8ÈME CONGRES CFDT INTERCO 91

S’ENGAGER POUR CHACUN
AGIR POUR TOUS
8
ÈME
CONGRES
CFDT INTERCO 91
DU 3 DECEMBRE 2015
Projet de RESOLUTION
D’ORIENTATION
Sommaire
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
Préambule
Missions et Rôle du syndicat
Syndicalisation
Formation
Communication
Agir sur les conditions de travail
Réforme territoriale
Relations extérieures
Eco Responsabilité
Préambule
Depuis le congrès de 2010 qui s’est déroulé à PALAISEAU, notre syndicat a connu une période de
turbulences. Mais comme à toute chose, malheur est bon, cela nous a permis de réfléchir
collectivement au fonctionnement du syndicat et à la refonte de ses statuts.
Aujourd’hui, ce nouveau fonctionnement doit nous permettre d’être dans l’action syndicale à part
entière, et d’élaborer des stratégies payantes.
Notre syndicalisme doit d’abord être à l’écoute des difficultés rencontrées par les agents de nos
collectivités. Malgré les difficultés, il faut poursuivre le dialogue, défendre le statut de la fonction
publique car les usagers du service public ne peuvent être bien servis que si les agents sont respectés
et bénéficient de conditions de travail sécurisées.
Il nous faut reprendre à notre compte les idées défendues par la confédération et la fédération Interco
«l’action publique n’est ni une charge, ni un coût. Le service public est créateur de richesses, d’emplois,
d’avenir. Donnons-nous les moyens d’une action publique modernisée, orientée vers les besoins des
usagers». Nous devons refuser la logique comptable restrictive et appauvrissante de nos employeurs.
Cette résolution a été travaillée à plusieurs niveaux : groupe de travail, commission exécutive, conseil
syndical, sections. Il est indispensable que le syndicat exerce pleinement ses missions. Ainsi le choix
collectif a été de rester dans les fondamentaux de l’action syndicale car ceux-ci sont inextricablement
liés et transversaux.
Cette résolution nous permettra de décliner notre feuille de route pour les quatre années à venir.
Toutefois, elle ne saurait être exhaustive et s’adaptera nécessairement aux évolutions et à l’actualité.
Nous sommes dans un monde qui change, qui bouge constamment.
Nous le ferons sur les bases d’un syndicalisme fort, indépendant qui s’est construit au cours des 50
dernières années, démocratiquement et en dehors de toute considération partisane. Interco 91
revendique aussi ce choix d’un syndicalisme indépendant et confédéré.
CFDT
INTERCO
91
–
8ème
Congres
–
3décembre
2015
- Evry
2/8
1. Missions et Rôle du syndicat
Constats et objectifs :
Il est toujours difficile de mobiliser au quotidien les ressources militantes des adhérents, car l’action
syndicale est souvent prise en étau entre engagement professionnel et engagement militant.
Le rôle du syndicat, de ses instances, le rôle de la section, peuvent manquer de lisibilité pour les
adhérents.
Le syndicat doit porter les valeurs de la CFDT : émancipation, solidarité, autonomie.
Il doit être le garant de la démocratie participative au sein du syndicat et des sections.
Aussi, le syndicat a pour rôle de faire vivre le syndicalisme d’adhérents : donner la place à chacun, créer
de l’émulation, dynamiser la réflexion pour la transformer en action. Le syndicat a pour rôle majeur de
mutualiser les compétences des sections, favoriser les échanges entr’elles, et le partage d’expériences.
Nos actions :
Elles contribueront à renforcer la syndicalisation au sein des sections, déjà existantes ou à créer, pour
renforcer l’image de la CFDT :
1.1 Soutenir autant que de besoin les secrétaires de section pour lutter contre l’isolement et
l’usure militante, harmoniser et mutualiser les pratiques.
1.2 Réfléchir à l’accueil des nouveaux adhérents.
1.3 Inciter les sections à organiser régulièrement des assemblées générales d’adhérents, des
heures mensuelles d’information envers les agents de leur collectivité.
