compte rendu 30 03 2009

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2009
Membres Présents :
MM. GUERDER, REITER, KAISER, PRETZ, LELONG, KORMANN, SCHWEITZER,
THIL, THIRION,
MMES BACH, BERTRAND, RIES
Absents avec excuse :
MM. BAUCHEL
MME TEITGEN (Procuration à G.GUERDER)
Absent non-excusé :
MM. DIDELOT
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 MARS 2009
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le Compte Rendu du Conseil Municipal du 09 mars 2009
Décision prise à l’unanimité
2) COMMUNICATIONS
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DATES
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Réseaux des Villes Fortifiées : Assemblée Générale à Saarlouis le 06/04/09 à 18h00
Visite par les élus du centre de recyclage ECO-CENTER à Hesperange le jeudi 16/04/09 à
18h00.
Réunion des maires le mardi 12/05/09 – 18h00 à Florange. Le sujet portera sur « Les déchets :
un enjeu majeur pour nos collectivités »
ème
ème
Le 40
anniversaire du 40
Régiment de Transmission sera célébré du 16/05/09 au 24/05/09.
Les festivités comprendront un concert, un gala, un rallye cyclo-pédestre, ainsi que 2 journées
portes ouvertes les 23 et 24 mai.
Les Elections européennes se dérouleront le 07/06/09. Les bureaux de vote seront installés en
mairie.
REMERCIEMENTS
Le maire a tenu a informé le Conseil Municipal des remerciements formulés à son attention par
l’Association des Parents d’Elèves par le biais du Journal des Enfants et le Foyer Socioculturel pour la
subvention exceptionnelle accordée lors du dernier conseil municipal.
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le maire a tenu a informé le Conseil Municipal de certains points évoqués lors du Conseil
Communautaire du 24 mars 2009 :
• Les réseaux d’assainissement de la rue Fortuné de Bade ont été repris par la C.C.C.E.
• Pour l’année 2009, une convention a été établie entre la C.C.C.E. et l’Office du Tourisme de
Rodemack pour la mise à disposition et l’organisation des visites du site du château. De même,
Les Amis des Vieilles Pierres ont signé une convention pour la mise à disposition du site en vue
ème
édition de « Rodemack, cité médiévale en fête » et la mise ne place d’un chantier
de la 30
R.E.M.P.A.R.T. du 11 juillet au 18 août.
•
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Une convention de partenariat pour l’année 2009 a été signée entre la C.C.C.E., l’Office de
Tourisme de Rodemack et Les Amis des Vieilles Pierres. Les subventions accordées s’élèveront
à 51 000 € pour l’O.T. et à 33 800 € pour A.V.P.
FORMATION DES ELUS
Le maire a rappelé aux élus que certaines formations leur sont proposées par différents organismes
spécialisés et que les dépenses relatives sont obligatoires et inscrites au budget.
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COURRIER DU 13 MARS 2009
Le maire a fait lecture d’un courrier établi par M et Mme Faramelli le 13 mars 2009 (courrier joint en
annexe) qui informe qu’une procédure juridique sera entreprise à l’encontre de la mairie si celle-ci refuse
de leur rétrocéder le bien acquis en 2004 en vue de l’extension du foyer socioculturel et de la création
d’un restaurant périscolaire.
Les demandeurs s’appuient sur le fait que ce projet d’envergure n’a pas été réalisé dans un délai de
5 ans à compter de la préemption du bien. Une réponse sera donnée lors d’un prochain conseil après
vérification de la pertinence des torts évoqués par les demandeurs.
Le maire tient à rappeler que le projet d’extension du foyer et de restauration périscolaire en ces lieux
demeure d’actualité et que les études relatives de faisabilité sont en cours.
3) BUDGET PRIMITIF 2009
Le Conseil Municipal, approuve le Budget Primitif 2009 s’équilibrant en recettes et dépenses comme
suit :
FONCTIONNEMENT :
Dépenses :
Recettes :
600 000 €
600 000 €
INVESTISSEMENT :
Dépenses :
Recettes :
720 380.24 €
720 380.24 €
Décision prise à l’unanimité
4) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA SORTIE CP-CE1
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide le versement d’une subvention exceptionnelle pour la
sortie des CP – CE1 de l’école Jean-Marie Pelt qui se déroulera à St Jean de Bassel les 04 et 05 juin
2009.
Cette subvention s’élèvera à 20.00 € par enfant.
Décision prise à l’unanimité
5) ACQUISITION DU MATERIEL POUR LES OUVRIERS COMMUNAUX
Vu le cambriolage des ateliers communaux survenu le 25/11/2008,
Vu l’indemnisation de Groupama d’un montant global de 7784.24 € pour le matériel volé,
Vu la nécessité de remplacer l’outillage dérobé dans sa totalité,
er
Sur proposition de M. Jean-Marie Reiter, 1 adjoint responsable des travaux communaux, et après avis
favorable de la Commission Communale concernée suite à l’analyse des 3 offres reçues,
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
décide d’acquérir auprès de la Société ROCHA à Terville :
- 1 tondeuse autoportée WOLF A80 pro
- 1 Tondeuse KUBOTA W 721 pro
Pour un montant de 4 961.00 € ht, soit 5 933.36 € TTC.
décide d’acquérir auprès de la Société HACKEL MOTOCULTURE à Cattenom :
- 1 tronçonneuse STHIL MS 250
- 1 souffleur à dos STIHL BR 600
- 1 taille haies STIHL HS 81 T
- 1 débroussailleuse STIHL FS 400
- 1 combi système STIHL KM 130 R
- 1 semoir KUHN porté VSA 360
Pour un montant de 4 765.00 € ht, soit 5 698.94 € TTC.
Décision prise à l’unanimité
6) DIVERS
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ACQUISITION D’UN VEHICULE UTILITAIRE
Vu le cambriolage des ateliers communaux survenu le 25/11/2008,
Vu l’indemnisation de Groupama d’un montant global de 7 840.00 € pour le véhicule Peugeot Boxer volé,
Vu la nécessité de le remplacer,
Le Conseil Municipal, sur proposition du maire et après avoir délibéré, décide de faire l’acquisition d’un
véhicule FORD TRANSIT 300 LS au prix de 11 500 € TTC + forfait d’immatriculation de 505,00 €, soit un
montant total de 12 005.00 € TTC.
Décision prise à l’unanimité
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ACCEPTATION DE CHEQUES
Le Conseil Municipal accepte le versement du chèque suivant :
•
2 002.65 € par GROUPAMA, en règlement du sinistre constaté sur un candélabre « Chemin de la
Glèbe », la nuit du 30 au 31 décembre 2008.
Décision prise à l’unanimité
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REMPLACEMENT D’UN CANDELABRE & POSE D’UNE LANTERNE
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide d’accepter les devis suivants :
•
•
Remplacement par ELRES Réseaux SAS d’un candélabre « Chemin de la Glèbe » pour un
montant de 3 568.90 € ht, soit 4 268.40 € TTC.
Fourniture et Pose par ELRES Réseaux SAS d’une lanterne « Rue de la Vieille Forge » pour un
montant de 215.00 € ht, soit 257.14 € TTC.
Décision prise à l’unanimité
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide le versement d’une subvention exceptionnelle pour
ème
ème
la célébration du 40
anniversaire du 40
Régiment de Transmissions de Thionville, partenaire de
la Commune de Rodemack.
La subvention accordée s’élèvera à 250 €
Décision prise à l’unanimité