Ville de Brossard

AVIS vous est donné par le Maire Paul Leduc qu’une séance spéciale du conseil municipal
de la Ville de Brossard sera tenue à la salle du conseil de l’hôtel de ville de Brossard, 2001
boulevard de Rome, Brossard, le 21 décembre 2009 à 20 h.
OUVERTURE DE LA SÉANCE ;
Quorum
1.
ORDRE DU JOUR
1.1
091221-
2.
ORDRE DU JOUR – ADOPTION
PÉRIODE DE QUESTIONS
PRÉSENTATION DU BUDGET 2010 ET DU PROGRAMME TRIENNAL
DES IMMOBILISATIONS 2010-2011-2012
3.
BUDGET 2010
3.1
091221-
4.
BUDGET 2010 – ADOPTION
PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATION
4.1
091221-
PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATION 2010-2011-2012 - ADOPTION
5.
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
5.1
091221-
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
Donné à Brossard le 17 décembre 2009
Le greffier,
Diane Lebrun
Chef de service, Greffe et Archives
Extrait du procès-verbal de la séance spéciale du conseil de la Ville de
Brossard, tenue le 21 décembre 2009 à 20 h 05, à la salle du conseil de
l’hôtel de ville de Brossard, 2001 boulevard de Rome, Brossard, sous la
présidence de M. le maire Paul Leduc.
Sont présents :
Mmes les conseillères Monique Gagné, Doreen Assaad, MM. les
conseillers Pierre O’Donoughue, Alexandre Plante, Serge Séguin,
Claudio Benedetti, Zaki Thomas, Antoine Assaf, Pascal Forget,
Daniel Lucier
Sont également présents :
M. Aubert Gallant, directeur général
Mme Diane Lebrun, greffier
091221-447
ORDRE DU JOUR – ADOPTION
Il est proposé par le conseiller Pierre O'Donoughue
Appuyé par le conseiller Zaki Thomas
Et résolu que le conseil adopte l’ordre du jour tel que soumis.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Le greffier,
Diane Lebrun
Extrait du procès-verbal de la séance spéciale du conseil de la Ville de
Brossard, tenue le 21 décembre 2009 à 20 h 05, à la salle du conseil de
l’hôtel de ville de Brossard, 2001 boulevard de Rome, Brossard, sous la
présidence de M. le maire Paul Leduc.
Sont présents :
Mmes les conseillères Monique Gagné, Doreen Assaad, MM. les
conseillers Pierre O’Donoughue, Alexandre Plante, Serge Séguin,
Claudio Benedetti, Zaki Thomas, Antoine Assaf, Pascal Forget,
Daniel Lucier
Sont également présents :
M. Aubert Gallant, directeur général
Mme Diane Lebrun, greffier
091221-448
BUDGET 2010 – ADOPTION
Budget
Il est proposé par le conseiller Daniel Lucier
Appuyé par la conseillère Doreen Assaad
Et résolu que le conseil adopte tel que présenté, le budget pour l’année
2010 au montant de 126 397 500 $.
Le conseil décrète que le document explicatif du budget 2010 sera publié
dans le journal Brossard Éclair, conformément à l’article 474.3 de la loi des
cités et villes.
Le conseiller, Monsieur Antoine Assaf, vote contre.
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
Le greffier,
Diane Lebrun
Extrait du procès-verbal de la séance spéciale du conseil de la Ville de
Brossard, tenue le 21 décembre 2009 à 20 h 05, à la salle du conseil de
l’hôtel de ville de Brossard, 2001 boulevard de Rome, Brossard, sous la
présidence de M. le maire Paul Leduc.
Sont présents :
Mmes les conseillères Monique Gagné, Doreen Assaad, MM. les
conseillers Pierre O’Donoughue, Alexandre Plante, Serge Séguin,
Claudio Benedetti, Zaki Thomas, Antoine Assaf, Pascal Forget,
Daniel Lucier
Sont également présents :
M. Aubert Gallant, directeur général
Mme Diane Lebrun, greffier
091221-449
PROGRAMME
TRIENNAL
D’IMMOBILISATION
2010-2011-2012 - ADOPTION
Programme triennal d’immobilisations
Il est proposé par le conseiller Daniel Lucier
Appuyé par le conseiller Pascal Forget
Et résolu que le conseil adopte, tel que présenté, le programme triennal de
dépenses en immobilisations pour les années 2010-2011-2012, lequel
prévoit des immobilisations de 60 377 600 $ pour l’année 2010.
Le conseil décrète que le document explicatif du programme triennal de
dépenses en immobilisation sera publié dans le journal Brossard Éclair,
conformément à l’article 474.3 de la loi des cités et villes.
Le conseiller, Monsieur Antoine Assaf, vote contre.
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
Le greffier,
Diane Lebrun
Extrait du procès-verbal de la séance spéciale du conseil de la Ville de
Brossard, tenue le 21 décembre 2009 à 20 h 05, à la salle du conseil de
l’hôtel de ville de Brossard, 2001 boulevard de Rome, Brossard, sous la
présidence de M. le maire Paul Leduc.
Sont présents :
Mmes les conseillères Monique Gagné, Doreen Assaad, MM. les
conseillers Pierre O’Donoughue, Alexandre Plante, Serge Séguin,
Claudio Benedetti, Zaki Thomas, Antoine Assaf, Pascal Forget,
Daniel Lucier
Sont également présents :
M. Aubert Gallant, directeur général
Mme Diane Lebrun, greffier
091221-450
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
Il est proposé par le conseiller Alexandre Plante
Appuyé par le conseiller Pierre O'Donoughue
Et résolu que la séance soit levée à 21 h.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Le greffier,
Diane Lebrun