Guide de l`utilisateur 3

Guide de l’utilisateur 3
Calculateurs en ligne
JUIN
2010
Guides de l’utilisateur
Éco Entreprises Québec (ÉEQ) publie des guides de l’utilisateur pour soutenir les
entreprises dans leur obligation de déclarer les quantités de matières générées et
destinées aux consommateurs québécois. Si votre entreprise est propriétaire d’un nom,
d'une marque ou d’un signe distinctif ou est le premier fournisseur de produits de
consommation ou de matières imprimées au Québec, nous vous recommandons de
nommer un premier répondant pour votre entreprise. Celui-ci, ainsi que d'autres
personnes au besoin, devra prendre connaissance de ce guide de l’utilisateur pour
connaître les modalités de la déclaration d'entreprise assujettie et assurer la conformité
de
votre
entreprise
à
la
Loi
sur
la
qualité
de
l’environnement.
Guide de l’utilisateur 1 :
Préparation à l’enregistrement et à la déclaration
Ce guide explique le programme de base et les renseignements généraux requis pour
qu'une entreprise assujettie puisse s'enregistrer auprès de ÉEQ. Vous trouverez
également les lignes directrices pour aider l’entreprise assujettie à reconnaître les
données à inclure dans la déclaration d'entreprise assujettie, y compris les
renseignements sur les matières visées, celles qui doivent être déclarées, l'exemption de
certains emballages ou imprimés et les déductions applicables.
Guide de l’utilisateur 2 :
Comment soumettre une déclaration
Un guide étape par étape à l'intention du premier répondant pour l'aider à faire la
déclaration d'entreprise assujettie. Il fournit l'information essentielle pour les premiers
répondants des entreprises assujetties.
Guide de l’utilisateur 3 :
Calculateurs en ligne
Ce guide a pour but d'assister les entreprises ou organisations dans l'utilisation des outils
de calcul. Il présente les deux types de calculateurs en ligne suivants : calculateurs sur
une base composite (CBC) et calculateurs sectoriels.
Les guides de l'utilisateur ne servent que de référence et ne constituent pas des
documents juridiques. Les obligations légales des entreprises assujetties sont
décrites dans les Tarifs de ÉEQ publiés sur son site Internet. ÉEQ se réserve le
droit de modifier ces guides de l'utilisateur en tout temps. ÉEQ offrira des mises
à jour aux entreprises assujetties à mesure que le programme est développé.
Pour plus de renseignements
Pour obtenir une copie des Tarifs pour les « contenants et emballages » et les
« imprimés » de Éco Entreprises Québec et plus de renseignements sur vos obligations,
veuillez consulter notre site Internet au www.ecoentreprises.qc.ca, téléphonez au 514
987-1700 ou 1 877 987-1491, ou expédiez un courriel à l'adresse :
[email protected].
Éco Entreprises Québec
1600, boul. René-Lévesque Ouest, bureau 600,
Montréal (Québec) H3H 1P9
Télécopieur : 514 987-1598
Guide de l’utilisateur 3; Calculateurs en ligne
Mise à jour juin 2010
Table des matières
TABLE DES MATIÈRES .................................................................................. 3 INTRODUCTION............................................................................................ 4 1. LES CALCULATEURS EN LIGNE .............................................................. 4 1.1 CALCULATEURS SECTORIELS ($) ............................................................... 4
1.2. LES CALCULATEURS COMPOSITES (CBC) (UNITÉS) ......................................... 5
2. CONDITIONS ET LIMITES DES OUTILS DE CALCUL EN LIGNE ................ 5 3. OUTILS DE CALCUL EN LIGNE ............................................................... 6 3.1
3.2
4. CALCULATEURS SECTORIELS ($) ............................................................... 6
LES CALCULATEURS COMPOSITES (CBC) (UNITÉS) ......................................... 7
COMMENT UTILISER LES OUTILS DE CALCUL EN LIGNE ........................ 7 ANNEXE A PRODUITS COUVERTS PAR LES CALCULATEURS SECTORIELS ($) ................. 4 ANNEXE B PRODUITS COUVERTS PAR LES CALCULATEURS COMPOSITES (CBC)
(UNITÉS) ...................................................................................................... 4 ANNEXE C FORMULAIRE DE DEMANDE D’UTILISATION DE CALCULATEURS .................. 7 Guide de l'utilisateur 3; Calculateurs en ligne
Mise à jour juin 2010
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1. Les calculateurs en ligne
Introduction
Éco Entreprises Québec offre aux entreprises assujetties la possibilité d’utiliser deux types de
calculateurs en ligne pour faciliter l’élaboration de leur déclaration.
