les offres d`Orange à destination des adhérents FNTV Services
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FNTV les offres d’Orange à destination des adhérents FNTV Services travaillez en mobilité avec votre mobile, votre ordinateur portable ou votre tablette Traitez vos emails, surfez sur Internet, accédez à vos applications métiers et au multimédia, sur votre mobile, votre ordinateur portable ou votre tablette. Quels que soient vos usages, vous trouverez la solution qui convient. Les options data mobiles sont à souscrire en complément d’une ligne voix mobile d’Orange Business Services. ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 1/25 FNTV 1. PARTIE VOIX 1.1. tarif des services Les frais de mise en service de 53 € HT par nouvel abonnement sont offerts pour les Bénéficiaires actuels et futurs de cet Accord-cadre.Les abonnements Mobilité entreprises déjà souscrits auprès d'Orange France peuvent intégrer la "formule temps réel" sans frais d’accès au service. 1.2. Abonnement et communication 1.2.1. la formule temps réel 1.2.1.1. Grilles d'abonnement ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 2/25 FNTV nombre de lignes en parc abonnement mensuel en option : abonnement mensuel à Business en € HT / ligne Talk mobiles en € HT / ligne constaté en fin de mois 16000 lignes et plus 24 mois option standard option personnalisée 2,5 0 0 le palier est déterminé en fin de mois en fonction du nombre total de lignes détenues par le client le mois en cours. 1.2.1.2. Grilles de communications communications en € HT / min vers volume des minutes mensuel Orange et fixe 1200000 et plus 0,055 en option (1) : communications Business Talk SFR Bouygues 0,055 mobiles en € HT / min 0,055 0,04 le palier est déterminé en fin de mois en fonction du temps total de communications métropolitaines voix (Orange, fixe, autres opérateurs) du mois en cours. 1.3. Tarifs des options et services 1.3.1. Les options gratuites options et services prix en présentation € HT ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 3/25 FNTV Le service «gérer » est un des modules de l’espace client mobilité. Il est gratuit et vous permet : de visualiser la structure de votre flotte, dans son ensemble mais aussi ligne par ligne et d’accéder aux informations concernant chaque collaborateur d’activer vos nouvelles lignes, modifiez les caractéristiques des abonnements, suspendez ou rétablissez des lignes ECM module gérer de passer vos commandes d'abonnements, de terminaux, d’accessoires et de services tout en gratuit visualisant en temps réel la disponibilité des mobiles et l'état d'avancement de vos commandes Afin de souscrire au module « gérer » de l’espace client mobilité, suivez le lien : https://www.entreprises1.fr.orange-business.com Avec la facturation détaillée, recevez gratuitement le détail de vos communications. Vous pouvez choisir votre mode de restitution : facturation détaillée affichage des 6 premiers chiffres ou de l’intégralité des numéros appelés gratuit toutes les communications confondues ou triées par semaine / week-end l'accès international gratuit La parution de vos coordonnées dans les annuaires et services de renseignements est gratuite. Vous disposez de plusieurs options gratuites de publication : l'option annuaire initiale du prénom : seule l'initiale de votre prénom apparaît (sauf en cas d'homonymie) option de protection anti-annuaire inversé : vos coordonnées ne pourront pas être retrouvées à gratuit partir de votre numéro option anti-prospection commerciale (incluse automatiquement) : vous ne recevez pas d'annonces commerciales, sauf si vous le demandez expressément l'option restriction visio vous pouvez interdire toute communication en visiophonie gratuit Permet d’organiser une conférence sur un mobile : possibilité de réunir jusqu’à 5 personnes à tout moment, quel que soit leur opérateur, quel que soit leur numéro (fixe ou mobile) et où qu’elles se trouvent la conférence gratuit mobile http://www.negoce.fr.orange-business.com/Default.aspx?id_domaine=0&id_rubrique=1 - _les_options_business Depuis les mobiles de vos collaborateurs, les appels depuis l’étranger ou les DOM suivants sont facturés hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine : la messagerie vocale messagerie vocale (888 dans plus de 130 destinations ou +33 6 08 08 08 08) messagerie visio 898 (898 dans plus de 130 destinations ou +33 6 08 08 90 90) gratuit *Ces communications sont incluses dans votre forfait si vous avez une recharge Europe ou une option business sans frontières : voir les options business sans frontières le mail orange