enhanced index investing sicav

Transcription

ENHANCED INDEX INVESTING SICAV
Société d'Investissement à Capital Variable (SICAV) de droit luxembourgeois
à compartiments multiples
R.C.S. Luxembourg B 121 903
Rapport annuel révisé
au 31 décembre 2009
Aucune souscription ne peut être reçue sur base du présent rapport. Les souscriptions ne sont
valables que si elles ont été effectuées sur base du prospectus d'émission courant accompagné du
bulletin de souscription, du dernier rapport annuel et du dernier rapport semestriel si celui-ci est plus
récent que le rapport annuel.
SICAV à compartiments multiples
Sommaire
Organisation .......................................................................................................................................... 2
Informations générales ......................................................................................................................... 4
Rapport du Conseil d'Administration.................................................................................................. 6
Rapport du Réviseur d'Entreprises ..................................................................................................... 7
Etat du patrimoine ................................................................................................................................. 9
Etat des opérations et des autres variations de l'actif net.............................................................. 10
Statistiques .......................................................................................................................................... 11
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV- EQUITIES .......................................................................... 12
Etat du portefeuille-titres et des autres actifs nets............................................................................. 12
Répartition économique et géographique du portefeuille-titres ......................................................... 13
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV- BONDS / RETURN ............................................................ 14
Etat du portefeuille-titres et des autres actifs nets............................................................................. 14
Répartition économique et géographique du portefeuille-titres ......................................................... 15
Notes aux états financiers .................................................................................................................. 16
1
Organisation
Siège social
1, Place de Metz
L-1930 LUXEMBOURG
Conseil d'Administration
M. Paolo VINCIARELLI
Directeur adjoint à la
BANQUE ET CAISSE D’EPARGNE DE L’ETAT, LUXEMBOURG
1, Place de Metz
L-2954 LUXEMBOURG
Président du Conseil d’Administration
M. Guy RUEFF
Associé-Gérant de TARENO A.G.
18, St. Jakobs-Strasse
CH-4052 BALE (SUISSE)
Administrateur
M. Guy KIEFFER
Dirigeant en charge de la gestion journalière
Associé, Directeur de TARENO (Luxembourg) S.A.
3, Rue de la Poste
L-2346 LUXEMBOURG
Administrateur
M. Michel KIEFFER
Chef adjoint de service à la
BANQUE ET CAISSE D’EPARGNE DE L’ETAT, LUXEMBOURG
1, Place de Metz
L-2954 LUXEMBOURG
Administrateur
Agent domiciliataire
et administratif, Agent
de transfert et Banque
dépositaire
BANQUE ET CAISSE D'EPARGNE DE L'ETAT, LUXEMBOURG
1, Place de Metz
L-2954 LUXEMBOURG
Conseiller en
Investissements
TARENO (Luxembourg) S.A.
3, Rue de la Poste
L-2346 LUXEMBOURG
Distributeur
1, Place de Metz
L-2954 LUXEMBOURG
Réviseur
d’Entreprises
MAZARS
10A, Rue Henri M. Schnadt
L-2530 LUXEMBOURG
2
Organisation (suite)
Promoteurs
Co-Promoteur
-
TARENO A.G.
18, St. Jakobs-Strasse
CH-4052 BALE (SUISSE)
-
TARENO (Luxembourg) S.A.
3, Rue de la Poste
L-2346 LUXEMBOURG
1, Place de Metz
L-2954 LUXEMBOURG
3
Informations générales
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV (la "SICAV"), constituée à l'initiative de TARENO A.G. Bâle
et TARENO (Luxembourg) S.A., selon la loi modifiée du 10 août 1915 relative aux sociétés