1.4 Aller à la rencontre des adhérents isolés.
1.5 Organiser des conseils syndicaux décentralisés pour faire connaître la CFDT et son organisation
aux agents et aux dirigeants des collectivités.
1.6 Fidéliser les conseillers syndicaux en proposant un travail constructif au sein des conseils
syndicaux. L’évolution de nos statuts va dans ce sens en élisant les membres du Conseil au
cours du Congrès.
1.7 Animer des groupes de travail composés de membres de la commission exécutive, de
conseillers syndicaux et de représentants des sections, dont les thèmes seront fonction de
l’actualité et des besoins qui émergeront.
1.8 Assurer la défense individuelle pour les adhérents isolés et soutenir les sections dans cette
action ; proposer le soutien juridique quand il est nécessaire.
2. Syndicalisation
Constats et objectifs
Le nombre d’adhérents en forte hausse depuis ces 3 dernières années montre que la mobilisation est
payante.
Il nous faut maintenir un taux de progression constant et développer le syndicalisme de terrain. La
proximité avec les adhérents et les agents est essentielle pour avoir la légitimité de parler en leur nom,
et de pouvoir réclamer de nouveaux droits adaptés à leurs besoins.
Le renouvellement des générations doit aussi être dans nos esprits et les jeunes doivent trouver leur
place dans le syndicat.
Le syndicat sera aussi à l’écoute des cadres, qui n’échappent pas à la pression des différentes réformes
et qui représentent un fort potentiel de syndicalisation.
CFDT
INTERCO
91
–
8ème
Congres
–
3décembre
2015
- Evry
3/8
Nos actions :
La campagne des élections professionnelles de 2014 nous a permis de nous implanter et de créer de
nouvelles sections. Il nous faut maintenant fidéliser nos adhérents et pérenniser la présence de la CFDT
dans ces collectivités, organiser les adhérents isolés en les incitant à formaliser des sections dans leurs
collectivités, dans l’objectif de la future campagne 2018.
2.1 Favoriser la désignation dans chaque section d’un responsable « développement ». La mise en
réseau de ces responsables favorisera l’élaboration d’outils pour aller à la rencontre des
agents.
2.2 Effectuer des tournées de développement régulières (2 par mois) : le syndicat mettra à
disposition les moyens matériels et financiers, prévus au budget, pour circuler sur le
département et atteindre ainsi les collectivités et les agents.
2.3 Organiser au moins une fois par an des assemblées générales des adhérents isolés pour les
fidéliser, créer du lien et les inciter à s’organiser en sections.
2.4 Proposer des tables rondes en direction des cadres syndiqués ou non syndiqués pour faire
connaître l’actualité revendicative de la CFDT, ainsi que pour l’ensemble des agents.
2.5 Favoriser la désignation dans chaque section d’un référent « élections », en amont de la
campagne 2018. Le syndicat apportera son soutien dans la mise en œuvre de la campagne, la
constitution des listes, la formation des élus.
2.6 Exploiter les possibilités de contractualiser des conventions de développement avec la
Fédération, l’URI, afin d’obtenir des financements complémentaires.
3. Formation
Constats et objectifs :
Parce que l’actualité revendicative, les réformes sont en perpétuelle évolution, le syndicat doit pouvoir
proposer une offre diversifiée auprès des militants et adhérents, à l’image de la multiplicité des métiers
représentés dans la fonction publique territoriale.
La formation, c’est pouvoir se saisir d’outils, d’un réseau, afin de :
 Augmenter notre crédibilité et notre légitimité auprès des employeurs et des agents.
 Peser avec plus de vigueur dans le rapport de force avec les employeurs.
 Créer de l’échange, de la synergie, dans un esprit constructif entre le syndicat et ses
adhérents : notre force de conviction dépend aussi de la contribution des adhérents et des
agents en termes d’actions et de réflexion.
Nos actions :
La formation est un outil indispensable et incontournable pour pouvoir développer les valeurs
d’autonomie et d’émancipation portées par la CFDT.