gratuit ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 4/25 FNTV option mode gratuit europe option mode gratuit international prêt de mobile* Pendant la réparation de votre mobile, Orange vous prête gratuitement un téléphone équivalent. gratuit *hors iPhone 1.3.2. Alerte conso duo description de l’offre Ce service vous permet de fixer un seuil de communication pour chaque collaborateur. Dès que cette limite de consommation est atteinte, une alerte est envoyée, selon l’option choisie : par e-mail au gestionnaire par sms à votre/vos collaborateur(s) ou simultanément aux deux Si ses consommations fluctuent d’un mois à l’autre, « le(s) seuil(s) d’alerte »peuvent-être modifié(s) directement sur le site internet de l’Espace client mobilité. Alerte conso se décline en trois options indépendantes et complémentaires. Alerte conso duo prix catalogue en € HT 2,3 1.3.3. Alerte conso gestionnaire description de l’offre Ce service vous permet de fixer un seuil d’alerte pour la consommation de chaque collaborateur. Dès que le seuil est atteint, une alerte est envoyée, selon l’option choisie : par e-mail au gestionnaire par sms à votre/vos collaborateur(s) ou simultanément aux deux Si ses consommations fluctuent d’un mois à l’autre, « le(s) seuil(s) d’alerte »peuvent-être modifié(s) directement sur le site internet de l’Espace client mobilité. Alerte conso se décline en trois options indépendantes et complémentaires. ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 5/25 FNTV Alerte conso gestionnaire prix catalogue en € HT 1,5 1.3.4. la carte jumelle description de l’offre Vous avez deux téléphones mobiles, un principal et un secondaire (ex : téléphone de voiture + Smartphone ou BlackBerry®). Avec la carte jumelle, vous bénéficiez d’une 2ème carte SIM pour équiper votre second téléphone avec un seul numéro pour les deux terminaux. Grâce à la carte jumelle, vous bénéficiez d’un numéro d’appel, d’une messagerie vocale et d’une facture uniques pour utiliser alternativement vos deux téléphones. la carte jumelle prix catalogue en € HT / mois/ligne 12 1.3.5. L'option seuil description de l'offre Avec l’option seuil, vous fixez pour chaque collaborateur, un seuil de communications en euros au-delà duquel celui-ci est facturé à titre privé. Le collaborateur peut souscrire un forfait « heures perso » (de 1 à 4 heures de communications nationales) à tarif préférentiel. Pour plus d’informations, contactez votre interlocuteur commercial habituel. l'option seuil prix catalogue en € HT / mois / ligne 2 ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 6/25 FNTV 1.3.6. SMS national* SMS national* prix catalogue en € HT /SMS 0,125 Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France vous propose: *SMS émis depuis la France métropolitaine vers un numéro de mobile métropolitain, quel que soit l’opérateur Une remise de 52% sur l'offre SMS national*. Le prix remisé revient à 0,06 € HT /SMS sur l'offre SMS national*. 1.4. appels internationaux et en roaming Les zones tarifaires des communications depuis et vers l’international UE 27 + EEA Europe (hors UE) USA/Canada Les zones tarifaires Asie/Moyen Maghreb Orient/Océanie Afrique (hors Maghreb) Amérique Latine/caraïbes UE 27 + EEA (¹) : Açores, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Corfou, Crète, Cyclades, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guadeloupe, Guernesey, Guyane Française, Hongrie, Îles Åland, Île de Man, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man, Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Sardaigne, Sicile, Saint-Barthélemy, Saint-Marin, SaintMartin (Française), Saint-Pierre et Miquelon, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican (¹) EEA : European Economic Area : Islande, Lichtenstein, Norvège, Europe (hors UE) : Albanie, Andorre, Belarus, Bosnie et Herzégovine, Croatie, Macédoine, Moldova, Monténégro, Serbie, Suisse Ukraine USA/Canada : Canada, Guam Hawaï, iles vierges, Porto-Rico, Samoa Américaines, USA Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie Asie/Moyen Orient/Océanie : Afghanistan, Antarctique, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Brunei Darussalam, Cambodge, Chine, Île Cocos, Îles Cook, Corée du sud, Émirats Arabes Unis, Fidji, Géorgie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kiribati, Koweït, Laos, Liban, Libyenne, Macao, Malaisie, Maldives, Iles Mariannes, Iles Marshall, Micronésie, Mongolie, Myanmar, Nauru, Népal, Île Norfolk, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Océan