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Un Guide pour acheter une résidence ou une propriété en Espagne De plus en plus de gens achètent une propriété en Espagne qu’il s’agisse d’une maison pour leur retraite, vacances ou d’un placement. L’achat d’une propriété en Espagne est le rêve de nombre de gens, en quête d’un merveilleux endroit pour vivre avec une haute qualité de vie et d’un emplacement ensoleillé. Néanmoins, il vous faudra vous documenter afin de trouver la propriété de vos rêves tout en ayant le meilleur rapport qualité prix. Chez Jetvillas, nous comprenons que le processus d’achat dans un pays étranger peut être décourageant. Vous avez sûrement entendu parler du coût élevé et des problèmes à long terme lorsque les choses tournent mal. Cependant, nous vous garanKssons que le processus d’achat d’une propriété en Espagne est très simple – aussi longtemps que vous possédez les informaKons correctes au préalable. C’est la raison pour laquelle chez Jetvillas, nous avons rassemblé ce Guide exhausKf de l’Acheteur de propriétés. Si vous pensez acheter une propriété en Espagne, ce guide vous aidera à planifier rapidement votre processus d’achat, et ce, de manière soigné et efficace… et 100% zéro tracas. A parKr de votre première offre jusqu’à la remise des clés de votre nouveau domicile et au-­‐delà, Jetvillas a rassemblé un aperçu complet de ce qui vous aXend lorsque vous achetez une propriété et biens fonciers en Espagne. PROCESSUS D’ACHAT Après la crise économique et financière sur la période 2008 à 2013, la confiance dans l’achat d’une propriété revient en force en 2014. Fait compréhensible, car les effets favorables se perçoivent sur le marché de l’immobilier espagnoles à Madrid et Barcelone avec l’augmentaKon de la demande des propriétés commerciales. Quant au marché de biens résidenKels, la première région d’Espagne remarque une réacKvaKon significaKve du marché de l’immobilier sur la Costa Blanca, confirmé par l’évaluaKon de l’entreprise Tinsa. !Plus encourageant encore, un rapport de PriceWaterhouseCoopers a déclaré que l’Espagne est passée de “de paria de l’immobilier à un marché phare” en 2013, et “on s’aXend que cela conKnue dans la même veine en 2014”. Désigner un Représentant Légal. Avant d’acheter une propriété, soyez sûr que les documents légaux soient en règle! En Espagne, il n’est pas obligatoire d’uKliser un notaire ou un avocat lors de l’achat d’un bien immobilier. Cela permet aux acheteurs d’épargner de 1 jusqu’à 2%, ce qui correspond aux frais habituels. Mais si vous ne souhaitez pas assumer ces coûts, il est vivement recommandé d’avoir recours à un agent sérieux et bien implanté! Evitez les jeunes entreprises ou les sociétés inscrites officiellement; vous ne savez pas si elles seront encore là l’année prochaine... Chez Jetvillas, nous vérifions méKculeusement les documents légaux de chaque résidence que nous vendons. Nous vous expliquerons les légalités nécessaires à l’achat et avons également mis en œuvre les diligences sur la propriété, tout en vous procurant une esKmaKon des frais d’exploitaKon annuels. En outre, nous préparons toute la documentaKon requise pour compléter la transacKon. Nos contrats sont écrits en espagnol et traduits en anglais et dans d’autres langues importantes. Avant, pendant et après, nous vous accompagnerons dans chaque étape et nous vous assisterons dans votre propre langue. Si vous souhaitez contacter des avocats ou des notaires indépendants, nous pouvons vous proposer une liste. ProcuraKon. Si vous n’êtes pas en mesure de vous présenter pour la signature de toute la documentaKon nécessaire pour l’achat de votre propriété, vous pouvez donner une procuraKon (Poder notarial) à votre représentant légal ou à une Kerce parKe de confiance. Cela dressera la liste de toutes les obligaKons qui peuvent être effectuées avec ceXe procuraKon, qui pourra inclure l’achat et la vente de propriété, l’ouverture et l’administraKon des comptes bancaires, faire des démarches et l’acceptaKon d’un prêt hypothécaire, en vous représentant dans le respect aux entreprises de service public et les autorités fiscales, etc. La procuraKon est signée devant un notaire public en Espagne, et devrait coûter environ 90€ en espagnol et 130€ si elle est effectuée dans plus d’une langue (c.