Compte-rendu du 22 mai 2007 - Université Evry Val d`Essonne

CONSEIL D’ADMINISTRATION
Relevé de décisions de la séance du 22 mai 2007
Présidé par : M. Richard MESSINA.
Etaient présents : Mlle Chloé BAZUS, M. Gérard BIREBENT, Mlle Cécile CHALON, M.
Bernard CHAPPEY, M. Daniel DIATKINE, M. Jean-Pierre DURAND, M. Jacques
GARANDEAU, M. Claude GENOT, Mme Sylvie GILLOT, M. Jean-Pierre GRATALOUP, M.
Laurent HILICO, M. Romain JAMMES, M. Alain LE GUYADER, M. Samir OTMANE, Mme
Monique PEARCE, M. Hervé PERARD, M. Gérard PORCHER, M. Olivier POULIGNY, M.
Lamine SARR, M. Ibrahim SY SAVANE.
Avaient donné procuration : M. Pascal AUBERT à M. Laurent HILICO, Mme CARTAU-OURY
à M. Richard MESSINA, M. Jean DE BEIR à M. Jean-Pierre DURAND, M. Bernard
FERRAND à M. Samir OTMANE, Mme Dominique HENRY à Mme Sylvie GILLOT, Mme
Brigitte MARTIN à Mme Sylvie GILLOT, M. Serge BRAUN à M. Richard MESSINA, M.
Michel BERSON à M. Bernard CHAPPEY.
Membres de droit :
Mme Isabelle BOURGEOIS SOLLIER (Représentant du Recteur)
M. Christophe MARMIN (Secrétaire Général)
Ont également assisté à la réunion :
Mlle Marie-Anne BACHELERIE (VP étudiant du CEVU)
M. Guy BORIES (Directeur de la Formation Continue)
Mme Annie CHAUSSE (Directrice UFR Sciences Fondamentales et Appliquées)
M. Grégory COLCANAP (Directeur SCD)
M. François COLLY (Directeur UFR SEJ)
M. Paul DEMAREZ (Directeur IUT)
M. Jérôme GLACHANT (1er VP du CEVU)
M. Michel GUILLARD (2nd VP du CS)
M. Julien PFEIFFER’OVA (VP élu du CA)
M. Gabriel POLONIECKI (VP du CA)
Mme Nicole QUETIN (Chargée de mission)
Mme Sylvie YANNIC-ARNOULT (Cabinet de la Présidence)
Le secrétariat de séance était assuré par Mme Sylvie GAUCHARD et M. Olivier EMERY.
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 9H05 et aborde le premier point à
l’ordre du jour :
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Point d’information du Président : actualité de la vie universitaire
-
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-
situation des contractuels et vacataires enseignants : une note d’information du
Président est présentée aux administrateurs pour rappeler son cadre
réglementaire et la politique de l’UEVE pour réagir à des inquiétudes jugées
légitimes.
Recrutement en cours d’un nouveau Secrétaire Général suite au départ de M.
MARMIN en septembre 2007.
bilan de l’orientation active : le bilan établi par le 1er vice –Président du CEVU,
Jérôme GLACHANT, est remis aux administrateurs afin de souligner les
premières conclusions (avancées, obstacles).
communiqué de presse au sujet de Mme Monique JEAN-BLANC : attribution
d’une Chaire de Recherche par la Fédération bancaire française à ce professeur
du Département Mathématiques Financières de l’UEVE.
1) APPROBATION DU COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU 24 AVRIL 2007
Le Président soumet le compte-rendu au vote des administrateurs :
Le compte rendu du 24 avril 2007 est adopté à l’unanimité.
2) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CA AU CONSEIL DE LA
DOCUMENTATION (rapporteur Richard MESSINA)
M. Grégory COLCANAP, Directeur du Service Commun de la Documentation (SCD),
présente les missions générales et les projets du SCD. L’objectif de la désignation de
représentants au Conseil de la Documentation (CODOC) par le Conseil d’Administration
est de permettre à cette institution de se réunir à nouveau après un certain temps de
suspension. Le CODOC définit les orientations de la documentation, vecteur souvent
essentiel de la réussite pour les étudiants. Il prépare son budget, effectue des choix selon
les priorités actuelles de la recherche et de la formation.
