CR_Conseil_15 06 2012_FP_PCdef

Compte-rendu de la réunion du
CONSEIL du Vendredi 15 juin 2012 (14h)
Salle des Conseils – Ecole Centrale de Nantes
Etaient présents :
Représentants élus des Laboratoires :
M. O. BOURGEOIS représente E. HUMLER, D. DELAUNAY, J.F HETET, F. JACQUEMIN
A. LE BAIL, C.MOOG J.Y MONTEAUJ. PRUVOST, L. STAINIER, P. CARTRAUD, C. SOLLIEC représente Mme L. LE COQ
Représentant élu des personnels BIATOSS : J.M ROUSSET.
Représentants élus des Doctorants : A. FORTHOMME, (EMN), R. GERARD (Univ.Nantes),S. MEZIL (Univ. Maine),
N. HESSO (ONIRIS), , M. TANNOUS (ECN),
Membres nommés :
MM. M. BERENGIER, P. CONIL, Y. GOURITEN, T. ROUXEL L. THOREL
Représentant du PRES LUNAM : L. LESCAUDRON
Invités : E. DARTOIS (ONIRIS),
Secrétaire de séance : F. PALVADEAU (SPIGA/ECN)
Etaient Absents et/ou excusés
Représentants élus des Laboratoires :
J. GILBERT, E. HUMLER, P. JOANNE, L. LE COQ, Daniel SIRET
Représentants élus des Doctorants : M. REGNIEZ (Univ. Maine)
Membres nommés :
D. FILLEUL R. JEANTET, J.F SIGRIST,
Représentant élu des personnels BIATOSS : G. MARCKMANN
Invités : Ch. DENAIN (Collège U.Nantes), A.GOUPIL (Scolarité ECN), F. THOMAS (SPIGA/U.Nantes), S. LE GOFF (EMN),
C. PETITBON (Collège U.Maine),
1 – Changement de Directeur de l’Ecole Doctorale :
M. Patrice CARTRAUD ouvre la séance par un tour de table permettant aux nouveaux membres de se
présenter. Il informe l’assistance que le changement de Directeur à l’Ecole Centrale à compter du 1er
septembre 2012 l’amène à rejoindre la direction de la formation de l’Ecole. Ceci le conduit à devoir
mettre fin à sa fonction de Directeur de l’ED afin d’éviter cumul et difficultés.
Pour lui succéder il propose la candidature spontanée du Professeur Ahmed LOUKILI en poste à l’ECN.
M. Ahmed LOUKILI se présente (CV annexé).
P. CARTRAUD précise qu’il n’y a pas eu d’appel à candidature du fait de cette candidature recueille
une adhésion large au sein de l’établissement porteur de l’ED.
Un vote à main levée a lieu en l’absence de M. LOUKILI : 4 membres du conseil s’abstiennent.
La nomination de M. le Professeur Ahmed LOUKILI est acceptée par le Conseil.
Cette proposition sera dans un premier temps soumise pour validation au Conseil Scientifique de
l’ECN puis par le Conseil Scientifique de chacun des Etablissements liés à l’ED ; en dernier lieu le
Directeur Scientifique du PRES nommera le directeur de l’Ecole Doctorale et le COS (Comité
d’Orientation Scientifique) entérinera.
M. L LESCAUDRON ajoute que nous devons travailler sans attendre la réunion du prochain COS à
laquelle ce point sera mis à l’ordre du jour.
2 - Validation du nouveau Conseil par les CS des établissements :
Retours favorables sont parvenus à l’ED pour l’EMN, l’ENSAN, ONIRIS, l’Université du Maine ;
retour imminent pour l’Université de Nantes, celui de l’ECN suivra après la validation du COS dont la
prochaine réunion est prévue à l’automne.
3 - Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil du 24/04/2012 :
Aucune remarque n’étant parvenue à l’ED depuis son envoi celui-ci est approuvé.
4– Evolution du règlement intérieur :
a) financement minimum : actuellement 1300 € net mensuels exigés sur 36 mois.
