Le programme

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Paris, le 10 juin 2011
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES (DGFiP)
Mission de Coopération Internationale
Pôle Fiscalité
ACCUEIL D’UNE DELEGATION LIBANAISE
Dans le cadre du jumelage européen « civisme fiscal et gestion des risques » LB09/AA/FI/06
Du 14 au 17 juin 2011
--Thème
GESTION ET SUIVI DE LA PERFORMANCE EN MATIERE DE CONTROLE FISCAL
Précisions Equipe en charge de la coopération avec le Liban à la Mission de Coopération Internationale :
Jean-Marc SEIGNEZ, inspecteur principal
Tél : 01 53 18 12 78 – Mobile : 06 62 03 53 16
Eric DUBOIS, inspecteur
Tél : 01 53 18 03 17 – Mobile : 06 76 01 46 30
PARTICIPANTS
Rim HAJJ CHEHADED
Chef du département de la Base Centrale de Données des Contribuables
Manal ABDEL SAMAD
Chef du département du service aux assujettis – Direction de la TVA
Aline RAHME
Contrôleur principal au département du civisme fiscal – Direction de la TVA
Chady MKALLALATI
Analyste-programmeur au Programme de réformes fiscales des Nations-Unies (PNUD)
Soha ABBOUD
Contrôleur principal au département du civisme fiscal – Direction de la TVA
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Dimanche 12 juin
THEMES
11 h 35
Arrivée du vol AF 0569 à l’aéroport Roissy Charles de
Gaulle
Transfert de l’aéroport de Roissy CDG vers l’hôtel.
INTERVENANTS
LIEU
Aéroport Charles de Gaulle,
Terminal 2 F
Société de transport Move in Paris
Tél. +33 (0) 6 62 92 05 05 ou
0800 400 125
Pancarte au nom de M. El Mekhallalati
Etap Hôtel Charenton,
2 place de l’Europe,
Bercy 2,
94220 CHARENTON LE PONT
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Mardi 14 juin
08 h 30
09 h 45 – 12 h 15
THEME
Rendez-vous dans le hall de l’hôtel et transfert au
Eric DUBOIS, inspecteur à la Mission de
Ministère du Budget, des Comptes publics, de la
coopération internationale
Fonction publique et de la Réforme de l’Etat
Accueil par la MCI
Présentation de l’organisation et des missions de la
DGFiP
12 h 20 – 14 h 30
15 h 00 – 17 h 00
INTERVENANTS
Jean-Marc SEIGNEZ, inspecteur
principal à la Mission de coopération
internationale
LIEU
Etap Hôtel Charenton,
2 place de l’Europe,
Bercy 2,
94220 CHARENTON LE PONT
Ministère du Budget, des Comptes
publics, de la Fonction publique et
de la Réforme de l’Etat
Centre de conférence Pierre
Mendès-France
Salle 3
139 rue de Bercy
75012 Paris
Déjeuner
Présentation :
- de la politique du contrôle fiscal ;
- des outils informatiques du contrôle fiscal ;
- de la gouvernance, de l'audit, de la
prospection et de la coordination du pilotage
en matière de contrôle fiscal ;
- des indicateurs.
Bureau CF 1,
Sous-direction du contrôle fiscal
Cédric SAINT-ANTOINE,
inspecteur principal des impôts
Ministère,
Centre de conférence Pierre
Mendès-France
Salle 3
139 rue de Bercy
75012 Paris
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Mercredi 15 juin
THEME
INTERVENANTS
7 h 15 très précises
Transfert par véhicule du ministère à la gare
8 h 10
11 h 21
Départ du train pour Bordeaux
Arrivée à la Gare de Bordeaux
LIEU
Gare de Paris Montparnasse,
Place Raoul DAUTRY,
75015 PARIS
Accueil à la gare par un membre de la DIRCOFI
Déjeuner avec la DIRCOFI
14 h 15 à 17 h 00
Présentation de :
Jean-Guy DINET,
directeur de la DIRCOFI Sud-Ouest
-
missions et organisation de la DIRCOFI ;
-
le rôle de la DIRCOFI en matière de PICF
(pilotage opérationnel) ;
-
les structures en charge du contrôle fiscal et
de sa programmation ;
-
le pilotage de la performance et le suivi de
l’activité en matière de contrôle fiscal.
et ses collaborateurs
Visite de Bordeaux
Dîner
DIRCOFI SUD-OUEST,
72 Rue Abbé de l'Epée
33062 BORDEAUX CEDEX
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Jeudi 16 juin
THEME
9h00
INTERVENANTS
Accompagnement de l’hôtel vers la DRFIP de Gironde
LIEU
Hôtel ALTON,,
107 rue de la pelouse de Douet,
33000 BORDEAUX
Tel : 05 56 99 55 55
09 h 30
Présentation de :
l’organisation et missions de la DRFIP ;
-
l’animation du contrôle fiscal ;
-
les structures en charge du contrôle fiscal et
de sa programmation (PCE, BVG, BCR) ;
Jean-Denis de VOYER
d’ARGENSON,
administrateur général des finances
publiques
-
le pilotage de la performance et le suivi de
l’activité en matière de contrôle fiscal, dont
les indicateurs de performance liés à
l’amélioration du civisme fiscal (déclaratif
et de paiement)
et ses collaborateurs
13 h 00 – 14 h 15
14 h 15 – 17 h 00
DRFIP de Gironde
-
Déjeuner avec la DRFIP
Présentation :
-
des missions et de l’organisation de la
délégation ;
de la gestion de la performance au sein de la
DGFIP ;
du rôle d’une délégation en matière de PICF
(pilotage fonctionnel) ;
du pilotage et du suivi de l’activité en
matière de contrôle fiscal par la délégation.
Jean-René NOLF,
Directeur divisionnaire
Agnès PARACHOU,
Inspectrice principale
Dîner
Délégation Sud-Ouest,
2, rue des Piliers de Tutelle
BP 45
33 025 BORDEAUX Cedex
Tél : 05.57.14.21.00
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Vendredi 17 juin
08 h 45
THEME
INTERVENANTS
Accompagnement de l’hôtel vers la DIRCOFI Sud-Ouest
LIEU
Hôtel ALTON,
107 rue de la pelouse de Douet,
33000 BORDEAUX
Tel : 05 56 99 55 55
09 h 15
Comité de programmation entre la DIRCOFI et la
DDFIP du Lot-et-Garonne et la DSF de la
Dordogne
13 h 00 – 15 h 00
16 h 32
19 h 53
José LECLAIR,
directeur divisionnaire à la DIRCOFI,
coordinateur du plan interrégional de
contrôle fiscal
DIRCOFI SUD-OUEST,
72 Rue Abbé de l'Epée
33062 BORDEAUX CEDEX
Déjeuner de travail
Transfert de la DIRCOFI à la gare de Bordeaux
Départ du train pour Paris
Arrivée du train à Paris Gare Montparnasse
Gare de Bordeaux St Jean
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Dimanche 19 juin
THEMES
INTERVENANTS
LIEU
07 h 30
Transfert de l’hôtel vers l’aéroport de Roissy CDG.
Société de transport Move in Paris
Tél. +33 (0) 6 62 92 05 05
ou 0800 400 125
Etap Hôtel Charenton,
2 place de l’Europe,
Bercy 2,
94220 CHARENTON LE PONT
10 h 30
Départ du vol AF 0564 vers Beyrouth
Aéroport Charles de Gaulle,
Terminal 2 F