Les calculateurs ont été conçus pour appuyer les entreprises assujetties qui génèrent une large
gamme de produits dans des secteurs particuliers et notamment celles qui n’ont pas forcément
accès aux données sur les emballages parce qu’elles agissent à titre de premiers fournisseurs ou
distributeurs.
À compter du Tarif 2007, et ce, pour l’ensemble des calculateurs, les entreprises assujetties sont
tenues d’obtenir l’approbation de ÉEQ avant de s’en prévaloir. Il est important de préciser que
seuls les calculateurs autorisés par ÉEQ sont admis pour le calcul des déclarations.
Le présent guide décrit quelles données de ventes et d’unités sont requises et accompagne
l’utilisateur lors de l’utilisation de chacun des calculateurs disponibles à partir de l’écran
« Données » du système interactif de déclaration des données. On utilisera ce guide avec le
Guide de l’utilisateur 2, lequel décrit comment utiliser le système interactif de déclaration des
données. L’annexe A du présent guide donne la liste des calculateurs assortis d’exemples de
produits couverts par chacun d’eux. Cette annexe sera mise à jour à mesure que d’autres
calculateurs seront ajoutés, approuvés et mis à la disposition des entreprises assujetties.
Veuillez noter que les calculateurs sous fichiers Excel sont également disponibles et font
l’objet d’un guide spécifique.
1.
Les calculateurs en ligne
1.1
Calculateurs sectoriels ($)
Les calculateurs sectoriels ont été développés par Stewardship Ontario et acceptés par ÉEQ. Ils
ont été conçus pour estimer le nombre de kilogrammes de matières visées d’après les revenus de
ventes dans un secteur donné. Stewardship Ontario a obtenu d’un autre pays des données
d’emballages liées à des secteurs spécifiques et a ensuite établi un rapport entre cette
combinaison d’emballages, le flux de matières résiduelles et le chiffre de vente au détail en
Ontario. Il faut donc être conscient que les données peuvent parfois se distancer de la réalité
québécoise.
Plusieurs raisons démontrent l’imprécision de la conversion du chiffre de ventes vers le nombre
de kilogrammes. Par exemple, deux paires d’espadrilles peuvent comporter la même quantité
d’emballage, mais le prix plus élevé de l’une produira une estimation de matières visées plus
importante que celle de la paire d’espadrilles plus modique.
Aussi, nous vous rappelons que les calculateurs sectoriels sont offerts à titre d’outils pour les
entreprises étant dans l’impossibilité de recueillir leurs données. Nous informons aussi les
utilisateurs de ces calculateurs que les données sont estimées à partir de moyenne et que le total
peut ne pas refléter la réalité de votre entreprise ou organisme.
ÉEQ est bien conscient de ces écarts et prévoit déjà l’élimination des calculateurs sectoriels à
mesure que les entreprises assujetties établiront leur propre système interne de collecte de
Guide de l'utilisateur 3; Calculateurs en ligne
Mise à jour juin 2010
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2. Conditions et limites des outils de calcul en ligne
données. L’objectif est donc de remplacer les estimations générées par ce type de calculateur par
des données d’emballages précises.