à.d, en espagnol et an anglais). Si vous n’êtes pas en mesure de consulter un Notaire Public en Espagne et que vous avez besoin de formaliser la procuraKon dans votre pays de résidence, la procédure est différente. Là, votre avocat préparera le document en espagnol et en anglais. Ce document aura besoin d’être signé au préalable devant un Notaire Public dans votre pays de résidence et devra être accompagné de l’aposKlle respectant les termes de la ConvenKon de la Haye . Contrat de RéservaKon et Arrhes. Après discussion des termes d’achat entre votre agent immobilier et le vendeur, et qu’ils sont parvenus à un accord, la prochaine étape sera de formaliser ceXe accord verbal par un contrat écrit. Ce document est connu sous le nom de Contrat de RéservaKon (Contrato de Reserva) et devra être signé à la fois par vous-­‐même ou votre représentant et le vendeur, qui peut être l’agent. Si les deux parKes acceptant les termes du contrat, l’accord devient alors exécutoire. Il est d’usage en Espagne que ce Contrat de RéservaKon soit accompagné par une somme d’argent, apporté par l’acheteur comme preuve du sérieux de son désir d’achat. Cet argent est connu sous le nom d’Arrhes (Señal de Reserva) et dont la mise de départ s’élève à 3.000€. Après le paiement de cet acompte auprès du vendeur, la propriété est reKrée du marché et le prix est gelé pour une période de temps déterminée. Ces arrhes sont généralement non remboursables (sauf en cas de problèmes légaux inaXendus). En d’autres mots, si vous n’exercer pas l’achat dans la période de temps établi dans le Contrat de RéservaKon, le vendeur n’est pas obligé de vous rembourser votre argent. Cependant, si le vendeur se reKre de l’affaire, il/elle devra vous rembourser. Le Contrat d’Achat Privé .Un Contrat d’Achat Privé (Contrato Privado de Compraventa) est essenKellement le même que le contrat que vous signerez comme parKe de la transacKon pour acheter une propriété dans votre pays. Il se crée alors un contrat exécutoire entre vous et l’acheteur, établit la date du parachèvement e sKpule les termes et les condiKons de vente. Le contrat d’achat privé est signé environ 1 à 2 semaines près le paiement des arrhes, et après les diligences réalisées sur la propriété. Le contrat sKpulera tous les termes et condiKons de la vente, incluant la date finale avec la signature du Ktre foncier chez le Notaire et le paiement final effectué. L’acheteur aura donc du temps pour obtenir un prêt hypothécaire ou bien rassembler l’argent nécessaire pour compléter le bilan. Si l’acheteur n’arrive pas à terminer la vente, l’acheteur perdra en général les arrhes versées. D’autre part, si le vendeur décide de reKrer la vente, l’acheteur iniKal a le droit de réclamer le montant des arrhes, incluant indemnisaKon intégrale. Pou les personnes recherchant à acheter une propriété dans la région de la Costa Blanca, Jetvillas a de nombreux contacts avec les banques locales et peuvent aider nos clients à fournir les meilleurs offres relaKves aux prêts hypothécaires. RéalisaKon de l’Achat. L’achat d’une propriété se finalise par la signature d’un acte authenKfié (Escritura de Compraventa). Il est signé à la fois par l’acheteur (ou un Kerce désigné) et par le vendeur en présence du Notaire Public (Notario). Le Notaire Public est un agent officiel de l’état qui cerKfie que les contrats sont légaux, par la vérificaKon