fetes et manifestati fetes et manifestations

Tourinsoft ____________________________________________________
cadre réservé à l’A.D.T.
Yonne Tourisme
Agence de Développement Touristique de l’Yonne
1-2, quai de la République, BP 30217, 89003 AUXERRE Cedex
Tél. 03 86 72 92 00 – fax 03 86 72 92 09
e-mail : [email protected] - www.tourisme-yonne.com
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FETES ET MANIFESTATIONS
MANIFESTATIONS
AUTOMNEAUTOMNE-HIVER 2012/2013
2012/2013
À retourner avant le vendredi 21 septembre 2012
Merci de remplir un questionnaire par manifestation – dossier suivi par Ophélie LAUDE (manifestations@tourisme
(manifestations@[email protected])
Nom de la manifestation :
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Descriptif :
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Dans le cadre de : (exemples : festival, saison...) _____________________________________________
Date(
Date(s) de la manifestation : ______________________________________________________________________
Horaires : ____________________________________________________________________________________
Jours de fermeture : _____________________________________________________________________________
Lieu principal et adresse de la manifestation : _______________________________________________________
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Code postal : _______________________ Commune : ________________________________________________
Renseignements / réservations (informations destinées au public) :
℡ Tél.1 : ______________________________
e-mail : _____________________________________________
me
(M. / M / Organisme) : ______________________________
℡ Tél.2 : ______________________________
Internet : ____________________________________________
(M. / Mme / Organisme) : ______________________________
Tarifs pour le public :
Tarif normal : _______ €
Tarif réduit : _______ € (conditions : _______________________________________________)
Tarif enfant : _______ € (âge maximum : _______ ans)
Tarif groupe : _______ € par adulte (à partir de ______ personnes)
Gratuit (précisez sous quelles conditions : _____________________________________________________________)
Veuillez cocher 0 ou plusieurs items :
Type manifestation :
O - Culturelle
O - Danse
O - Dîners-spectacles
O - Enfants
O - Fêtes
O - Insolite
O - Manifestation commerciale
O - Musique
O - Nature et détente
O - Professionnelle
O - Religieuse
O - Son et Lumière
O - Sports et loisirs
O - Traditions et folklore
O - Apéritif-concert
O - Saint-Vincent
Veuillez cocher 0 ou plusieurs items :
O - Bal
Catégorie :
O - Banquet
O - Brocante
O - Carnaval
O - Chasse et Pêche
O - Commémoration
O - Compétition sportive
O - Concert
O - Concours
O - Conférence
O - Congres
O - Défilé Cortège Parade
O - Exposition
O - Festival
O - Foire ou salon
O - Kermesse
O - Loisirs sportifs
O - Marché
O - Meeting
O - Opéra
O - Pèlerinage et procession
O - Portes ouvertes
O - Rallye
O - Récital
O - Spectacle
O - Stage
O - Théâtre
O - Variété
O - Vide greniers Braderie
O - Visite guidée
O - Repas champêtre
O - Repas
O - Trains spéciaux
Veuillez cocher 0 ou plusieurs items :
O - Animaux
Thème :
O - Art lyrique
O - Artisanat
O - Astronomie
O - Athlétisme gymnastique
O - Automobile
O - Bande dessinée
O - Bio
O - Carte postale
O - Céramique
O - Cerf volant
O - Chorale
O - Cinéma
O - Cirque
O - Comique
O - Course à pied
O - Fanfares bandas
O - Feux d'artifice
O - Fleurs Plantes
O - Gastronomie
O - Historique
O - Jazz et blues
O - Littérature
O - Marionnette
O - Médiéval
O - Mode
O - Modélisme
O - Montgolfières
O - Musique classique
O - Musique contemporaine
O - Musique de variété
O - Musique folklorique (country)
O - Musique sacrée
O - Nocturne
O - Noël
O - Peinture
O - Photographie
O - Plantes
O - Poésie
O - Pop musique (rock
O - Pour enfant
O - Randonnée
O - Sculpture
O - Sport cycliste
O - Sport équestre
O - Sports aériens
O - Sports de Ballon
O - Sports d'hiver
O - Sports mécaniques
O - Sports nautiques
O - Tauromachie
O - Tennis
O - Théâtre de rue
O - Vidéo
O - Vin -oenologie
O - Feu de la Saint-Jean
O - Livres anciens, BD et vieux papiers
O - Mycologie
O - Illustration
Coordonnées de l’organisateur (informations destinées à l’ADT
l’ADTY
DTY) :
M. – Mme – Mlle : _________________________________________________________________________________
Organisme / association : ________________________________________________________________________
Adresse : ____________________________________________________________________________________
CP : __________________________ Ville : __________________________________________________________
℡ Tél. : ________________________________ Portable : _____________________________________________
e-mail : ______________________________________________________________________________________
site Internet : http://____________________________________________________________________________
Documents Photographiques
Si vous souhaitez illustrer votre manifestation, nous vous remercions de nous faire parvenir 3 visuels maximum et de bien vouloir compléter les
renseignements demandés, ci-dessous.
