hôtel de ville - Ottignies-Louvain-la

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU
CONSEIL COMMUNAL DU 29 MAI 2012
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HÔTEL DE VILLE
SEANCE PUBLIQUE
Monsieur JL. Roland : Affaires générales, Développement durable, Personnel, Police, Mobilité, Voiries,
Espaces verts, Patrimoine, Contentieux.
001
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 avril 2012 - Approbation
002
SEDILEC - Assemblée générale statutaire du 15 juin 2012 - Ordre du jour - Approbation et mandat général
003
SEDIFIN - Assemblée générale statutaire du 15 juin 2012 - Ordre du jour - Approbation et mandat général
004
ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 11 juin 2012 - Ordre du jour Approbation et mandat général
005
IBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 19 juin 2012 - Ordre du jour - Approbation et mandat
général
006
ISBW - Assemblée générale ordinaire du 20 juin 2012 - Ordre du jour - Approbation et mandat général
007
Personnel communal - Projet de modification du cadre du personnel - Proposition de modification
008
Zone de Police – Vente d'armement – Approbation des conditions, du mode de passation du marché et des firmes
à consulter
009
Zone de Police – Mobilier – Approbation des conditions et du mode de passation du marché
010
Zone de police - Mobilier de la Zone de police - Avenant 1
011
Zone de police – Cadre opérationnel - Appel à la mobilité - Cadre moyen – Inspecteur principal Adjoint pour le
Département Proximité – Résultat de la commission de sélection
012
Zone de police – Déclaration de vacance d’emplois pour la mobilité 2012-02
013
Zone de police – Ordonnance de police – Evènement nocturne à Louvain-la-Neuve le 30 juin 2012
014
Zone de police – Ordonnance de police – Opération Laconique du 20 au 24 juin 2012
015
Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue
d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de stationnement
016
I.E.C.B.W. - Remise en état des hydrants et des bouches d'incendie sur le territoire d'Ottignies-Louvain-la-Neuve
- Deuxième année de remise à niveau (article 5 de la convention) - Pour approbation
017
Modification du plan triennal 2010-2012 - Amélioration et égouttage de la rue de la Limite (mitoyenneté avec
Court-Saint-Etienne) - Pour approbation - Subside SPW
018
RN 237 - Plan communal de mobilité - Aménagement du tronçon Coeur de Ville - rue Lucas sur l'avenue des
Combattants - Placement des égouts et aménagement au Coeur de Ville - Quote-part Ville - Avenant 3 Prolongation du délai d'exécution - Pour approbation
019
Avenue Demolder et avenue des Sorbiers à Limelette - Réalisation d'aménagements de sécurité - Approbation des
conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Subsides provinciaux
020
Mobilier urbain - Abribus et Relais Information Service (RIS) - Conventions - Avenants portant terme commun à
ces conventions - Approbation
021
Chemin n°33 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé rue de la Baraque Modification partielle - Evaluation de la valeur d'échange par le Service public fédéral des Finances
022
Rue Francisco Ferrer - Reprise de voirie - Projet d'acte - Approbation
023
ASBL Centre sportif de Blocry - Travaux de rénovation des pistes d'athlétisme et terrain synthétique F1 Promesse de bail et bail de longue durée entre l'UCL, la Communauté française et la Ville
024
Rue Charlemagne, rue de Bologne, partie de la rue Rabelais et du passage de l'Ergot - Reprise de voiries - Projet
d'acte - Approbation
025
Cambio - Optimobil Wallonie SA - Permission de voiries - Approbation : 1°) Route de Blocry - 2°) Place
Polyvalente - Régularisation
026
Plan d'urgence - Evacuation de personnes - Convention TEC / GPBW - Approbation
1
Monsieur C. du Monceau : Aménagement du territoire, Urbanisme, Affaires économiques, Commerce,
Classes moyennes, Affaires rurales.
027
Etude pour l’attractivité du Centre de Ottignies - Subside l’ASBL « Galerie du Douaire »
028
Festival d'été de Louvain-la-Neuve : subside au secteur horeca pour animations musicales
029
Forum d'été One People One Planet : subside compensatoire pour la Maison du Développement Durable
Monsieur J. Benthuys : Enseignement, Bâtiments, Energie, Sécurité et hygiène, Jumelages, Coopération
Nord-Sud, Droits de l'homme, Laïcité, Protocole.