Toutefois, ce genre de calculateur peut toujours être utile à certaines entreprises assujetties qui
doivent calculer les données de poids d’emballages d’une gamme étendue de produits ou celles
provenant de divers services de ventes. Par conséquent, ÉEQ et Stewardship Ontario se sont
donnés l’objectif de remplacer le calculateur fondé sur le chiffre de ventes par un outil de calcul
plus précis fondé sur les unités à moyen terme.
1.2.
Les calculateurs composites (CBC) (unités)
Depuis quelques années, le Conseil canadien du commerce de détail (CCCD) travaille étroitement
avec Stewardship Ontario pour développer les CBC. Ceux-ci ont été créés afin d’assurer la
transition entre une démarche fondée sur le chiffre de ventes et celle fondée sur les unités
d’emballage vendues. Les CBC ont été élaborés d’après une série représentative d’audits
d’emballages.
2.
Conditions et limites des outils de calcul en ligne
Toute entreprise assujettie qui choisit d’utiliser un outil de calcul en ligne reconnaît que :
•
•
•
•
•
•
•
L’entreprise est entièrement libre d’utiliser l’outil;
Aucun rabais ne sera consenti ni aucun frais rétroactifs imposés pour avoir utilisé l’outil;
L’outil fournit une estimation raisonnable des matières visées par les Règles d’application du
Tarif de ÉEQ;
La contribution résultante est une évaluation « équitable » et l’entreprise assujettie s’engage
à ne pas contester les quantités de matières visées estimées;
Les outils de calcul doivent être utilisés en ligne et ne peuvent être utilisés pour calculer des
quantités « en dehors » du système interactif de déclaration des données (toute déclaration
préparée de cette manière sera considérée comme incomplète);
Les données d’emballage réelles liées aux produits en question ne sont pas disponibles;
L’utilisation faite des calculateurs peut faire l’objet d’un audit par ÉEQ.
Si l’entreprise assujettie ne remplit pas les conditions ci-dessus ou n’est pas satisfaite des
données de matières visées générées par l’outil de calcul, elle sera tenue de déclarer les données
d’emballages réelles en suivant la démarche décrite dans le Guide de l’utilisateur 1.
Les deux outils de calcul en ligne couvrent une douzaine de secteurs. Avant d’utiliser tout outil de
calcul, l’entreprise assujettie devra d’abord vérifier si une ou plusieurs limites lui en empêchent
l’usage.
Les calculateurs considèrent dans ses facteurs d’ajustement tous les contenants, emballages et
imprimés qui sont vendus avec le produit. À titre d’exemple, un magnétoscope est vendu dans
une boîte de carton avec une pellicule plastique, du styromousse et un livret d’instruction. Toutes
ces matières sont donc considérées dans le calculateur.
Guide de l'utilisateur 3; Calculateurs en ligne
Mise à jour juin 2010
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3. Outils de calcul en ligne
Les calculateurs en ligne n’incluent toutefois pas :
•
•
Les emballages ajoutés au point de vente tels que les sacs pour emporter, les boîtes
pour cadeau et autres emballages destinés aux ventes en ligne ou par
correspondance;
Tout imprimé tel que les feuillets d’annonce, les dépliants, les publipostages et les
catalogues.
Il appartient à l’entreprise assujettie de quantifier et de déclarer ce type de matières dans sa
déclaration d’entreprise assujettie, et ce, séparément des résultats obtenus suite à l’utilisation du
calculateur en ligne. Pour ce faire, l’entreprise devra créer une autre division (voir le Guide de
l’utilisateur 2, section 3) et saisir les données directement dans le tableau à l’écran « Données »
du système interactif de déclaration.
3.
Outils de calcul en ligne
Deux types d’outils de calcul sont disponibles directement à partir du système interactif de
déclaration des données : les calculateurs fondés sur le chiffre de ventes (c.-à-d. les calculateurs
sectoriels) et les calculateurs composites (CBC).
