Lycée B. Pascal - TPWorks

Modalités de versement
Lycée d’Ambert
Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au
?
Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :
http://www.travail.gouv.fr
Blaise Pascal
Calendrier des versements et reversements
Entreprise
Versement
Collecte
Reversement FNDMA au trésor Public
Reversement Quota et Hors Quota
Collecteurs
28/02/2009
28/02/2009
04/04/2009
30/06/2009
2009
Quel type de taxe le Lycée Blaise Pascal
est-il habilité à recevoir ?
Le Lycée Blaise Pascal est habilité à percevoir
du QUOTA pour son U.F.A. (1) CAP Constructeurs Bois
et du HORS QUOTA (catégories A et B par extension) pour l’ensemble
de ses formations des niveaux IV et V (CAP, BEP et BAC Professionnel)
Versements par virements
Virement sur le compte du Lycée Blaise Pascal
Domiciliation :
Code Banque
10071
❒ CAP
Sous statut scolaire :
- Maintenance de véhicule automobile
- Constructeur Bois
Par apprentissage :
- Constructeur Bois
- Découverte Professionnelle 6 Heures
TP Clermont F Trésor Gen
Code guichet
63000
Numéro de Compte
00001004105
Versements par Chèques
À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Blaise Pascal
Lycée Blaise Pascal
23, rue Blaise Pascal - 63600 AMBERT
Tél. : 04 73 82 38 38 - Fax : 04 73 82 07 84
Mail : [email protected]
Site : http://lyc-ambert.ac-clermont.fr
Chef de travaux : Mail : [email protected]
❒ Troisième
❒ Mention Complémentaire
d’aide à domicile
Clé RIB
52
❒ BEP Seconde et Terminale
- Carrières Sanitaires et Sociales
- Métiers de la Comptabilité
❒ Bac Pro
- Comptabilité