commerciales et selon la loi modifiée du 20 décembre 2002 relative aux Organismes de Placement
Collectif (OPC), a été créée au Grand-Duché de Luxembourg pour une durée illimitée en tant que
Société d'Investissement à Capital Variable à compartiments multiples de droit luxembourgeois.
La SICAV a été constituée en date du 24 novembre 2006. Les statuts de la SICAV ont été publiés au
"Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations" du Luxembourg en date du 12 décembre 2006 et ont
été déposés au Greffe du Tribunal d'Arrondissement de et à Luxembourg auprès duquel des copies
peuvent être obtenues.
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV relève de la partie II de la loi modifiée du 20 décembre 2002
concernant les Organismes de Placement Collectif.
La particularité de cette SICAV tient au fait qu'il s'agit d'un fonds de fonds, c’est à dire que chaque
compartiment investit majoritairement dans des Organismes de Placement Collectif de type ouvert
indiciels. Ainsi, la SICAV investit ses avoirs en les diversifiant par classes d’actifs, l’objectif poursuivi
est de réduire la volatilité globale et d’augmenter le rendement espéré. La répartition en classes
d’actifs est le cœur de la stratégie d’investissement. La SICAV ne fait pas de sélection de valeurs ni
de rotation sectorielle.
En investissant dans la SICAV, l’investisseur s’expose au travers des OPC cibles :
-
-
aux risques de marché liés aux évolutions des indices sous-jacents à chaque OPC cible, à
une évolution à la baisse des titres composant l’indice de référence provoquant une baisse de
la valeur liquidative de l’OPC cible;
au risque que l’objectif de gestion des OPC cibles dans lesquels la SICAV investit ne soit que
partiellement atteint (performance inférieure par rapport à l’indice de référence);
En ce qui concerne l’investissement dans des OPC immobiliers, l’investisseur s’expose aux risques
suivants :
-
-
aux risques des marchés immobiliers liés aux évolutions des indices sous-jacents à chaque
OPC cible à une évolution à la baisse des valeurs mobilières composant l’indice de référence
provoquant une baisse de la valeur liquidative de l’OPC cible;
au risque de liquidité : tout manque de liquidités au niveau des OPC cibles pourra affecter le
niveau de liquidité de la SICAV.
Les investissements dans des OPC cibles qui investissent dans des titres d’émetteurs de pays
émergents engendrent pour ces OPC cibles des considérations spéciales et des risques, y compris
des risques associés à un investissement international en général, tel que le risque d’une fluctuation
de devises, le risque d’un investissement dans des pays ayant des marchés de capitaux réduit, le
risque d’une liquidité limitée, le risque d’une volatilité du prix et le risque des restrictions sur les
investissements étrangers.
Il se peut qu'un OPC cible dans lequel la SICAV a investi ne puisse pas répondre à une demande de
remboursement ou que la SICAV investisse dans des OPC ayant leur siège dans un pays dont le
contexte politique et économique (changements de gouvernements, modification de politique
économique, monétaire ou fiscale, réglementation du contrôle des changes, moyens de
communication nécessaires à la détermination des actifs hors service, …) ne garantit pas le même
degré de stabilité que celui des pays occidentaux.
4
Informations générales (suite)
A la date du présent rapport, la SICAV comprend deux compartiments, à savoir :
- ENHANCED INDEX INVESTING SICAV - EQUITIES
- ENHANCED INDEX INVESTING SICAV - BONDS / RETURN.
Il n’est prévu aucune distribution de dividendes. Les actions sont toutes émises sous forme d’actions
de capitalisation.
L'évaluation de l'actif net de chaque compartiment, ainsi que le prix d'émission et de rachat sont
établis chaque jeudi, jour ouvrable bancaire au Luxembourg sur base des derniers cours disponibles
ou des dernières valeurs nettes d’inventaire disponibles des fonds sous-jacents au moment de
l’évaluation.