3.1
Calculateurs sectoriels ($)
Les calculateurs sectoriels établissent le nombre de kilogrammes de matières visées (c.-à-d. le
poids des matières d’emballage et des imprimés visés), dont l’entreprise est le propriétaire du
nom, de la marque ou du signe distinctif ou le premier fournisseur au Québec dans le secteur en
question à partir des dollars déclarés.
Les détaillants
Pour les détaillants, ce calcul est effectué d’après le coût des produits achetés et revendus au
Québec seulement.
Fabricants, fournisseurs et distributeurs
Pour les distributeurs, premiers fournisseurs, manufacturiers et vendeurs, ce calcul est effectué à
partir du chiffre de ventes totales au Québec, soit le revenu net de la vente de produits
dans ce secteur, y compris tous les produits qui seront vendus ou possiblement vendus aux
consommateurs, peu importe si un produit donné comporte un emballage puisque nous en avons
tenu compte lorsque les calculateurs ont été développés.
Les entreprises assujetties doivent également reconnaître et accepter que les calculateurs
puissent générer des estimations de matières visées dans des catégories de matières qui ne les
concernent pas. Veuillez noter que les entreprises assujetties devront saisir leurs ventes en
millions de dollars pour chaque calculateur sectoriel choisi. Le système interactif de déclaration
de données accepte jusqu’à trois chiffres après la virgule (xx,xxx). Ainsi, si vous ne saisissez que
les unités, le système générera automatiquement les trois décimales en mettant des zéros.
L’annexe A propose une liste complète de calculateurs sectoriels disponibles et des exemples de
produits couverts par chacun d’eux. Si vos produits ne figurent pas dans la liste, veuillez communiquer
avec le service aux membres de ÉEQ par courriel ([email protected]) ou par téléphone :
514 987-1700 ou 1 877 987-1491.
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4. Comment utiliser les outils de calcul en ligne
3.2
Les calculateurs composites (CBC) (unités)
Les CBC sont des outils de calcul fondés sur le nombre d’unités vendues. Les CBC calculent le
nombre de kilogrammes de matières visées d’après le nombre d’unités de produits vendus au
Québec par une entreprise assujettie dans le secteur en question, y compris tous les produits qui
seront vendus ou possiblement vendus aux consommateurs, peu importe si un produit donné
comporte un emballage puisque nous en avons tenu compte lorsque les calculateurs ont été
développés. Les entreprises assujetties doivent également reconnaître et accepter que les
calculateurs puissent générer des estimations de matières visées dans des catégories de
matières qui ne les concernent pas.
Veuillez noter que les entreprises assujetties devront saisir le nombre total d’unités vendues pour
chaque CBC choisi.
L’annexe B propose une liste complète de CBC disponibles ainsi que des produits couverts par chacun
d’eux. Si vos produits ne figurent pas dans la liste, veuillez communiquer avec le service à la clientèle
de ÉEQ par courriel ([email protected]) ou par téléphone : 514 987-1700 ou 1 877 9871491.
4.
Comment utiliser les outils de calcul en ligne
1) Regardez si un ou plusieurs calculateurs présentés dans le présent guide s’appliquent à
votre entreprise.
2) Si un ou des calculateurs vous intéresse, remplissez le formulaire de demande
d’utilisation de calculateurs en annexe C.
3) Identifiez les divisions de l’entreprise susceptibles d’avoir généré des matières visées et
qui devront être incluses dans la déclaration auprès de ÉEQ.
4) Suivez les conseils offerts dans le Guide de l’utilisateur 2 pour entamer le processus de
déclaration. À l’écran « Données », suivez les étapes ci-dessous :
a) Ouvrez une division pour chaque calculateur que vous désirez utiliser
(veuillez noter qu’un seul calculateur peut être utilisé par division).
b) Cliquez sur la division dans laquelle vous souhaitez travailler et appuyez sur
« Modifier »
c) Sélectionnez « Oui » à la question « Utiliser un calculateur ».
d) Dans la liste, choisissez le secteur qui vous intéresse pour cette division.