Certains laboratoires ayant indiqué le manque de souplesse de cette formulation qui les
contraint à compléter une bourse étrangère sous la forme de salaire. Il est décidé de la
remplacer par :
« Ce financement doit permettre un niveau de ressources équivalent à un minimum de 1300 euros
net/mois (applicable à tout nouveau doctorant inscrit à partir du 1 er Septembre 2012). Dans le cadre de
co-tutelle, l’exigence porte sur le temps de séjour en France ».
de façon à pouvoir tenir compte d’un complément de ressources direct ou indirect (absence de
frais de scolarité ou d’imposition, logement à disposition).
P. CARTRAUD recommande aux directeurs-adjoints de veiller à l’application de cette règle
b) niveau de publication exigé avant soutenance : actuellement une publication internationale, qui
peut prendre la forme d’une participation à une conférence. Après discussion il est décidé :
« Pour les inscriptions à partir du 01/09/2012 : avant toute soutenance une publication dans une
revue internationale à comité de lecture indexée dans WoS doit être soumise».
5 - Répartition des Financements Doctoraux du Ministère (FDM) :
Le Bureau réuni à 10h a examiné et classé les 18 candidatures annexées.
Cette année le LHEEA n’a aucun candidat. Le classement est fait en respectant celui de chaque
laboratoire. Il est rappelé que l’IFSTTAR a ses propres financements, que l’Université du Maine les
perçoit directement.
Règle de répartition : au prorata du nombre d’ HDR de chaque laboratoire sur la durée du contrat
quinquennal (2012-2016),
P. CARTRAUD commente les 18 candidatures ;10 sont classées (9 + 1 Président Univ.Ntes) puis 8 en
plus afin de pouvoir pallier d’éventuels désistements.
Il est convenu que, comme chaque année, Mme F. PALVADEAU envoie un message à tous les
candidats retenus pour confirmation immédiate de leur acceptation.
La liste des 18 CANDIDATS est validée par le CONSEIL
6 – Bilan « retours» des CST :
Un commentaire est fait pour chaque établissement, il en ressort que les retours vers l’ED sont
devenus au fil du temps beaucoup trop tardifs.
Un rappel du calendrier à respecter sera donc renouvelé plusieurs fois :
- demande des CST sera envoyée dès le 1er avril,
- retour à l’ED pour le 1er juin (conseil mi-juin).
7 – Formations complémentaires :
a) Langues : les 2 certifications actuelles (FLE = B2 et TOEIC = 800) étant jugées trop lourdes pour
les étrangers il est décidé :
« pour les doctorants étrangers n'ayant pas un niveau suffisant (TFI) en Français,
un cours de 20h de Français est obligatoire dès la première année, les autres cours de langues se
dérouleront à partir de la deuxième année.
Cette exigence de connaissance minimale du français ne concerne pas les doctorants en co-tutelle.
Enfin concernant l'exigence sur le niveau de TOEIC et à titre transitoire pour les doctorants dont la 1ère
inscription a eu lieu en 2009/2010, si le score de 800 n'est pas atteint, seront examinés l'assiduité aux
cours d'anglais, la progression du score de TOEIC au cours des 3 années et la production scientifique
en anglais».
b) Assiduité : le doctorant M.Tannous témoigne du manque d’effectif au cours d’espagnol.
M. L. LESCAUDRON déclare cet absentéisme à de nombreux cours totalement abusif y compris pour
les doctoriales pour lesquelles la Région verse 20.000€. Il est indispensable de sensibiliser tous les
encadrants qui se désintéressent trop souvent des formations obligatoires.
8 - Dérogations diverses :
- inscriptions liées à dérogation : refus du dossier présenté par M. Pruvost et relevant du LTN
ECN : 7 inscriptions enregistrées à ce jour.
EMN : une inscription sans suite.
9 - Etat des HDR soutenues en 2011/2012 :
A Nantes : Denis MARO, Didier MAROT, Thierry LEMENAND,
Dominique MARODON DELAVALLE, Anne VENTURA, Michel BENNE, Laurent LASSABATERE.
Au Mans : Olivier MAZEL, Jean-Hugh THOMAS, Olivier RICHOUX.
10 – Nécessité d’être «Docteur» pour participer à l’encadrement ou à un jury :
Après discussion il est décidé que l’annexe de la charte précise :
«un co-encadrant est un Docteur qui peut être non HDR».
Pour les points 6 et 8, les dossiers ont été traités par le Directeur et les Directeurs-Adjoints de l’ED)
ECOLE DOCTORALE SPIGA
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