que toutes les formalités nécessaires à la transacKon ont été réunies. En ce point, l’acheteur paie la somme accordée et la possession de la propriété es remise à l’acheteur. Le Notaire Public garde l’original du document et l’acheteur délivre un second exemplaire autorisé, qui est ensuite inscrit au registre dans le Registre de la Propriété. Cela signifie que l’acheteur perd son exemplaire d’acheteur, le notaire public peut ensuite en délivrer un nouveau. Sauf si les parKes ont convenu de changer les termes au préalable, le Contrat des Ventes sKpulera toujours que la propriété est exempte de toutes les charges et servitudes, qu’il n’y aura pas de deXes en suspens liées à la propriété, et que la vente passera en possession inoccupée (ex. aucun autre locataire ou occupant ne seront dans la propriété). Titre foncier et ImmatriculaKon. Après la Signature du Contrat de Vente chez un Notaire Public, ce dernier enverra immédiatement une noKficaKon au Registre de Propriété concerné. Jetvillas ou votre notaire peut ensuite commencer avec la procédure formelle pour le registre des Ktres fonciers et l’achat sera transféré à votre nom dans la base de données du registre des Propriétés. Même si ce processus n’est pas obligatoire, Jetvillas vous le recommande vivement. Après avoir finalisé le registre, le Registre de Propriété renverra le Ktre foncier (Escritura Pública) chez le Notaire Public où il est prêt pour l’enlèvement. COMMISSIONS LORS DE L’ACHAT D’UNE PROPRIÉTÉ EN ESPAGNE Il est important que vous preniez conscience des coûts encourus lors de l’achat d’une propriété en Espagne. En moyenne, ces dépenses aXeignent en général entre 11% et 12% de la valeur du prix d’achat de la propriété. On vous demandera de payer 3 commissions de même que 1-­‐2 taxes éventuelles, expliquées ci-­‐dessous. Enfin, Jetvillas menKonne d’autres dépenses, suscepKble d’exister, lorsqu’on achète ou on est propriétaire en Espagne. Commissions lors de l’achat. Frais Juridiques. Si vous choisissez d’engager un avocat ou un notaire pour superviser la transacKon, ces commissions s’esKment aux alentours de 1% jusqu’à 2% du prix d’achat + TVA, sauf excepKons prévues pendant la transacKon. Votre avocat sera en mesure de vous procurer une esKmaKon complète et détaillée des coûts, prévue dans votre cas. En Espagne, il n’est pas obligatoire de recourir à un notaire ou un avocat lorsque vous achetez une propriété. Cela permet aux acheteurs d’économiser entre 1 ou 2%, correspondant à leurs frais habituels. Cependant, si vous souhaitez éviter ces coûts, il est recommandé d’uKliser un agent immobilier sérieux et bien établi! Frais de Notaire Public. Ces frais sont fixés officiellement à l’échelle de l´État, qui prend différents facteurs en ligne de compte incluant le prix de la propriété. L’échelle va de €500 pour les propriétés moins cotées et jusqu’à €2.000 pour les plus chères. Frais de Registre de Propriété. Le Registre de Propriété (Registro de la Propiedad) va également vous prendre des frais pour entrer votre Ktre foncier dans le registre. Ils uKliseront une échelle en relaKon avec le prix établi dans le Ktre foncier afin d’évaluer la quanKté exacte à prélever et sera en principe moins élevée que les frais du Notaire Public. !
Taxes lors de l’Achat. 