030
Ecole communale fondamentale mixte de Lauzelle - Création d’un emploi à mi-temps - Ratification
031
Aménagement d'une infrastructure sportivo-récréative dans le quartier du Bauloy à Ottignies - Approbation des
conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Poursuite de la
procédure de demande de subsides en cours auprès du SPW
032
Démontage, transport et remontage de deux pavillons de Braine l'Alleud sur le site du rugby, boulevard Baudouin
Ier à Louvain-la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et cahier
spécial des charges
033
Maison de la Citoyenneté: aménagement d'un sanitaire adapté aux personnes à mobilité réduite - Approbation du
mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
034
Ecole de Limelette, avenue de Jassans 67 à Limelette: cloisonnement pour la création de deux classes Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
035
Construction d'une maison des jeunes Voie des Hennuyers à Louvain-la-Neuve - Pour approbation de la dépense
supplémentaire résultant de l'adjudication
036
Mission de coordination sécurité santé pour la réalisation des travaux d'extension de l'Hôtel de Ville à Ottignies Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du descriptif de mission
037
Coeur de Ville - B1 - Réparation urgente d'un des ascenseurs - Prise d'acte
038
SEDIFIN : achat groupé d'énergie - relance du marché relatif à l'électricité
039
SEDIFIN : achat groupé d'énergie - relance du marché relatif au gaz
Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé, Accueil des
personnes d’origine étrangère, Toponymie, Emploi.
040
Acquisition de poubelles publiques et cendriers - Année 2012 - Approbation des conditions et du mode de
passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges.
041
Immeuble "La Tannerie"-Remise en état de la plate bande côté Dyle-Eradication de la renouée du Japon-Pour
approbation du marché et du mode de passation-
042
Logements Infrabel - prolongation de la mise à disposition
043
Prévention incendie pour les milieux d'accueil de la petite enfance - participation financière de la
Ville-modification
044
Toponymie - Dénomination du cheminement cyclo-pédestre entre la rue de la Briqueterie et la rue du Puits.
045
Toponymie - Changement de dénomination de la traverse Verte à Louvain-la-Neuve.
046
Toponymie - Dénomination d'un sentier entre la rue de Morimont et la rue de l'Elevage.
047
Enlèvement des déchets verts pour les personnes âgées et/ou handicapées BIM
Monsieur D. da Câmara Gomes : Budget, Finances, Informatique, Culture.
048
Fournitures de terminaux de portables pour le service stationnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve
avec formation de mise en route et maintenance du matériel sur une durée de 4 ans - Approbation des conditions
et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges : régularisation du montant estimé
dans la délibération du Conseil communal du 24 avril 2012
049
Acquisition d'une solution logicielle de système d'information géographique et contrat de maintenance Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges
050
Règlement-taxe sur la distribution d'écrits publicitaires
051
KOSMOPOLIT ART TOUR: subside pour organisation
052
La Philharmonie Royale Concordia - Concert du 7 octobre 2012 - gratuité d'occupation du Centre Culturel
053
Fête de la musique 2012 - octroi d'un subside
2
Monsieur B. Jacob : Citoyenneté, Information, Participation, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Cultes.
054
Maison associative des Muguets - Approbation :
1/ convention d'occupation des locaux
2/ règlement d'ordre intérieur
055
B.A.P.O. : Demande d'un subside pour l'organisation du Bal aux Lampions de Céroux, le 20 juillet 2012
Madame A. Galban-Leclef : Etat civil, Population, Associations patriotiques, Sports.
056
Subvention à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Bilan et comptes de résultat 2011 : liquidation du
subside 2012
Madame JM. Oleffe : Politique Sociale.
057
C.P.A.S. - Compte 2011 - Approbation
HUIS CLOS
Monsieur JL. Roland : Affaires générales, Développement durable, Personnel, Police, Mobilité, Voiries,
Espaces verts, Patrimoine, Contentieux.
058
Personnel communal - Chef de bureau - Nomination par promotion
059
Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 19 septembre 2010
060
Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 11 novembre 2010
061
Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 06 mai 2011
062
Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 09 juin 2011
063
Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 18 août 2011
064
Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 27 septembre 2011
065
Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 22 novembre 2011
066
Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/12 Autorisation d'ester en justice
067
Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 02/12
- Autorisation
d'ester en justice
068
Modification d'affectation d'un appartement en bureau à Louvain-la-Neuve - Recours au Conseil d'Etat contre la
décision du Gouvernement wallon du 25 avril 2012 - Autorisation d'ester en justice
Monsieur J. Benthuys : Enseignement, Bâtiments, Energie, Sécurité et hygiène, Jumelages, Coopération
Nord-Sud, Droits de l'homme, Laïcité, Protocole.
069
Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire Ratification 1
070
Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire Ratification 2
071
Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre
temporaire - Ratification
072
Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Demande d'un congé d'accueil pour adoption - Ratification
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