Indien, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palaos, Palestinien, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Philippines, Polynésie Française, Qatar, Russie, Îles Salomon, Samoa, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor-Leste, Tokelau, Tonga, Turkménistan, Turquie, Tuvalu, Vanuatu, Viet Nam, Wallis Et Futuna, Yémen Afrique (hors Maghreb) : Afrique du sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République Centrafricaine, Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Egypte, Érythrée, ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 7/25 FNTV Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée Équatoriale, Guinée-Bissau, Kenya, Lesotho, Libéria, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigéria, Ouganda, Rwanda, SainteHélène, Sao Tomé-Et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, République-unie de Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe Amérique Latine/caraïbes : Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bermudes, Bolivie, , Brésil, îles Caïmans, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, République Dominicaine, Dominique, El Salvador, Équateur, Îles Falkland, Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Îles Vierges Britanniques, Jamaïque, Mexique, Montserrat, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Sainte-Lucie, Saint-Kitts et Nevis, SaintMartin (Néerlandaise), Saint-Vincent et les Grenadines, Suriname, Trinité et Tobago, Îles Turks et Caïcos, Uruguay, Venezuela 1.4.1. Tarifs des communications GSM 1.4.1.1. Emission d'appels de la France métropolitaine vers les DOM et l'étranger j'appelle depuis la métropole vers prix (en € HT/min) Asie,Océanie,M-Orient,Afrique,Amér. Lat. et Carai. 1,25 Europe (hors UE), USA, Canada, Maghreb 0,46 UE27 + EEA (*) 0,39 1.4.1.2. Emission d'appels depuis les DOM et l'étranger appel vers Asie,Océanie,M- Europe (hors UE), Orient,Afrique,Amér. Lat. et USA, Canada, Carai. Maghreb 2,35 2,35 2,35 2,35 0,99 0,99 2,35 0,99 0,29 UE27 + EEA (*) Asie,Océanie,Mje me trouve en Orient,Afrique,Amér. Lat. et Carai. Europe (hors UE), USA, Canada, Maghreb UE27 + EEA (*) ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 8/25 FNTV 1.4.1.3. Réception d'appels dans les DOM et à l'étranger je reçois un appel en prix (en € HT/min) Asie,Océanie,M-Orient,Afrique,Amér. Lat. et Carai. 1,1 Europe (hors UE), USA, Canada, Maghreb 0,75 UE27 + EEA (*) 0,08 1.4.1.4. votre service client Depuis votre mobile : les appels vers le service clients (706 dans près de 130 destinations ou +33 675 05 2000 dans les autres pays) sont facturés hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine. Ces communications sont incluses dans leur forfait s’ils disposent d’une option Business sans frontières : voir les options Business Sans Frontières 1.4.1.5. les numéros courts depuis l'étranger Accédez aux principaux numéros courts des services Orange dans près de 130 pays. Les appels sont facturés hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine. Ces communications sont incluses dans votre forfait si vous avez une option Business Sans Frontières 888 : messagerie vocale (voir ci-dessus) 898 : messagerie visio (voir ci-dessus) 706 : votre service clients (voir ci-dessus) 756 : suivi conso 711 : kiosque infos et services 811 : kiosque finance 840 : mail Orange 8294 : Taxi online Pour connaître la liste des pays où les numéros courts sont disponibles : www.orange-business.com, dans l'espace utilisateurs > voyager. 2. PARTIE DATA ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 9/25 2.1. Les forfaits et abonnement FNTV 2.1.1. Le forfait Business Everywhere illimité description de l'offre Aucune limitation de temps pour les accès GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et Wi-Fi des hotspots wifi access d’Orange en France Métropolitaine. Le forfait Business Everywhere illimité offre un accès illimité à Internet ainsi qu’à votre intranet, vos applications métiers et toutes vos messageries. 2.1.1.1. Grilles d'abonnement Le forfait Business Everywhere illimité prix catalogue en € HT /mois/ligne 43,33 remise privilège (en % ) 10 durée d'engagement minimum 24 mois prix remisé en € HT /mois/ligne 39 Plus de 100 lignes 11% 2.1.1.2. 34,23 Offre d'accompagnement Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose: 4 mois offert(s) sur les abonnements par ligne sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de FNTV, engagées ou réengagées sur 24 mois à compter de la date de prise d'effet du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 5ème, 12ème, 17ème et 24ème mois. En cas de résiliation anticipée, l'offre d'accompagnement est définitivement perdue pour les lignes concernées des Bénéficiaires. 