Pont sur Yonne, le 24 Février 2009

COMMUNAUTE DE COMMUNES YONNE NORD
Pont sur Yonne, le 7 octobre 2016
Madame, Monsieur le délégué Titulaire, Suppléant
du Conseil Communautaire
De la Communauté de Communes Yonne Nord
Madame, Monsieur le délégué,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes qui
aura lieu le Jeudi 13 Octobre à 18h30 à la Communauté de Communes Yonne Nord (salle de réunion)
Ordre du jour :
 Adoption du procès- verbal de la séance du 7 septembre 2016
 Fonctionnement
- Représentativité des communes
 Finances
- Décision modificative sur Budget Principal
- ZA Evry : Projet acquisition par Séché Energie
- Aménagement numérique
 Déchets ménagers
- Acquisition Camion
 Services à la population
- Accueil de loisirs : Animateurs saisonniers
- PEP 89 : Proposition Audit de l’offre de loisirs du territoire de la CC
 Environnement
- Rapport annuel SPANC 2015
 Culture
- Quinzaine de la lecture : Contrat d’engagement Auteur
- Yonne Arts Vivants : protocole de transfert d’activité
 Questions diverses
- Adhésion ATD
- Pack rentrée pour RASED
Comptant sur votre présence, veuillez croire, Madame, Monsieur le délégué, en l’assurance de mes sentiments
les meilleurs.
Le Président
Jean Jacques PERCHEMINIER
52 Faubourg de Villeperrot - 89140 PONT SUR YONNE
 03.86.67.99.00  03.86.96.30.73 [email protected]
COMMUNAUTE DE COMMUNES YONNE NORD
POUVOIR
Je soussigné(e), ………………………………………………………., Conseiller Communautaire de la Commune
de …………………………………………………., empêché(e) d’assister à la séance du Conseil Communautaire du
13 octobre 2016 , déclare donner pourvoir à ………………………………………………………………………… pour
voter en mon nom au cours de la dite séance.
Fait à …………………………………………., le ………………………………………………..
Signature
52 Faubourg de Villeperrot - 89140 PONT SUR YONNE
 03.86.67.99.00  03.86.96.30.73 [email protected]