1. Taxe de transfert de Propriété. En Espagne, la Taxe de Transfert de Propriété (Impuesto de Transmisiones Patrimoniales) varie selon le type de propriété que vous finissez par acheter. Il s’agit d’une propriété de revente, votre taxe de transfert va aXeindre jusqu’ à 10% du prix. Si vous achetez sur plan (achat directement du développeur), vous paierez également 10% de la taxe du prix d’achat, mais cela sera facturé comme TVA (IVA) & un droit de Kmbre supplémentaire de 1%. Si vous souhaitez acheter un terrain à bâKr, vous finirez sûrement par en acheter un provenant d’une entreprise. Dans ce cas, vous aurez à payer 21% de TVA (IVA) du prix de l’achat & un droit de Kmbre supplémentaire de 1%.Mais si vous achetez un terrain à bâKr avec un projet de construcKon (peut importe qu’il s’agisse d’une maison terminée ou pas encore construite !), vous paierez uniquement 10% de la TVA (IVA)du prix d’achat total & un droit de Kmbre de 1%. – Il s’agit là, une manière d’économiser 11% des taxes sur les terrains à bâKr. 2. Taxe Municipale sur les Ventes de Propriété (Plus Valía municipal). CeXe taxe est payée à l’administraKon locale et repose sur l’augmentaKon de la terre depuis qu’elle a été achetée. Généralement, le vendeur prend en charge la plus-­‐value. Cependant, certains Contrats de Vente sKpulent que l’acheteur soit responsable des ces frais. CeXe quesKon est traitée pendant les négociaKons à propos des termes et des condiKons du Contrat de Vente. Frais supplémentaires & Dépenses. Rappelons que d’autres frais sont possible lors de l’achat d’une maison en Espagne et comprend: 1. Taxe Foncière (Impuestos Bienes Inmuebles ou I.B.I.). La taxe foncière que vous paierez, à l’année, varies selon la taille et l’emplacement. Pour une maison de taille moyenne, la Taxe Foncière sera comprise entre 700€ à 1.500€ par an. Pour un appartement moyen, la Taxe Foncière sera aux alentours de 150€ jusqu’ à 300€ par an. 2. Taxe sur les ordures ménagères. CeXe taxe varie selon la municipalité et le type de propriété: de. 100€ à 200€ par an. 3. Services Publics Généraux. Des frais potenKels encourus pouvant inclure l’eau, le gaz, l’électricité, le téléphone/ internet. Des propriétés auront en général leurs compteurs individuels. 4. Assurance Maison-­‐ ou sur la Propriété. Sauf si vous possédez un prêt hypothécaire, elle n’est pas obligatoire. Mais nous vous recommandons vivement de contracter une assurance sur la propriété pour protéger votre maison et ses occupants et devrait être une de vos priorités. Jetvillas est ravi de vous informer que tous les quesKons importants relaKves à ce sujet sont à garder à l’esprit et que l’on peut vous procurer ce service au meilleur prix et figure parmi les polices d’assurance les plus complètes sur le marché. La police d’assurance moyenne pour une maison unifamiliale démarre aux environs de 300€ par an. Pour un appartement, les polices d’assurance débutent à 80€ par an. 5 Frais de CollecKvités. Si vous achetez un appartement ou une maison en range, vous aurez à payer des frais de collecKvités (c.à.d. pour la maintenance des parKes communes telles que les cages d’escalier, l’ascenseur, la piscine et les jardins, etc.).Ces frais varient largement selon les installaKons offertes par le complexe: 500€ à 2500€ par an. En tant que Propriétaire d’une Maison Unifamiliale, vous n’aurez pas en principe à payer les frais de collecKvités. Sauf si vous achetez dans une zone résidenKelle privée, vous pourrez bénéficier de services spéciaux tels que la sécurité surveillance ou des cours de tennis commun etc. 6. Jardin et Maintenance de la Piscine. Si vous achetez une maison avec une piscine privée, il sera nécessaire de l’entretenir toute l’année. Concernant l’entreKen des jardins, neXoyer quelques jours avant votre arrive s’avère être peu coûteux, même si nous préconisons un entreKen conKnu et un contrôle de l’irrigaKon, de la mauvaise herbe et de la vermine. Jetvillas possède un réseau d’employés qualifiés et dignes de confiance pour tous vos besoins de maintenance. Si vous exigez la maintenance de la piscine, les prix débutent à 700€ (+TVA) par an. Pour la maintenance des jardins, nous serons ravis de vous préparer une esKmaKon personnalisée. 7. Frais d’Hypothèques. Si vous planifier de financer votre maison par une banque espagnole, le paiement mensuel disposera d’un taux d’intérêt (en général différent de la valeur de référence Euribor, de 12 mois) en plus du remboursement d’une parKe qui dépendra de la durée du prêt hypothécaire. Selon le profil du client, les banques financent jusqu’à 50 -­‐ 75%. Jetvillas peut vous aider à trouver les meilleures soluKons et condiKons pour l’hypothèque de votre nouvelle propriété, et bénéficier de nos relaKons vers les banques de premier rang. !