2.1.2. le forfait Business initial pour tablette description de l’offre ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 10/25 FNTV Le forfait Business initial pour tablette offre un accès illimité à Internet ainsi qu’à toutes vos messageries. Compatible avec tout matériel utilisant une SIM – carte SIM au format 2FF ou Micro SIM – carte SIM au format 3FF Aucune limitation de temps pour les accès GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et Wi-Fi des hotspots wifi access d’Orange en France Métropolitaine 2.1.2.1. Grilles d'abonnement le forfait Business initial pour tablette prix catalogue en € HT / mois/ ligne 38,89 remise privilège (en % ) 10 durée d'engagement minimum 24 mois prix remisé en € HT / mois/ ligne 35 paliers remise (en %) prix remisé en € HT / mois/ ligne 5% 33,06 10-29 lignes 6,5% 32,47 30-49 lignes 8% 31,89 50-99 lignes 10% 31,11 Plus de 100 lignes 11% 30,72 3-9 lignes ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 11/25 FNTV 2.1.3. Le forfait Business Tablette Avantage description de l’offre Le forfait Business Tablette Avantage offre un accès illimité à Internet, au wifi depuis les hotspots Orange, ainsi qu’à toutes messageries. Il permet l’accès à la voix sur IP et les usages en mode Modem. Grâce au « Daily 10 Mo Europe-US-Can », bénéficiez en plus de tarifs avantageux lors de vos déplacements en zone Europe, USA et Canada. Vous disposez de 10Mo par jour, pour vous connecter à internet et consulter vos mails. Le Daily pass est dédié aux séjours de courte durée en zone Europe dans les DOM, les USA et le Canada. Si vous ne vous connectez pas dans la journée, vous ne payez rien. Compatible avec tout matériel utilisant une SIM – carte SIM au format 2FF ou Micro SIM – carte SIM au format 3FF Aucune limitation de temps pour les accès GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et Wi-Fi des hotspots Orange en France Métropolitaine. 2.1.3.1. Grilles d'abonnement Le forfait Business Tablette Avantage ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 12/25 FNTV prix catalogue en € HT / ligne/ mois 33,3 remise privilège (en % ) 10 durée d'engagement minimum 24 mois prix remisé en € HT / ligne/ mois 30 paliers remise (en %) prix remisé en € HT / ligne/ mois 5% 28,3 10-29 lignes 6,5% 27,8 30-49 lignes 8% 27,3 50-99 lignes 10% 26,7 Plus de 100 lignes 11% 26,3 3-9 lignes prix du forfait en € HT / ligne / mois incluant : - connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+ en illimité - e-mails et Internet en illimité - Wi-Fi illimité sur le wifi d’Orange - Accès à la voix sur IP - usages en mode modem en illimité - tarifs avantageux en Europe, USA et Canada grâce au pass roaming « Daily 10Mo Europe-US-Can » détail des tarifs Daily 10Mo Europe US-Canada Daily 10 Mo Europe US-Canada Europe US-Canada (1) volume data en Mo 10 Mo Prix en € HT / jour 5 € (soit 0,5 € / Mo) tarifs de dépassement en € HT/Mo 2 €/Mo Un tarif de 9 € HT/Mo sera appliqué aux connexions data effectuées en dehors de la zone Europe, des DOM des USA et du Canada, dès le 1er Mo consommé Le forfait Business Tablette Avantage est également éligible à la remise " version SIM " 2.2. Options et services data 2.2.1. Les options gratuites options et services prix en € présentation HT ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 13/25 FNTV Avec la facturation détaillée, recevez gratuitement le détail de vos communications. Vous pouvez choisir votre mode de restitution : facturation détaillée affichage des 6 premiers chiffres ou de l’intégralité des numéros appelés gratuit toutes les communications confondues ou triées par semaine / week-end l'option restriction visio vous pouvez interdire toute communication en visiophonie option restriction data vous pouvez interdire toute connexion data (3G/ gratuit EDGE/ GPRS) gratuit Pendant la réparation de votre mobile, Orange vous prête gratuitement un téléphone prêt de mobile* gratuit équivalent. *hors iPhone 2.2.2. BlackBerry® d'Orange pour messageries Internet illimité Orange propose une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à leur messagerie hébergée chez un fournisseur d’accès Internet (Orange, Oleane, Free AOL…), depuis un mobile BlackBerry® ou compatible. description de l’offre Faîtes profiter vos collaborateurs du confort de l’illimité(1), pour gérer leur messagerie d’entreprise, télécharger leurs pièces jointes et naviguer sur Internet. BlackBerry® d'Orange pour messageries Internet illimité durée d'engagement minimum 24 mois prix catalogue en € HT par mois/ligne 17 