Bibliographies - Portail environnement de Wallonie

Bibliographies
1 - Documents généraux
Parlement wallon, Rapport de la Commission spéciale sur la problématique du syndrome NIMBY, mars
1999.
Revues
Cahier de l'Environnement, "Evaluation du droit de recours des organisations de protection de
l'environnement", Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP), n°314, Berne,
2000.
Environnement, "Nimby : du conflit au dialogue", Inter-Environnement Wallonie, n°37, Namur, avril
97.
Espace – vie, "En intégralité, l'avis du premier Panel de citoyens", La maison de l'Urbanisme du
Brabant Wallon, n°119, été 2001.
Espace – vie, "Quel Brabant wallon pour demain? Une expérience inédite en Belgique", La maison de
l'Urbanisme du Brabant Wallon, n°115, février 2001.
L'environnement Magazine, "Non au NIMBY, comment s'en débarrasser ou la démocratie locale dans
la tourmente", n°1531, octobre 1994.
2001 Plus…, "Le syndrome NIMBY", Direction de la recherche et des affaires scientifiques et
techniques, Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme, Paris, juillet 1993.
Actes de colloques (par ordre chronologique)
Ministère de l'Environnement Français, La concertation en amont des projets d'aménagement, avril
1995.
Inter-Environnement, Entreprises – Riverains : les voies de la communication, novembre 1996.
FUL, Nimby : comment gérer les conflits d'implantation?, Environnement et Société, n°18, 1997.
Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement Français, Concertation, Décision et
Environnement - séance n°1 : Médiation(s) environnementale(s), quelles pratiques et quelles
perspectives en France?, Paris, juin 2000.
Sites internet
http://gstrategies.com (Site canadien, outils de gestion du NIMBY)
http://europa.eu.int/comm/environment ( Site de l'Union Européenne, Directives Européennes et
études)
http://www.coin-urbanisme.org (Site sur le code de l'urbanisme français)
http://www.eea.eu.int (site de l'Agence Européenne de l'Environnement)
http://www.unep.org (Site des Nations Unie, Convention d'Aarush)
2 - Etude de cas et cadres législatifs
2.1. France
Cadre législatif
http://www.legifrance.gouv.fr (L'essentiel du droit français)
http://www.environnement.gouv.fr (Site du Ministère de l'aménagement du territoire et de
l'environnement)
http://www.cnce.fr (Site de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs)
Gestion du phénomène NIMBY
C&C Conseils, La concertation en amont des projets – étude réalisée pour le Ministère de
l'Environnement français, 1995.
L'agence des villes et le Certu, Dossier : concertation et débat public, Paris, décembre 2000.
http://www.ademe.fr (site de l'ADEME)
http://www.inra.fr (site de l'INRA)
http://larecherche.fr (Article de Bruno Latour de l'Ecole des Mines)
Etude de Cas
L'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), Représentations, attitudes et motivations
face à la gestion des déchets autour du phénomène NIMBY – Rapport de fin de recherche, pp. 33 –
42, avril 1997.
http://www.carrefourlocal.org
2.2 Région wallonne
Cadre législatif
BOVERIE M., Le Permis d'Environnement – Décret RGPE, UVCW, 1999.
Décret relatif au Permis d'environnement, Moniteur Belge, 08 juin 1999.
DEMEY T., Environnement : Autorisations & permis 2000, Editions Kluwer, Bruxelles, 2000.
Plan Fédéral de Développement Durable 2000-2004, Secrétaire d'Etat à l'Energie et au Développement
durable, Bruxelles, septembre 2000.
SCAILQUIN S., KIEVITS, J., FRANCOIS, L., Le CWATUP à l'usage du Citoyen, I.E.W., 1998.
http://mrw.wallonie.be
http://environnement.wallonie.be
Gestion du phénomène NIMBY
DE CORDIER L., "Le phénomène NIMBBY: du projet … au rejet" Dynamisme Wallon, avril 1999.
DE VLAMINCK A., Comment améliorer les enquêtes publiques relatives à des projets locaux?, InterEnvironnement Wallonie, Namur, mai 2000.
Entendons-nous bien! Guide pratique des stratégies de communication en environnement à l'attention
des citoyens, des entreprises et des pouvoirs publics, Direction des Ressources Naturelles et de
l'Environnement, Namur, 1997.
Fédération des Industries Chimiques de Belgique (FEDICHEM), Rapport environnemental : Le
Responsible Care dans la pratique : indicateurs de performances III, 1999.
Inter-Environnement Wallonie (I.E.W.), Remédier aux infractions environnementales. Les propositions
d'Inter-Environnement Wallonie, février 2001.
Inter-Environnement Wallonie (I.E.W.), Que faire pour remédier au NIMBY? Les propositions d'InterEnvironnement, septembre 1999.