La valeur nette d'inventaire, le prix d'émission et le prix de rachat sont disponibles au siège social de
la SICAV et aux guichets de la BANQUE ET CAISSE D'EPARGNE DE L'ETAT, LUXEMBOURG.
La SICAV publie à la fin de chaque année sociale et à la fin de chaque semestre un rapport financier
contenant notamment la situation patrimoniale de la SICAV. Le rapport financier contient des états
financiers distincts établis pour chaque compartiment ainsi qu'une situation globale. Le rapport annuel
est certifié par le réviseur d'entreprises.
Les rapports financiers, le prospectus de vente intégral ainsi que les statuts de la SICAV sont
disponibles au siège social de la SICAV et auprès de la BANQUE ET CAISSE D'EPARGNE DE
L'ETAT, LUXEMBOURG. Les modifications aux statuts de la SICAV seront publiées au
"Mémorial, Recueil des Sociétés et Associations" du Luxembourg. Les avis aux porteurs d'actions
sont publiés dans le "Luxemburger Wort" à Luxembourg et éventuellement dans d'autres publications
sur décision du Conseil d'Administration.
Les documents suivants peuvent être consultés au siège social de la SICAV, 1, Place de Metz,
L-1930 LUXEMBOURG :
1.
2.
3.
4.
5.
Les statuts de la SICAV et du conseiller en investissements.
Le contrat de banque dépositaire, de domiciliation et d’administration et d’agent de transfert
entre la BANQUE ET CAISSE D’EPARGNE DE L’ETAT, LUXEMBOURG et la SICAV.
Le contrat de distribution entre la BANQUE ET CAISSE D’EPARGNE DE L’ETAT,
LUXEMBOURG et la SICAV.
Le contrat de conseil en investissement conclu entre TARENO (Luxembourg) S.A. et la
SICAV.
Les rapports annuels et semestriels.
5
Rapport du Conseil d'Administration
La lecture des données économiques publiées au cours des dernières semaines de 2009 semblent
confirmer que la croissance avait tendance à s’accélérer dans les principaux pays développés. Cette
accumulation de données positives a même donné l’impression d’une activité très soutenue aux
Etats-Unis. Cela laisse augurer des chiffres positifs sur les premiers mois de 2010 mais il faudra rester
prudent car au-delà de cette croissance purement industrielle, on ne voit toujours pas de croissance
financée à crédit pour remplir les stocks. C’est cette dernière qui devrait apporter le potentiel afin de
retrouver les niveaux de croissance historiques.
Par ailleurs, le désendettement des agents économiques et tout particulièrement des Etats qui avaient
massivement soutenu l’économie par d’ambitieux plans de relance en 2009 pèsera sur l’évolution
économique future. La maîtrise des dépenses publiques et le financement des plans budgétaires
seront des éléments importants.
Il faudra espérer que les gouvernements prendront des mesures graduelles plutôt que brutales.
Toutefois, l’économie mondiale est sortie de récession et il ne faut pas craindre un effondrement à
court terme mais plutôt un rythme modéré sur les années à venir afin de maîtriser les éléments décrits
ci-dessus.
Pour 2010, il faudra rester attentif aux premiers signes de ralentissement et d’essoufflement de la
croissance qui ne manqueront pas de faire resurgir les doutes sur le potentiel de croissance que nous
venons de connaître au 4ème trimestre. La lecture des indicateurs sur le chômage, les dettes
publiques, le désendettement et par là-même la consommation faible des ménages, pourraient
entraîner un retour de l’aversion au risque et un coup de frein à la remontée des bourses que nous
connaissons depuis quelques mois.
Entre-temps, on peut continuer à privilégier les classes d’actifs risquées et tout particulièrement les
actions durant les premiers mois 2010.
Les banques centrales ne changeront certainement pas leur politique monétaire actuelle et
maintiendront un discours accommodant.
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV - EQUITIES
Le compartiment a réalisé une performance positive de 44,08 % en 2009 sur-performant le MSCI
Europe de 12,58 %.
La diversification a joué son rôle grâce à la présence des marchés émergents. Les inquiétudes sur