paliers remise (en %) prix remisé en € HT par mois/ligne 5% 16,15 10-29 options 6,5% 15,9 30-49 options 8% 15,64 50-99 options 10% 15,3 100-399 options 11% 15,13 400-699 options 14% 14,62 700 - 999 options 17% 14,11 + de 1000 options 20% 13,6 3-9 options ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 14/25 FNTV (1) usage data de votre mobile compatible en France métropolitaine. Les usages en mode modem ou la voix sur IP, le peer-to-peer et les Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses clients, le client s'engage à adopter un comportement « raisonnable » lorsqu'il émettent des appels bénéficiant d'une offre illimitée, le comportement « raisonnable » s'entendant de connexions n'excédant pas plus de 200Mo par mois ; Orange France pourra limiter le débit au-delà d’un usage de 200 Mo par mois. Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose: 4 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de FNTV, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 4ème, 9ème, 16ème et 21ème mois. 2.2.3. BlackBerry® d'Orange pour serveur d’entreprise illimité Orange propose une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à votre messagerie d’entreprise depuis un mobile BlackBerry® ou compatible. description de l’offre Faites profiter vos collaborateurs du confort de l’illimité(1), pour gérer leur messagerie d’entreprise, télécharger leurs pièces jointes et naviguer sur Internet. BlackBerry® d'Orange pour serveur d’entreprise illimité durée d'engagement minimum 24 mois prix catalogue en € HT par mois/ligne 20 paliers remise (en %) prix remisé en € HT par mois/ligne 5% 19 10-29 options 6,5% 18,7 30-49 options 8% 18,4 50-99 options 10% 18 100-399 options 11% 17,8 400-699 options 14% 17,2 700 - 999 options 17% 16,6 3-9 options ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 15/25 FNTV + de 1000 options 20% connexions GPRS/EDGE/3G/3G+ (*) (*) 16 illimité (1) En France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange (1) usage data de votre mobile compatible en France métropolitaine. Les usages en mode modem ou la voix sur IP, le peer-to-peer et les Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses clients, le client s'engage à adopter un comportement « raisonnable » lorsqu'il émettent des appels bénéficiant d'une offre illimitée, le comportement « raisonnable » s'entendant de connexions n'excédant pas plus de 200Mo par mois ; Orange France pourra limiter le débit au-delà d’un usage de 200 Mo par mois. Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose: 4 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de FNTV, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 4ème, 9ème, 16ème et 21ème mois. 2.2.4. l’option business pour smartphone description de l’offre Orange propose une option pour les utilisateurs de smartphones qui propose de nombreux services tels qu’un accès illimité à internet et à sa messagerie, hébergée sur internet (Orange, Google, Yahoo, …) ou sur serveur d’entreprise (Exchange ou Lotus), les SMS, les MMS, un accès Wi-Fi aux hotspots Orange et Orange maps. les services + inclus : 100h d’accès aux hotspots wifi access d’Orange Orange maps inclus 100 SMS et 100 MMS métropolitains ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 16/25 FNTV Tarif de base durée d'engagement minimum 24 mois prix catalogue en € HT /mois/ligne 20 paliers + de 1000 options remise (en %) prix remisé en € HT /mois/ligne 20% 16 abonnement mensuel en € HT incluant : (3) - connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+ en illimité (1) - e-mails et Internet en illimité (2) - 100 SMS et 100 MMS - 100h Wi-Fi depuis les hotspots Orange Wifi Access (3) - Orange maps (1) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange France En complément des dispositions de l’article 16 des Conditions générales d’abonnement mobilité Entreprise voix/data, limitation du débit audelà d'un usage raisonnable de 1 GO par mois. (2) hors SMS surtaxés et numéros surtaxés. Au-delà de ce forfait, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Hors MMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, MMS envoyé depuis la France métropolitaine : 0,334 € HT par MMS et par destinataire (texte ou image/photo, avec un poids maximum de 300 Ko / MMS) ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Maximum de 250 correspondants différents par mois (hors SMS surtaxés et numéros courts) (3) L’abonnement mensuel à l’option Orange maps (voir tarifs et conditions option Orange maps) est inclus et offert. Orange propose aussi une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à leurs