Le Service Après Vente. Vous avez donc décidez d’acheter une maison! Mais être propriétaire est un engagement sur le long terme. Après la signature des Ktres de propriété chez le Notaire, nous savons que le travail ne s’arrête pas là. C’est pourquoi, Jetvillas propose un large éventail de Services Après Vente, dans votre langue, répondant au moindre de vos désirs lorsqu’ils surviennent à l’achat de votre propriété. 1. Paiement des Taxes Supplémentaire et Honoraires. Nous nous engageons et superviserons les paiements de votre Taxe sur le Transfert des Biens (ITP), l’Enregistrement des Terrains et des frais de notaire. 2. Prélèvement automaKque pour de futures quiXances. Nous pouvons changer l’ensemble des informaKons bancaires concernant n’importe quel bien acheté par le propriétaire précédent sur votre compte bancaire. Une fois réalisée, vous n’aurez plus jamais à vous en soucier. Et l’ensemble des quiXances sera automaKquement prélevé sur votre compte. 3. Conseil Fiscal et ReprésentaKon. Si vous possédez un bien en Espagne, les résidents comme les non-­‐résidents devront déclarer leurs impôts une fois par an et devront disposer un représentant fiscal. Moyennant une peKte contribuKon annuelle, le département fiscal de Jetvillas vous propose une gamme complète d ces prestaKons. 4 .Réforme et Travaux de RénovaKon. Forte d’une expérience de 25 ans dans la construcKon, le département de construcKon de Jetvillas peut vous conseiller et vous indiquer les prix pour les amélioraKons rentables. – Nous vous aiderons à donner libre cours à votre résidence! 5. Forfait d’ameublement. Si vous souhaitez décorer votre résidence avec un style moderne et élégant, consultez-­‐nous. Jetvillas propose nombres de concepts de décoraKon intérieure. Notre mobilier provient d’usines locales, avec lesquelles nous entretenons des relaKons de longue date, nous permeXant ainsi de vous offrir des remises importantes sur du mobilier raffiné. Et qu’il s’agisse de tapis, d’éclairage ou de peinture, nous nous occupons du moindre détail. Dîtes –nous votre style et nous vous préparons une présentaKon en 3D gratuitement. 6. Louer votre propriété. Pour de nombreux propriétaires, louer sa propriété est une opKon intéressante due à la forte demande de la clientèle internaKonale. Mais nous savons que vous ne louerez pas votre propriété à n’importe qui. Pour éviter de mauvaises surprises; il est recommandé d’avoir recours à des professionnels. Chez Jetvillas, nous sommes ravis de vous informer sur les revenus locaKfs de votre nouvelle résidence. Si votre propriété est une villa bien gardée avec piscine privée, nous serons heureux de l’énumérer. Bien sûr, nous proposons aux propriétaires et locataires nos services de haute qualité qui repose sur notre système de gesKon qualité ISO 9001. Achetez une propriété en Espagne devrait être une expérience inoubliable, qui converKra votre rêve en réalité. -­‐ Jetvillas, forte de 25 ans d’expérience dans la vente, la construcKon et la locaKon, est la première et unique agence immobilière sur la Costa Blanca avec un Système Management ISO 9001 cerKfié par TÜV Rheinland. Et Bellevue, magazine immobilier le plus réputé en Europe, lui a décerné le prix de Meilleure Agence Immobilière plusieurs années consécuKves. Pour 100% zéro tracas et un service enKèrement personnalisé, contactez Jetvillas dès aujourd’hui: Site Web: Téléphone: Email: Adresse: !
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