Contrat de Saillie Movie Star Tilia

Contrat de Saillie
Saison de Monte 2017
Movie Star Tilia
Etalon approuvé PFS
VENDEUR
ACHETEUR
Dénom. : Élevage d'été
Dénom. :
Nom : Laurence et Vincent ROGER
Nom :
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Adresse :
Port. : 06 16 81 23 76
Email : [email protected]
CP Ville :
Téléphone :
Email :
JUMENT
CENTRE DE MISE EN PLACE
Nom :
Dénom. :
Numéro Sire :
Adresse :
Mois du terme :
Ou :
/ 2017
Actuellement vide (Cochez la case)
CP Ville :
Nom :
Téléphone :
CONDITIONS DE VENTE 2017 : Movie Star Tilia
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :
IAF
150 € TTC À la Réservation (dont TVA 10 %)
+ 450 € TTC Au 1er Octobre (dont TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage
d'été
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Un chèque de 150,00 € TTC pour la réservation encaissable à la réservation, non reportable
Un chèque de 450,00 € TTC pour le solde de saillie encaissable 1er Octobre GPV
Les frais de pension, de suivi gynécologique et de Mise en Place* de la semence sont à la charge de l'acheteur, en plus du prix de saillie.
Centre de Stationnement :
Élevage d'été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
IART
150 € TTC À la Réservation (dont TVA 10 %)
+ 450 € TTC Au 1er Octobre (dont TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 3 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER Elevage d'été
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Un chèque de 200,00 € TTC pour les envois, caution non encaissée
Un chèque de 150,00 € TTC pour la réservation encaissable à la réservation, non reportable
Un chèque de 450,00 € TTC pour le solde de saillie encaissable 1er Octobre GPV
Les envois de doses seront facturés en fin de saison 50 € TTC / envoi.
CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance
sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque , soit 48 heures après la naissance du poulain. Ce chèque sera restitué en cas de viduité,
d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Élevage d'été - Laurence et Vincent ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : [email protected] - Web : www.pony-planet.fr
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Contrat de Saillie
Saison de Monte 2017
Movie Star Tilia
Etalon approuvé PFS
Fait en double exemplaires à :
Signature Vendeur :
Élevage d'été
Le :
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'été - Laurence et Vincent ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : [email protected] - Web : www.pony-planet.fr
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