Des élections doivent donc être organisées pour que le CODOC puisse être mis en place.
Le Conseil d’Administration est ainsi mené à désigner un représentant parmi les
personnels enseignants et également 4 étudiants titulaires et suppléants parmi les 3
conseils sur la base des propositions remontées par les étudiants. La désignation des
représentants enseignants du Conseil Scientifique et du Conseil des Etudes et de la Vie
Universitaire est en cours et devra être validée dans un prochain CA afin de compléter la
liste des 6 représentants prévus par les statuts du SCD (3 au CS et 2 au CEVU).
Le Président soumet la liste suivante au vote des administrateurs :
Membre Professeur désigné par le CA : Alain LE GUYADER
Membres Etudiants désignés par le CA :
Titulaires : Mathieu MIANNAY (UNEF), Djigui DIABATE (UNEF), Aurélie
COCHET (UMIP) et Caroline THIAM (FEEEVE)
Suppléants : Sylvain LUZET (UNEF), Mohamed BENDOUDOUCH (UNEF),
Anne-Sarah EDEL (UMIP) et Ibrahima NIOKANE.
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La désignation des représentants au Conseil de la Documentation est adoptée à
l’unanimité.
3) RENOUVELLEMENT AU SEIN DE LA SECTION DISCIPLINAIRE DU CA
(rapporteur Richard MESSINA)
La désignation de M. Laurent HILICO est proposée au CA en remplacement de M. Francis
ARTIGUE pour siéger en tant que Professeur au sein de la section disciplinaire issue du
CA. Par ailleurs, une liste partielle des étudiants titulaires et suppléants, réglementairement
issus du CA, est soumise au vote. Une liste complémentaire sera examinée en prochain
CA en fonction des dernières propositions des étudiants.
Le Président soumet la liste suivante au vote des administrateurs :
Membre Professeur désigné par le CA : Laurent HILICO
Membres Etudiants désignés par le CA :
Titulaires : Chloé BAZUS (UNEF), Olivier POULIGNY (UNEF) et Meriem
MALIK (UNEF)
Suppléants : Romain JAMMES (UNEF) et Mohamed BENDOUDOUCH
(UNEF)
La liste des représentants du CA au sein de la section disciplinaire est adoptée à
l’unanimité.
4) STATUTS DU PSEVS (rapporteur Richard MESSINA)
L’examen des statuts du Pôle Scientifique d’Evry Vals de Seine fait suite à la signature de
la Charte du PSEVS signée fin 2006 et à l’étude de préconisation du Cabinet Bernard
Bruhnes Consultants. Il s’agit dans cette convention de donner un contenu plus précis pour
le développement du territoire centré autour d’Evry-Corbeil, qui réunit l’UEVE, l’INT,
Genopole, l’Ecole des Mines et l’ENSIIE, en dessinant le contour des institutions qui feront
vivre ce projet (représentation des membres, bureau, conseil scientifique, partenariats...).
Le Président Richard MESSINA souligne que la journée d’ateliers du 30 mars réunissant
les différents partenaires du pôle a constitué une première étape qui a permis de rendre
visible l’intérêt de ce partenariat : comment, à partir d’un territoire, d’institutions
indépendantes, créer ou systématiser des connections qui dépassent chaque intérêt
particulier pour aboutir à une réelle plus-value bénéfique à l’ensemble.
Un débat s’instaure. Hervé PERARD, représentant la Communauté d’Agglomération d’Evry
Centre ESsonne, fait part de l’intérêt qu’il porte au PSEVS pour l’attractivité du territoire et
dégager un fort potentiel autant pour les institutions d’enseignement supérieur que pour les
collectivités locales. Il souligne la difficulté de conceptualiser ex nihilo les enjeux d’une
coopération perçue comme abstraite au démarrage, mais qui au regard de ses actions
progresse concrètement et rapidement.
La question de la représentation des étudiants dans les institutions du PSEVS est posée.
Richard MESSINA remercie la Communauté d’Agglomération et précise qu’elle est un
acteur actif du PSEVS. Il précise également que la représentation des différents usagers
ou personnels de chaque institution dans les institutions du PSEVS est à l’étude et fera
l’objet d’un règlement intérieur qui sera rédigé d’ici quelques mois.
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Le Président soumet au vote des administrateurs l’adhésion aux statuts du Pôle
Scientifique d’Evry Vals de Seine.