l’activité économique future et les perspectives de croissance bénéficiaires ainsi que la gestion des
finances publiques seront des éléments importants cette année. La diversification optimale de
l’allocation d’actifs à l’intérieur du compartiment est un facteur rassurant dans un contexte difficile.
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV - BONDS / RETURN
Le compartiment a réalisé une performance positive de 8,27 % en 2009.
Les différents réajustements à l’intérieur du compartiment ont été judicieux en 2009 et devraient
permettre de bien faire face aux questions fondamentales concernant les taux gouvernementaux.
Par ailleurs, le risque souverain, s’il devait se propager à d’autres économies moins périphériques que
la Grèce, ne devrait pas avoir d’impact majeur vu la diversification, la politique d’investissement stricte
de respect du rating et la duration moyenne à l’intérieur du compartiment.
Luxembourg, le 4 mars 2010
Le Conseil d'Administration
Note: Les informations de ce rapport sont données à titre indicatif sur base d'informations historiques et ne sont
pas indicatives des résultats futurs.
6
Rapport du Réviseur d'Entreprises
Aux Actionnaires de ENHANCED INDEX INVESTING SICAV
Luxembourg
Nous avons effectué l'audit des états financiers ci-joints de ENHANCED INDEX INVESTING SICAV et
de chacun de ses compartiments, comprenant l’état du patrimoine, l’état du portefeuille-titres et des
autres actifs nets au 31 décembre 2009 ainsi que l’état des opérations et des autres variations de
l'actif net pour l'exercice clos à cette date, et l'annexe contenant un résumé des principales méthodes
comptables et d'autres notes explicatives aux états financiers.
Responsabilité du Conseil d’Administration de la SICAV dans l'établissement et la présentation
des états financiers
Le Conseil d’Administration de la SICAV est responsable de l'établissement et de la présentation
sincère de ces états financiers, conformément aux prescriptions légales et réglementaires relatives à
l’établissement et la présentation des états financiers en vigueur au Luxembourg. Cette responsabilité
comprend: la conception, la mise en place et le suivi d'un contrôle interne relatif à l'établissement et la
présentation sincère d’états financiers ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci
résultent de fraudes ou d'erreurs, le choix et l’application de méthodes comptables appropriées, ainsi
que la détermination d'estimations comptables raisonnables au regard des circonstances.
Responsabilité du Réviseur d’Entreprises
Notre responsabilité est d’exprimer une opinion sur ces états financiers sur la base de notre audit.
Nous avons effectué notre audit selon les Normes Internationales d’Audit telles qu’adoptées par
l’Institut des Réviseurs d’Entreprises. Ces normes requièrent de notre part de nous conformer aux
règles d’éthique et de planifier et de réaliser l’audit pour obtenir une assurance raisonnable que les
états financiers ne comportent pas d’anomalies significatives.
Un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants
concernant les montants et les informations fournies dans les états financiers. Le choix des
procédures relève du jugement du Réviseur d’Entreprises, de même que l’évaluation du risque que les
états financiers contiennent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou
d’erreurs. En procédant à ces évaluations du risque, le Réviseur d’Entreprises prend en compte le
contrôle interne en vigueur dans l’entité relatif à l’établissement et la présentation sincère des états
financiers afin de définir des procédures d’audit appropriées en la circonstance, et non dans le but
d’exprimer une opinion sur l’efficacité de celui-ci.
Un audit comporte également l’appréciation du caractère approprié des méthodes comptables
retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par le Conseil d’Administration
de la SICAV, de même que l’appréciation de la présentation d’ensemble des états financiers.