Guide de l'utilisateur 3; Calculateurs en ligne
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4. Comment utiliser les outils de calcul en ligne
e) Choisissez ensuite la sous-catégorie qui vous intéresse. Veuillez noter que certaines
catégories n’ont pas de sous-catégories. Dans ce cas, aucun choix de sous-catégorie
ne sera offert.
f) Dans le champ affiché, saisissez le chiffre de ventes (en millions de dollars) ou les
données sur le total des unités. Le système indiquera ce que vous devrez saisir pour le
calculateur
choisi.
ou
g) Reprendre les étapes b) à e) jusqu’à ce que toutes les données de toutes les divisions
soient saisies.
h) Saisissez les données sur les imprimés (excluant les manuels) et les emballages au
point de vente, qui ne sont pas compris dans les calculateurs et doivent faire l’objet
d’un traitement distinct par l’entreprise assujettie. Vous pouvez également ouvrir une
division « Emballages au point de vente » comme les autres divisions, mais ne cochez
pas la case « Utiliser un calculateur ». Consultez le Guide de l’utilisateur 1 pour obtenir
des renseignements sur la saisie de données réelles dans le système.
i) Complétez votre déclaration d’entreprise assujettie en suivant les indications du Guide
de l’utilisateur 2.
Pour obtenir plus de renseignements
Si vous avez des questions sur les produits couverts par un calculateur, veuillez communiquer
avec le service à la clientèle au 514 987-1700 ou 1 877 987-1491 ou par courriel à l’adresse
[email protected].
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8
Annexes
Annexe A
Produits couverts par les
calculateurs sectoriels ($)
Guide de l'utilisateur 3; Calculateurs en ligne
Mise à jour juin 2010
Annexe A : Produits couverts par les calculateurs sectoriels
Veuillez noter que certains produits ont été intégrés à des calculateurs en
raison de leur similarité d’emballages, de contenants ou d’imprimés.
Fondés sur le chiffre de ventes ($)
Secteur/
Produits couverts
Description du service
Aliments, fournitures et accessoires
pour animaux
Aliments pour animaux, litière à chat, jouets,
accessoires pour animaux, produits de soin pour
animaux
Bijouterie et fabrication de montres
Bijoux, horloges, montres, argenterie (autre que les
articles de table), accessoires mode (ceintures,
lunettes de soleil)
Chaussures
Chaussures et accessoires
Cuirs et accessoires de voyage
Produits en cuir, portefeuilles, valises, sacs à main,
sacs de voyage et de sport, sacs à dos, portedocuments, mallettes d’ordinateur
Exclut : chaussures en cuir
Équipements sportifs, accessoires pour
camping, randonnées pédestres et à
bicyclette
Équipements sportifs, haltères, produits et accessoires
nautiques, accessoires pour la chasse, la pêche, le
camping et la bicyclette
Papier et papeterie
Fournitures scolaires et de bureau, y compris matériel
et accessoires d’écriture et de dessin, articles de
classement, albums à photos, cadres, papeterie,
papier à usage général (pour les emballages
seulement) et papier photo.
Exclut : livres, journaux et revues, les papiers à
usage général proprement dit
Pièces et accessoires automobiles
Les pièces automobiles y compris batteries, pneus,
phares, lubrifiants, produits de nettoyage et
d’entretien de véhicule (lave-vitre), outils pour
l’automobile
Exclut : service d’entretien et de pose de pneus et de
batterie
Produits de santé, médicaments sur et
sans ordonnance
Médicaments sur et sans ordonnance, produits de
santé naturels, écran solaire, vitamines, suppléments
Produits de soins personnels,
cosmétiques, fragrances
Produits et accessoires pour les cheveux, le corps et
les soins du visage, cosmétiques, ensembles cadeaux,
fragrances, produits de soin dentaire, produits pour
bébés (suces, hochets), briquets
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Annexe A : Produits couverts par les calculateurs sectoriels
Secteur/
Produits couverts
Description du service
Produits pour le jardin et le plein air
Semences, produits pour le jardin (plantes, terre,
fertilisants), outils pour le jardin, pots, accessoires de
protection, meubles de jardin, chaises et tables
Quincaillerie
Comprend tous les petits outils et les accessoires de
rénovation et de construction tels que les adhésifs,
accessoires pour salle de bain, matériaux de
construction, accessoires pour travailler le bois,
perceuse et accessoires s’y rattachant, extension
électrique,
barre
d’alimentation,
minuterie,
recouvrement de plancher, luminaires et ventilateurs,
outils de mesure et de marquage, outils pour la
peinture, marteaux, outils stationnaires, calfeutrant,
aspirateurs et accessoires, accessoires de rangements,
etc.
