2B2-17 – Sénéchaussée de Saint-Etienne, procédures

2B2-17 – Sénéchaussée de Saint-Etienne, procédures (24 p. pap. 1663-1778) : pour Pierre Allard contre
Bartélemy Bongrand (1663, y jointes pièces de 1635-1643) – sentence pour Pierre Giry, de Lyon et la famille
Rochette de Crémieu (1678) – pour Gabriel Bellon, de Saint-Galmier (1704) – requête pour Jean-François
Mayosson (1719) – procédures pour Gabriel Beaudot, de Saint-Galmier contre Joseph Riboulet (1774) – pour
Blaise Vinoy, marchand de Saint-Chamond contre Pierre Flachon, laboureur de Saint-Médard (1777-1778) - …
2B3 – Bailliage de Mâcon et sénéchaussée de Lyon
2B3-1 – Bailliage de Mâcon (9 p. pap. 1735-744) : procédures pour Mre Gilbert Christophe, curé d’Azolettes,
contre Jean-Toussaint de La Grange – contre Jean-Jacques Duon, ancien capitaine au régiment de Touraine.
2B3-2 – « Formalités observées dans les différents tribunaux de la ville de Lyon » (2 cah. pap.).
2B3-3 – Sénéchaussée de Lyon, procédure (20 p. pap. 1706-1707) : pour Jean-Claude Pecolet, marchand de
Lyon, contre Jacqueline Barry, veuve de Pierre Blain, marchand de Lyon.
2B3-4 – Procédure pour Jean Blain, marchand tireur d’or de Lyon, contre Hugues François Robelot, marchand
de Lyon et Catherine Duvernay, femme séparée de biens de Jean-Claude Pecolet, de Lyon (18 p. pap. 17221732).
2B3-5 – Procédure pour Marie-Françoise Farge, veuve de Jean Blain, marchand maître tireur d’or, contre Claude
Balmont, aussi marchand tireur d’or, tous de Lyon (6 p. pap. 1730).
2B3-6 – Procédure pour Marie-Françoise Farge, susnommée, contre Pierre-Joseph Blain, curé de Tournon,
François Blain, marchand, Jean-Alexandre Berne, marchand de Lyon (19 p. pap. 1732).
2B3-7 – Procédure entre Charles-Louis-Joseph Mitte, marquis de Saint-Chamond, et Jean Baptiste Burzet,
ancien maire de Saint-Chamond, relative à des réparations à faire au canal conduisant l’eau au moulin dudit
seigneur de Saint-Chamond (19 p. pap. dont un acte de 1697, 1733).
2B3-8 – Procédure pour Pierre Lapaire, marchand de Bourg-de-Thizy, contre Marc Moissonnier, marchand de
Marnand (12 p. pap. 1772).
2B3-9 – Procédure sur appel d’une sentence du juge de Charlieu pour Jean-Pierre Dubuy, de Coutouvre, contre
Georges Meunier, tisserand de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (49 p. pap. 1786-1791).
2B3-10 – Procédures diverses (3 p. parch. 4 p. pap. 1556-1650) : sentence entre Jeanne Duboys veuve de Pierre
Vernier, de Lyon et Pierre Vernier, marchand de Lyon (1556) – procédure pour Jean Baronnat, seigneur de
Beauregard, contre Claude et François de Bourges (1571) – pour Jacques de Miolans seigneur de Saint-Chamond
contre les habitants de Saint-Chamond (1581) – sentence pour Marguerite Réal veuve de Pierre Bardonnenche,
bourgeois de Saint-Etienne, contre Marguerite Mazenod veuve de noble Marc-Antoine Auriol, avocat en
parlement juge ordinaire du marquisat de Saint-Chamond (1650).
2B3-11 – Procédures diverses (1 p. parch. 16 p. pap.) : sentences pour Claude de Talaru marquis de Chalmazel
(1670) – Jacques du Rozier (1671, 1676) relative aux mi-lods – François Chol, procureur ès cour de Lyon contre
Jean Chazal moulinier de Rive-de-Gier (1680) – François Jullien, conseiller au parlement de Dombes contre
Claude Garinand et Mathieu Gay, de Maclas (1680) – Pierre Blain et sa femme, de Lyon contre François Cattin
et Jean Villet, de Lyon (1687-1694).
2B3-12 – Procédures diverses (4 p. pap. 1764-1774).
2B4 - Sénéchaussée de Villefranche, Bailliage de Beaujolais
2B4-1 – Officiers (9 p. parch. 2 p. pap. 1626-1722) : provision d’avocat du roi pour Alexandre Bottu (1626) –
confirmation (1626) – quittance (1626) – de Laurent Bottu (1655) – quittance (1722).
2B4-2 – Chirassimont, fin 15e siècle, fragment parch. d’une ordonnance d’un juge ordinaire de Beaujeu au sujet
des minutes d’un notaire défunt. Accord du 1er mars 1409 (parch.) entre Hugues Pontanier et Guillaume Pajard,
de la Place, au Moulin Neuf.
2B4-3 – Compte de recettes et dépenses du bailli de Beaujolais pour les familles de La Forest, de Villeneuve et
de Joux (cah. pap. 162 fts 15e s.).
2B4-4 – Procédures (1 p. parch. 2 p. pap. 18e s.) : procédure pour Madame de Pizay ou Pizey.
2B4-5 – Procédures (18e siècle) : pour la famille Nicolas de Mornand (16 p. pap.), entre Louis Antoine Perret,
notaire à Cublize et Antoine Baudesson bourgeois de Lyon (14 p. pap.), et 3 requêtes de Jean-Marie Vincent,
notaire à Thizy, concernant des nommés Caquet d’Avaize, Tixier et Dutel.
2B4-6 – Procédure pour Antoine Bouchard, jardinier au coteau-Beaujolais, paroisse de Roanne contre Claude
Gribet, voiturier par eau, du même lieu (1 p. parch., 24 p. pap. 18e siècle).
2B4-7 - Procédure pour Antoine Thimonier, laboureur de Cublize, contre Philibert Chavanis, du même lieu (4
mémoires, 18e siècle).
2B4-8 – Procédure pour Me Girardet le Jeune, procureur, de Villefranche, contre Antoine Bouchard, demeurant
au Coteau, Roanne (9 p. pap. 1789).
2B4-9 – Procédures diverses (1 p. parch. 27 p. pap. 18e siècle) : pour François Philibert, tailleur d’habits de
Saint-Vincent de Rhins, les consorts Desvarennes et Deschavannes, Jean Cherpin tissier de la Gresle, Mme
Inventaire sommaire et numérique, partiel et provisoire des archives de la Diana séries A à Z page n°
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