Nous estimons que les éléments probants recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre
opinion.
7
Rapport du Réviseur d'Entreprises (suite)
Opinion
A notre avis, les états financiers donnent une image fidèle du patrimoine et de la situation financière
de ENHANCED INDEX INVESTING SICAV et de chacun de ses compartiments au
31 décembre 2009, ainsi que du résultat de ses opérations et des changements de l’actif net pour
l'exercice clos à cette date, conformément aux prescriptions légales et réglementaires relatives à
l’établissement et la présentation des états financiers en vigueur au Luxembourg.
Autre sujet
Les informations supplémentaires incluses dans le rapport annuel ont été examinées dans le cadre de
notre mission, mais n'ont pas fait l'objet de procédures d’audit spécifiques selon les normes décrites
ci-avant. Par conséquent, nous n'émettons pas d'opinion sur ces informations. Néanmoins, ces
informations n'appellent pas d'observation de notre part dans le contexte des états financiers pris dans
leur ensemble.
Pour Mazars, Réviseurs d’Entreprises
Philippe SLENDZAK
Associé
Luxembourg, le 4 mars 2010
8
Etat du patrimoine
Consolidé
ENHANCED INDEX ENHANCED INDEX
INVESTING SICAV INVESTING SICAV
- EQUITIES
- BONDS / RETURN
(en EUR)
(en EUR)
(en EUR)
Actif
Portefeuille-titres à la valeur d'évaluation
Avoirs bancaires
Frais d'établissement, nets
A recevoir sur ventes de titres
Avances pour achats de titres
76.324.371,76
196.661,70
5.616,18
149.550,34
448.000,00
49.248.212,53
196.661,70
2.977,71
448.000,00
27.076.159,23
2.638,47
149.550,34
-
Total de l'actif
77.124.199,98
49.895.851,94
27.228.348,04
52.929,63
60.092,08
38.399,38
52.929,63
21.692,70
113.021,71
38.399,38
74.622,33
77.011.178,27
49.857.452,56
27.153.725,71
618.281,7272
80,64
262.323,9943
103,51
Exigible
Dettes bancaires
Intérêts bancaires et frais à payer
Total de l'exigible
Actif net à la fin de l'exercice
Nombre d'actions en circulation
Valeur nette d'inventaire par action
Les notes annexées font partie intégrante de ces états financiers.
9
Etat des opérations et des autres variations de l'actif net
du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
Consolidé
- EQUITIES
- BONDS / RETURN
(en EUR)
(en EUR)
(en EUR)
Revenus
Dividendes, nets
Intérêts bancaires
116.778,00
326,63
252,94
116.778,00
73,69
Total des revenus
117.104,63
252,94
116.851,69
Commission de conseil
Commission de banque dépositaire
Frais bancaires et autres commissions
Frais sur transactions
Frais d'administration centrale
Frais de révision
Autres frais d'administration
Taxe d'abonnement
Intérêts bancaires payés
Autres charges
330.745,78
40.114,94
2.321,71
9.215,00
86.124,26
18.860,01
19.192,58
33.213,50
931,17
2.992,52
197.618,42
23.889,16
5.298,00
50.059,64
11.134,97
10.500,56
20.846,75
573,14
1.593,13
133.127,36
16.225,78
2.321,71
3.917,00
36.064,62
7.725,04
8.692,02
12.366,75
358,03
1.399,39
Total des charges
543.711,47
321.513,77
222.197,70
-426.606,84
-321.260,83
-105.346,01
-704.500,01
-115.042,31
-589.457,70
-1.131.106,85
-436.303,14
-694.803,71
- sur portefeuille-titres
17.178.546,16
14.757.905,04
2.420.641,12
Résultat des opérations
16.047.439,31
14.321.601,90
1.725.837,41
Emissions
13.433.031,19
9.732.620,49
3.700.410,70
-11.296.296,92
-2.593.060,80
-8.703.236,12
Total des variations de l'actif net
18.184.173,58
21.461.161,59
-3.276.988,01
Total de l'actif net au début de l'exercice
58.827.004,69
28.396.290,97
30.430.713,72
Total de l'actif net à la fin de l'exercice
77.011.178,27
49.857.452,56
27.153.725,71
Charges
Revenus nets des investissements
Bénéfice/(perte) net(te) réalisé(e)
- sur portefeuille-titres
Résultat réalisé
Variation nette de la plus-/(moins-)
value non réalisée
Rachats
10
Statistiques
- EQUITIES
- BONDS / RETURN
(en EUR)
(en EUR)
Total de l'actif net
- au 31.12.2009
- au 31.12.2008
- au 31.12.2007
49.857.452,56
28.396.290,97
50.644.954,69
27.153.725,71
30.430.713,72
30.567.238,81
497.552,8234
156.132,7710
-35.403,8672
618.281,7272
316.075,9781
36.600,2979
-90.352,2817
262.323,9943