3.1 Procéder à une large diffusion des catalogues de formation IREFE, Fédération.
3.2 Rechercher les financements possibles pour la prise en charge des formations : conventionner
avec l’IREFE, la Fédération, solliciter les employeurs.
3.3 Inciter les secrétaires de section à se former à la fonction, pour développer et optimiser les
ressources du collectif.
3.4 Former les nouveaux adhérents : mieux connaître la CFDT pour mieux s’impliquer dans l’action
syndicale.
3.5 Proposer à tous les élus dans les instances une formation pour leur permettre d’optimiser leurs
compétences de négociation et de représentation de la CFDT.
3.6 Organiser des formations internes à partir des compétences repérées chez les militants du
syndicat, en lien avec la Fédération et / ou l’IREFE.
CFDT
INTERCO
91
–
8ème
Congres
–
3décembre
2015
- Evry
4/8
4. Communication
Constats et objectifs :
Réussir sa communication est un challenge difficile. La communication interne au syndicat, et la
communication externe, sont incontournables pour répondre à l’ensemble des axes de la résolution.
Le syndicat doit donc se donner les moyens d’améliorer sa communication pour :
 Valoriser ses actions.
 Gagner en lisibilité auprès des militants, des adhérents, des agents.
 Rester en lien avec l’ensemble de ses adhérents, isolés ou en section.
 Peser dans le rapport de force avec les employeurs en affichant une actualité revendicative
adaptée et pertinente, et en marquant ainsi sa présence sur le terrain.
Nos actions
La communication est de fait un outil de développement et d’émancipation car elle permet aux
adhérents d’être informés, et participe à une certaine forme d’émulation.
Au cours de l’année 2015, un responsable « Web » a été désigné par le Conseil syndical, le syndicat
doit continuer à soutenir son action.
4.1 Organiser l’accès à l’information, communiquer sur les ressources existantes pour soutenir la
communication locale des sections.
4.2 Poursuivre la structuration du site WEB et faire vivre l’espace spécifique dédié aux adhérents,
et à la vie des sections.
4.3 Relayer la communication de la Confédération, de la Fédération, de l’URI, et de l’UD.
4.4 Participer à la rédaction du journal des « 3 Interco », et à celui de l’UD.
4.5 Respecter la charte graphique CFDT pour gagner en lisibilité et renforcer le sentiment
d’appartenance des adhérents.
5. Agir sur les conditions de travail
Constats et objectifs :
L’amélioration et un maintien de qualité des conditions de travail sont des axes majeurs de notre action
syndicale.
En effet, celles-ci sont constamment bousculées, dans un contexte toujours en mouvement, impacté
par les contraintes financières, la réforme territoriale, les réorganisations incessantes au sein des
collectivités, les changements de majorité politique.
Nous constatons également un durcissement du management, qui devient souvent autoritaire et
maltraitant, les cadres étant eux aussi soumis aux mêmes pressions.
Pourtant, garantir un service public de qualité ne peut se faire que si les agents se sentent respectés
et peuvent exercer leurs missions dans des conditions favorables.
Devant cette situation, nous devons nous efforcer de :
 préserver la qualité de vie au travail (QVT),
 Préserver les acquis dont le statut,
 Agir sur le pouvoir d’achat,
 Lutter contre la précarité et les discriminations.
Nos actions :
Nous mettrons tout en œuvre pour élaborer une politique revendicative globale sur l’ensemble du
département.
CFDT
INTERCO
91
–
8ème
Congres
–
3décembre
2015
- Evry
5/8
5.1 Préserver la qualité de vie au travail
5.1.1 Faire vivre les CHSCT :
5.1.1.1
Exiger leur mise en place dans les collectivités de plus de 50 agents.
5.1.1.2
Mettre en place un groupe de travail transversal « élus CHSCT » pour
mutualiser les compétences.
5.1.1.3
Collecter les besoins et attentes des agents pour élaborer une action
revendicative adaptée, dans laquelle ils se reconnaissent.