Vêtements/Tissus/Couture
Vêtements pour hommes, femmes, enfants et bébés
Alimentation
Aliments emballés/Fruits et légumes
Comprend tous les aliments emballés ci-dessous en
plus de fruits et de légumes frais
Aliments surgelés/Aliments en
boîte/Sauces/ Vinaigrettes
Fruits, jus de fruits, soupes, légumes, confitures,
gelées
Boulangerie/Biscuits/Céréales/Pâtes
Céréales sèches, pâtes, biscuits, craquelins et produits
de boulangerie
Confiserie/Sucre
Chocolats, bonbons, gommes à mâcher, sucre
Crème glacée/Desserts surgelés
Desserts et pâtisseries surgelés, barres de crème
glacée
Grignotines salées
Croustilles, bretzels, noix
Huiles comestibles/Gras/Margarine
Huile à cuisson, lard
Poissons/Viandes rouges/Volaille/Œufs
Viandes et poissons frais emballés, charcuteries, œufs
Produits laitiers
Lait, beurre, yogourt, fromage, crème
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Annexes
Annexe B
Produits couverts par les
calculateurs composites (CBC)
(unités)
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Annexe B : Produits couverts par les calculateurs composites (CBC)
Veuillez noter que certains produits ont été intégrés à des calculateurs en
raison de leur similarité d’emballages, de contenants ou d’imprimés.
Fondés sur les unités
Secteur/
Produits couverts
Description du service
Nettoyage et entretien :
Produits chimiques pour
nettoyage
Nettoyants tout usage, chiffon tout usage, nettoyant pour salle
de bain, agent de blanchiment, liquide pour déboucher les
tuyaux, nettoyant à cuvettes, détergent à lave-vaisselle,
détergent à vaisselle, nettoyant à vitre, nettoyant pour la
cuisine, nettoyant à four, nettoyant pour chaudron de métal.
Produits de lessive
Nettoyant et désodorisant à tissus, liquide assouplisseur de
tissus, chiffon assouplisseur de tissus, détergent à lessive liquide
et en poudre.
Produits de papier
Papier hygiénique, tasses et assiettes jetables, papier-mouchoir,
ustensiles, plats d’aluminium, papier d’aluminium, papier
d’emballage alimentaire, sachets pour congélation, serviettes de
papier, essuie-tout, sacs à sandwich, sacs de rangement,
contenant pour rangement, pailles, sacs pour ordures, couches,
serviettes hygiéniques, tampons, culottes protectrices.
Autres produits de nettoyage
Insecticide pour fourmis, balais, porte-poussière, brosse, brosse
antipeluches, barre à pince, vadrouille, poudre pour teinture,
gants, seau, récipient, éponge, balais éponge, éliminateur
d’odeurs.
Électronique :
Fusible, vidéo, DVD, CD, quincaillerie pour bandes sonores et
vidéo, films, nettoyeur de tête, écouteurs, divers accessoires
sonores pour le domicile, éclairage, ampoules électriques,
interconnexion, accessoires pour PDA (pointe de lecture, pile,
étui, mémoire), barre d’alimentation électrique, trousse
d’alimentation électrique, mise à niveau OEM, borne
d’alimentation, fil d’alimentation électrique, détecteur de radar,
télécommande, matériel de scanneur, matériel d’insonorisation,
enceinte acoustique, fil d’enceinte acoustique, haut-parleurs de
moins de 40 cm, limiteur de surtension, microphone vocal,
caméra jetable, films photo, piles diverses.