messageries depuis un mobile BlackBerry® ou compatible. ® option BlackBerry d’Orange prix en € HT / mois / ligne durée d’engagement option non-engageante abonnement mensuel en € HT incluant : - e-mails et Internet en illimité(4) sur son 4 ® smartphone BlackBerry pour messageries Internet ou messageries d’entreprise 4 € ht à ajouter au tarif de l'option Business pour smartphone (4) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange France En complément des dispositions de l’article 16 des Conditions générales d’abonnement mobilité Entreprise voix/data, Limitation du débit audelà d'un usage raisonnable de 1 GO par mois. ® services et options spécifiques à BlackBerry d’Orange pour serveur d’entreprise Orange propose de vous accompagner dans le déploiement au sein de votre entreprise de votre serveur ® BlackBerry grâce à l’option installation téléphonique : 500 € HT Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose: 4 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de FNTV, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 5ème, 11ème, 17ème et 23ème mois. ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 17/25 FNTV 2.2.5. L’option Duo Everywhere description de l’offre L’option Duo Everywhere permet à vos collaborateurs : de travailler en déplacement depuis leur ordinateur portable, sans fil, partout où ils en ont besoin. Ils pourront ainsi naviguer sur Internet, traiter leurs e-mails et leurs pièces jointes, accéder à leurs applications métier et à l’intranet de votre entreprise via une solution Business Everywhere illimité pour un usage ordinateur portable, de se connecter simultanément, grâce à une 2ème carte sim, à votre messagerie internet et/ou votre messagerie d’entreprise depuis un smartphone ou un mobile BlackBerry®, via une solution mail pour un usage illimité sur smartphone les services + inclus : accès illimité aux hotspots wifi access d’Orange et 10h d’accès Wi-Fi sur les hotspots partenaires Orange maps inclus 100 SMS et 100 MMS métropolitains Messagerie Vocale Visuelle illimitée option Pass TV - accès à la TV au compteur Une deuxième carte sim L’option Duo Everywhere durée d'engagement minimum 24 mois prix catalogue en € HT /mois/ligne 42 paliers remise (en %) prix remisé en € HT /mois/ligne 5% 39,9 10-29 options 6,5% 39,27 30-49 options 8% 38,64 50-99 options 10% 37,8 100-399 options 11% 37,38 400 - 699 options 14% 36,12 700 - 999 options 17% 34,86 + de 1000 options 20% 33,6 3-9 options ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 18/25 FNTV abonnement mensuel en € HT incluant : - connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+ en illimité(1) - e-mails et Internet en illimité(1) - 100 SMS et 100 MMS(2) - Wi-FI illimité sur le wifi d’Orange et 10h Wi-FI partenaires(3) - Orange maps inclus(4) - Pass TV au compteur(5) - Messagerie Vocale Visuelle(6) - usage en mode modem illimité (1) En France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange. Usage data illimité hors streaming TV audio et video (sauf actu, sports et cinéma depuis le portail Orange World), et sous réserve du maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l’APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l’unité) ou décompté du forfait souscrit. La voix sur IP, le peer-to-peer et les Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses clients, Orange pourra limiter le débit au-delà d’un usage de 3 Go par mois. (2) Hors SMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitain. Hors MMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, MMS envoyé depuis la France métropolitaine : 0,334 € HT par MMS et par destinataire (texte ou image/photo, avec un poids maximum de 300 Ko / MMS) ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Maximum de 250 correspondants différents par mois (hors SMS surtaxés et numéros courts) (3) En France métropolitaine, les connexions Wi-Fi sont illimitées depuis les hotspots Wi-Fi d’Orange (tous les hotspots sur www.orange-wifi.com).et, facturées au delà de 10 heures de connexion depuis les hotspots des opérateurs avec lesquels Orange as signé des accords de roaming national. (4) L’abonnement à l’option Orange maps (voir tarifs et conditions option (5) L’abonnement mensuel à l’option Pass TV - Orange maps) est inclus et offert. accès à la TV d’Orange au compteur (voir tarifs et conditions option Pass TV) est inclus et offert. Les usages TV sont facturés en sus aux conditions de l’option Pass TV. (6) L’activation de la Messagerie Vocale Visuelle nécessite l’utilisation d’un terminal compatible et l’insertion de la carte mère dans ce dernier. 