CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2007 Mmes, MM. les

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2007
Mmes, MM. les Maires-Adjoints et Conseillers municipaux :
Mme EUSTACHE-BRINIO, M. PALLAIN, Mme ECHEGU-SANCHEZ, M. LEVILAIN, M. LOGEROT,
Mme PENEL, M. MATCOVICH, Mme BERNARDIN, Mme BERTHIER, M. POTDEVIN,
Mme BESSEICHE, Mme CHABRAT-LAZE, Mme MULLER, M. DESCOUTS, Mme GRACIA,
M. MONGREDIEN, Mme L’HOUR, M. NICOLLE, Mme LASSUS, M.REYNES, M. JEAN-JACQUES,
Mme FLAMENT, M. VIALE, Mme BASQUIN, Mme ADJAB, M. LAUNAY, M. VALERY, Mme VOLAT, M.
GALLIOT, M. JOUANJAN, Mme LAURIÉ, M. MAYER, M. SENBEL.
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2006 - Extrait des débats.
- Communications.
- Fixation de l’ordre du jour de la séance.
- Compte rendu des décisions prises par le Maire conformément à l’article L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales (Rapporteur : Mme PENEL).
1 – FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
1-1 Election du 9ème Adjoint.
Rapporteur : Mme EUSTACHE-BRINIO
1-2 Charte de la diversité.
Rapporteur : Mme EUSTACHE-BRINIO
1-3 Indemnité du Receveur municipal.
Rapporteur : M. LEVILAIN
3 – EQUIPEMENT – URBANISME – CIRCULATION – ENVIRONNEMENT
3-1 Loi du 17 juillet 1978 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs – Fixation des tarifs.
Rapporteur : Mme PENEL
3-2 Constitution d’une commission en vue de la désignation d’un aménageur pour la Zac du Cœur
de Ville 2.
Rapporteur : Mme EUSTACHE-BRINIO
3-3 Recensement des marchés publics passés en 2006.
Rapporteur : Mme EUSTACHE-BRINIO
3-4 Réfection de la rue du Lieutenant Jean Vigneux (Tronçon compris entre la rue Georges
Clémenceau et la rue Jules Roubault) – Transfert de la subvention accordée au titre du programme
T.R.A.S.E.R.R. 2006 (Travaux relatifs à l’aménagement, la sécurité et l’exploitation du réseau
routier).
Rapporteur : M. MATCOVICH
3-5 Construction d’un équipement sportif dédié à la pratique des arts martiaux - Présentation
de l’esquisse, modification du programme et ajustement de la fiche financière.
Rapporteur : M. LOGEROT
3-6 Construction d’un équipement sportif dédié à la pratique des arts martiaux - Demande
de subventions.
Rapporteur : M. LOGEROT
3-7 Réhabilitation de la rue de l’Avenir - Validation du programme de maîtrise d’œuvre lancé
par la CAVAM.
Rapporteur : M. MATCOVICH
5 – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES
5-1 Centres de vacances 2007.
Rapporteur : Mme ECHEGU-SANCHEZ.
5-2 Organisation des mini-séjours 2007.
Rapporteur : Mme ECHEGU-SANCHEZ.
5-3 Création d’un atelier chorale – Ecole Edouard Herriot élémentaire.
Rapporteur : Mme ECHEGU-SANCHEZ.
5-4 Création d’un pédibus.
Rapporteur : Mme ECHEGU-SANCHEZ.
Questions diverses