80,64
57,07
105,32
103,51
96,28
98,18
Nombre d'actions
- en circulation au début de l'exercice
- émises
- rachetées
- en circulation à la fin de l'exercice
Valeur nette d'inventaire par action
- au 31.12.2009
- au 31.12.2008
- au 31.12.2007
11
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV- EQUITIES
Etat du portefeuille-titres et des autres actifs nets
(en EUR)
Devise
Valeur
nominale/
Quantité
Dénomination
Coût
d'acquisition
Valeur
d'évaluation
% de
l'actif net
2.235.662,42
5.001.349,99
3.090.319,67
3.675.538,53
2.376.150,00
10.608.227,02
4.729.119,91
7.724.487,93
8.172.351,54
7.679.109,09
55.292.316,10
2.547.002,91
3.875.562,02
2.974.285,50
3.132.445,81
2.415.406,83
9.731.750,96
4.944.714,23
6.323.425,34
6.773.752,91
6.529.866,02
49.248.212,53
5,11
7,77
5,97
6,28
4,84
19,52
9,92
12,68
13,59
13,10
98,78
196.661,70
0,39
412.578,33
0,83
49.857.452,56
100,00
Portefeuille-titres
Fonds d'investissement ouverts
Fonds d'investissement (OPCVM)
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
170.368,0879
292.054,4099
276.163,9277
348.049,5343
231.804,878
1.400.251,937
49.055,24
593.949,63
60.393,66
712.992,01
Dimensional Fds Plc Emerging Markets Value B EUR
Dimensional Fds Plc European Small Cies B
Dimensional Fds Plc Pacific Basin Small Cies B
Dimensional Fds Plc US Small Cies Fd B Euro
Dimensional Funds II Plc Em Mks Target Value B EUR
Dimensional Funds II Plc Eur Value B EUR
Vanguard Investment Ser Plc Emerging Mks Stock Idx Fd Inv
Vanguard Investment Ser Plc Europe Stock Idx Fd Istl EUR
Vanguard Investment Ser Plc Eurozone Stock Index Fd Istl
Vanguard Investment Ser Plc Gl Stock Index Fd Istl EUR
Total portefeuille-titres
Avoirs bancaires
Autres actifs/(passifs) nets
Total
12
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV- EQUITIES
Répartition économique et géographique du portefeuille-titres
Répartition économique
(en pourcentage de l'actif net)
Fonds d'investissement
98,78 %
Total
98,78 %
Répartition du portefeuille-titres par pays de résidence de l'émetteur
Irlande
98,78 %
Total
98,78 %
13
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV- BONDS / RETURN
Etat du portefeuille-titres et des autres actifs nets
(en EUR)
Devise
Valeur
nominale/
Quantité
Dénomination
Coût
d'acquisition
Valeur
d'évaluation
% de
l'actif net
Portefeuille-titres
Fonds d'investissement ouverts
Fonds d'investissement (OPCVM)
EUR
EUR
599.769,1518
26.333,33
Dimensional Fds Plc Gl Short Bd Fd B EUR
Vanguard Investment Ser Plc Euro Inv Gra Bond Idx Fd Istl
Total fonds d'investissement (OPCVM)
6.257.348,57
3.687.531,52
9.944.880,09
6.771.387,73
4.123.262,28
10.894.650,01
24,94
15,18
40,12
1.706.883,66
6.493.649,30
6.054.296,93
1.229.865,47
15.484.695,36
1.335.768,00
6.721.440,00
6.741.920,00
1.382.381,22
16.181.509,22
4,92
24,75
24,83
5,09
59,59
25.429.575,45
27.076.159,23
99,71
-52.929,63
-0,19
Tracker funds (OPCVM)
EUR
EUR
EUR
EUR
8.400
44.000
58.000
14.847,2
EasyETF EPRA Eurozone Uts Dist
EasyETF iBoxx Liquid Sovereigns Extra Short Cap
Lyxor EuroMTS 1-3Y SICAV
Vanguard Investment Ser Plc Eurozone Infl-Lk Bd Idx Fd Inves
Total tracker funds (OPCVM)
Total portefeuille-titres
Dettes bancaires
Autres actifs/(passifs) nets
Total
14
130.496,11
0,48
27.153.725,71
100,00
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV- BONDS / RETURN
Répartition économique et géographique du portefeuille-titres
Répartition économique
Fonds d'investissement
99,71 %
Total
99,71 %
Répartition du portefeuille-titres par pays de résidence de l'émetteur
France
49,58 %
Irlande
45,21 %
Grand-Duché de Luxembourg
4,92 %
Total
99,71 %
15
Notes aux états financiers
Note 1 : Principales règles d'évaluation
a) Présentation des états financiers
Les états financiers de la SICAV sont établis conformément à la réglementation en vigueur au
Luxembourg, aux principes comptable généralement admis.
b) Evaluation du portefeuille
La valeur de toutes les valeurs mobilières qui sont négociées ou cotées à une bourse officielle ou sur