5.1.1.4
Recenser les difficultés et diagnostiquer les environnements inadaptés, et à
partir de là, alerter en proposant des solutions.
5.1.1.5
Mettre en œuvre les protocoles d’accord sur la prévention des RPS.
5.1.2 Lutter contre l’isolement et l’abandon de certains agents en allant à leur rencontre, et en
les soutenant dans leurs démarches (médecine préventive, direction des ressources
humaines, …).
5.1.3 Faire reconnaître le stress et la souffrance au travail auprès des employeurs publics, en
luttant contre leur banalisation.
5.1.4 Mener une réflexion sur le temps de travail : droit à la déconnexion / conciliation vie privée
– vie professionnelle.
5.2 Préserver les acquis, dont le statut
5.2.1 Rester attentif à l’utilisation des emplois contractuels.
5.2.2 Lutter pour le maintien dans l’emploi, agir pour la sécurisation des parcours et l’emploi de
qualité.
5.2.3 Faire reconnaître les maladies professionnelles et les maladies imputables au service en
lien avec les militants mandatés à la commission de réforme.
5.2 Agir sur le pouvoir d’achat
5.3.1 Développer l’action sociale : revendiquer l’obtention de titres restaurant, et des contrats
groupe pour les complémentaires santé.
5.3.2 Agir pour une meilleure transparence de l’attribution des régimes indemnitaires : obtenir
la définition de critères factuels et équitables.
5.3 Lutter contre la précarité et les discriminations
5.4.1. Rester attentifs au devenir des agents contractuels, et à obtenir leur CDIsation ou leur
titularisation à chaque fois que les conditions sont requises.
5.4.2. Lutter pour la diminution des emplois à temps non complet, souvent non choisis et
réservés à des agents peu qualifiés. Ces agents doivent recourir parfois à la multiplicité
des employeurs pour parvenir à un salaire global décent, les obligeant à multiplier les
déplacements et les soumettant à des contraintes horaires difficiles.
5.4.3. Initier et poursuivre les actions engagées dans les collectivités en faveur du recrutement
et du maintien dans l’emploi de personnes en situation de handicap.
5.4.4. Faire respecter le droit syndical dans les collectivités et refuser que certains employeurs
exercent des pressions personnelles contre les militants.
5.4.5. Engager des actions pour l’égalité Femmes / Hommes dans nos collectivités, à partir du
Protocole d’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans
la fonction publique.
6.
Réforme territoriale
Constats et objectifs :
Les lois NOTRe, MAPTAM, récemment votées apportent leur lot d’inquiétudes. Dans ce contexte
mouvant, encore flou, les agents se sentent insécurisés et ont besoin du soutien de la CFDT.
CFDT
INTERCO
91
–
8ème
Congres
–
3décembre
2015
- Evry
6/8
C’est également une opportunité à ne pas rater pour implanter la CFDT dans les nouvelles structures,
nous développer, et porter les valeurs de la CFDT dans les négociations.
Nos actions :
En Essonne, 13 EPCI sont concernés par les fusions à venir au 1er janvier 2016. Nous devons peser sur
les conditions de mise en œuvre de ces fusions programmées. Le syndicat se doit d’accompagner les
sections existantes dans ce nouveau challenge.
6.1 Soutenir les agents et accompagner les sections
6.1.1 Animer un groupe de travail spécifique, avec les militants des EPCI concernés afin de
mutualiser les compétences et les expériences.
6.1.2 Travailler en lien avec les autres syndicats concernés, le cas échéant, pour optimiser le
rapport de force.
6.1.3 Organiser des Heures mensuelles d’information pour aller à la rencontre des agents.
6.1.4 Exiger des comités de suivi afin de pouvoir proposer des réajustements et être entendus.
6.1.5 Etre vigilant aux conditions de représentativité, aux dates d’organisation des élections
professionnelles, négocier des accords pré électoraux. Le syndicat soutiendra la
campagne des élections et mettra à disposition les moyens humains, logistiques et
financiers nécessaires.
