
Type CH2 - 10 - 10 chaînge carré
Murs
Mur de 1,2 m
Liaison avce les fondations
Enduit
Finition lissée ou serrée
2 - Pour la protection, il faut prévoir :
- un grillage ou un garde corps de 1m du sol (1,75
m si capacité de stockage supérieure à 15 000 litres)
- une échelle fixe intérieure et extérieure avec une
barre de maintien et un portillon.
3 - Pour les stockages en extérieur, il faut veiller à
évacuer régulièrement par repompage l’eau
pluviale qui s’accumule dans le bac de rétention ou
couvrir la zone de stockage.
Joint s’assise
anticorrosion
Source : GROUPAMA
4 - Au titre du Code l’Urbanisme, les démarches doivent être entreprises avant de réaliser les travaux :
déclaration de travaux ou demande de permis de construire.
Les stockages enterrés
Différentes réglementations s’appliquent en fonction de la capacité de stockage
Réglement Sanitaire
Départemental
3
< 250 m
7
Réglementation Installations Classées (fioul et gazole)
Déclaration
Autorisation
3
250 à 2 500 m
3
> 2 500 m
Le stockage enterré
Seuls les réservoirs de type ordinaire en fosse et les réservoirs à sécurité renforcée sont autorisés à être
enterrés.
8 Le stockage enterré en fosse
1 - La fosse peut être placée :
A l’extérieur d’un bâtiment :
- soit enterrée
- soit au niveau du sol
A l’intérieur d’un bâtiment :
- soit enterrée au niveau le plus profond
- soit au rez-de-chaussée ou en sous-sol, sous
réserve que le bâtiment ne comporte aucun espace
vide sous la fosse, autre qu ’un vide sanitaire
4 - La fosse n’est pas remblayée, ce qui permet de vérifier facilement
l’absence de fuite avec le puisard situé au point bas du radier.
Regard
Dalle
f
e
f > 0,20
h > 0,10
e > 0,20
d > 0,20
d
h
Puisard
5 - La fosse doit être maçonnée, étanche, couverte par une dalle incombustible avec regard. Les ouvertures
diverses doivent être fermées par des tampons étanches incombustibles. Aucune canalisation (eau, gaz et
électricité) autres que celles indispensables au fonctionnement des appareils nécessaires à l’exploitation du
stockage, ne doit passer à l’intérieur ou sous la fosse.
9
Le stockage enfoui
1 - Le stockage enfoui ne peut être réalisé qu’en réservoirs à sécurité
renforcée. Pour ceux en acier, ils doivent être protégés contre la
corrosion et isolés électriquement.
2 - Les réservoirs peuvent être placés :
A l’extérieur d’un bâtiment :
- Soit sous le niveau du sol : la génératrice supérieure (f) étant à
0,50 mètre au moins et à 1,50 mètre au plus au dessous du
niveau du sol.
- Soit au dessus du niveau du sol : les parois étant flanquées
d’une couche de terre (g) d’une épaisseur minimale de 0,50
mètre et 1,50 mètre au plus à la partie supérieure et de 1 mètre
au plan horizontal.
A l’intérieur d’un bâtiment :
- Au niveau le plus profond de celui-ci, la génératrice supérieure (f)
étant à 0,50 mètre au moins au-dessous du niveau du sol (f).
3 - Aucune canalisation d’alimentation en eau, en gaz ou en électricité
indispensable au stockage ne doit passer à moins de 0,50 mètre du
réservoir en projection verticale.
4 - Une distance minimale de :
0,20 mètre doit exister entre deux réservoirs.
0,50 mètre doit exister entre les parois des réservoirs et la limite de
propriété
Au dessous du niveau du sol
f
Terre compactée
0,50 m < f < 1,50 m
Sable
Socle d'amarrage
Au dessus du niveau du sol
f
g
g
0,50 m < f < 1,50 m
g>1m
Terre
Socle
5 - Les stockages doivent être amarrés solidement pour ne pas remonter sous l’action de l’eau par exemple.