un marché réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public, est déterminée
suivant le dernier cours de clôture connu au moment de l’évaluation.
Dans la mesure où il n'existe aucun cours pour les valeurs mobilières en portefeuille au jour
d'évaluation ou si le prix déterminé suivant l'alinéa précédent n'est pas représentatif de la valeur réelle
de ces valeurs mobilières ou si les titres ne sont pas cotés, l'évaluation se fait sur la base de la valeur
probable de réalisation, laquelle doit être estimée avec prudence et bonne foi.
La valeur des parts des OPC de type ouvert sont évaluées sur base de la dernière valeur nette
d'inventaire disponible.
Pour chaque compartiment, les instruments financiers générateurs de revenus sous forme d'intérêt
dont les Instruments du Marché Monétaire, sont évalués à leurs prix de marché. Cependant, le
Conseil d'Administration, sur proposition du conseiller en investissements, peut décider d'évaluer les
instruments financiers générateurs de revenus sous forme d'intérêts comme stipulé ci-dessous :
Tout instrument financier générateur de revenus sous forme d'intérêts avec une maturité résiduelle de
moins de un an au moment de l'acquisition peut être évalué à son coût augmenté des intérêts courus
à partir de sa date d'acquisition ajusté par un montant égal à la somme algébrique de (i) tout intérêt
couru payé à son acquisition et (ii) toute prime ou remise par rapport à sa valeur faciale payée ou
attribuée au moment de son acquisition, multipliée par une fraction dont le numérateur est le nombre
de jours passés depuis la date d'acquisition à la date du jour d'évaluation considérée et dont le
dénominateur est le nombre de jours entre la date de telle acquisition et la date de maturité de tel
instrument.
c) Evaluation des autres actifs
La valeur des espèces en caisse ou en dépôt, des effets et billets payables à vue et comptes à
recevoir, des dépenses payées d'avance ainsi que des dividendes et intérêts annoncés ou échus et
non encore touchés, est constituée par la valeur nominale de ces avoirs, sauf s'il s'avère improbable
que cette valeur puisse être touchée; dans ce dernier cas, la valeur est déterminée en retranchant tel
montant que le Conseil d'Administration estime adéquat en vue de refléter la valeur réelle de ces
avoirs.
d) Plus(moins)-value sur ventes de titres
Les bénéfices et pertes réalisés sur ventes de titres sont calculés sur base du coût moyen
d'acquisition des titres vendus.
16
Notes aux états financiers (suite)
e) Etats financiers consolidés des actifs nets
Les états financiers consolidés de la SICAV sont établis en EUR.
La comptabilité des différents compartiments de la SICAV est tenue dans la devise de référence de
chaque compartiment. Les états financiers consolidés sont égaux à la somme des postes
correspondants dans les états financiers de chaque compartiment convertis en EUR.
f) Conversion des soldes en devises étrangères
Les valeurs exprimées en une autre devise que celle des compartiments respectifs sont converties au
dernier cours de change moyen connu à la date de clôture de l’exercice.
g) Frais de constitution
Les frais de constitution sont amortis linéairement sur cinq ans.
Note 2 : Conseiller en Investissements
Le Conseil d’Administration a conclu un contrat de conseil en investissement avec
TARENO (Luxembourg) S.A.. Le contrat liant le conseiller en investissements à la SICAV est résiliable
de part et d’autre sous le respect d’un délai de résiliation de 3 mois.
La rémunération du conseiller en investissements s’établit à 0,50 % par an payable à la fin de chaque
mois sur les actifs nets moyens de la SICAV. Le conseiller en investissements se fait assister dans
l’exercice de sa fonction par un comité d’investissement. Ce comité d’investissement a en effet pour
objectif de donner des conseils en investissement à TARENO (Luxembourg) S.A. concernant les
choix et la mise en valeur des valeurs mobilières et autres biens constituant l’actif de
ENHANCED INDEX INVESTING SICAV.
Note 3 : Commission de souscription et de rachat