6.1.6 Réfléchir avec les sections à leur devenir et à leur organisation.
6.2 Peser sur les conditions de mise en œuvre de la réforme
6.2.1 Négocier des protocoles locaux pour :
6.2.1.1 Maintenir les acquis en termes de temps de travail, action sociale, QVT.
6.2.1.2 Obtenir des conditions de mobilité choisie et non subie.
6.2.1.3 Etre attentifs aux organigrammes hiérarchiques, fonctionnels, nominatifs afin
qu’aucun agent ne subisse une perte de responsabilité non choisie.
6.2.1.4 Obtenir l’harmonisation par le haut des régimes indemnitaires.
6.2.1.5 Faire des propositions pour une meilleure conciliation vie privée / vie
professionnelle.
7 Relations extérieures
Constats et objectifs :
Pour être plus efficients et porter les valeurs de la CFDT, les militants, les adhérents ont besoin de
s’enrichir au contact des autres.
Conformément à ses statuts, il se doit de respecter, dans son action, les orientations définies dans les
congrès confédéraux. De ce fait, il doit entretenir des relations régulières et constructives avec les
autres organisations de la CFDT (Fédération, URI, UD, IREFE, CFDT CADRES, notamment).
Dans le contexte d’aujourd’hui qui, nous le répétons, est en constant mouvement et en tensions
permanentes, le syndicat et ses militants doivent aussi savoir s’allier quand c’est nécessaire, et dans le
respect des spécificités CFDT, aux autres organisations syndicales. L’intersyndicale peut et doit
s’exercer dans le respect des forces et des idées de chacun.
Nos actions :
Le syndicat doit lutter contre le repli sur soi, confronter pour conforter ses idées, apporter sa
contribution à la grande maison CFDT.
CFDT
INTERCO
91
–
8ème
Congres
–
3décembre
2015
- Evry
7/8
7.1 Participer aux commissions et groupes de travail proposés par la Fédération (Commission
Nationale Professionnelle, réseau des animateurs de formation, réseau des défenseurs juridiques,
réunions des secrétaires de syndicat).
7.2 Siéger au Conseil de l’UD et de l’URI.
7.3 Participer aux congrès confédéraux, fédéraux et régionaux, ainsi qu’aux assemblées générales de
l’UD.
7.4 Animer, en concertation avec les syndicats Interco 95 et Interco 78 le groupe « Elus du CIG ».
7.5 Participer aux réflexions engagées sur certains thèmes avec l’ensemble des syndicats Interco
franciliens (agents des lycées, organisation des syndicats, fusion des agglos).
7.6 Connaître les autres organisations syndicales, les militants locaux, pour trouver des points de
convergence et étudier la possibilité éventuelle de monter des actions en intersyndicale, si cela est
nécessaire dans le rapport de force à établir avec l’employeur.
8 Eco Responsabilité
Constats et objectifs :
La démarche éco responsable s’inscrit également dans les orientations de la Confédération.
Elle a pour objectifs le maintien de l’intégrité de notre environnement, autant que faire se peut, mais
aussi l’amélioration de l’efficacité économique en favorisant une gestion optimale et respectueuse des
ressources humaines, naturelles et financières.
Nos actions
Nous devons nous interroger sur la question du développement durable et sur la manière de l’intégrer
dans notre action syndicale. Notre réflexion nous engagera vers une autre manière de vivre notre
syndicalisme. Cette attitude relève également de la responsabilité individuelle de chacun, et s’inscrit
dans une démarche solidaire.
8.1 Développer la communication électronique, et la diffusion des informations par le Site Internet du
syndicat (espace dédié aux adhérents et aux sections).
8.2 Favoriser le covoiturage (conseils syndicaux, tournées de développement).
8.3 Réduire nos dépenses d’impression, n’imprimer que lorsque c’est nécessaire et ajuster le nombre.
8.4 Lutter contre le gaspillage alimentaire lors des conseils syndicaux notamment.
8.5 Lutter contre l’utilisation de matériel jetable.
CFDT
INTERCO
91
–
8ème
Congres
–
3décembre
2015
- Evry
8/8