Modifications du recueil des avis de classement La liste ci

Modifications du recueil des avis de classement
La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé
(42ème session – octobre 2008) au sujet des modifications apportées au Recueil des
avis de classement du Système harmonisé. Cette liste sera régulièrement mise à jour.
Le Recueil des avis de classement du Système harmonisé est un ouvrage publié par
l’OMD consistant en une liste numérique des avis de classement adoptés par l’OMD,
établie selon l’ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de
désignation et de codification des marchandises. Pour toute position ou sous-position
du Système harmonisé, les avis de classement sont énumérés dans un ordre
chronologique. Le Recueil est publié dans les deux langues officielles de l’OMD, à
savoir le français et l’anglais, et peut être commandé directement (voir la rubrique
“Librairie” du site web).
Les modifications énumérées ci-après sont reproduites dans l’ordre numérique des
pages concernées et seront insérées en temps utile dans la publication de l’OMD
mentionnée ci-dessus en remplacement des pages auxquelles des modifications ont
été apportées.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une
décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays
d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
º
º
º
Nouveaux avis de classement :
Page II/1 F.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“1212.99
1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.), non décortiquées, non grillées,
non salées, n’ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l’alimentation
humaine.
Application des RGI 1 et 6.”
Page IV/10 F.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“2202.90
6. Boisson non alcoolisée constituée de jus de noix de coco (eau de coco)
(80 %), d’eau, de sucre, d’acide citrique et de métabisulfite de potassium.
Le produit est conditionné pour la vente au détail dans des boîtes de 400
ml.
Application des RGI 1 et 6.”
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réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou l’adaptation du présent
document doit être adressée à [email protected].
Page VI/11 F.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“3824.90
17.
Ruban correcteur, à savoir dispositif de correction des erreurs de frappe
ou d’écriture, constitué par un dévidoir en matière plastique contenant un
rouleau de ruban correcteur se déroulant à partir d’une bobine débitrice et
s’enroulant sur une bobine réceptrice conçue pour recevoir le ruban
déroulé.
Le ruban correcteur est enduit en surface d’un film recouvert d’un pigment
de couleur blanche. Ce film est appliqué en pressant fermement une tête
de transfert qui dépasse du dérouleur sur la surface de la partie à corriger
et en faisant glisser cette tête sur cette surface jusqu’à ce qu’elle soit
recouverte puis en relevant verticalement la tête de transfert.
Application des RGI 1 (Note 3 d) du Chapitre 38) et 6.
".
Page XVI/29 F.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“8536.69
1.
Unité de distribution de courant électrique consistant en un boîtier
métallique comportant une prise d’alimentation et 15 prises de courant
alternatif. L’unité est conçue en tant que dispositif permettant d'alimenter
en courant électrique plusieurs composants montés sur un bâti à l'intérieur
d'une armoire (routeurs pour réseaux, matériel d’essais et de tests,
matériel de contrôle, par exemple) et est fournie avec des étriers de
montage et des vis permettant à l’utilisateur de la fixer à l’intérieur d’une
armoire au moyen de vis et de boulons.
Application des RGI 1 et 6.
".
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Page XVIII/3 F.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“9018.90
1.
Couverture à usage unique, confectionnée à partir de deux feuilles de
nontissé enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées
thermiquement sur leur pourtour, comportant à une extrémité une
ouverture permettant d’insuffler de l’air chaud au moyen d’un appareil de
réchauffement, pour la prévention et le traitement de l’hypothermie chez
des patients en milieu hospitalier.
Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6.
”.
Page XX/3 F, Avis 9503.00/5.
Dernière ligne, remplacer “Application des RGI 3 b) et 6." par “Application de la
RGI 3 b).".
Page XX/3b F.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“9504.10
2. Appareil (console de jeu vidéo) présenté dans un emballage
conditionné pour la vente au détail, conjointement avec une manette de
commande de jeu sans fil, une commande à distance sans fil d’un lecteur de
Blu-ray/DVD/CD, un adaptateur de carte mémoire, un cordon d’alimentation
secteur, un câble de connexion reliant la console à un dispositif audio/vidéo,
un câble USB et un câble « LAN ». La console comporte notamment les
éléments suivants :
- une unité centrale de traitement,
- une mémoire RAM centrale de 256 Mo,
- une mémoire RAM vidéo de 256 Mo,
- une unité de disque dur de 60 Go (format 2,5“),
- un lecteur Blu-ray/DVD/CD (à lecture seule)
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- un régulateur graphique,
- 4 entrées pour connecteurs bus série universel (USB),
- un emplacement pour « Memory stick »,
- un emplacement pour carte mémoire de type « SD »,
- un emplacement pour carte mémoire de type « Compact Flash »,
- un connecteur Ethernet,
- un connecteur HDMI,
- une sortie multiple analogique AV,
- une sortie audio numérique (optique),
L’appareil peut effectuer une communication au moyen des technologies
Ethernet (10BASE-T, 100BASE-TX, 1000BASE-T), Wi-Fi (selon la norme
IEEE 802.11 b/g) et Bluetooth 2.0.
Outre les appareils pour la commande à distance sans fil, la console peut
être connectée par des dispositifs sans fil ou par une clé USB à un clavier ou
à une souris. Elle peut également être connectée à un récepteur de
télévision ou à un moniteur.
L’appareil permet :
- le traitement de logiciels particuliers pour la pratique de jeux vidéo,
- la conversion des données numériques provenant des disques Blu-ray,
DVD ou CD en signaux vidéo/audio reproduits par des récepteurs de
télévision ou des appareils audio,
- la programmation sous Linux ou autres systèmes d’exploitation, et
- l’exécution de logiciels grand public fonctionnant sous Linux, notamment le
courrier électronique, le traitement de texte, la navigation sur l’Internet et
l’affichage graphique.
La manette de commande de jeu sans fil possède différents boutons utilisés
principalement pour la pratique des jeux vidéo.
Application des RGI 1 (Note 1 p) de la Section XVI) et 6.”
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