dossier inscription demi-pension 2016-2017

ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017
1 rue des peupliers
38240 Meylan
04.76.61.61.40
FAX : 04.76.61.61.46
[email protected]
6ème
5ème
4ème
3ème
NOM………………………………………………………………………….. Prénom………………………………………….
Demi-pensionnaire :
Premier trimestre (1er septembre au 16 décembre 2016). A compléter par la famille
1 jour
lundi
2 jours
mardi
3 jours
jeudi
4 jours
vendredi
A compléter par le collège
Deuxième trimestre (3 janvier au 31 mars 2017)
1 jour
lundi
2 jours
mardi
3 jours
jeudi
4 jours
vendredi
3 jours
jeudi
4 jours
vendredi
Troisième trimestre (3 avril au 7 juillet 2017)
1 jour
lundi
2 jours
mardi
Responsable légal 1 et financier
PÈRE
MÈRE
OU autre, précisez : ………..........................................................................................................
NOM :.....................................................................................................................................................................................
Prénom : ...............................................................................................................................................................................
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………….………………………
Code postal : …………………… Commune :………………….……………………………………………….……………………
Tél. domicile :
Tél. professionnel
Tél. portable
:
Adresse électronique :
@
1
l’établissement sera amené à vous communiquer des informations par SMS et/ou courriel.
NOM :
Prénom :
2
Classe :
Modalités de paiement de la facture de demi-pension
La facture de demi-pension est soit payable en début de trimestre soit en optant pour
le prélèvement automatique.
Ce prélèvement automatique sera opéré en trois fois chaque trimestre selon le
calendrier suivant :
pour le premier trimestre, les 11 octobre, 08 novembre et 9 décembre 2016,
pour le second trimestre, les 08 février, 08 mars et 07 avril 2017,
pour le troisième trimestre, les 9 mai, 7 juin et 7 juillet 2017.
Les deux premiers prélèvements de chaque trimestre s’élèveront à :
• 60 € pour un élève demi-pensionnaire 4 jours
• 45 € pour un élève demi-pensionnaire 3 jours
• 30 € pour un élève demi-pensionnaire 2 jours
• 15 € pour un élève demi-pensionnaire 1 jour
Le troisième prélèvement du trimestre sera ajusté du solde restant dû pour le
trimestre.
En cas de trop perçu (grève, changement de régime,…), ce dernier sera
automatiquement remboursé à la famille par virement.
Il vous sera toujours possible de révoquer l’autorisation de prélèvement.
Le prélèvement reste actif pendant l’intégralité de la scolarité de votre enfant.
Pour bénéficier de ce service, veuillez remplir le mandat de prélèvement SEPA et
coller ci-dessous le RIB Iban Bic du responsable légal financier.
3
DOCUMENTS A RAPPORTER LORS DES CHAINES D’INSCRIPTION
Remis
Pièces à fournir
Dossier d’inscription à la demi-pension
Rib Iban Bic au nom du responsable financier à coller en page 3
Attestation de CAF (Caisse d’Allocations Familiales) si votre QF≤1000€
sur laquelle figure la composition familiale. Ce document est
indispensable pour l’octroi d’une aide financière.
Allergie alimentaire joindre une ordonnance pour la mise en place d’un
P.A.I.
TARIFS DEMI-PENSION
DP 1 Jour
DP 2 Jours
DP 3 Jours
DP 4 Jours
1er Septembre au 16
Décembre 2016
55.44 €
109.48 €
157.85 €
205.20 €
3 Janvier au 31 mars 2017
43.56 €
86.02 €
127.05 €
167.20 €
03 avril au 7 Juillet 2017
47.52 €
93.84 €
138.60 €
182.40 €
146.52 €
289.34 €
423.50 €
554.80 €
Montant pour l’année
En cas de difficulté de paiement de la facture de demi-pension, une demande au fonds social
des collégiens peut-être déposée. Dans ce cas réclamez le dossier d’aides financières auprès
du service Gestion du collège Lionel Terray.
EXTRAIT DU RÈGLEMENT DU SERVICE ANNEXE D’HÉBERGEMENT
La qualité de demi-pensionnaire est choisie en début d’année. Elle peut être modulée sur 1, 2, 3 ou
4 jours. Il est important de noter que l’élève est considéré comme externe les jours où il ne prend
pas son repas au collège.
Les changements de régime (externe ou demi-pensionnaire), ou de jours sont:
possibles à chaque changement de trimestre. Ils doivent être demandés en utilisant le formulaire
prévu à cet effet dans le carnet de liaison. Pour les modalités se référer au carnet de liaison.
impossibles en cours de trimestre sauf raison familiale ou médicale dûment justifiée.
Les frais de demi-pension sont forfaitaires et payables par les familles en début de trimestre ou par
prélèvement.
S’agissant d’un forfait, les repas non pris ne peuvent pas donner lieu à remboursement.
Des remises peuvent être consenties aux familles, selon les modalités décidées par le Conseil
Départemental de l'Isère qui figurent dans le carnet de liaison. Par exemple une absence prolongée
dument justifiée ou la fermeture du service de demi-pension.
……………………………………………………………………………………………………………………..
Je soussigné(e) Mr/Mme……………………………. Mère/père de
l’enfant……………………………………………………. en classe de ……………… accepte le
règlement ci-dessus.
Signature du ou des responsable(s) :
4