Accessoires électroniques portables
et pour le domicile
Afficheurs
Moniteur à écran cathodique (y compris système combiné avec
DVD ou vidéocassette), moniteur à affichage à cristaux liquides,
téléviseur (écran cathodique, à affichage à cristaux liquides,
écrans plats, projection par transparence, plasma).
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Mise à jour juin 2010
Annexe B : Produits couverts par les calculateurs composites (CBC)
Secteur/
Produits couverts
Description du service
Électronique (suite) :
Équipements sonores et visuels
portables
Accessoires pour agenda électronique/ordinateur de poche,
jumelles, radiocassette, calculatrice, caméscope, objectif de
caméra, trousse automobile pour lecteur de CD personnel, radioréveil, caméra numérique, agenda électronique, ordinateur de
poche, radio FRS, accessoires pour GPS, système GPS,
enregistreur à puce Ci, iPOD, radio bidirectionnelle autorisée,
microsystème, mini système, lecteur MP3, zoom optique,
téléavertisseur (télécommunications), lecteur de cassettes
personnel, radio personnelle, accessoires téléphoniques, appareil
de téléphone, caméra polaroid, lecteur de CD portatif personnel.
Équipement et accessoires
informatiques
CPU, ordinateur portatif, projecteur, clavier, imprimante à jet
d’encre et laser, carte d’extension de mémoire, (vidéo, sonore,
TV, réseau, sans fil), unité de lecteur interne (CD, DVD, bande
magnétique), carte PCMCIA, carte mémoire, mise à niveau de
processeur, unité de lecteur externe, carte mère, accessoires
pour Nintendo Game Cube, XBox et Playstation, logiciels.
Équipement sonore et vidéo pour le
domicile
Lecteur et enregistreur de CD, combiné DVD/magnétoscope,
matériel de système numérique à satellite, lecteur et enregistreur de
DVD, lecteur de cassettes non portable, récepteur radio, support à
haut-parleurs, haut-parleurs de 40 cm ou plus, tourne-disques,
magnétoscope, matériel pour diffusion Web.
Meubles et literie :
Meubles
Literie
Armoire, armoire audio, lit (simple, double, grand, très grand),
petit dossier de lit, cadre de lit (simple, double, grand, très
grand), grand dossier de lit, bibliothèque de lit, traverses de lit
et lattes, banc, fauteuil, fauteuil et demi, chaise berçante, chaise
longue, coffre, pupitre, tiroirs, commode, centre audio-vidéo,
balancelle, rampe, cinéma maison, escabeau, bibliothèque,
causeuse, manteau de cheminée, matelas (simple, double,
grand, très grand), table de nuit, ottoman, tableau de posture,
fauteuil inclinable, tiroirs latéraux, canapé, meubles modulaires,
canapé-lit, table (grande, à café, d’extrémité, à lampe, buffet,
de chevet), support à téléviseur et magnétoscope.
Drap de bain, piqué, duvet, débarbouillette, couvre-matelas,
oreiller, taies d’oreiller, couvre-oreiller, couvre-tringle, pincedraps, ensemble de draps, doublure de rideau de douche,
serviette (de bain, à mains, de toilette), gant de toilette, linge de
table (nappes, napperons, serviettes de table), housse, jetée,
literie pour bébé, rideaux.