2.2.6. les options data description de l’offre Compléments idéaux d’Orange bureau, les options data incluent toutes vos connexions data en modes GPRS, EDGE et 3G en France métropolitaine. Elles se souscrivent en complément d’une ligne voix ou d’un abonnement Business Machine To Machine. prix catalogue en € HT /mois / ligne 5Mo 15Mo 50Mo 150Mo 300Mo 7 15 25 50 65 durée d'engagement minimum paliers 3-9 lignes 24 mois remise (en %) prix remisé en € HT /mois / ligne 5% 6,65 14,25 23,75 47,5 61,75 10-29 lignes 6,5% 6,55 14,03 23,38 46,75 60,78 30-49 lignes 8% 6,44 13,8 23 46 59,8 ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 19/25 FNTV 50-99 lignes 10% 6,3 13,5 22,5 45 58,5 Plus de 100 lignes 11% 6,23 13,35 22,25 44,5 57,85 prix du Mo au-delà du forfait 1,5 1,5 1,5 0,6 0,6 prix en € HT prix du méga-octet au-delà du forfait 5 Mo 15 Mo 50 Mo 150 Mo 300 Mo 1,50 1,50 1,50 0,60 0,60 2.2.7. l'option Mail and Web - 24 mois description de l’offre Grâce à l’option optima incluse, votre facture s’ajuste chaque mois sur le palier le plus avantageux jusqu’à de l’illimité en fonction de la consommation réelle de vos collaborateurs. Faîtes profiter vos collaborateurs du confort du palier illimité, pour consulter leur messagerie Pro&Perso et leur messagerie professionnelle de serveur d’entreprise, télécharger leurs pièces jointes et naviguer sur Internet. prix catalogue en € HT / mois/ ligne 15 MO 50 MO 100 MO Illimité 11 15 19 26 ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 20/25 FNTV durée d'engagement minimum paliers 24 mois remise (en %) 3-9 options prix remisé en € HT / mois/ ligne 5% 10,45 14,25 18,05 24,7 10-29 options 6,5% 10,285 14,025 17,765 24,31 30-49 options 8% 10,12 13,8 17,48 23,92 50-99 options 10% 9,9 13,5 17,1 23,4 100 -399 options 11% 9,79 13,35 16,91 23,14 400 - 699 options 14% 9,46 12,9 16,34 22,36 700 - 999 options 17% 9,13 12,45 15,77 21,58 + de 1000 options 20% 8,8 12 15,2 20,8 (1) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange Avec le tarif au-delà du palier, votre facturation s’ajuste au plus près du prix de votre consommation. Tant que votre consommation n’atteint pas le prix du palier supérieur, votre facture reste sur le palier inférieur + le tarif au-delà du palier. Prix du Mo au-delà de 15 Mo en € HT 0,5 Prix du Mo au-delà de 50 Mo en € HT 0,3 Prix du Mo au-delà de 100 Mo en € HT 0,10 Orange propose aussi une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à leurs messageries depuis un mobile BlackBerry® ou compatible. option BlackBerry® d’Orange prix en € HT / mois / ligne durée d’engagement option non-engageante abonnement mensuel en € HT incluant : - e-mails et Internet en illimité sur son smartphone BlackBerry® 4 pour messageries Internet ou messageries d’entreprise services et options spécifiques à BlackBerry® d’Orange pour serveur d’entreprise Orange propose de vous accompagner dans le déploiement au sein de votre entreprise de votre serveur BlackBerry® grâce à l’option installation téléphonique : 500 € HT Au titre du présent Accord-Cadre, Orange France propose: 4 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de FNTV, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 5ème, 11ème, 17ème et 23ème mois. ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 21/25 FNTV 2.2.8. l'option Orange Business pour iPhone (1) Pour vous permettre d’utiliser pleinement votre iPhone description de l’offre L’option Orange Business pour iPhone a été conçue pour permettre à vos collaborateurs de profiter pleinement des fonctionnalités de leur iPhone ou iPhone 3G ou iPhone 3G S ou iPhone 4. Cette option doit être souscrite en complément d’une solution voix de la gamme Orange Business Services. l'option Orange Business pour iPhone durée d'engagement minimum 24 mois prix catalogue en € HT / ligne 29,9 abonnement mensuel en € HT incluant : - Messagerie Vocale Visuelle(2) illimitée - E-mails et Internet en illimité(3) - option Totale TV - accès illimité à la TV - option Orange maps - 1000 SMS(4) - connexions Wi-Fi illimitées depuis les hotspots Orange Wifi Access(5) (3) (3) * en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange ( ) (1) iPhone ou iPhone 3G ou iPhone 3G S ou iPhone 4. A noter que l’iPhone 4 nécessite l’obtention préalable d’une carte Micro-SIM (2) En cas de détention d’une carte jumelle, le fonctionnement de la Messagerie Vocale Visuelle nécessite l’utilisation de la carte SIM mère dans le terminal iPhone. (3) usage data illimité sous réserve du maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l’APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l’unité) ou