Résultats du vote :
Pour : 13 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 6
Les statuts sont adoptés à la majorité des voix exprimées.
5) QUESTIONS RELATIVES A LA VIE ETUDIANTE (rapporteur Jérôme GLACHANT)
M. GLACHANT, 1er Vice-Président du CEVU présente les points à l’ordre du jour de ce
Conseil, suite à proposition du CEVU.
Deux conventions tout d’abord. Avec le Centre National de Formation Publique Territorial,
une première étape est franchie, sans volet financier, permettant de fixer un cadre de
coopération à la fois pour le contenu des formations, mais aussi en termes de débouchés
pour les étudiants de l’UEVE. Avec l’INBI-BIBS, des échanges déjà entamés d’enseignants
et d’étudiants seront formalisés, à nouveau sans implication financière.
Le Président présente les deux conventions (CNFPT – UEVE et IMBI-BIBS) au vote des
administrateurs :
Les conventions sont adoptées à l’unanimité des voix.
L’adhésion à CAMPUS France est présentée par M. GLACHANT pour information au CA.
Ce dispositif, auquel 80% des universités françaises a adhéré pour l’instant, consiste à
regrouper les procédures administratives et mutualiser les moyens de l’Enseignement
supérieur pour l’accueil des étudiants étrangers souhaitant suivre des formations ou faire
de la recherche en France. Des agents spécialement formés instruiront les demandes,
conduiront les entretiens et feront remonter les dossiers sous forme électronique à l’UEVE.
CAMPUS France est ainsi amené à fusionner des dispositifs déjà existants (EDU France,
CNOUS et EGIDE).
S’agissant des validations admissions, la nouvelle procédure proposée au CA par le CEVU
consiste à simplifier et décentraliser dans les composantes ces décisions, dans un souci
de respect de la réglementation et en application de la réforme du LMD.
Le Président soumet les procédures validations admissions inscriptions au vote des
administrateurs.
Les procédures validations admissions inscriptions sont adoptées à l’unanimité.
6) CREDITS D’INVESTISSEMENT (rapporteur Richard MESSINA)
L’objectif du tableau présenté est de fixer un cadre de durée d’amortissements des
différentes immobilisations selon une typologie classique en comptabilité générale. Il
s’agira à terme de dégager dans le budget des crédits destinés à la politique de
renouvellement du matériel pédagogique, de recherche…
Le Président soumet le tableau des durées d’amortissement au vote des administrateurs :
Les durées d’amortissement sont adoptées à l’unanimité.
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7) TARIF DE PARTICIPATION A L’ECOLE D’ETE DU LABORATOIRE MPI (rapporteur
Michel GUILLARD)
Il s’agit d’autoriser l’agent comptable à procéder aux écritures comptables, en particulier
l’encaissement de droits d’inscriptions, liés à l’organisation l’école d’été 2007 piloté par le
laboratoire MPI.
Le Président soumet le montant de participation à l’école d’été du laboratoire MPI au vote :
Le tarif de participation est adopté à l’unanimité.
8) CALENDRIER UNIVERSITAIRE ET CALENDRIER DES CONSEILS
D’ADMINISTRATION 2007-2008 (rapporteur Richard MESSINA)
Le calendrier universitaire 2007-2008 est présenté par Jérôme GLACHANT ; il fixe le cadre
de déroulement des enseignements et des activités pédagogiques en général
(fonctionnement des scolarités, périodes de révision, examens, jurys…).
Le président informe également du calendrier prévisionnel des Conseils d’Administration
pour l’année 2007-2008.
Les propositions de calendrier universitaire pour l’année 2007-2008 sont soumises au vote.
Le calendrier universitaire est adopté à l’unanimité.
9) CONVENTIONS INTERNATIONALES (rapporteur Gabriel POLONIECKI)
Le Président soumet pour avis l’accord de coopération avec l’université Polytechnique de
Bobo-Dioulasso (BURKINA FASO).
L’accord de coopération est adopté à l’unanimité.
10) SUBVENTIONS AEJE ET JOURNEES MIAGE (rapporteur Richard MESSINA)
Le Président soumet les propositions de subventions aux associations AEJE et MIAGE au
vote des administrateurs.
Les propositions de subventions sont adoptées à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h30.
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