Les visuels doivent
doivent respecter les conditions suivantes ; dans le cas contraire, nous ne pourrons pas utiliser vos clichés.
Format :
Les photos doivent être transmises sous format numérique en haute définition, sur CD ou par ee-mail (manifestations
(manifestations@tourisme
manifestations@[email protected]) en précisant
la manifestation concernée.
concernée Le CD ne sera pas renvoyé.
Cession des droits par :
Madame, Monsieur __________________________________________________________________________________________________________________
représentant ________________________________________________________________________________________________________________________
Mentions obligatoires :
Copyright à mentionner pour chaque visuel :
© _________________________________________________________________________________________________________________________________
© _________________________________________________________________________________________________________________________________
© _________________________________________________________________________________________________________________________________
Conditions générales de fournitures d'informations
d'informations par un prestataire touristique
Préambule
Yonne Tourisme, Agence de développement touristique de l’Yonne, a notamment pour mission de favoriser la diffusion d’informations touristiques
relatives au département de l’Yonne. Dans le cadre de sa mission, Yonne Tourisme exploite des sites Internet dans lesquels sont saisies des informations
relatives au tourisme dans l’Yonne afin qu’elles s’intègrent dans une base de données d’informations touristiques relatives au département de l’Yonne.
Cette base de données appartient à Yonne Tourisme.
Les informations recueillies par Yonne Tourisme font l’objet d’un traitement informatique destiné, notamment, à la diffusion sur différents supports de
communication (brochures papier, sites Internet, réseaux sociaux, newsletters électroniques…). Les destinataires des données sont des touristes, des
partenaires institutionnels et privés.
Le responsable de ce traitement est l’association YONNE TOURISME - Agence de Développement Touristique - Statut : ASSOC 1901 – Siret :
77864989700023 - BP 30217 - 89003 AUXERRE CEDEX.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous
concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ces
droits et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à Yonne Tourisme (adt89@
adt89@tourisme
[email protected]).
yonne.com
Yonne Tourisme met cette base de données à disposition de partenaires institutionnels et professionnels du tourisme ayant pour mission de promouvoir le
département de l’Yonne.
Toute fourniture d’informations destinées à s’intégrer dans la base de données touristique de Yonne Tourisme nécessite la consultation et l’acceptation des
présentes conditions générales de fourniture de données.
Conditions générales
1. Au titre des présentes, les termes ci-dessous définis auront la signification suivante :
- " fournisseur d’informations " : toute personne transmettant des informations (photographies, vidéos, textes, graphiques, chiffres, logos, PDF…)
destinées à alimenter la base de données d’informations touristiques de Yonne Tourisme. Les visuels concernés par le présent contrat figurent dans le CD
ou la planche contact joint en annexe. Le fournisseur d’informations est soit un prestataire de services touristiques, soit un partenaire institutionnel de
Yonne Tourisme (dénommé "tête de réseau") en charge de recueillir et de centraliser des informations touristiques relatives au département de l’Yonne.
Ces deux acteurs sont soumis aux dispositions des présentes dans les mêmes termes ;
- " utilisateur " : Yonne Tourisme et tout partenaire (institutionnel ou professionnel ou presse) ayant accès à la base de données touristique relative au
département de l’Yonne. L’utilisateur, autorisé par Yonne Tourisme, dispose d’un droit d’accès à la base de données, ainsi que d’un droit d’extraction et
de réutilisation des données de la base.
2. Le fournisseur d’informations autorise, à titre gratuit, Yonne Tourisme à saisir et/ou intégrer les informations fournies dans la base de données
d’informations touristiques relative au département de l’Yonne, étant précisé que cette base de données sera accessible à des utilisateurs extérieurs à
Yonne Tourisme, susceptibles de diffuser sur tous supports et modes d’exploitation (internet, CD-Rom, Minitel, brochures…) les informations et documents
saisis.