Inter-Environnement
Wallonie
(I.E.W.),
Relations
d'accompagnement, Pourquoi? Comment?, août 2000.
Entreprises
Riverains,
Un
comité
WALCHIM, Guide pour la rédaction d'une plaquette d'information en matière d'environnement et
sécurité, Groupe de travail Communication Environnementale de WALCHIM, 1999.
WALCHIM, Responsible Care : un engagement de l'industrie chimique : de nouvelles et importantes
initiatives et réalisations, Bruxelles, septembre 1996.
http://ibgebim.be (site de l'IBGE)
http://www.fedichem.be (site de la FEDICHEM)
http://uwe.be (site de l'UWE)
http://iewonline.be (site d'IEW)
http://bondtbeterleefmilieu.be (site de Bondt and beter leefmilieu)
http://www.ful.ac.be (site de la FUL)
http://ulb.ac.be/igeat (site de l'IGEAT)
http://www.panel.be (site consacré à l'expérience du premier Panel des citoyens en Wallonie)
Etude de cas
Les sources utilisées sont les études d'incidences, les rapports des réunions de concertation, des
documents divers écrits, ainsi que les dossiers de presse relatifs au cas et des entretiens directs avec
les personnes concernées. Afin de respecter l'anonymat, les sources ne sont pas mentionnées.
2.3. Royaumes Unis
Cadre législatif
ALLEN P., BUTTNER T., LASKE T., RENN O., SCHNEIDER E., SIMOSI M., ZWETKOFF C., The resolution
of environmental Disputes in Europe – Final Report, University of Surrey, pp.53 – 69 , June 1999.
http://www.planning.detr.gov.uk (Site du Ministère de l'Environnement)
http://www.barsnley.gov.uk (Site du UK Department of the Environment, Transport and the Regions)
Etude de cas
ALLEN P., BUTTNER T., LASKE T., RENN O., SCHNEIDER E., SIMOSI M., ZWETKOFF C., The resolution
of environmental Disputes in Europe – Final Report, University of Surrey, pp.85 -108 , June 1999.
2.4. Canada
Cadre législatif
Bureau d'Audiences Publiques sur l'Environnement (B.A.P.E.), Loi sur la qualité de l'environnement,
Québec, février 2001.
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada, Guide sur la Loi canadienne
sur la protection de l'environnement, Montréal, 1999
http://www.ceaa.ge.ca (Site de l'Agence Canadienne pour l'Environnement)
http://www.ec.gc.ca (Site du Ministère de l'Environnement)
Etude de cas
Bureau d'Audiences Publiques sur l'Environnement (B.A.P.E.), Projet d'usine d'acide téréphtalique
purifiée à Montréal-Est par Interquisa Canada inc. : Rapport d'enquête et d'audience publique,
bibliothèque Nationale du Québec, 2001.
http://www3.sympatico.cz/marie.beaubien (Site de Marie Beaubien, spécialiste en gestion du NIMBY)
http://www.bape.gouv.qc.ca (Site du Bureau d'Audiences Publiques sur l'Environnement)
http://ccpa.ca/frech (site de l'association canadienne des fabricants de produits chimiques)
2.5. USA
Cadre législatif
http://www.ecr.gov (site de U.S. Institute for Environmental Conflict resolution)
http://www.doh.dot.state.nc.us (site de North Carolina Department of Transportation)
Etude de cas
DON Ph., "Did the Vanderbies have these problemes", Trains Magazine, may 1998
FRANK N., " Was carne-up necessary?", Journal of commerce, 3 janvier 2000.
Housing Assistance Council (H.A.C.), Overcoming Exclusion in Rural Communities : NIMBY cases
studies, novembre 1994.
STEPHENS B., "Cleverland : Center of controversy", Trains Magazine, july 1998.
http://www.ruralhome.org (site de Housing Assistance Council)
Advisory Panel
http://www.riversidecap.com (site du groupe Lonza, community Advisory Group)
http://www.grandcal.org (site du Grand Calumet Task Force, organisation de défense de
l'environnement)
http://www.gcastrategies.com (site du group GCA Stratégies)
2.6. Suisse
Cadre législatif
http://ceat.epfl.ch/ (site de la Communauté d'étude pour l'aménagement du territoire)
Etude de cas
METTAN N., SFAR D., HORBER K., Du conflit à la coopération ou les nouvelles modalités de la gestion
des projets urbains. Monographies des cas : Laussanne, Raport 52B du PNR "Ville et transport",
Zurich, mars 1994.
REY M., Pour une gestion stratégique du processus de décision en aménagement du territoire et en
environnement, C.E.A.T., Lausanne, 1994.