Des souscriptions en montant sont acceptées, le montant minimum à souscrire s’élevant à
EUR 1.000.-. Des fractions d’actions à la quatrième décimale sont allouées en cas de souscription en
montant.
Le prix de souscription et de rachat de chaque compartiment comprend la valeur nette d'inventaire par
action du compartiment respectif à laquelle n’est ajouté aucun droit d'entrée ni de sortie.
Note 4 : Impôts
La SICAV est régie par les lois fiscales luxembourgeoises.
En vertu de la législation et des règlements actuellement en vigueur, la SICAV est soumise, à une
taxe d'abonnement au taux annuel de 0,05 % de l’actif net et calculée et payable par trimestre, sur
base de l'actif net à la fin de chaque trimestre.
Selon l’article 129 (3) de la loi modifiée du 20 décembre 2002, les actifs nets investis en OPC déjà
soumis à la taxe d’abonnement sont exonérés de cette taxe.
17
Notes aux états financiers (suite)
La SICAV subit les retenues d'impôt à la source éventuellement applicables dans les différents pays
sur les revenus des investissements qui y sont faits, pour autant qu'elle ne soit pas couverte par le
champ d'application des traités contre les doubles impositions conclus par le Grand-Duché de
Luxembourg avec les pays en cause.
Elle peut être également soumise aux impôts indirects sur ses opérations (timbre, impôt de bourse) et
sur les services qui lui sont facturés (taxe sur le chiffre d'affaires, taxe sur la valeur ajoutée), et qui
peuvent être appliqués en raison des différentes législations en usage.
Les revenus de la SICAV partie II ne sont actuellement soumis ni à la loi luxembourgeoise portant
introduction d’une retenue à la source libératoire sur certains intérêts produits par l’épargne mobilière
du 23 décembre 2005, ni à la directive européenne 2003/48/CE du 3 juin 2003 en matière de fiscalité
des revenus de l’épargne sous forme de paiements d’intérêts. Il appartient au porteur d'actions de
s'informer sur le traitement fiscal qui lui est applicable du fait de la loi de son pays, de sa nationalité ou
de sa résidence.
Note 5 : Parties liées
Au 31 décembre 2009, les compartiments de la SICAV ne détenaient pas de parts d’autres OPC et de
titres liés en portefeuille.
Au cas où un des compartiments de la SICAV investirait dans d'autres OPC dont l'actif est géré par
TARENO A.G., TARENO (Luxembourg) S.A. ou la BANQUE ET CAISSE D’EPARGNE DE L’ETAT,
LUXEMBOURG, cet organisme de placement ne réclamera aucun droit d'entrée ni de sortie.
Il convient toutefois de souligner qu'en règle générale, il peut être prélevé des droits d'entrée ou de
sortie pour tous les autres OPC. Ces droits, qui sont indirectement supportés par les souscripteurs
des compartiments de la SICAV, s'appliquent indépendamment des droits d’entrée perçus directement
lors de la souscription aux compartiments.
L'attention des souscripteurs est attirée sur le fait que la participation à un fonds de fonds suppose, en
raison de sa nature même, le paiement de frais et de commissions se rapportant non seulement au
fonds lui-même, mais également aux OPC dans lesquels il investit. Le niveau maximal des
commissions de gestion et de conseil qui peuvent être facturées à la fois à chaque compartiment de la
SICAV et aux autres OPCVM et/ou autres OPC dans lesquels la SICAV investit est de 5 % des actifs
nets.
Note 6 : Mouvements intervenus dans l'état du portefeuille-titres
La liste des achats et ventes effectués au cours de la période se référant au rapport peut être obtenue
sans frais au siège de la SICAV.
18

enhanced index investing sicav

Transcription

Documents pareils

IMMO-CROISSANCE SICAV 69, route d`Esch L

10 Sicav et fonds investis en tout ou partie en valeurs

Reporting mensuel - Banque Transatlantique

PETERCAM MONETA

exatis exatis cyber avenue

SICAV - LCL ACTIONS FRANCE

commentaire sicav d`actions internationales

SICAV : Société d`investissement à capital

Investir en fonds et Sicav

1 Deutsche Concept, SICAV 2 Boulevard Konrad Adenauer 1115