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Mise à jour juin 2010
Annexe B : Produits couverts par les calculateurs composites (CBC)
Secteur/
Produits couverts
Description du service
Appareils ménagers et pour la
cuisine :
Articles pour la cuisine
Moule à gâteau des anges, moule à gâteau, passoire, support à
livre de recettes, plaque à biscuits, ensemble d’ustensiles pour la
cuisson, planche de découpage, faitout, sous-plat extensible,
râpe, saucière, soulève-volaille/rôti, moule à pain, trancheuse,
bol à mélanger, moule à muffins, pulvérisateur d’huile,
éplucheur (carottes, pommes de terre), moule à pizza,
rôtissoire, essoreuse à salade, chaudron, ustensiles à sauteuse,
cuillère à servir, poêle à frire, bouteilles à épices, grille antiéclaboussures, moule à charnière, sauteuse, bouilloire à feu,
pinces de cuisine, tasse à café de voyage, sac à linge, panier à
linge, contenants de plastique, lunettes de soleil, accessoires de
salle de bain.
Petits appareils ménagers
Machine à café (moulin-cafetière), cafetière, bouilloire électrique
et sans fil, malaxeur portatif électrique, couteau électrique, robot
culinaire, mélangeur, gril pour usage intérieur ou extérieur, fer à
repasser, four micro-ondes, grille-sandwiches, refroidisseur
d’eau sur pied et de table, four grille-pain, filtres de rechange
pour appareil de filtrage d’eau, cruche d’eau munie de filtres,
ouvre-boîte électrique, bain de pieds, appareils de massage,
rasoirs, tondeuse à cheveux ou à moustache (clipper).
Jeux et jouets :
Cahiers d’activités, collants, artisanats, autos, camions, fusils
jouets, jouets divers, blocs de construction, modèles à coller et
accessoires, pâte à modeler, toupies, yo-yo, jeux d’artifices,
rubans, chandelles, bougies.
Activités et artisanat
Jouets électriques
Jouets électriques, manettes de contrôle, jeux fonctionnant avec
des piles, etc.
Jouets de plein air
Jouets de plein air (ensembles de plage, sceaux, tapis volant,
cerceaux, etc.), jouets encombrants (trottinettes, aquariums,
etc.), balles et ballons.
Jeux en boîte
Cartes, jouets en peluche, jeux de société, casse-tête, sacs à
dos, etc.
N’inclus pas les jeux de construction.
Jouets pour la piscine et produits
d'entretien
Piscines gonflables, jouets pour la piscine, accessoires pour la
piscine et produits d’entretien non chimiques.
Poupées et accessoires
Figurines d’action, poupées, accessoires de poupées, costumes
et déguisements, bijoux, décorations de Noël ou d’évènements
thématiques, etc.
Guide de l'utilisateur 3; Calculateurs en ligne
Mise à jour juin 2010
Annexes
ANNEXE C
Formulaire de demande
d’utilisation de calculateurs
Guide de l'utilisateur 3; Calculateurs en ligne
Mise à jour juin 2010
Demande d’usage d’un calculateur
Informations sur votre entreprise
Nom de
l’entreprise
Numéro de
l’entreprise :
Quel est le secteur d’activité de votre entreprise :
Détaillants et distributeurs
Manufacturiers de produits de consommation
Manufacturiers de biens durables
Entreprises de services
Autre / sous-secteur d'activité (ex.: alimentation, vêtements, restauration, meubles, voyages) :
_____
Informations sur le premier répondant de votre entreprise
Nom du
premier
répondant:
Poste :
Téléphone :
(
)
Entreprise :
Adresse :
Rue
bureau
Ville
Province
Code postal
Demande d’utilisation d’un calculateur
2007
Pour quelle période désirez-vous utiliser un calculateur :
Raison de la demande d’utilisation d’un calculateur pour votre entreprise?
Quels sont les efforts déployés pour établir dans le futur un processus de déclaration plus précis par votre
entreprise?
1600, boul. René-Lévesque Ouest, 6e étage Montréal (Québec) H3H 1P9
Tel : 514 987-1700 ou 1 877 987-1491 | Fax : 514 987-1598
courriel : [email protected] | site Internet : www.ecoentreprises.qc.ca 1/2
Veuillez préciser le (ou les) calculateur(s) que votre entreprise désire utiliser :
Nouveaux Compléments de calculateurs
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