décompté du forfait souscrit. La voix sur IP, le peer-to-peer et les Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses clients, Orange pourra limiter le débit au-delà d’un usage de 2 Go par mois. Les usages modem ne sont pas compris dans l'offre et nécessitent la souscription d’une option spécifique disponible auprès de votre service client. Les abonnements mensuels à l’option Totale TV - accès illimité à la TV (voir tarifs et conditions option Totale TV) et à l’option Orange maps (voir tarifs et conditions option Orange maps) sont inclus et offerts sous réserve de l'utilisation des applications TV d'Orange et Orange Maps disponible sur l'Appstore. (4) (5) Hors SMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Depuis les hotspots Orange Wifi Access (tous les hotspots sur www.orange-wifi.com). ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 22/25 FNTV 2.2.9. Mail and Connect description de l’offre Orange propose une nouvelle solution pour que vos collaborateurs puissent non seulement se connecter à votre messagerie et Internet directement depuis leur smartphone mais aussi l’utiliser pour se connecter depuis son ordinateur portable. Faites profiter vos collaborateurs du confort de l’illimité, pour gérer leur(s) messagerie(s), télécharger leurs pièces jointes et naviguer sur Internet depuis un smartphone ou depuis un ordinateur portable. les services + inclus : 100h d’accès aux hotspots wifi access d’Orange Orange maps inclus 100 SMS et 100 MMS métropolitains Usage modem en illimité Mail and Connect durée d'engagement minimum 24 mois prix catalogue en € HT /mois/ligne 32 paliers remise (en %) prix remisé en € HT /mois/ligne ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 23/25 FNTV 3-9 options 5% 30,4 10-29 options 6,5% 29,92 30-49 options 8% 29,44 50-99 options 10% 28,8 100-399 options 11% 28,48 400 - 699 options 14% 27,52 700 - 999 options 17% 26,56 + de 1000 options 20% 25,6 abonnement mensuel en € HT incluant : - connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+(1) en illimité - e-mails et Internet en illimité - 100h Wifi sur Orange wifi access - Orange maps inclus - 100 SMS et 100 MMS(2) - usages en mode modem en illimité (1) en France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange (2) hors SMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Hors MMS surtaxés. Au-delà de ce forfait, MMS envoyé depuis la France métropolitaine : 0,334 € HT par MMS et par destinataire (texte ou image/photo, avec un poids maximum de 300 Ko / MMS) ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitaine. Maximum de 250 correspondants différents par mois (hors SMS surtaxés et numéros courts) 3. TARIF DES TERMINAUX ET ACCESSOIRES Tarifs en vigueur au jour de la signature des présentes, sous réserves du respect des conditions prévues au Contrat-cadre et dans la limite des stocks disponibles*. Selon l'évolution ultérieure de la gamme, d'autres tarifs pourront être proposés dans les mêmes conditions. 3.1. En création Application du prix acquisition 24 mois avec ou sans offre innovante 3.1.1. Liste des terminaux et accessoires Votre interlocuteur commercial se tient à votre disposition pour vous communiquer la grille de terminaux détaillée de la gamme Mobilité Entreprises. Ou consulter le catalogue sur le site Orange Business http://www.orange-business.com/fr/le-catalogue ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 24/25 FNTV 3.2. En fidélisation : l'offre Programme Changer de Mobile Avec le programme fidélité « changer de mobile », Orange vous permet de profiter de réductions lorsque vous souhaitez renouveler les mobiles de votre flotte. Chaque mois, Orange vous attribue des points en fonction : de l’ancienneté de vos lignes du montant de votre facture mensuelle du nombre de lignes de votre parc Lorsque vous souhaitez renouveler tout ou partie de votre flotte de mobiles, vous pouvez utiliser vos points et bénéficier ainsi d’une réduction sur le prix des mobiles que vous souhaitez acquérir. 3.2.1. Liste des terminaux et accessoires Votre interlocuteur commercial se tient à votre disposition pour vous communiquer la grille de terminaux détaillée de la gamme Mobilité Entreprises. Ou consulter le catalogue sur le site Orange Business Services : http://www.orange-business.com/fr/lecatalogue 3.2.2. Commentaires rajout de 2000 points par ligne pour toutes les lignes qui n'ont pas eu de renouvellements dans les 12 derniers mois ORANGE FRANCE 1 Avenue Nelson Mandela - 94745 Arcueil Cedex Accord-cadre FNTV /Orange France n°AC_VD_201209_05895 - document confidentiel 25/25