Archives départementales de la Haute-

Conseil général de la Haute-Loire
TARIFS DES SERVICES PROPOSÉS PAR
LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE
Adoptés le 5 décembre 2011 par la commission permanente du Conseil général de la Haute-Loire
1. TARIFS DE REPRODUCTION
La reproduction des documents d’archives et des ouvrages de bibliothèque, sous quelque
forme que ce soit, n’est pas un droit mais une facilité accordée aux lecteurs. Toute
reproduction est soumise à l’autorisation du directeur des Archives départementales selon la
réglementation en vigueur.
1.1. Reproductions d’originaux
Photocopie A4 noir et blanc sur papier bureautique
Photocopie A3 noir et blanc sur papier bureautique
0,30 €
0,60 €
1.2. Impression d’images numériques préexistantes
Impression A4 noir et blanc sur papier bureautique
Impression A3 noir et blanc sur papier bureautique
0,30 €
0,60 €
1.3. Copies d’images numériques préexistantes (diffusées en salle de lecture ou sur le
site internet des Archives départementales)
La vue
0,32 €
1.4. Reproductions numériques
La prise de vue
3,00 €
1.5. Gravure
Sur CD-R
Sur DVD-R
3,00 €
3,00 €
2. TARIFS DE RÉUTILISATION
Les tarifs proposés prennent en compte les coûts intrinsèques liés à la demande de
réutilisation d’informations publiques à savoir, les coûts de numérisation (sous-traitance), les
investissements humains (temps passé à contrôler et valider les lots numérisés), les
investissements matériels (coûts de stockage), les coûts de mise à disposition. Les coûts liés
à la réutilisation prennent la forme d’un forfait annuel tandis que ceux liés à la fourniture par
les Archives départementales de la Haute-Loire ne sont payables qu’une fois. Pour les
informations publiques numérisées, l’unité de tarification envisagée est la vue. Pour toute
facture qui serait inférieure à 5,00 €, les Archives départementales de la Haute-Loire
autorisent une réutilisation libre et gratuite.
Type de réutilisation
Coût
But commercial Diffusion publique Fourniture des images
Licence
N° 1
(1)
Oui
Oui
N° 2
(1)
Oui
Oui
Oui
N° 3
(1)
Oui
Oui
Oui
Oui
Payant (2)
N° 4
Oui
Oui
Oui
Payant (1) (2)
(1) Coût de mise à disposition des images (coût de la reproduction, éventuellement du
support et de l’envoi postal)
(2)
Voir tarifs dans le tableau ci-dessous :
Réutilisations commerciales
Publication papier
Publication multimédia
Publication publicitaire
Publication sur internet
Enregistrements audiovisuels
Modalités de facturation
à partir du 1.001ème exemplaire ou
de la 51ème image
à partir du 1.001ème exemplaire ou
de la 51ème image
hors évènements gratuits
forfait annuel
la minute débutée
Tarif
15 € la vue
20 € la vue
150 € la vue
0,40 € la vue
20 € la min
3. TARIFS DES FRAIS DE PORT
Photocopies
CD-R ou DVD-R
Autres
5€
5€
En fonction
de la
commande
Les fichiers images peuvent être adressés gratuitement par courriel dans la limite de 10 Mo
pour une demande (un ou plusieurs fichiers)
4. DROITS POUR CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
Le document certifié conforme
3,50 €
5. INVENTAIRES ET PUBLICATIONS À LA VENTE
5.1. Guides
Guide des Archives de la Haute-Loire, par Yves Soulingeas, 1983
Guide du Généalogiste en Haute-Loire (2e édition), par Thierry Alloin, 2000
15,50 €
8,50 €
5.2. Catalogues d'exposition
“Portrait d’une ville assiégée, Le Puy-en-Velay pendant les guerres de la Ligue
(1589-1596)", 1991
Étienne Mège dit Médicis, drapier et chroniqueur au Puy-en-Velay, vers 1475vers 1565”, 1999
5.3. Inventaires
Sous-série 1 C “Administrations provinciales d’Ancien Régime”, répertoire
numérique détaillé par Yves Soulingeas, 1985
Sous-série 2 C “Contrôle des actes et autres droits (1693-1791)”, répertoire
numérique détaillé par André Brochier et Pascal Pagès, 2000
Sous-série 4 E “Corporations et confréries”, répertoire numérique détaillé par
Étienne Delcambre, 1939
Sous-série 1 F “Documents entrés par voie extraordinaire avant 1944”,
répertoire numérique détaillé par Marc Trille, 1977
Sous-séries 23-24 J “Papiers Langlade du Chayla”, répertoire numérique
détaillé par Yves Soulingeas et Martin de Framond, 1995
Sous-série 39 J “Notes sur les mines du Bassin de Langeac”, répertoire
numérique détaillé par Yves Soulingeas, 1989
Série M “Administration générale et économie (1800-1940)”, répertoire
numérique détaillé par Thierry Alloin, 2005
Série N “Administration et comptabilité départementales (1800-1940)”, répertoire
numérique détaillé par Thierry Alloin, 1997
Sous-série 3 Q “Enregistrement (1791-1900)”, répertoire numérique détaillé par
André Brochier et Pascal Pagès, 1993
Série R “Affaires militaires (1800-1940)”, répertoire numérique détaillé par
Thierry Alloin et Christian Boyer, 2008
Série V, « Cultes (1800-1940) », répertoire numérique détaillé par Thierry
ALLOIN, 2011.
163 W, “Fonds du Conservatoire de la Dentelle à la main”, répertoire numérique
détaillé par André Brochier, 1986
Série Y “Établissements pénitentiaires (1800-1940)”, répertoire numérique
détaillé par Thierry Alloin, 1992
Série Z “Sous-Préfectures (1800-1940)”, répertoire numérique détaillé par
Thierry Alloin, 1993
Sous-série 2 PB “Répertoire de la presse”, par Josiane Mestre, 1990 complété
en 2008
5.4. Annuaires historiques
L'administration départementale de la Haute-Loire (annuaire historique an VIII1940), par Thierry Alloin, 1996
L’administration départementale de la Haute-Loire (annuaire historique 19401945), par Thierry Alloin, 1999
L’Administration départementale de la Haute-Loire (annuaire historique 19461982), par Thierry Alloin, 2002
5€
12,50 €
46 €
10,00 €
8€
8€
9,50 €
3,50 €
25 €
6,50 €
11 €
23,00 €
10 €
5€
4€
5,50 €
10 €
18,50 €
6,50 €
10.00 €