Aucune cavité ne doit se trouver en-dessous du réservoir. Les parois du réservoir sont protégées par une
couche de sable et flanquée d’une couche de terre compactée. Le passage de véhicules est possible au
dessus s’il est suffisamment protégé (plancher ou dalle).
Règles de sécurité
10 Sécurisation du stockage
1 - Pour éviter les actes de malveillance, poser un cadenas sur la vanne ou installer un grillage autour de la
cuve si elle est isolée ou si le lieu est ouvert au public.
2 - Prévoir une barre d’arrêt pour les véhicules de livraison.
3 - Dispositif de jaugeage obligatoire (tube de niveau en verre ou plastique interdit) - Contrôle avant chaque
remplissage pour éviter tout risque de débordement.
4 - Les canalisations doivent être métalliques. L’évent est obligatoire pour les réservoirs munis d’une
canalisation de remplissage et devra déboucher directement à l’air libre en extérieur.
5 - Lorsqu’elles sont en matière plastique, les canalisations en charge reliant les réservoirs au point
d’utilisation ou de remplissage doivent être enterrées ou être insérées dans une gaine coupe feu de degré
deux heures.
6 - Il ne doit exister aucun point de soutirage en partie basse d’un récipient ou d’un réservoir.
7 - Des réservoirs de même nature, et de même capacité peuvent être mis en batterie (stockage maxi 10 m3)
avec une interconnexion sur la partie haute.
8 – Une plaque indiquant la désignation du produit entreposé et la contenance du ou des réservoirs doit être
fixée à côté de l’orifice de remplissage.
9 – Toutes les parties métalliques (réservoirs, canalisations et autres accessoires) doivent être reliées à la terre
par une liaison équipotentielle.
1 – Mise en service
3 - Cessation d’exploitation
- L’installateur doit fournir au maître d’ouvrage
* Le certificat de conformité de l’installation aux
disposition de l’arrêté du 1 juillet 2004
* une copie de cet arrêté
* la documentation spécifique à chaque équipement
* un livret d’entretien
- Après vidange la cuve doit être nettoyée et
dégazée puis neutralisée par comblement du
réservoir ou retrait de celui-ci.
- L’entreprise qui intervient dans ce cadre doit fournir à
l’utilisateur un certificat de bonne exécution des
opérations d’inertage.
2 - Surveillance et entretien des cuves
4 - Conduite à tenir en cas d’accident
- L’utilisateur doit vérifier la quantité admissible avant
toute commande.
- L’utilisateur doit entretenir son installation (réservoir,
canalisations, cuvette de rétention) :
* vérifier les dispositifs de sécurité.
* maintenir la cuvette de rétention vide et propre.
* surveiller l’étanchéité du réservoir et prévoir une
réépreuve périodique (stockages enfouis ou en fosse)
- Se protéger et alerter les secours en cas d’accident.
- Isoler la fuite et l’arrêter provisoirement, colmater les
regards du réseau de collecte des eaux de pluies.
- Prévenir les autorités locales et l’inspecteur des
Installations Classées (D.S.V. ou D.R.I.R.E.) le cas
échéant.
- Pomper les effluents et les éliminer par une filière
spécialisée.
12 Intégration paysagère des cuves
A l’extérieur d’un bâtiment :
- La proximité immédiate des bâtiments est à
rechercher.
- Choisir une couleur en harmonie avec les éléments
bâtis environnants.
- Le rapport avec l’architecture doit être clair,
orientation et alignement de la cuve doivent être
calés sur un bâtiment voisin, un mur de soutènement
ou de clôture, un silo…
- Créer une structure végétale d’accompagnement
- Accorder la couleur de la cuve avec les éléments
de clôture qui l’accompagnent (choisir des teintes
naturelles : vert tilleul, gris-vert, kaki…
Cette plaquette a été réalisée par la Chambre Régionale d ’Agriculture de lorraine ( contact : E. HANCE) en partenariat
technique avec les Chambres Départementales d’Agriculture de Lorraine,
Lorraine, Arvalis Institut du Végétal et édité par le
Conseil Régional de Lorraine.
Chambre Régionale d’Agriculture de Lorraine – sept. 2004 - Crédits photos - CRALorraine
11 Mise en service et exploitation des stockages