3. Dans l’hypothèse où les informations fournies feraient l’objet d’un droit de propriété intellectuelle, et plus particulièrement d’un droit d’auteur, le
fournisseur cède à titre gratuit et non exclusif à Yonne Tourisme les droits de reproduction, de représentation, d'adaptation, d’usage et d’exploitation des
œuvres, tels qu'ils sont définis et réglementés par le Code de la propriété intellectuelle, de sorte que Yonne Tourisme :
- intègre les œuvres dans la base de données relative au tourisme dans l’Yonne ;
- concède le droit d’exploitation des œuvres intégrées dans la base de données aux utilisateurs de la base ;
- utilise et exploite les œuvres le plus largement possible, auprès de tout public pour toutes destinations de promotion, de publicité et d'informations
relatives aux activités de tourisme dans l’Yonne ;
4. Les droits cédés comprennent, en application de l'article L. 131-3 du Code de la propriété intellectuelle :
- pour le droit de reproduction = le droit de reproduire notamment aux fins de constitution d’une base données, sans limitation de nombre, tout ou partie
des créations, sur tout support, et notamment sur support papier, optique, numérique ou tout autre support informatique ou électronique ;
- pour le droit de représentation = le droit de représenter, de diffuser, ou de faire diffuser les créations, notamment dans le cadre d’une base de données,
par tous moyens et/ou supports électroniques, numériques, informatiques, de télécommunications et ce, auprès de tout public et pour tout réseau de
télécommunications ;
- pour le droit d'adaptation = le droit d'adapter, de faire évoluer, de réaliser de nouvelles versions ou de nouveaux développements des créations, de les
maintenir, mixer, modifier, assembler, transcrire, arranger, numériser, monter, amputer, condenser, migrer ou étendre ;
- pour le droit d'usage = le droit de faire usage et d'exploiter, notamment dans le cadre de la base de données, à titre personnel ou au bénéfice de tiers
aux fins d'effectuer toute forme de traitement à quel que titre que ce soit ;
- pour le droit d'exploitation = le droit de rétrocéder aux utilisateurs de la base de données, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, notamment
par une cession, une licence ou tout type de contrat, sous toute forme, tout ou partie des droits cédés, à titre temporaire ou définitif ;
5. Pour l'ensemble des droits susvisés, sont compris les vecteurs de communication et les supports de toute nature, tels que la diffusion directe ou indirecte
par tout moyen électronique, de télécommunication et de communication électronique, satellitaire ou par câble, sous forme télévisuelle par voie
hertzienne terrestre ou spatiale, analogique ou numérique, sous toute forme, telles que télévision, radio, intranet, Internet, ADSL, WAP, GSM, GPRS, UMTS
et sur tous supports présents et à venir, notamment papier, électronique, magnétique, disque dur, disquette DVD, CDV, CDI, CD Rom, CD Worm, On
Line.
6. Les droits énumérés aux présentes sont cédés à Yonne Tourisme à compter de la date de signature du présent contrat, et jusqu’au dernier jour de la
manifestation représentée par les œuvres concernées.
7. Par ailleurs, le fournisseur d’informations autorise Yonne Tourisme à concéder aux utilisateurs de la base de données, le droit d’utiliser et d’exploiter les
informations, y compris celles faisant l’objet d’un droit d’auteur, pour toutes destinations de promotion, de publicité et d'informations relatives aux activités
du tourisme dans l’Yonne, étant précisé que les informations pourront être utilisées par des entreprises à vocation commerciale en vue de promouvoir
leurs activités.
8. Le fournisseur d’informations déclare et garantit connaître et respecter les obligations légales et réglementaires inhérentes à ses activités.
9. Le fournisseur d’informations garantit Yonne Tourisme contre toute action, réclamation, revendication ou opposition qui trouverait son origine dans les
activités du fournisseur d’informations ou dans les informations fournies par lui.
10. Dans ce cas, les frais de toute nature exposés par Yonne Tourisme pour assurer sa défense, y compris les frais de conseil, ainsi que tous les
dommages et intérêts éventuellement prononcés contre elle, seront pris en charge par le fournisseur d’informations
À remplir et signer impérativement :
Personne ayant complété le questionnaire : _________________________________________________________
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Fonction : _______________________________________________________________________________________
Fait à : _______________________________________ le : _______________________________________________
Signature et cachet :
L’Agence de Développement Touristique de l’Yonne vous remercie de votre collaboration